V. Armée territoriale
Hôpitaux mililaires.
Déchéances 969 s.
Déclaration de
guerre 2490.
Délits. V. Crimes el dé-
liis, Fraudes-rccnile-
ment.
Démission.
— commissionnés 891.
— V. Commissionneracnts,
Officier, Officier de
réserve , Officier de
territoriale.
Denrées. V.Subdistances
mili'aires.
Départ des jeunes
soldats.
— empêchement ou relard,
nianceuvres 1116 s.
Déplacement d'of- Bce. V. Mutations.
Dépôt 2146.
Dépôts de convalescents 2308.
Députés. V. llobilisalion , Périodes d'exercice-rc^erves.
Déserteur. V. Durée du service.
Destitution. V. Officier.
Détachement.
administialion 2la0.
Détention préventive. V. Durée du service.
Devancement d'appel 4S9, 826 8.
— alleclation . cho'LX du
corps 830.
— âge 829.
— bul 826.
— condamnation, sitisis
— conditions 820.
— corps 829.
durée do l'cngagcmeul
— époques de rengagement 829.
— grade de fOus-licutcnant de réserve , concours
— mise en congé, conditions 831 s.
— officier de réserve , concours iQQ.
— V. Périodes d'exercit»réserves.
DilTamation 232.
Dircctourdes étapes et des services de l'armée 212ii.
Discipline 596 s.
— journaux, polémiquer
— mainfienau corps608 s. ; (durée) 613s.; (exceptions) 617 s.; (punition, durée) 609.
— punitions 602 s. ; (caporaux) 606; (officier) 603 s.; (oflicier, mise en non-ai tivilé, réforme) 604 ; (privation du port do l'épccbaionnette) 607 ; (soldats) 607; (sous-officiers) 605.
— renscignemeiil5 lechniqucs, inlerdictioi
V. Punitions disciplinaires.
Dispense».
— suppression 54, 510.
V. Périodes d'exercicc-
réserves , Recrutement.
Disponibilité. V. Armée active. Officier.
Division 2138 s.
I Docks de l'.idnnnistration militaire de Pans Docteur en médecine. V. Recrutement.
Domaine militaire.
— contravention, consl.itation 1423, 143:,, Domicile. V. Tableaux
de recensement.
Domicile- résidence (Changement de) 734, 744 s.
— Algérie 753.
— congé de réforme 752.
— convocation imininenla
— déclaration 746.
— disponibilité 754.
— embarquement sur ua navire 751 .
— fixation, colonie française, pays de protectorat 753.
— fixation en pays étranger 752 ; ( retour CQ France) '152.
— indemnité kilométrique
— législation 744.
— livret individuel , visa 746 s.; (comparutii'u personnelle , gendarmerie) 747; (délai)
— non disponibles 752.
— officiers de réserve el il,-, l'armée lerritoriale 154. ,. .
punitions disciplinaires '^757,1138.
— rappel de la classe, 'd'lais snpplémentaii. s "55 s.
— réserves 754. __
— résidence prolongée .4J.
Tunisie 753.
voyage 750 .*
nKP PRAT. DALl.fl/.
58 — ARMÉE TABLES i
Bons et les*. V. Ecoles
militaires.
Dossier.
— conuiiHiûcalion 174i,
— r.in-cominumcalion, ofH-
cier, nOD-acli\i!é par leli-ait d*«Muploi iPH.
— V. Miitatton, Nol«s.
Donancs - douanier
li:î. 1349.
— V. Enf.^nts de innipe,
MobilUattoi).
Drasrons. V. Cavalt-rîe.
B^rnpN et eonfec-
1 1ons mil i-
t aires 5-2"-i.
Droit au eomman-
denteot 1654.
— abjenceoiiindisponibililr
du chef titulaire IOôd.
— foiirlio» du grade supé-
ri<«r i655.
— oflkiors de rescn-c cl de
tcri-iioriale 1674 s.
— résoni'e et territoriale
— V. .\ncîenne(é.
Duel âl^-
Durée du serTice 506 s.
— i.ondanination, temps do
délenlton , déduction 52ô s. ; (classe de rao- Inlisalion. changement) .•>3:i; (détention préventive) 531 ; ueune soldat , appel de la classe) 527; (réser- \nsles) 531 ; (territoriaux) 531.
— déserteur 528; (amnis-
tie) 529.
— insoumis 528; (amnistie
Eaux minérales. V.
Congés, Hôpitaux niililaires.
Eeelésiastïques iî)4n.
— V. Elevés eccléïîastiqiifs.
Eclaîrears montés
EelaîrenrM volontaires. V. Cavalerie.
Ecole. V. les mois suivants. — V. aussi :
Grandes écoles publiques.
Feole d'administration de la Clarine 487.
Ecole d'administration militaire de Tineenncs 1390. 1532 s.
— concours 1533; (conrli-
tions) 1535 ; ( programme) 4536.
— destination 1532.
— discipline 1538.
— enseig'iiement ^^3Ï".
— examens de sortie , cl;is-
srmeiit t541.
— nombre d'admission-;
153fî.
— personnel 1537.
— promotion, officii*r d'ati-
nrinistration l.'»42.
— réunie 1538.
— seclinns diverses l'^'^l,
Eeole d^applicalion de l'avtilleri*' et du génie de l'on tainebleau l'(>i s.
— ancienneté 1568.
— année redoublée l'i71.
— classement de siutie
— conseil d'adminislralion
— conseil d'inslruclion
— conseil supérieur 1566.
— discipline 1567.
— iivjçions techniquet
ir,C3.
— examen de fin d'année
— instruction 15G9.
— niiseennon-aclivilél571.
— officiers élèves 1563.
— jKTsonnel 1565.
Er4»le d'applieation
de cavalerie de Siaumur 869 s., 1543 s.
— aides-vétérinaires sla-
Lriatres 1554.
-' ciitssemenl 1555.
— cours pratiques , chefs
d'escadrons 1392.
— (ieslinalion 1544.
— divisioDs(liPutenanlsd'ar-
tillerio, lieutenant ou sous-iieutenanl du pénie) I550;|lietitenauls d'instniction de cax'alerie) 1549; (soustientenanls 1 1551 ; ( sous - onV-iers élèves ofliciers) 1553.
— durée des cours 1546.
— vcole d'arconnerie 1561.
— l'iole de dressatre 1560.
— écoie de niarecbalerie
— élèves maréchaux fer-
rants 1545, 1559.
— élèves léicgrrapinstefi
— enseignement 1547.
— escrime 1557.
— examens 1555.
— niîiîtres et prévôts d'os-
crime 4545, 4557.
— pei-sonnel 1548.
— iclégrraphie militaire
Ecole d-applîeation du se rv iee d e santé du Valde-Grâee 1575 s.
— aide-major de 2' classe,
norainalion 15"8.
— concours 1577.
— conseil d'adminislralion
— conseil de discipline
— conseil de perfectionne-
ment 1574.
— destination 1575.
— engagement soxennal,
non -accomplissement 158-2.
— examen de sottie 1580;
(classement) 1580 ; ( redoublement de»
éludes) 1581.
— personnel 157^.
— recrutement des élcvet
— règlement Inléiieur
Ecole d*apprentissase des établissenients constructeurs de l'artillerie 1628 s.
Ecole d'artillerie et du génie de TersaiileiN 1517, 1519, 15i0.
— V. Pous-ofliciers élèves
offii'iers-éooles.
Eeole centrale des arts et manufactures 433 s.
— V. Grandes écoles pu-
bliques.
Ecole centrale de pyrotechnie milita ire de Bourges 4G01 s.
Ecole de dressage
Ecole de drewMage deSaumur i'^S^.
Ecole forestière de IVancy 433 s.
— V. Grandes écoles pu-
bliques.
Ecole du génie 4616,
Ecole des Haras. V.
Avancement.
Eeole d'iul'anterie de iSainl-Haixent ir.lô, 1519,
— V. Sous-olTiciors élèves
offieiei's- écoles.
Eeole de maréclia-
lerîe 1559.
Ecole de médecine
navale 487.
Ecole des uiines de
Maint- Etienne
— V. landes écoles pu-
bliques.
Ecole nationale des Mines 433 s.
— V. (".rarides écoles pu-
bliques.
Ecole normale de gymaaslique et d-eseriine de 4oinville - le- Pont 1603 s.
Ecole normale supérieure 433 s.
— V. Grandes écoles pu-
bliques.
Ecole polyteob-
aiqne 433 s., 1459
— accomplissement de la
pi-emière année du service miliiaire 14G8.
— jiiJmissiou dos élèves
— ;igc 1466.
— bourses 4471.
— classement, services pu-
blics 4475, 4477 s.
— concours 4463 s. ; (con-
dilions) 1466; (pièces a produire) 1466 ; (programme^ 1465.
— dosiinalions de sortie
— discipline 4472.
— durée des cours 1473.
— engagomenl de qualre
ans 4468.
— cnir(;e à l'école 1468.
— cti*;Migers , auditeurs
exiemes 1469.
— examen de sorlie 1463.
— entminateurs 4465.
— exclusion 1-473.
— gradé» de l'Ecole, arri-
vée au corps 458.
— insJruction militaire
— liste d'admission 4467.
— liste de passage 1474.
— liste de sorlie H74,
•— masse indi\iduelle 1470.
— nunibre d'élèves 1464.
— obligations militaires
— pension, prix 1470.
— personnel administratif
— personnel euscignant
— personnel militaire 1462.
— pièces à produire 4466.
— première année de ser-
vice 43i; (accomplissement du service) 451 s. ; (inslruction niiJilaire) 452; (pnmission, ellèis milit.iires) 454.
— première mise d'cquîpe-
ni.nt 1480.
— rèadmission 1473, 1475.
— régime 1472.
— ngime miiilaiie 1461.
— iritusseau 1470.
— V. Grandes ccoles pu-
bliques, OUlder (démission).
Ecole des l'onts et C-'liaussées 433 s.
— \'. Grandes écoles pu-
bliques.
Ecole des Poudres
et |B»al pé t res
Ecole de P^rote«li-
uie 1001,1602,2169.
Ecole du service de santé militaire de l.von 1 l!i6 s.
— âge 1498".
— bourses 150-2.
— classement de sorlie
— concours 1497 s.; (con-
(litions)J 1498; (époque) 1497 ; (programme) 1497.
— conseil d'adminislralion
— conseil de disciitline
— cours do kl fiicullé d'-
médecine 1505.
— destination 1196.
— drwls d'examen 1505.
— droits de scolarité I5li5.
— école du V^I-dc-Gràic ,
admission 1507.
— élèves 480 s. ; (engage-
ment volontaire) -i^^^ ; (service militaire) 4SI s.
— équitalion 1506.
— examen de sorlie 1506.
— exclusion 4504.
— inscription préalable
— jury 4500.
— liste d'admission 4500.
— nature des éindes 1505.
— nombre d'el(fTes 14'.'7.
— pension, prix 1502.
— personnel 4501.
— pièces à produii'e 14!''.',
— régime ntilitaïre 15ii:!.
— thèse de doctorat 4.'»()rt;
(impression) 4502.
— trousseau 1502.
Ecole spéciale militaire de Maîut- CjT 433, 1481 s.
— année pi-éatalile de ser-
vice militaire 1489.
— bourses 1490.
— cavalerie 461 .
— concours 4485 s.; (con-
ditions) 1485. liS.Î; (époque) 1485; (programme) 1488.
— destination 1482.
— durée des cours U92.
— eirocUf, Gxalion 1481.
— élevés de Cîtvalcii.'
— engagement de quatre
ans 4489.
— examen de psssage
— examen de sorlie 1493 ;
(échec) 4494.
— expulsion 4491.
— gradés de l'Ecole, arri-
vée au corps ■i5K.
— inscription jui-iilable
— liste d'admission 1488.
— liste de sortie U93.
— origine de l'Ecole 1481.
— pension, prix 1490.
— personnel 1483.
— pièces k produire 1487.
— piemière année de ser-
vice militaire 43i ; (accomplis-sement du service) 451 s. : (itis- Iruction militairr)
— première mi.«e d'équipe-
ment miiilaiie 1495.
— régime railitaû-e 1491.
— trousseau 1490.
— V. Grandes écoles jm-
bliques.
Ecole des souNofficiers élèves ofliciers de eavalerie de Maumur 4510, 1519.
— V. Sous-ofiiciers élèves
officiers-écoies.
Ecole des sousoffl-
eiers de een-
darmerie 151S.
Ecole supérieure
d'Electricité
Ecole supérieure de Ciuerre 1583 s.
— .iihnfssîon , condition?
— brevet d'étal- m njor, exa-
men 1594. 1596 s.
— radre complémentaire
— classement de sortie
1595 ; (six premiers , avancement au choix)
— conimission d'examen
— concours 1587 s. ; (can-
didats , conditions)
1588 ; (demande ) 45^»0 ; (pi-ogramme) 1591 ; (troisième année, échec) 4589.
— conseil d'administration
— conseil de perfecfionne-
menl 4586.
— cj'éation 458;^.
— liste d'admission 4592.
— personnel 45Ri, 4585.
— stagiaires 1600.
Ecoles. V. Grandes écoles
publiques.
Ecoles d^enfants de troupe
— suppression 4694.
— V. Enfants de troupe.
Ecoles à feu 1715.
Ecoles militaires
— administration 1450.
— comptabilité 1450,
— conseil d'administration
— conseil de discipline
— conseil d'inslruclion
— conseil de perfectionno-
mcnt 1454.
— (!..M. cl legs 1449.
— e. oies diverses 1445.
— ctablisseroent, caractère
— examens et conco'irs
1457 ; (fantes d'orlluigraphe) 1457; (fraudes) 1457.
— fiinfares 1446.
— inspection 1456.
- mariage des élèves
— musiques 1446.
— ofOciers détachés 1447 s.
— personnel militaire
— service des écuries, ca-
valiers de manège
— service d'habillement
— V. Avancement, Ecole
d'adminislralion militaire de Vincennes, Ecole d'application de l'ai-tillerie et du génie de Fontainebleau , Ecole d'application de cavalerie de Sannnir, Ecolo d'appliatiittii dn service ao santé du Val^e-Gràce, Ecole d'apprentissage des établissement^; cons- Irucleurs de l'artillerie, Ecole d'aiiitletie et du génie de Ver.^^ailleslW:, l-:cole centrale de J'yrotechnie militaire de Bourges, Ecole d'infafiterie de Pnint- Maixent . Ect^e normalo de gj"nmnsliqiic et J'eKerimc de JoinvUlc-io-Poot, Ecole poMn*-iniique, Ecole du service de santé militaire de Lyon , Ecole dei sous-officiers élèves onicicrs de ca\'alcric do Saiinmr, Ecole spéciale militaire de Saiot-Cyr
1484 s., Ecole sup6- I ienro de guoire, Ecoles niililah'cs piépnratoires . Ecoles légimcntaires , Ecoles de tir, Habillement ri campement, Orphelinat Hériol , Prylanée inililaii"e de La Fltche.
Ecoles militaires préparatoires ItiiO s.
— admission, conditions
ItUi s.
— .iriillerie et génie 1040.
— civHlerie 4640.
— L'iigagement %'olonlaire
— infanterie 1640.
— personnel 1645 s.
— service intérieur 1643.
— \'. AN-anccment.
Ecoles réginientai-
res 1613 s.
— artillerie 1620 s.
— cavalerie 1644.
— cours d'êipiitalîon 4645.
— génie 1616 s. ; (école
aérostatique) 1618 ; (écoles spéciales ou techniques) 4616 s. ; ("'coles des travaux de caitipagne) 1619.
— inlaulerie 1613.
— soiis-officicrs élèves offi-
cieis, candidats, préparation aux écoles 1622 s.
Ecoles de tir 1609 s.
— artillerie de campagne
— Ecole normale de lir.
cam|.deChâlons 1609.
— écoles d'application
1011 ; (camp du fliichard) 161 1 ; (camp de la Valbonne) 1641.
— stage à la manufaclure
d'armes de Saiot- Etienne 1010.
— lir à la mer 1010.
Effectifs 1254 s.
Electorat 116 s.
— armée de mer 125 8.;
(assimilés) 426.
— assimilation 418.
— assimilés 121 s.
— aumônier do la marine
— cadre de réserve, offi-
ciers généraux et assimilés 147.
— capacité électorale 417.
— casernier 12Î.
— chefs de musique 121.
— commis de direction des
travaux de la marine
— congé 131 s.
— conseil de guerre ou de
revision, sous-oniciurs
— détenus 124.
— disponibilité 447.
— écoles spéciales 424.
— gardesrepnlilicains 453.
— gardiens de batterie 151.
— gendarme 193.
— hommes do troupe-non-
activité 444 s. ; (ajournés) 446; (colonies) 141 ; (contingent non appelé] 446 ; (engagé volontaire) 146 ; (invalides^lil ; (marins) 141 ; (renvoi par anticipation) 144 ; fn-scr\e et terrilcrial'-) 1 41 s. ; (réserve et territoriale , élections générales) 143; (réspi-ve et territoriale , élections partielle») 144; (service-v anxiliaires) 146 ; (réser\c , et territoriale, permission) 145.
— ingénieurs des pi-udrus
et ■^alpôlrCT455.
— intci diction, sanctioui
— iiiiuriircles iiùlitaires
— mesures disciplinaires
— inUilaircs des curps de
troupe 120.
— uon-activilL- U1, !30.
— ufriclcr lltl ; (missiun à
l'cU-tnccr) iVJ; (ofQciQTS délacliéf.) ll'J ; (réfornicl UU; {reiraik-) UO.
— yiiciiTs de nïscrvc cl
de l'armée territoriale lia. iaU; (»Ligo volontaire) 139.
— ouvriers d'élat l-2i.
— uuvners de* mnnufac-
1 lires 12â.
— [.ôriode électorale 14i s.
— jnTmission 131 s.
— jieromsion 132; (per-
mission protoii;;êc)
— pliariiiacicrtf niililaiics
— portiers consi^Des lât.
— préiHJSfs forestiers 1 lli.
— préseDce au cor|is llti.
— prisons niililaïres lâl.
— refus de vole MH.
— réserve ot tcnitoriale,
Ituinnics de troupe lâO
— réserviste , permission
— résidence liljre 130 s.
— réi>ulial du scrutin 1-8.
— suHraçcs, rclraiirhcmcnt
liîi, 133.
— sytulic de» pcns de nier
— lémoÎQs 12-i.
— trésorier des invalides
dôvea* V les mois suivanU — V. aussi :
Armée active-i i^serve, les ditïércnls mots ft:cole« et (fraudes écoleis |iu<blî(|ne».
Klèvci^ oftiricrn
— SaiLl - Maixcnt , Vcr-
saitles, Saumur, Vinccnnei, reiigajr'iiient en surnouibrL' NO'J s.
Elèveat ecclésiastiques 6iC.
Elèves ofUcierM de réserve 463 s.
— concours 464 , 4ti6 s. ;
^cavalerie et arlitlerie) 466; (classement, élimination) 468 ; Uommission centi-ateo'exameu) 467, 468 ; (• nf:apemetit de dc^anoemcnt d'appel) 406 ; tinfirmiei-sj 406; (jury d^exBincn réponal) 467 ; (notes) 40" ; (partici}>aliou , demande) 466 ; (proféra m me, connaissances exigées) 46~ ; (sections de cummis et ouvrieig d'administration) 40G.
^ couri ppcciaux , croupes d'insliotction 471 s. ; (examen) 473.
^ deuxième année, premier semestre 470 s.
^ deuxième année, second semestre 4.o.
^ Dominalton d'élève oflicier de réserve 400 s.; {situation admînisii-ativ€ et hiérarthig'ie)
^ notnination de sous-lie\ilenanl de réserve 473.
^ pti iodes sup]>!cmcniaiies d'instruction, engagement 463 ; (grandes écoles publiques, élèves) 403.
^ première année, Fervice, conditions ordinaires
liZIèvoH eu iibarma-
rie. V. Iteeiiitcnient.
l'IèvoN en phiirniaoie du wervice de aaoté milifaîre 1;")08 i.
— année prcalaMe de ser-
vice mililaitx' 1510.
— concours 15U9.
— fours des facultés, assis-
tance 1511.
— l'>oIe d'applicalîon du
SL'nicc de santé militaire, passage 1514.
— cng;igi;nicnl scxennal
— fiais universitaires 1513.
— Indeiiiniléannuelle iril^2.
- logeinenl 1512.
— pliarmacirn aide-maior
— ri;,'let disciplinaires
Kli;;il>iii«ê 14<J, f>06.
l'inbnrffiienicnt. V.
hoinicde - résidence (Chatigeraent de).
ICniploif* publics
— obligalioiis utilitaires
iUl s. ; (ajournés) 111 ; (coioiiies) 111 ; (inéJigibilité, compélenee) 109 ; (naturalisés) 111 ; (omis , insoumis) UU ; (réfonués) 114 ; (sursis d'iucorpoi'atîon) II 1.
KniploÎM réwervéïi
— abandon de l'emploi,
nouveau concours, interdiction 104y.
— âge lOOîl s.
— aptitude pliysiqiio 1004.
— aptitude professionnelle,
eerlifiiai, délivrance
— année coloniale (gradés!
'J-S7 ; (simples soldats)
- blessures ou infirmités
— bonne conduite, bles-
sures, relevé des punitions, etc. 1005.
— candidat classé non
nommé, situation d'atlonlc 1059 s.
- candidats non classés ,
situation d'allcnte 1031 s.
— caporaux et brigadiers,
quatre années de service 980.
— casier judiciaire 1005.
— catégories 9U0, «91 .
— ceriilicat d'aplilude pro-
fessionnelle, mode d'obtention 990.
— cbciiiin de fer 106i.
— classement 1010 s. ;
(conimissioji , coin^H»silion) 1010 s. ; (romnii>sion. fimctionnemenij 1013; (loi du lôjuill. 18S9, bénéfice de classement) 993.
— V. liste de classement.
— commission de classe-
menl (communication, candidats, voie Iiiénirciiique) 1018; (réunion) 1018.
— coraraissionnés 994.
— compagnies concession-
naires, gai, êlcctritilê, eau 1064.
— coiii[itt] rendu, adminîs-
ii.iiion étrangère à li;ial 1047; (départements , communes , établissements publics) 1047; (établissements induslritis et commerciaux) 1047.
— compte rendu annuel,
Journal officiel, inseiiion 1048.
— conditions requises 094
Conseil d tlui. — V.
décision de la cuuimission , nomination.
conseil de régiiurnt , avis favontbie 1U05.
■ Crédit foncier lOGi.
■ d'cision do la commis-
sion, rrri>urs au Om- .^ril d'Klat 1027 s.; (d«M:i!>ioris souveniines) 1027 s. ; (député, lettre au ruinislre) 103('; ( fausse inleprélalion do la loi) 1029; (ministre, dépécbe, motifs de non - classemeni) 1030; (recours conlentii'ux , iircccvâbiiiié) 1027 1.; (recours |K>ur excès do [louvoir, recevabilité) U»29.
- demandes des candidats,
envoi au ministre 1015; (candidat libéré, demande , transmission) 1010; (deniiiiide de plusieurs emplois, préléicnce) 1017.
designaltun pour un seul emploi 1021 ; ( ueuvolie prêsenti.iion )
■ delcrniiualion des em-
pluit 964 s.
■ durée du service 1*99 s. ;
(blessures ou inlirnfûtés) 1001 ; (conmiissionneinrnt) 1001 ; ( en^raiîi'nient complémenlaire) 1000.
emploi non réservé , classement , annulation 99^'.
- emiiloi obtenu . démis-
fion, concours, impossibiblé !>9(» s. ; (gendarmerie) 997.
- emploi otttenu, suppres-
sion 998.
- emplois induslriels ou
commerciaux 1003 s.; (candidats libérés) 1000 ; (dossiers des candidats , transuiission) 1066; (liste de classement, dix années de service } 1 008 s. ; (nominationi 1067 s.; (nomination directe) • cng;tgés 982.
■ cnirepriscs privées, mo-
nopole , subvention , réserve d'emplois 1003
état de prévision des emplois , envoi aux chefs de corps , comluuiiicatinn aux intéressés 1014.
■ examen préalable 991.
garde républicaine 989;
(incorporaOon , reciutement , emploi , concours) 998.
- gendarmerie 989 ; ( in-
corporation , reciutentcnt, emploi , concours) 9Ô8.
inspecteur |irineipal de la navigation 985 bis.
législation 982, 983.
liste de classement 1014 s. ; ( canliniers) 10:20 ; (classement) 1019 ; (duiée des scnices eflecOfs) 1019; (garde répuliticain à cheval) 1020 ; igeudainie a cheval) ili20; {Journal of/iciet , publication) 1024 ; (notitii aiioii , corps de tioupe ) 1(124; (ordre démérite) 1019 ; (palefreniers des haras) 1020; ( receveurs buralistes) 1020; (renonciation , nouveau conconrsj 1025 s., (troi-
sième clusscmcui timesuiel) 10^ s.
— militaires libérés, drlai
do la demande 995.
— nomiiialion , n-cours au
CouM^l d't^lat iii50s.; (avocat au O^nseil d'Ëla), dispense) 1058; (délai) IOj"; (iirU\, p«iinl de départ) 1057 ; îenreg^ihlromenl) 1058; (nuniiiialions atitérieure»s , demande d'aiinnlalion) 1053; (qualité»
exercice du recours) 1050 s.; (timbre)
— noiitiuatlon aux emplois
1035 s. ; (absence de candidat militaire, candidat civil) 1038; (acceptation , refus, driai) 1049; (aptitudes spL'cialefi , refus de l'Adininistralion, excès depouvoii-) 1054; (autorité coinpéienie ) 10:'5; (candidat nom mé , position d'absence , c-ongé sang solde ) 1043 ; (cmpk'jé de riiisiilul)1054;(yournal cfficiel, insertion) 1044; (Journal officitt . insertion, liers) Uii4; (lettre d'avis) t049; (mutations dans le personnel) 1039; (ordre des noniinalions) 1036 s. ; (prise de pos^jession, délai) 1042; (temps de service non expiré) 1040, 1041 ; .( tours de nomination} 1037.
— omnil'u» 1004.
— percepteur 1039.
— privation ultérieure de
l'emploi , iuGrmités 1002 bis.
— receveur buraliste 1039.
— réclamation au ministre
— recommandations, inler-
diclion 1018.
— refus d'acceptation 1023,
lo2U; (délai] 1049; (forclusion ) 1032 s.; ( forclusion , candidat admis par erreur , nullité) 1034.
— règlements d'administra-
tion publique 990 ; i absence d'autorité )
— rengagés 982.
— simples soldats, cinq an-
nées de service , c»valerie. artillerie 986.
— sous-ufCcicrs (dl\ an-
nées de serMce , avis favorable. ceriilicat d'aptitude) 984; (quatre années de service, avis favorable, rerlîficat daptitude) {'86.
— sursisd'iiislallalioii 1012.
— sursis de nomination
— traitement, premier paye-
ment 1045^ 1046.
— tramways 1064.
— visite médirale, certificat
KmploycH» V. Périodes d 'ex ei'c i ce-réserves .
Eafant naturel. V.
Engagement volontaire-engagés, Nationalité, Tableaux de recensement.
Eu fan ta de troupe 1034 s.
— allocations aux familles
— douanes 1638.
— fils d'ancien? militaires
— nombre 1637.
— V. Avancement, Ecoles
d'enfants de troupe.
i:uga;$einent pour lu durée de la guerre 833 s.
— âge 8;i3, 835.
— guerre coniinentale, ma-
ritime, cohmiide 833.
— réserve de l'yruiée terri-
toriale 834.
llu(;ugt*ment volontaire - enga^sé* 4S9, 779 s.
— «bus d'autorité 1104.
— acte d'engagement (1^
galilé, régularité, contestation) 821 ; (li'^alité, re^fularilé, coult'sLilion , compélejire) 821 «.; (mentions) 817 ; (nature) 822 s.
— affiches, timbre 779.
— âge 785 s.; (maximum)
785; (minimum) 784.
— aptitude physique 787 s.
— armée coloniale 2510 s.
— anure de mer 837.
— ariificicrs 807.
— .iHillerieSOS.
— Assistance publique SOO.
— avantages matérieU et
moraux . engÉTgés de 4 à 5 ans, Iroi^iême aimée de service 933.
— bonne vie et mœurs,
certificat 794.
— casier judiciaire, produc-
tion 793.
— cavalerie 803.
— choix, arme cl corps
804, 805; (diangeincnt)806;(l)uiilalion)
— Colonies pénilentlairoj,
pupillœ 801 ; (auloris.ilion) 807.
— comparution devant le
maire 814.
— condamnations anléiieu-
res 791 s.. 825.
— conslalation, identité
816;(déxlaralion)816; (lectures) 817.
— coidonnier 788.
— corps étrangei"s 825.
— droits civils, jouissance
— durée des ongagtmi nts
811 ; (point de départ)
— Ecole du service de san-
té militaire 4£3 s. ,
— élève en phai'macie 483
— élevés des grandes éco-
les 435 S-, 8i5.
— enfant naturel. — V. mi-
neur.
— engage réformé 812.
— époque de rengagement
— formalités, inobscrvalidn
— forme 814 s. ; ( Algérie )
814; (colonies) 814; (Tunisie) 814.
— fractions de corps 803.
— génie 803; (cinquième
régiment) 807.
— homme marié 789.
— infanterie 803.
— infanterie légci* d'Afri-
que 808.
— légishtioD 780 s.
— maire (abus d'autorité)
818, i103; (nvis au reciiitement) 820 ; (indemnité) 8ï!0. — V.
comparution devant le maire.
— niari'chal-fen-ant 788.
— marine 803, 837.
— mineur 795 s.; (Assis-
tance publique) 800; (enfant naliu-el) 709; (forme du consentement) 802; (mineur émancipé) 795; (père ou mère, absence) 797 ; ( père ou mère , dîvurcc) 798; (repré-
^eiilant> . conïcnteijicni) 795 a.
-~ mineur, service d'une puissance éli^angére j83.
— nombre d'engagcmeoU,
maxirmnu 806.
— ouvriers d'artillerie 807,
— pas-age dans la réterre
— penmssion permanente
d'une heure , soui-offn iers 930.
— pic^ei à f>roduLre 815.
— pold^ 788.
— présc:nt:ilion au corps ,
délai 819.
— prime 942 s.; (cessibï-
l'ié et saisissabilité ) 9.73; (dé£C8, reliquat, hérilicrs) 952 ; (inléré^^) 940 s. ; (mode de payemoni) 945 s. ; loodificaiion du tarit) ".•.», 9.M , (iari0943s.
— publicité 930.
— quidité de Français 784
— renseignements 931.
— nsidence Seine, l'diûne,
Bouches - du - Hhdne
— sapcurs^pompiersdc Pv
ris sol
— services auxiliaires 334.
— solde mfJisuciU , sous
cffitier^ 900 s,
— sj'abis 807.
— taiilc 787.
— ladleur 788.
— MraiUeurs algériens 807.
— tiain des équipages mi-
liluircs 803.
— troupes à cheval, préfé-
rence 804.
— troupes coloniales 803,
— veuf ou divorcé avec en
tauts 789.
— V. Armée coloniale,
A vancement, Devan- (cnicnt d'appel, Kcole du service de santé n.ilitaire, Ëmploi^ rcseivés, Grandes écoles publiques. Hautes payes d'ancienneté , Tableaux de recensement.
Futrepri«es non militaires
— autoriwiion ii~9 «. I^^pilepsio 327.
l\l|>ixuotie<9 2307.
