TABLES] OFFICE
— vins eo cercle, mise en
bouteille (marchand en gros) 309 ; (particulier ou coDimerçanl) 308.
— Y. Taxes de remplace-
%iiiii doux naturels
Tîos de lic|neurs ou d'iiiiifaiiou 293.
— V. Alcools et spiritueux.
TâuN de marc 29-2.
Tius mousseux 293,
3Uli.
Yiii de quinquina
— V. Alcools Pt spiriliieiix.
Tins de raisins sees
Tin rejetant d-uu
voyage 580.
TiuN de (Siucre 292.
Vioais^es :>22.
— boissons 322.
— tarif (ancien) 282; (nou-
\eau) 28:.. 290.
— V. Ville de Paris.
Vinaiisres do toilette 405.
Violation do domicile 59T.
Violences
— contre les préposés 205.
— des préposés 211.
VÎMîtes
— V. Abonnement. — V.
aussi les mots qui suivent. Visites domici-
liaires 59U s.
— alambics 591,
— bourhcr 59G.
— brasseurs 591, 595 ; (re-
fus) 596.
— contributioDS indirectes
5ill.
— dislilialeurs 591, 595.
— domicile particulier 594.
— entrepôt ficHf 592.
— fausse déclaralion 600 s.
— formalités 590 s.
— fraude, poursuite à ^Tie
— marcbands d'objets taxés
— nuit 595.
— parliculiers 598, 590 s.
^ rccoito, préparation ou
fabiioation à l'inté- Tieur 590 s.
— refus d'exercice 590 s.
— soupçon de fraude 600 s.
— violence desag'enls 597.
— V. Opposition à exer-
cice, Ville de Paris.
Visites à rentrée
— ambussîideurs 582.
— avaries STÎ.
— caisses, ouverture 575.
— chemin de fer 581.
— courriers des postes 519 s.
déclaration des voyageurs 586.
■ défense d'arrêter les ci-
toyens 583 s.
■ cncts5l7, 583.
■ exeniplion des voyageurs
à pied 583 s.
foniilos des personnes 583, 587 s.
. malles 577, 583.
■ marcliandises, déballage
■ marques 578.
■ nuit. — V. voitures.
- objet en évidence 584.
- objets non soumis aux
droits 576.
- personnes à pied ou à
cheval 583 s.
- sonde, emploi 577.
- soupçon de fraude 587 s.
- Viandes 578.
- violence des agents 585.
- visite des personnes 583 s.
OCTROI DE MER {Renvoi) p. 573.
— voitures 571 s. ; {direc-
tion ultérieure de la voilure) 573 ; (nuit, vérilications interdites) 574; (redevable, concours)- 575 ; (refus d'arrêter) 576 ; (refus d'arrêter, arrêt forcé) 576 ; (voilures particulières suspendues )
— V. Vdie de Paris.
Visâtes des voitures
— V. Opposition à exer-
cice.
Vitres 375. Vivres
— V. Armée et marine.
Voie forréo
— V. Cliemin de fer, Con-
soiimiafion locale.
Voies de navigation
Voies privées
— V. Poleaux indicateurs.
Voitures 861.
— V. Cooliscalion, Oppo-
sition à cxeitilce. Taxes derempliicLMUcnl, Ville de Paris, Visites à l'entrée.
Volailles 348 s.
— V. Ville de Paris.
Volailles truffées
VoMi^s 376.
Voyageur
— VIII, reste 586.
Zinc 381 s.
Zone intermédiaire
— objets recollés, prépares
on fabriqm-s a Tintéricur llil, 112-2.
— œufa UOO.
OFFICE {Page 573)
Abus de conOance
lis.
Action Paulienne
— V. Traité de cession.
Age
— V. Traité de cession.
Agent de change 6.
— V. Contre- lettre.
Agréé 6.
Aliéné
— V. Présentation.
Ancien régime 5.
Annulation
— V. Traité de cession.
Association entre
otficiers publics 148.
— commissaires - priseurs
— huissiers 148.
Avocat au Conseil
d'État et à la Cour de cassation 6.
Avoué G.
— V. Contre -lettre.
Danvfueroute frauduleuse 118.
Billet à ordre
— V. Contre-lettre, Privilège.
Cassation
— V. Ju^'cs du fond (Pou-
voir des).
Caution
— V. Contre-lettre, Traité
de cession.
Cession
— V. Traité do cession.
Cession anticipée
Chose jugée
— Y. Contre -lettre.
Clause pénale
— V. Contre- lettre.
Clerc
— participation aux béné-
lices 145.
Clienrèle
— V. Pri.\, Traité de ces-
sion.
Comnterce 5.
C o m m issairc - pri-
seur 6.
Communauté entre
opoU\ 15U.
Compensation
— V. Loulru- lettre.
Compétence
— décret , irré^fulanté 2.
— V. Trait-' do cession.
Compromis
— V. Traité de cession.
Contre- lettre 07 s.;
Add. 07 bis.
— actes étrangers au traité
— agent de change 08.
— augmentation de prix
— avantages au cession-
naire, restitution au cédant 90.
— avoué, tribunal de com-
merce, clientèle, vente
— billet à ordre, tiers por-
teur 92.
— capitaux du cédant, dis-
position du cessionnaire, obligation de ne pas faire 78.
— caution 97. — V. prix.
— changement de résidence
— chose jugée 101.
— clause pénale 77.
— compensation 100.
— conservation de la direc-
tion de l'étude 74.
— créanciers, droits 82.
— destitution. — V. re-
couvrements.
— entrée en jouissance 74.
— héiitiers. — V. prix.
— imputation du prix. —
