I.ac

— ino«dalJOTJ 48.

— V. Ligne notlante.

Lamproie 1^8,107.

BJcence.s M.

iJsne flottante £0 s.

— «niorce 89,

— bfttiwux 84 ; (licrîlagcs

pru'iii-ulicrs) 84.

■— can,nux, propriété ,privée

— cuiller 89 s. ; (arrêtés

préfei-l oraux) 91.

— dêlliiilion 87.

— dimension des poissons

— eaux cédées par l'Etat

— eaux où la pèche est

permise 80 s.

— épuisctte 86.

— hameçon 87 ç.

— hélice 89.

— lac 81.

— lignes autorisées 87 s.

— ligne fixée au bateau 93.

— lignes interdites 92.

— ligne tenue à la main

— pêche à la cuillej*. — V.

cuiller.

— jiêrhe au lancer 92.

— pbice de guei re , fossés

— poids, maintien au fond

de l'eau 92.

— ré:;ervoîrs d^^limentation

on do décharge 81.

— servitude de halaee ou

de marchepied ^■; (contravention) 85.

surveillance des agents

■ une seule lîgTie 95.

■ ^^ Niveau des eaux.

Temps jrrdhibL

liimites

— V, Cours d'eau navigables ou flottables.

liOeataire 23.

l.oua;;e ^1.

I^ouajse à eolonagre paritaire 24.

liOuasre em phy téotique 24.

marin 199.

iSSariniers 187 s.

— filets, inlerdii-tion 187,

— \-isite des bateaux 189.

— V. Confiscation , Saisie.

îvniitaîrc 199.

naine 156, 170.

Ministère de rAs;ri-

culture 71.

Ministère des Travaux publies 71.

Ministère puliHc 192, I;-5.

Modes jprohîbés 1&6

Moules d'eau 1.

Moulin 50.

IViTcaii &€» eaux

— abaissement J35. i V5 ;

fligne flottante) 135, H'oues 13, 36, 31 s.

Wuit

— peine 228 s.

— V. Temps prolûbé.

Octroi 75.

DUIeier de police judiciaire 72.

I^aier

— voie publique, visite 226.