harpentier - menuisier
Charritn 37, 79.
— V. Notiire.
Charte-partie 201.
ChasMe* V. Droit de
chas.se.
Chefd'atelier 84.
Chef d'institution
Chemin do Ter 117.
— voyageurs , bagages,
transport sur une voiture 121.
— V. Achat, Oinal, Etal.
Louage d'ouvrage et d'industrie , Slécanicien. t^uasi-délit.
Chéne-H-liége. V. Propriétaire.
Chèque 187.
— établissement de crédit
compte ouvert 187.
— tiré d'un lieu dans un
autre, commerçants
Chevaux (élevage). V.
Cultivateur.
Chirur^iien- dentiste. V. Dentiste.
Cidre
— ai'hat de pommes 62.
Codébiteur non
commerçant 280.
Colonies. V. Louage
d'ouvrage.
Comice agricole
— achat et vente de bes-
tiaux , progrès de l'agriculture 29.
Conimerçaut
— obligation, intérêt du né-
goce 209 s. ; (intérêt direct) 211, 212; (intérêt non direct) 213.
— V. Achat, Louage,
Louage d'ou^Tage et d'industrie, Présomp-
tion de commercial i le.
Prêt. Vente.
Commerce futur 210.
Comiiierce maritime 11'G s
— équipage, loyers 6. 205,
— expéditions maritimes
(Etat) 109; (simple particulier) 199.
— gens de mer , eng.ige-
mcnl205, 206; (capi- Liine) 206; (matelot) 206 ; (pilote) 206.
— navire de plaisante, ma-
rins, engigenicnt 2ii(i.
— pilote 124. 199. — V.
gens do mer.
Commerciulité 2 s.
Commis doN marchands 85.
Commis voyageur.
V, Louage.
Commifesuire - primeur 8G, 143.
Commissionnaire 107 5.
— entreprise , conditions
— immeuble 110.
— mandat, distinction 107.
— mandataire du commet-
tant 112.
— obligations 111.
~ représcolanls de plusieurs maisons 112.
— tiers 111, 112.
Compétence 4.
— \'. Assurances Ifirestrcs,
BUIel à ordre. Loi
personnelle et réelle.
Compte courant 227.
— banquier et non -com-
merçant 227.
— causes éti-angèrcs au
commerce 227.
— commerçant et non-
comnicrrjut 227.
— intérêt 227.
— V. Banque- Banquier.
Concert
— professeur de chant,
élevés 150.
Concurrence déloyale 2r.ô.
Condition des soies
Construction d'immeuble. V. Immeuble.
Contrat d'édition 95 s.
Contrat de mariage
— publicité 123.
— V. NuLiire.
Contrefaçon de
marque 255.
Contremaître S-i.
Cordonnier 37, 79.
Coulissier. V. Opérations de bourse.
Coupe de bois. V.
Acheteur, Forêt.
Courtes do chevaux
Courtage 6, 157, 161 s.
— achat (de la charge) 164;
(de la clientèle) 1G4.
— acquisition d'iimncuble
— courtier [libre) 161 ;
(privilégié) 161.
— femme, courtage habi-
tuel 162.
— opération civile 163.
— opération isolée 157.
Courtiers interprètes et conducteurs do navires
Couturière 37.
Créance. V. Marchandise, Présomption de commercialité , Revente.
Crédit roncier 1G5. '
Culte
— établissemcTd, forfait 127.
Cultivateur 55 s.
— achat d'animaux, carac-
tère commercial 62.
— bestiaux, nourriture, achat
de tourteaux et de pulpes de betteraves 6o.
— rli''vaux, éle^-agc 00.
— matières pyrilo-alumî-
neuses, ex|>luitalion 50
— miel 5G; (ruches mortif
achat, rarnitèro commercial) Gl.
— mise en œuvre, Irans-
forniatioii 57.
— V. Kvploiiation agricole,
Femuer.
DanseM publiques*
