Acte de prélation
Adoptiou â.
— V. Alliance.
Aliéné
— incLkcin, certificat 24.
Aliments 15.
Alliance S s.. U.
— adoption i).
— coimiicrce libre 8.
— déimilion 8.
— njariage , dissolution,
décès 12.
— parcnls de l'autre con-
joint 10.
— proxiniitê 11.
Avoué 18.
Conianerce libre
— V. Alliance.
Coniniis<^ion adniîuiïitrativc de8 hospices '■2^.
Conseil de famille
Conseil judiciaire U.
Conseil munici pal 0,
Consentement au
maria^ze 14.
Coups et blessures
âl.
Cousins germains
— ti?st.iment, ioterpréla-
linn "2.
Déauitiou 1,
PARI [nenvoi] p. G1\.
PARI A LA COTE (Renvoi) p. 61».
PARI AU LIVRE (Renvoi) p. 611.
PARI MUTUEL (Renvoi) p. 671.
PARIS {Renvoi) p. 6"1.
C PARLANT A » (/iniioi) p. 671.
PAPIERS DOMESTIQUES (Renvois) p. 609.
PARAFE iRenvois) p. 669.
PARAPHERNAUX (BIENS) [Renvoi) p. 669.
PARCOURS [Renvoi) p. 669.
PARENTÉ-ALLIANCE (Page 669
Degré 4.
— compuiation 4.
Divorce
— cnfaiils, mesures IV.
Double iiffite 2.
l»roits 13, 14.
Droit de correction
Cmpt^chement au
mariage 10.
Epoque reculée
— preuve, modes 7.
Di^scuse légale
— vol 21.
Faillite 17.
Famille 5.
Famiiies ayant régné en FrauceS.
Fief 0.
Forêts 23.
— adjtidicalion, agents fo-
restiers 23.
Frères germains 2.
Huissier 18.
Interdiction judiciaire 14.
Ligne 3.
— ascendante 3.
— collalériile 3.
— descend.inio 3.
— directe 3.
Meurtre '■2\.
%nn\ patronymique
Wotaire 20.
Obligations 13, 15.
Opposition an mariage 14.
Parents
— consnnguina 2.
— geriuaing 2.
— maternels 2.
— paternels 2.
— utérins 2.
Parenté civile 2.
Parenté naturelle2.
Pèche fluviale 23.
PriviTège 13.
Prohibitions et in-
com patibilités 13, 16 s.
— matière administrative
— tribunaux 17.
PARLEMENT [Renvois] p. tt71.
PARLEMENTAIRE [Renvoi) p. 671.
PARQUET [Renvois) p. 671.
PARRICIDE (/îenî'Oi)p. 671.
PART DE FONDATEUR [Renvoi) p. 671.
PARTAGE (Observations ci renvoi) p. 6"l.
Puissance pater*
ne Ile 14.
Récusation 17.
neprocbe
— enquête 19.
Responsabilité 15.
Retrait féodal 6.
Subrogé tuteurs.
Succession 14.
Témoin
— acte authentique 20.
f estament
— V. Cousins ijermains.
Tuteur-tutelle 2, 15.
Usufruit légal 14.
Vol
— V. E.\cusc léyîUe,
PARTAGE D'ASCENDANT (Page 871)
Absence 35.
Acceptation 88.
— acte auiiiL'iitique 70.
— acte séparé 71; (notifi-
cation) 71.
— autorisation maritale 76.
-* combinaisons accessoiies
— défaut , nullité 72.
— l'orme 70.
— mineur 68, 73 s;
— père et mère, pailage
en commun 75.
— père tuteur 74.
— réserve d'usufruit 77.
— soulte 77.
— tcrm';s exprès 70.
— tuteur ad hoc 71, 78.
— tuteur commun 78.
— ■vente 72,
— V, Ratifir.Ttion.
.Icquisition des lots
.Acte notarié 65.