‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 564 sur 589 · uu 5., 2:t4tt · texte numérisé non relu

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IIuMsards. V. C-ivalet ic.

I nce nil ie. V. Concours

de^ l'arnirt;.

acorporation du coiitin;;«-ut. \ .

Armi'-e în livc.

ladeniuité' de lo:;enient. V. IlLMi^'.nfemeiil.

Indemnités. V. Suide ^Service de la).

Indii;ènc«> V. Année .nloniale , Recrutement.

Infautcrio. V. Armée active, Chasseurs à pied, Coinjia^nies de discipline, Compapnies salmriennes, Infanleric l<-^ère d'Afrique, Infanterie de IiL,'ne, Ft'-^iiuenls

étrangers , Sapeurspouipiers de Paris, Tirailleurs algériens.

Zouaves.

Infanterie coloniale* V. Aiuiée L'uluniate.

Infanterie légère d\%frîque 83 s., 12Ti 8.

— tclion d'éclat, acte de

courage ou de dê- Yuu<-iiienl 101, 1213.

— amende 86.

— amnistie 96.

— bonne conduite 1213.

— condamnation pour

crime 84.

— condamnation à moins

de six jours 86.

~ condamnation supérieure à six mois 85.

— condamnation avec sur-

sis 97 s.

— conduite régulicrc 101.

— dale de l'iucorjioration

— driacbemcnt d'OIéron

— enquête préalable , pou-

voir du ministre 89.

— faits politiques 'J-2 s.

.— législation lill.

— oflîciers 1274.

— ordre d'incorporation,

autorité, qualité 102 s.

— pluralilc de condamna-

tions 86.

•- recrutement , composition lâ";2.

— réhabilitation 96, 12'Î3.

— sous-ofQciers et canorau\

— Uibunaux étrangers 8".

— V. Armée aclive-réserve,

Engagement volontaire-engagés, Rengaçremenls.

Infanterie de lisrne 1257 s.

— CSkire complémentaire

— cadres 1288 s.

— composition d'un régi-

ment 1289.

— quatrièmes bataillons

— régiments régionaux

— véirinienls subdivision-

naires 1257.

Infanterie de marine 2.500.

Infirmeries de gare 2:^08. 2339.

lutirnierieN de gîte d'étapes 2308.

Infîrnierie.<$ - hôpitaux 230S.

Intirnierie.s régiaientaire« 2308.

lunrmier«336.

— V. Service de santé.

IniirmitéfU. V. Appel

du cuniingcnl, hin~

filois réservés , R6urme, Réforme des

offiricTS.

Inllrniité« teniporaircAf. V. Non-ac-

liviu-.

Ingénieur doH ponts et eliauNfiecJi. V.

l-,tal-ni.'ij"r du génie.

Ingénieurs des poudres et salp4^tres 1851.

Inondation. V. Concours de l'armée, Permissions.

Inseription maritime

— atleeiation à l'armée de

mer 500.

— radi;iliun Wl.

— registres matricules ,

jeunes marins 4'JO.

— renonciation , déclara-

tions nécessaires 11*12.

Insoumission 1107 s.

— amnistie 529, 1157.

— appelé 1109.

— arreslation, prime 1152.

— commissionnés 1112.

— compétence 1158 s.

— complicité 1U2 s. ;

(bonne foi) 1144; (parents ou alliés) 11 19; (peine) 1143; (tentative) 1150.

— contrôle nominatif 1 152.

— déclaration d'insoumis-

sion 1151.

— déllnition 1108.

— délai d'insoumission

1117 s. ; (computation) 1 1 17 ; (mobilisation) 11 19; (point de départ) 1114; (temps de guerre) 1118 ; /temps de paix) 1117; (temps de paix, dialancea) 1117.

— désertion, comparaison

— devancement d'appel

— éléments de délit 1109 s.

— engagé volontaire 1109,

1112; (étranger) 1112.

— i.-nvoi aux compagnies de

— éfasion , facililés 1143,

1 145 , (attroupement) 1147; (fonctionnaire) 1148; (parents ou alliés) 1149; (tentative) U50.

— force majeure 1116;

( Our de cassation , contrôle) 1116.

— incorporation , condition

1113 s.; (bataillons d'Afrique , non - présentation au port d'eTiibarq uement) 1113; (nii^e en subsistance) 11 13.

— instruction criraîneUe,

procédure 1158.

— jeune soldat appelé 1110.

— législation 1107, 1124.

— manœuvres pour empê-

cher ou retarder le départ H46; (allroupement) 1147 ; ( fonctionnaire) 1 148; ( parents ou alliés) 1 149; (tentative) ll'iO.

— nom, affichage 1119.

— ordre de roule , notifica-

— peines 1120.

— prescription 1123, lJ53s.

— prise en service d'un

insoumis 1 143.

— provocation à l'insoumis-

sion 1I4G.

— questions préjudicielles,

compétence ll.'^O s.

— rappelé à l'activité HH.

— recel d'un insoumis 1 143.

— recherche et poursuite

— réformétcmporaire 1112.

— rengagés 1113.

— résiTvistes , teri-ilori3ux,

disponibles 11-5 s.; (arcoropiissement des exercices ou manœuvre?) 1126, 1137; ( changement de domicile ou de résidence) 1134; (conditions de l'msoumissîon ) 1128, 1129; (délai d'insoumission) 1128; (délai d'insoumission , distances, augmentation) 1135; (force majeure) 1130; (mise en subsistance, d'sertion) 1131 ; (mobilisation, ordre de roule) 1133; (ordre de route individuel , notification 1 1127 s.; (peines) 1136; (peines disciplinaires) 1138; (punition di-ciplinaire) 1125. 1126; (rappel à raciiviti-) 1125; (réitéialion de la faute) 1129; (simple relard h rejoindre) 1 125 , Il 20; (temps de guerre, délai) 1132; fvoyage) 1134.

— senice milil;tirp, accom-

plissement (âge) 1122; (envoi direct au corps) 1123; (exécution de la pcme) 1123.

— sursis d'incorporation

— temps de service 1121 s.

— V. Durée du service.

Inspecteur d^armes.

\. Capitaines inspectiuirs d';irmes.

Inspecteurs aux revues 2183.

Inspection des finances. V. Périodes d'inslniclionréser^es.

Inspections M'O.

Inspections générales. V. Conseil supérieur de la guerre.

Instituteurs publics. V. Périodes d'excrcicc-réserves.

Instructeur.

— éi-oles militaires 1891.

instruction militaire. V. Armée active.

Intendance 1851, 2183 s.

— atU•ibution^ 2200 s.

— avancement 2185.

— correspondance de grade

— établissements spéciaux

— hiérarchie 2183.

— personnel 2183 s.

— recrutement 2185 s.

— V. Couchage et ameuble-

ment, Habillement et Campement , Haniachemenl . Logement , OfCciers d'administration du service de l'intendance , Solde (Service de la ) , Subsistances militaires.

Intendants généraux 1358.

Interprètes militaires 1851. 2402 ^.

— cadre actif 2402 s.

— cadre auxiliaire 2406.

— lurrespondance de grade

— fonctions 2403.

— hiérarchie 2402.

— rfcrutement 2405.

Intervention de Tar-

mée.

— oLciipaiions non mili-

taires 579 s.

Jeunes soldats. V.

Armée artîvi*.

•ioinville - le - Pont (ft':cole de) 1G03 s.

Journal otficiel. V.

Ciadr. Journaux.

— introduction 23(>0.

— V. Disriphne.

Juge d''instruetion.

— ofticier, réquisition, ex-

pertise 588.

Justice militaire 534. 724, 1S51, 2303.

— V. Crimes et délits. Tri-

bunaux militaires.

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