PENSIONS [TABLES
<emeDta)es et communales, Erreur, Liquidalion , ^iâc à la rc-
ODvervatoiir des hypothèques
— V. )>la\)iuum. Retenues.
<'0»Slll
— V. Maximum, Retenues,
Services ctlVriifs.
< oiitentieux 7^0 s.
Cuulrîbutions directes iG'i.
Contrôleurs dos contrtbutiou directes I;'S.
loup d'Etat de Décembre lf»«l »4I.
Cour de cassation
— V. r.elenucà.
Cour des comptes
— V. M;i\imum, Rl-Iciiucs.
Cumul m s.
— buroaii des longitudes
âi4.
— déchè.ince 100.
— exceptions 214.
— Légion d'Iionneur 514.
— Médaille militaire âl 4.
— nicKibres de l'Institut
— nouveaux droits à pen-
sion 315.
— nouvel emploi 212.
— orphelins 917.
— pensions niililaires 214.
— pensionné ci^il, yemces
nililaires pendant la guerre 80y.
— larl colonial 213.
— emboursenient de dé-
penses 2#3.
— seconde pension 218 ;
(même emploi) 2li>.
- traitement 213.
- veuve an.
Debot
— V. [usaisîssabililâ.
Décè«
— V. Retenues.
Déchéance
— Y. Perte du dn.il , Rn-
diMion.
Décisions iniuisté-
rielles ~<b~ s.
Déllcil 100.
— défaut dV-rdre lOG.
— néjjlijjence 106.
Délai
— V. Mise à la retraite
(Demande de).
Délégation volontaire 222.
Demande de mise à la retraite
— V. Mise à la retraite.
Démiswioa 103.
— a prix dai-gcnl 106. 10".
— V. Retenues.
Département 1.
— V. Agonis détaches ,
Caisses déparlenienlales et couiuiunales , Fonds dc()arlt.incDtaux et communaux.
Dépêches du directeur de la dette inscrite 758.
Député 82, 103.
De»^titution 104.
Délournenieut de deniers ou de matièrcMlOii, 107.
Dette alimentaire
— V. li..ai^is..ii.ililr.
Devoir profcMsiou-
— V. .\K^^: do dévouemen Dé«uueuient
— V. Acte dr .lo..u.Mn.'n Directeur dVcol
communale 1:
Dispense d'àse
— V. Ajre. Disponibilité
— V. A^e. R.'i.>nnc?, Sci
>ices clïcdiis.
Dtsiiouibilité «ans
trailemeut 23.
Divorce 12t;.
Douanes 103.
— V. Minimum. -V. aussi
le mot qui suit.
Douanes et I-'.aux et Forêts ( \g:entn du servici» actif deM) 14, 2iO s.
— accident de senice 227.
— acte de dévouement 227.
— blessure 227.
— braconniers, mort 86.
— cadre sédentaire 232 ,
— grade 229.
— maximum et minimum
— orphelins 236 . 228.
— service actif 22<i s.
— semcesadmi^î'ihlrsOSl.
— serrices militaires 230.
— veuve 226 , 228.
— V. Minimum.
Douanier
— \". Veuve. — V. aussi
le mol qui précède.
Double emploi 784.
Durée des services
— V. Veuve.
Eaux et forêts
— V. Douanes et Eaux et
forèls.
Ecole communale ^ Y. Directeur d'école com-
umnalc.
Ecole facultative de
filles
— institutrice 13.
Ecole forestière de
Ifancv
— Y. Maxiumu).
Ecole maternelle
istitut
Ecoles militaires
— Y. Maximum.
Ecole nationale des
art» et métiers
— Y. Matiiuuiii.
Ecole nationale
d'liorlo;£eric de Cluses 104.
Ecoles normales
— temps décole lô'J.
Ecole normale de
Cluny
— leuips d'école 159.
Ecole normale primaire
— mailre auxiliaire 13.
Ecole normale supérieure
— niaiire auxiliaire 13.
— temps d'école 159.
Ecoles normales su-
périeures de hêtres* de Fontenay-anv- Roses et de @Ukiut-C loud
— temps d'école 15Û.
Ecoles pratiques de
commerce et d'^induslrie itM.
Ecole primaire sul>éricure
— profosso.iis 13.
Ecoles spéciales
— Y. Li-iNidiiiÎMii.
Econome d'un collège communal
Kcritain j<
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des Final
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Eni|»lo>'cs
romniu-
UUUK
— V. Caisses départemen-
tales et communales.
Employés départementaux
— V. Caisses départemen-
tales et coiuuiunales.
Employés des préfectures et souspréfectures 15 s.
Enfants d'un autre lit
— V. Yeuve.
Enfant légitimé 128.
Enfant naturel 130.
Enseignement
— Y. Ktablissements soîen-
tUiiIues ou d'ensoiguement.
— mode de rétribution 12.
— V. Infirniilés, Maximuu),
Retenues , Ser\ ices ♦'iTr-rtifs, Traitement
Enseig;ueinent agricole 163.
Ensei£;nement primaire 103.
Enseignement techni(|Ue
— écoles normales, temps
passé 161.
Epidémie
— mission médicale 85.
— Y. Veuve.
Erreur 783.
— Conseil d'Etat, section
des finances, section du contentieux, divergence 784 , 788.
— erreur de chiffre et de
calcul 785.
— erreur matérielle 784,
Etablissements de bienfaisance
— V. Receveur d'élablîsse-
niont de bienfaisance.
Etablissement charitable 1.
Etablissement charitable des départements 2^*1.
Etablissement public ou pri>e
— V. A-.^nls dL-tacths.
Etablissement scientilique ou d-enseignemeut
— pavs étranger, protecto-
rats 20.
Etat 1.
Etat des personoes
Etranger 5.
— Y. Ai:ents détachés,
Services adiuissibics, Yeuve.
Excès de travail 96.
Faculté des sciences
— V. Maximum.
Faux 7^4.
Femmes 7. FièiTcs intermittentes
— V. Yeuve.
Fièvres p a I u-
déennes
— Y, Yeuve.
Fluxion de poitrine
Fonction de TEtat 9.
Fonction exclusive
Fonctiouuaîro 2.
Fonctionnaires coloniaux l.'tS.
Fonctionnaires détachés '
— Y. AiienU détachés.
Fonctionnaires réformés 211.
Fond*« départemeutaumet communaux IM s.
Fonds de retenue 1.
Force majeure 1 — Y. l;adiatiou.
Forclusion 783.
Forêts 103.
— Y. Douanes et E^ux et
forêts.
Frais de bureau
— V. Retenues. Frais de loyer
— V. Retenues.
Frais de rég^ie
— Y. Retenues.
Frais de représentation
— V. Liquidation. Retenues.
Frais de table
— Y. Relonues.
Frais de tournée
— Y. Li.niidatiun.
Frais de vovuge
— Y. Retenues." Français 5.
Garde nationale
— llessurc 85.
Gardes -ports du
bassin de la Seine 10.
Gardien auxiliaire de ntaison d'arrêt 21.
Géomètre 9.
Grand -Uvre de la Dette publique
Gratifications
— V. Liquid-ilion.
Gratitîeations éventuelles
— Y. Retenues.
GrefGer 9. ' Guerre
— bombardement 86.
— service militaire , bles-
sure , iulirmîtcs, option 97. 98.
— V. Remises ou salaires
variables.
Baras 163.
Héritiers
— Y. Inc'vsibiUté, Insaisis-
sabihté.
Dospices - hôpitaux
Impossibilité de continuer ses fonctions t»8 .-<.
Imprimerie natiotiouaîe 236.
Inactivité
— V. Retenues, Services
etTt'ctifs.
Inaliéualité 220.
Incessibilité 220. 222.
— cessation 2:23; (licritiersl
Indemnités
— Y. Liquidaliun.
Indemnité de résidence
— Y. Retenues.
1 n dem u i tés provisoires
— Y. RL'knues.
indigènes algérîenjs
Infirmités 71 s., 74 s.
— AtVaires étrangères 71.
— âge 71.
— ceitilicats. circonslaoces
non justifiées 76.
— certillcat médical, temps
très postérieur 77.
— date des innrmilés 75.
— enseignement 71.
— exercice des fonctions
— ingénieur*'^ I.
— receveur de lenregisti-fr-
meut , cidre de nunaetivité 71.
— services hoiï d'Eurupe
— services mililaircji 73.
— temps écoulé , ce>sation
des fonciiuns, cun-iia- I.i(i.>ndr?inlirmités75.
— Y. Accident de service,
Caisses départementales el communnles, Guerre , Maximum , Traitetnent, Veuve.
Ingénieurs
— V. Intirmités, Retenues.
Ingénieurs des
ponts et chaussées et des mines
— temps d'école 159.
InsaisissabilitéSSOs.
— aliments 221.
— cessation 223; (héritiers)
— débet 220.
— dette altmeataire. —
