‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence (volume 3)Chapitre 465 sur 485 · Acte de prélation · texte numérisé non relu

Acte de prélation

Adoptiou â.

— V. Alliance.

Aliéné

— incLkcin, certificat 24.

Aliments 15.

Alliance S s.. U.

— adoption i).

— coimiicrce libre 8.

— déimilion 8.

— njariage , dissolution,

décès 12.

— parcnls de l'autre con-

joint 10.

— proxiniitê 11.

Avoué 18.

Conianerce libre

— V. Alliance.

Coniniis<^ion adniîuiïitrativc de8 hospices '■2^.

Conseil de famille

Conseil judiciaire U.

Conseil munici pal 0,

Consentement au

maria^ze 14.

Coups et blessures

âl.

Cousins germains

— ti?st.iment, ioterpréla-

linn "2.

Déauitiou 1,

PARI [nenvoi] p. G1\.

PARI A LA COTE (Renvoi) p. 61».

PARI AU LIVRE (Renvoi) p. 611.

PARI MUTUEL (Renvoi) p. 671.

PARIS {Renvoi) p. 6"1.

C PARLANT A » (/iniioi) p. 671.

PAPIERS DOMESTIQUES (Renvois) p. 609.

PARAFE iRenvois) p. 669.

PARAPHERNAUX (BIENS) [Renvoi) p. 669.

PARCOURS [Renvoi) p. 669.

PARENTÉ-ALLIANCE (Page 669

Degré 4.

— compuiation 4.

Divorce

— cnfaiils, mesures IV.

Double iiffite 2.

l»roits 13, 14.

Droit de correction

Cmpt^chement au

mariage 10.

Epoque reculée

— preuve, modes 7.

Di^scuse légale

— vol 21.

Faillite 17.

Famille 5.

Famiiies ayant régné en FrauceS.

Fief 0.

Forêts 23.

— adjtidicalion, agents fo-

restiers 23.

Frères germains 2.

Huissier 18.

Interdiction judiciaire 14.

Ligne 3.

— ascendante 3.

— collalériile 3.

— descend.inio 3.

— directe 3.

Meurtre '■2\.

%nn\ patronymique

Wotaire 20.

Obligations 13, 15.

Opposition an mariage 14.

Parents

— consnnguina 2.

— geriuaing 2.

— maternels 2.

— paternels 2.

— utérins 2.

Parenté civile 2.

Parenté naturelle2.

Pèche fluviale 23.

PriviTège 13.

Prohibitions et in-

com patibilités 13, 16 s.

— matière administrative

— tribunaux 17.

PARLEMENT [Renvois] p. tt71.

PARLEMENTAIRE [Renvoi) p. 671.

PARQUET [Renvois) p. 671.

PARRICIDE (/îenî'Oi)p. 671.

PART DE FONDATEUR [Renvoi) p. 671.

PARTAGE (Observations ci renvoi) p. 6"l.

Puissance pater*

ne Ile 14.

Récusation 17.

neprocbe

— enquête 19.

Responsabilité 15.

Retrait féodal 6.

Subrogé tuteurs.

Succession 14.

Témoin

— acte authentique 20.

f estament

— V. Cousins ijermains.

Tuteur-tutelle 2, 15.

Usufruit légal 14.

Vol

— V. E.\cusc léyîUe,

PARTAGE D'ASCENDANT (Page 871)

Absence 35.

Acceptation 88.

— acte auiiiL'iitique 70.

— acte séparé 71; (notifi-

cation) 71.

— autorisation maritale 76.

-* combinaisons accessoiies

— défaut , nullité 72.

— l'orme 70.

— mineur 68, 73 s;

— père et mère, pailage

en commun 75.

— père tuteur 74.

— réserve d'usufruit 77.

— soulte 77.

— tcrm';s exprès 70.

— tuteur ad hoc 71, 78.

— tuteur commun 78.

— ■vente 72,

— V, Ratifir.Ttion.

.Icquisition des lots

.Acte notarié 65.

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