V. Débis^'iti.nt

Tiers détenteur. V.

Iin.ii de sriilp. Exceptions du tiers dctci>tenr.

Timbre. V. Privilège du Trésor.

Tonneaux. V. Conscrv.iiion de la chose, sommes dues pour £f m en ces.

Tourbière tîCS,

Truite diploniati-

{ que. V. llvftolticque

I convenlionnelle.

i Transeription. V.

CoDserralion des pri- MWvçc&~vendeur, Cont-enralion des pri\i- Kçi^-cohéhtiert on copartagrants.

TranHniiMMion 10.

Travail. V. Accident du travail.

Travaux publicfl. V.

Privilrpc» [Tiir dommages résultant de tr3\'aux publics. Privi-

foumisseurs d'entrepreneurs de travaux publics, Rang des pri- ^ \-ilèçes.

Tré-sor. V. Amélioration à l'inmicuble.

Trésor publie. V.

Abusel prè>'a rirai ions par les fonrlinnnaïres publics, ConseoMlion des privili-îjcs. Privilège du Trésor.

Trésoriers eénéraux. V. Abus et pri'x-aricalîons par les funclioaiiaires publies.

Tuteur. V. ilypolheqite b'Cale-miHfMr et intrrdlt.

CHase G 18.

Csaser. V. Privilège du

>^s du

de rulture Pt ustensile?.

CAufruit GtiU s., 677.

— abii> de i iuis5anrc G83.

— con5i.lidalionll8l.

— nue propriélé. vente,

même prix G8D.

— renonciation 682.

— V. Améli<>i-3iinn$ à l'im-

meuble . Hypothèque conventionnelle.

Taeance de la sueees.Nion. V. Con-

Uçxs-séparalion des patrimoines.

Valeurs mobilières