‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 2)Chapitre 265 sur 444 · V. alimculs · texte numérisé non relu

V. alimculs

— lover 221.

— privilt-ges 220,

— V. Avances.

Insalubrité des locaux

— V. Accident de senice.

Inscription 198.

Inspecteur do l'en-

reçislrement

— chemin de fer de I Etat.

délachenieiU lS-2.

Inspection du travail 163.

instituteurs

— Y. Miniuumi.

Institutrice

— Y. Ecole malemelle,

Ecole facultative de fiHes.

Intérêts

— Y. Retenues.

Intérêts des arré-

ras;es 202.

Intérêt du service

— V. Besoins du senice.

Invasion ennemie

— mauvais traitcmeals 86.

antérieure à l'ouverture du droit à pen-

— date, fixation 199.

— V. Orphelins, Veuve.

Légion d'honneur

— N . r,iuiui.

l.if|uidation 14i s.

— altucations 145.

— altoc^itioDs variables 158.

— base 145 s.

— ConseU d'Etat 141 ; (ré-

version) 142.

— écoles spéciales, temps

passé 159 s.

— éniolumenis supplémen-

taires 145.

— fonds des départements,

communes ou établissements publics 158.

— fractions de mob el de

francs 144.

— frais de représentation

— frais de tournées 146.

— ïjratillca lions 146.

— indemnités 146 ; (de bu-

ro;.u) 146; (de séjour) 146; (de table) 146.

— ministre des Finances,

indépendance 141.

— missions extraordinaires

— orphelins, réversion 142.

— procédure 141 s.

— rcî;Iomenlapplicablel43.

— reiard 202.

— veuve, réversion 142.

— Y. Caisses départemen-

tales et conmumak-s, PerA-ices militaires, Trailcment uiojen , Vcmc- quotité.

Eistes civiles 241.

Locaux insalubres

— Y. Y^ve.

Loi 3.

Loyer

— Y. Insaisissabilité.

Lutte ou combat 86 s.

lIa:;ii>tratN 66.

— lui du 3U août 1883, pri-

vation d'eiuplui 2M.

— V. Maximum, Retenues.

Maintien en activité

.Mairies des arrondinsementR de l^ceaux et de Saint-DenÎM2&9.

Maître auxiliaire

— V. Ecole noi inale pri-

maire. Ecole noiiualc

Majorations 219.

Maladie

— Y. Accident de ser\iM-.

Retenues. Vf>uve.

Maladie endémiiiue

— Y. Veuve.

HaUersatioDS 106,

Manufactures de TEtat

— V. Maxiiuum.

Marine

— Y. Ministère de la Ma-

rine et des Colonies.

Maximum 167 s.

— aduiinistrations centrales

et service intérieur des ministères 171 , 172-

— Aftaires étrangères. —

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