‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 563 sur 589 · V. impropriété volontaire au service · texte numérisé non relu

V. impropriété volontaire au service

— sursis , exécution de la

peine 1168.

— tableaux de recensement, omission 1073 s. ; (compétence) 1073 ;

(complices) 1075 ; ( mauvaise foi ) 1074 ; (omission de se déclarer) 1074 ; (peine) 1073; (troupes coloniales, envoi) 1076.

— tentative 1163 s.

— V. Ihïioumission.

Frères, V. .\lTeclalion ,

Sursis d'iiicorporaliun.

Fusiliers de discipline. V. Rengagomenis.

Garde républicaine

— V. Qiaii^'enienl d'arme ,

Commissionnemenls , Emplois réservés, Musiques militaires, Reugagenients.

Garde des voies et c o m ni u n i c ations 1350 s.

— V. Périodes d'exercice-

réserves.

Gardes d'artillerie

Gardes des voies ferrées. V. Service des chemins de fer.

Gardiens de batterie 1420. 1427 s.

Gendarmerie 1321.

— coloniale 1321.

— maritime 1321.

— V. Commissionnemenls,

Ecole des sous-officiers de gendarmerie.

Emplois réservés, Escorte de ta gendarmerie.

Général en chef d'armée 2125.

Général com mandant d^un corps d'armée. V. Orps d'armée.

Généralissime 2125.

Généraux

— général de brigade 1356,

1358 s., 1650, 21 38 s.; (limite d'âge) 1301.

— général de division I3ô6,

1358 s., 1050, 2138 s.; (limite d'âge) 1361.

— de réserve 1361 s. ;

( temps de guerre )

— V. Etat-major général de

l'armée, Officier (disponibilité).

Génie 1311 s.

— cadres 1318.

— commandement du génie

— effecUfs 1318.

— équipages de ponts 1312.

— répartition des compa-

gnies 1318.

— sapeurs aérosliers 1317.

— sapeurs de chemins de

fer 1313.

— sapeurs colombophiles

— sapeurs- tuineurs 1311.

— sapeurs télégraphistes

13U s. ; ( employés des postes el télégraphes) 1315.

— V. Armée active , Etal

major du génie , Seivice géographique de l'armée , Service du génie, Télégraphie luilitaiie.

Gouvernements mililaires 2127 s.

— de Lyon 1371, 2127.

— de Paris 1371. 2127.

Grâce 68.

Grade 1650.16S2. 1849.

— amnistie 1879.

— armée teri'itoriale 1671.

— assimilation 1653.

— brevet 1865.

— capitaine commandant

— cheTâ àt^ bataillons aljûns

— concession du grade

— étrangeis 1859; (corps

indigènes de l'Afrique, grade d'officier) 1859.

— grade supérieur, fonc-

tions 1683.

— Journal officiti, pro-

motion, insertion, pubIic;iliou 1854; (droit à l'avancement, signature, date antérieure) 1854; (erreur, di-uit acquis) 1858; (extrait, chef de corps . envois individuels) 1855; (no tification , lettre de nomination , équivalence) 1855.

— lettre de nomination

— letties ministérielles de

service 1856 ; ( suppression) 1855.

— nominalion, mode 1855.

— perte de grade 1860 s. ;

(contumax) 1869; (^démission) 1863 s. ; (destitution ) 1872 s. ; (membres des familles ayant régné en France) 1801; (membres des familles ayant régné en France , allié par les femmes) 1802; (peine afflictive ou iufaraanle) 1809; (neine correctionnelle) l870, 1871 ; (qualité de Français, perle) 1868; ( radiation des contrôles) 1877.

— preuve du ^rade 1857.

— propriété du grade 18-19.

— iéhabilîtation 1878.

— réserve de l'armée active

— revision des procès cri-

minels, cassation sans renvoi , Pailement , réintégration 1880.

— V. Léi^ion étrangère ,

Oftieier ( démission , destitution ) , Officier de réserve. Officier de territoriale , Revision des grades.

Grandes écoles publiques 433 s.

— affectation el incorpora-

tion 460.

— aide- vétérinaire stagiaire

— aptitude physique 439 s.;

( aptitude acquise à l'école) 446; (commission ) 443 ; (commission, délibération) 444; (école forestière) 442; (école normale supérieure) 443 , (Ecole polytechnique) 441.

— condamnation, compa-

gnies de discipline

— efl'ets militaires, fourni-

ture gratuite 450.

— élèves en médecine ou en

pharmacie 462, 537.

— engagement volontaire

435 i.; (durée) 435; (formes) 437.

— examen de sortie 459;

(Ecole normale supérieure) 450.

— grade, nomination 453,

— haute paye 438.

— inapiilude au service

militaire 445.

— instruction militaire 449.

— permissions 454.

— prime 438.

— service auxiliaire, clas-

sement 447 s.

— sortie, première année

de service, officier de réserve 457.

— sous- lieutenant de ré-

sen*e. deysii^me année de service 450.

— V. Année aciive, Ecole

polytechnique, Ecule spéciale militaire de Saint-Cyr.

Grandes manceu- Très 2i97.

— V. Manœuvres d'au-

tomne.

GratiUcation.V. Solde

(Ser%'ice de la).

Grèves. V. Concours de

l'armée.

Guerre. V. Ai-mée active,

Déclaration de guerre,

Engagement pour la

durée de la guerre,

Mobilisation.

Guerre de siège 249S.

Habillement et campement 2245

— approvisionnement 2248.

— campement 2250.

— corps de troupe 2247.

— dépôt de modèles 2254.

— écoles [uilitaires 2249.

— établissements péuilen-

tiaires 2249.

— magasins généraux 2246.

— uniforme el tenue 2251 s.

0aras. V. Avancement.

Harnachement 2255

— écoles militaires 2257.

'— temps de gueire 2256,

— temps de paix 2255.

Hautes payes d'ancienneté 954 s.

— augmentation, corps dé-

signés , supplément J'ounialier 959.

cul 957.

— déchéance, condanma-

tion 958, 969.

— engagés voloaljûres 954.

— musiciens 956.

— prisonniers de guerre

— rengagés 954.

— sous -officiers employés

militaires 957.

— suspension 958 ; (absence

irréguiière ou illégale) 958; (envoi dans une compagnie de discipline) 958 ; (punitions)

— tarif 954 s.

— Y. Solde (Service de la;.

Hiérarobie militaire 1049 s.

— droit au commandement

— législation 1649.

— priorité du rang 1654.

— supériorité d'emploi

— V. Ancienneté.

Homme marié. V.

Armée active.

Hommes dans leurs foyers. V. Punitions disciphnaii'es.

Honneurs. V. Armée active-réserve. Armée territoriale-réserve.

Hôpitaux de campagne 2308.

Hôpitaux militaires2308.2311s.

— aumôniers 2318.

— auxiliaires 2338.

— décès, avis aux familles

— eaux minérales 2321.

— hospices civils 2322 s. ;

(remboursement des frais) 2331 s.; (surveillance! 2325; ^Iravaux, dépenses) ^328

— infirmières laïques 2316.

— minisires du culte 2318.

— permanents 2314 s.

— service religieux 2318.

— sœurs hùs;:!!aiieres, sup-

pression 2316.

— lemporaires 2320.

— V. Service de santé.

llonpicea civtiH. V.

HôpiUiux inilitaïK-s.

Ilùtel dca iuvali<lc«

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