ARMÉE [TABLES
— Aeîs de musique It^l.
— «nlriMe de l'année iSôl.
— con!i-ôli'ursd'arracsl85!.
— foiKiionnaires et agents
des soJ•^^ces administra lifs de l'armée 18ô 1 .
— iaçénieurs des poudres
el saipèucs 1851.
— ÎDlendaiicemiUtairel85l.
— inlerprcles !ïï5i.
— jusiice milil;iire l85i.
— médecins cl pharmaciens
mililaires 1851.
— ofliciei~s d'aiiniini:?tralion
et de recrutement 185t.
— officiers corobaltanis
— ranp d'ancienneté 1850.
— \élerinaires militaires
— V. Grade, Non-aclivilé,
Officier, Officier de résor\'e . Officier de lemiorijle. Réforme des officiers.
Etal-ni^or 1312 s.
— brevet d'eial-major 13"3.
— Comf^KJïilioQ numérique
— lèjislalion 1372.
— ofliciers brevetés 1373,
137i s.; (grade supérieur, obtention, commandement elîeciif ) 1381 s. ; (réintégration dans les corps de ti'oupe) 1380; (réserve de personnel délaimajor) 1379; (mise hors cadres) 1376, 1377; (recrutement) 1374; [sortie derEcoIe supérieure de guerre) 13 15; (stage de deux ans , périodes d'instruction) 1375; (travaux et atercices ) 1383; (voyages d'élatmajor) 1383.
^ oflîciers de complément 1385 s.; ^aplilndcs insuffisantes) 138i3 ; (clïasseurs forestiers) 1385; (convocations) 1386; (réserve) 1385; (territoriale) 1385.
^ officiers non brevetés 1373. 1384.
— fervices dans les états-
majors 1395 s.
— temps de guerre 1410 s.
— lerops de paix 1395 s.
— V. Etat -major de l'ar-
mée, Officiers d':iduiinistration des seinces d etat-major el de recrutement. Secrétaires d'ctal-major et de recrutement.
Etat-major de l'armée 1397 s.
— attribution 1399.
— composition 1400.
— organisation 1397.
— section historique 2301.
— temps de guerre 1398.
Etat-major de Par-
tillerie 1419 s.
— cad.-e 1420.
— offii iers d'administration
— officiers d'état - major
Etat-major i;énéral de ■''armée 1350 s.
— composition 1356.
— deuxième section 1361 5.;
(solde) 1365.
— offiriers généraux 135G;
{ fonctionnaires a--ri-
mUés) 1358.
^ première section 1359 s. ;
(efTecIiO 1359; (limite
d'âge) 1360.
Etat -major du sé-
nie 1430 s.
— attributions 1430.
— cadre 1431.
— ingénieurs des ponts et
chaussées 1433.
— officiers d'administration
— officiers de complément
— officiers d'élat - major
Etat - major du grand quartier général des armées 1410.
Etats - majors de corps d'arnsce
Etats - majors des divisions, brigades, souvernements de places Tortes 1404 s.
Etals - majors des divisions et snbdî V isions territoriales 1404, 140'.».
Etats - majors des gonvernements mil i taire s de Paris et de Lyon 1404 s.
Etats - majors des membres du cooseil supérieur de guerre U06.
Etranger. V. Grade , Légion étrangère, Mobilisation , Oflicier étranger , Recrutement.
Etudiant en médecine. V. Armée active-réserve, Recrutement.
Etudiant vétérinaira 542.
Exclus de Parmée 00 s.
— amnistie 08.
— commutation de peiDe68.
— condamnation prononcée
à l'étranger 65 s.
— conditions des exclus 70
— conseil de revision, com-
pétence 69; (voies de recours ) 69.
— date de l'exclusion 67.
— dépôt général de Mers-
el-Kebir 78.
— désertion 73.
— faits politiques C8, 92 s.
— gi-àce 68.
— insoumission 73.
— lîbéradon conditionnelle
— peines afnictives ou in-
famantes 61 s.
— peines correctionnelles
— petit dépôt de Collîourc
— réhabilitation 68.
— relégation 64.
— sections d'exclus 74 s. ;
(section de mobilisation) 80; (sections coloniales) 74, 82; (sections méti'opolitaines) 77 s.
— V. Infanterie légère
d'Afrique.
Excursions du dimanche 2306.
Exemption 326.
— certificat, délivrance 329.
-- V. Fraudes-recrutenienl.
Exercices d'embarquement 2278.
Exercices physiques. V. Concours de l'armée.
Expulsion 180,185,190.
Fêtes des régiments
Fièvreaphteuse2307.
Fonctionnaire public 112.
— V. Mobilisation, Péiiodes d'exercice-réserves.
Fonctions pub I i 4| Il e s c I e ctives
— obligation> iuilit.ûrcs 100
s. ; (jtjouriiés) 111 ; (colonifs) 111 ; (inéligibililé, coni|tétence) 109 ; ( natunilisés ) 1 1 1 ; (omis , insoumis ) 110 ; (réformés; 111 ; (sursis d'incorporation ) tll.
Fondation Furtadolleine 2:U'J.
Fonderie de Bourges 2109.
Fontainebleau. V.
Ecole d'application de l'artillerie et du génie de Fontainebleau.
Forêts. V. Mobilisation.
Forges 1423, 2109.
Fourrages. V. Subsistances mililaires.
Français ( Qualité de). V. Enij'agemeni volontaiie - ingagés .
Nutioiialitc.
Fraudes dans la vente des marchandises 22^2.
Fraudes - recrutement 1072 s.
— abus d'autorité 11U3 s. ;
( commissariat de la marine) 1104; (foifailure) 1105; (membres des conseils de rerision) 1104; (maire) 1104; (peines) 1103; (sous-intendants militaires) 1104.
— circonstances atténuantes
— conseil de révision, non-
comparution frauduleuse 1077; (compétence) 1081; (faux) 1079; (père) 107S; ( rétablissement sur la liste) 1080, 1082; (tuteur) 1078.
— impropriété voluntaire au
service , mutilation 1083 s. ; (compagnies de discipline , envoi ) 1090 s. ; (compétence) 1088 s. ; (compliciié) 1093 a. ; (complicité , peines spéciales) lOOi 5.; (éléments du délit) 1083 s. ; (incorpoialion) 1090, (médecins, peines plus graves) 1U94 s. ; (ministère public , poursuite ) 1087; (peines) 1091.
1093 s. ; (remise de substances) 1095; (tentative) 1086; (tribunal correctionnel , sursis , question préjudicielle) 10S8.
— médecin (pension de re-
traite , (.oiruptîon ) 1102; (réfiTiue, corruption) 1102.
— médecin , conseil de re-
rision. opéi"aIions, corruption 1096 s. ; (dons ou promesses) 1099 ; ( dons ou promesses , auteurs) 1101 ; (dons ou promesses, auteurs, refus) 1101 ; {^élémenl-^ de délit) 1099; (jeune homme non examiné) 1100; (médecin civil.
raéd«!ciii militaire ) 1096. 1098.
— mutilation. V. impro-
priété volontaire au service.
— question préiudieielle.
