‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 441 sur 485 · V. entrepôt fic'.if · texte numérisé non relu

V. entrepôt fic'.if

- mélanges 1112.

- métaux 1404 s. ; (usage

mobilier) 1406.

métropolitain. — V.

abonnement.

moellons 1104.

mousse de tourbe 1114.

moutardes 1095.

navigation fluviale 4125.

nominations 1088.

office. — V. taxes de remplacement.

ordures ménagères, taxe, enlèvement 1183 s. ; (chambres garnies, valeur locative) 4186 ; (chantiers) 1184 ; (chemin de fer) 4 184 ; (employés de la ville, fabrication de cercueils) 1184; (entrepôts et magasins généraux) 4184; (exemption, valeur locative) 1186; (halle à marchandise) 1185; f hangar) 4185 ; (locataires) 4183, 1187 ; (magasin, usage commercial) 1184; (réclamation, délai) 1IS9 ; (service public) 4184 ; (usine) 1184.

- orge 1110.

- paille 1110.

- passe - debout 1428 s.

- passerelles 1105.

- pâtés 1100.

- peines 1170.

- perception des taxes

1120 s. ; (perceptions au comptant) 1123 ; (perceptions spéciales)

- périmètre 1449 ; (exten-

sion) 1119 ; (modification) 4119.

- permis de sortie 1130.

- personnel 4087 s.

- pièces métalliques 1107.

- pierres de taille 1104.

- plâtres 1104.

- plomb 1104.

- poirés 1098, 4147.

- poissons 1100.

- poitrails et solives 4107.

- pompes funèbres. — V.

taxes de remplacefflent

- ponts 1 107.

- pots 1104.

- poteries 1404.

- poursuites répressives

- poutres et poutrelles

- Préfet de la Seine 1087,

- prépaiations pharmaceu-

tiques 1090.

- produits fabriqués. —

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