L-int du Hiivie a New- York

Poudres et salpêtres lo;:.

Pouvoir discrétionnaire du ministre 751.

Préciput

— V. Hcicnues, Préfecture

— V. Employés des préft-c-

lurcs L'I lous- préfetluros.

Préfecture de la Seine 15, â'J4 s.

Préfecture de police Ib. 29:!, 294.

Préfet 234.

Premier douzième

— V. KcicDues.

Préparateur de faculté

— V. Maximum. Prescription <|aiu-

quennale

Privilèges

— V. Iiis.iisissabilité.

Professeur

— collèi^e , l'élrîbutinn par

le principal 21.

Professeur d'école primaire supérieure 13.

— açrricullure 13.

— chant 13.

— dessin 13.

— gymnastique 13.

— L-ingues «vantes 13.

Protectorats

— V. Agents détjiclies, Ser-

vices admiïsiiiles, Services hors d'ËuiofH.'.

Quart colonial

— V. Cumul, Retenues.

Services mililaires, Traitement moyeu.

Quotité 162 s.

— accident de service 166.

— acte de dcvuuement 166.

— assimilaUon 165.

— inlirtnitcs 166.

— service atlif 162 s.

— service sédentaire 162.

— V. Orphelins . Yeuve-

quotité.

Radiation 207 s.

— condamnation , anmistie

— dcchéiince 208 s.

— héritiers 209.

— non-perceplion des arré-

rages 208 ; (force majeure) 208.

— rétablissement de la pen-

na

ppel d^arrérages

Hassemblement tumultueux

— sous-préfel. blessure 86.

nccct te particulière

des Unanoes

— c.npWs 18.

Receveur de l'enregistrenient

— V. Imirmitos, ilaximum,

Retenues.

Receveur d'établissement de bienfaisance 14.

Receveur municipal 14.

Receveur particulier

— V. Ritenties.

Réclamation par

voie administrative 784 s.

— d.iai 787.

Recours

— actes susceptibles 751 s.

Recours au Conseil

d'l!:tat

— V. Conseil d'Elat.

Rétluction des cadres

— V. Suppression d'emploi.

Réformés

— gueirede 1914. admis-

sion aux emplois civils, àiîe SU.

Refroidissement - V. VoiJ^p.

néb«M»ililatKon 108.

RéÎDté:;ratioB