‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 443 sur 485 · V. taxes de remplacement · texte numérisé non relu

V. taxes de remplacement

— vei'nis sans alcool 1099-

— vesces 1110.

— viandes 1100.

— vins 1098, 1117.

— vinaigres 1095,

— visitesdomiciliairesl12((-

— ■visites à l'entrée 1120;

(personnes) 1120 ; (voitures) 1120.

— voitures. — V. taxes d»

remplacement.

— volailles 1100.

— zinc 1104.

— V. Liconcos municipales,

Périmèirc.

Ville d© Vcpvins

— V. Taxes de remplace-

ment.

Ville fermée

— V. Déclaration.

Ville ouverte 549 s.

Vius

— assiette de l'impôt, vo-

lume 294.

— fonds commun de con-

tributions indirectes, comnuioes, l'épartituin 286 s.

— tarif (ancien) 282; (nou-

veau) 285. 290.

— taxe et surtaxe . sup-

pression 285, 2!X).

— V. Admission à l'entre-

pôt. Déclaration. Surtaxes, Ville de Paris.

— V. aussi les mots qui suivent.

Vius alcoolisés 293.

ViufS en bouteille 306 g., 554.

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