V. Campagnes
Héritiers
— déchéance 570.
ndpitaux de la marine
— élève inlerno 525.
Inactivité 529.
incessibilité 573.
lnUrniités576.
Inlirmité incurable
— V. Mise a la rciraile.
Injj;énïeurdesl*ont»i
et Chaussées Insaisis sa bîlité
— V. Avances.
Inscription maritime
— administrateurs, agents
et c
Lieutenant de vaisseau 8^6 s.
Loi du 31 mars
— contentieux , procédure
.Maintien dans les cadres
— pension , solde, cumul
Marins des corps
indi;;énes nos.
Marins vétérans
Marine marchande
— ofliciers. cadres de l'ar-
mée de nier 807.
Maximum 549.
Militaires 516.
Ministère des colonie»
— agonis 514.
Mise à la retraite 540, 545.
— inOrmité incurable 799.
— limite d'.ige540.
— d'office 510.
Wavire de commerce
- einlurqueuient par
..rdre515.
Iton-activité 522.
orUcier 509.
oriiciers de
et de l'armée territoriale Si'6.
ortie iers généraux
— (adre de réserve, anticipation 522.
OfHcîer marinier
Orphelins 561, 565.
— V. Caisse de prévoyance, Pensions de demi-solde.
Ouvriers 509.
Ouvriers anxi-
Pa€|uebots 515.
Paiement 571.
Peine disciplinaire
— prison 522.
Pensions d'aneien-
neté 507, 508 s.
— âge 510.
— années de services en sus
— cessation des services
colo
— durée des services 510
— grade inférieur 543.
— ofliciers subalternes 541.
— point de départ des ser-
vices 527.
— senices civils 517, 518,
— services de « naviga-
tion j> 517.
— services effectifs 591 s.
— servires en France 519.
Pensions de demisolde 579 s.
— administration âans un
service militaire 679.
— âge 581; (dispense) 582
— agents de l'Etat, droit à
pension ci\ile ou militaire 589.
— agents du service géné-
ral 038 s. ; (versements) 639.
— Algérie 599, 59*.
— aliments 677.
— armée coloniale, âge,
— armée de mer 596.
— armée de terre , âge
— avertissement de droit à
la pension 666.
— baliscurs 604.
— bateaux-feux 604.
— bateaux non pontés,
propriélés riveraines agricoles ou industrielles 589.
— bornage 608.
— capitaine au long cours
— caractère 579.
— cession 677.
— chalands ou engins flot-
tants 5K9.
— colonies 592, 594.
— concession 669. — V.
domaine public maritime.
— condamnation 678.
— C^ngo (neuve le) 592.
— Conseil d'Etat, réduc-
tion des services , recours 603.
— cumul 640 s., 683 s. —
