‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 497 sur 589 · ALGÉRIE [TABLES · texte numérisé non relu

ALGÉRIE [TABLES

Maison- Carréo

— écoles d'a£ricuUiire GOO.

— services àe rensciimc-

nit'iiis agricoles 7-44.

— sl,iiion bolaiiique "i-ll.

alala<l><^f9 eonta-

Cicu»e« de» animaux. V. Police sanitaire des animaux.

.Mandat de dépôt.

\". Tiil'uiwux répressifs indicrrncs.

Marclie|>ied (^ervitnde de) k^OV.

flarcliéii. V. M.iire.

llaroliés do fournitures. V. Travaux piil'lics.

Marchés de transport Toi.

Marchés de travaux publics. V. Travaux puliliis.

Marîase. V. Indiircncs mustihuans , Slalul personnel.

Uarine niarohando S45.

Marine militaire 544 s.

— contre-anniral 544.

— - marins indigènes, Ldha-

ria 54C s.

-- préfet niariliino 544.

Maroc. V. Douanes.

Matières d*or et

d'argent

— (^ranlie 445.

— V. Contribulions îndl-

recics-conlenlieux.

Médecine

— exercice, conditions G80.

— V. Médecins de coloni-

sa lion.

Uédecins de colonisation G85 s.

— auxiliaires niêdicoux in-

digènes GW.

— circonscriptions médi-

cal es CS5.

— classes C81.

— création du senîce GS5.

— médicamcDls, fourniture

— recruiement CSo,

— sous-agcnis de* scnices

publics, druil aux v^s\U■s GSO.

— visites GS8.

Médersas. V. Inslruclion

musulmane.

J/edyiiès 1170. in2,

l!-3, diin. ih:,

Mceid 625.

Midrashim C25.

Milice algérienne.

Militaire. V. Taxe des

loyers.

Mines G96, GO'?, G09,

lu" s., 1505 s.

— arrondisseincnl rainéra-

logique 'Î10.

— in^éTiîeur en chef 707.

— missions, inspecteur des

njinrs du cadre niê- Irupolilain 70U.

— personnel , proposilîons

— V. Lois mclropolilaines,

Taxes assimilées.

Mineur do seize

ans* V. Tribunaux

n'-prpssifs indigènes.

Minières 1505 s.

.Ministère de Tin-

térâenr 4i.

— service desalbiros algé-

riennes 44 ; (chef du «er\*ico) 45.

Ministère public* V. Commune mixte, Cour d'assises , Cour criminctle , Juge de paix-matière répressive , Tribunal de simple police, Tribunaux répressifs indigènei.

Mise en jugement des louctionnaires publics.

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