‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 567 sur 589 · V . CommissiMnii'*meiUs · texte numérisé non relu

V . CommissiMnii'*meiUs

Mobilisation 628 •.,

— affiches 2493.

— agents du fisc 730.

-. ag'>nts des poslet et

télégraphes (23.

—agents publics 722.

— agents du ici'Viie péni-

tentiaire 730.

— agression étrangère,

2one drterminêi', rappel à rjctivité 635.

— armée de mer 631.

— armée territoriale 636.

— assiinilaliun à l'armée

active 735.

— cantonniers 727.

— chs'iseurs forestiers 723,

— chemin de fer, tarif ré-

duit 501.

— chemins de fer de cam-

pagne 726.

— colonies, ré^idence,o^d^#

de mobilisation -630.

— déiiaralion de guerre

— députés 733.

— douaniers 723, 726,

— établissements néces-

saires à l'armée, em ployés 732.

— étranger, résidence,

ordre de mobillsatiuD

— fonctionnaires 721.

— hommes de remplace-

ment 2494.

— hommes en sursis d'ap-

pel 726.

— in>iruclions cooliden-

lielles 2495.

— juridiction des tribunaux

militaires 724.

— maintien dans les em-

pluis civils 722 s. i (^ix mois de functioiisj 7-J3.

— membres des corps élec-

tifs 72t.

— membres du Parlement

— raililaires domiciliés

dans la région, effectif, complément 637.

— mise t-n route 628.

— non-disponibles 731.

— officiers de réserve, rap-

pel, mesures individuelles 633 s.

— ordre de mobilisation

— ordres de rejoindre indi-

viduels 2492.

— partielle â4tMt.

— rappel par clauses 631 s.

— retour au corp^ 628.

— secrétairesdemaiiies729.

— sénateurs 733.

— senice auxiliaire 629.

— tableau A 725 s.

— tableaux B et C, armée

territoriale et rései'TC 728 s.

— lélép'apliie militaire 726.

— totale 2490; (formes)

— tribunaux militaires,

compétence 737 ,761.

— troupes coloniales 631.

— V. Service du recrute-

ment et de la mobilisation.

Musée de l'armée

Musiques militaires 1322 s.

— artillerie 1305.

— cavalerie 1328 s.

— chasseurs à pied 1328

— écoles d'artillerie 1322.

— élèves musiciens 1327.

— fêles et cérémonies ci-

viles, concours 581 ; (concerts publics) 591 , (fêtes officielles^ 591 :

(rémunération) 591.

62 — ARMÉE [TABLEZ

— i;arde rêt'uWicaiiie I32é.

— Ç^nie !3rf,

— infaiiiorie 1324.

— inrantdie léràrt d'Aftî-

que 1^8.

— musiciens \2Q6.

— sous-chcf de muslquf

— V. Chef de mu.>ique ,

Ecoles niililâires, Hautes payes d'ancienneté.

MDtations 1834 «.

— anilLimeto 1834.

— caralerie , réçiments

d'Afrique 1830.

— cliantremenl d'emploi

— coiiâcnteineot des chefs

de corps ou de ser- Tîce 1839.

— convenances person-

nelleâ 1831, lS3i.

— déplacemenl d'office ,

doijtsier , communication 1T5I, 1833.

— bomiues de troupe 1824.

— mutation d'office 1833.

— pemiulaiioQ 1825 s.

— V. Changement d'trmt»,

Conseil d'EUt, Olficier de réserve, Officier de lerrittTÏJile.

Sfatilation. V. Fraud es-rerru leinent .

Vatioualité 110 s.

— Alsace-Lorraine 198.

— Belges 105.

— oomié de Nice 198.

— durée du scr\ice, indJ-

vidiis devenus Français IV'O s.

— mdant mineur (narents

naturalisés) 181 ; (parents réintégrés, qualité de Français )

— enfant naturel 17?>, 184.

— Bspaimois 196.

— expulsion 180, 185. lÛO.

— Français sous condition

résolutoire, date de rinscription , tableau de recensement 185.

— Français par Toie de

déclaration 186, 189 s.

— individu dont l'un des

parents a perdu ta qualité de Français ^ Individu né à l'étranger d'un Français 174.

— tadividu né en Fnmce,

parents étrangers, domicilié en France 180 ; (expulsion) 180.

— Individu né en France,

père né à l'étranger, mère née en France

— individu né en France

d'un étranger né en France 176.

— individu né en France

d'un Français 173.

— In.îividu né en France

il'ii;connus 175.

— individu né en France

d,'un individu qui n'y est pa-s né 177 s.

— nalionalilc douteuse 172.

— Baluralisation 186, 187.

— père, changetnenl de

nationalité 173.

^ réintégration, Edit de

Nantes 186, 188.

— Pav..ie 198.

— Suisses 197.

— traité de Francfoit 198.

— trailé-i diplomatiques

— V. Kecrulerneiit.

WatiiraliAé. V. App'-I

ijti foniirr<riul.

Kice (tomté dp). V.

Nalionalilr.

!Von - activité - offl -

cier 1900 s.

— absence irrégulière 1914.

— auiorité compétente

— avis préalable, contmis-

siou d'enqtiêle Ui08.

— causes 1901 s.

— discipline et subordina-

tion 1912.

— effets 1912 s.

— emploi supprimé 1902.

— Infirmités temporaires

— inspection 1917.

— lîeeneiemenl du corps

— port de l'uniforme 1913.

— prisonnier de guerre

— rappel à l'activité 1918 s.

— résidence 1914 ; (dépur-

leraont de la Seine)

— retrait on suspension

d'emploi 1906.

— temps passé, avance-

ment, retraite, refonue

— V. Conseil d'Etat, Ré-

forme des offiiiers , Solde \Service de la).

note»

— communication 1751.

— V. Dossier, Officier, Offi-

cier de réserve, Officier de Icrriloriole.

Officier

— activité 1882.

— cadre complémentaire

— congé sans solde 568 s. ;

(ancienneté) 571 ; (années de service) 509; (but du congt») 568 ; (durée) 568; (écrits, autorisation ) 569 ; (exercice d'une profession) 5C9; (grade supériour) 571 ; (Lé-

En d'hcmneur) 571; mage) 570 ; (nora- ') 568 ; (pension, retrailet 571 ; (réintégration) 571 ; (retenue de 5 '/,) 571 ; ( situation militaire) 750; (uniforme, nort) 569.

— démission 1863s.; (con-

venances personnelles) 1863; (Ecole polytechnique , sous-lîeutecanls) 1867 ; (olfre non encore accept<i-e) 1864 ; (port de l'uniforrae) 1867 bis ; (radiation des contrôles, date) 1806; (refus d'acceptation) 1866.

— destitution 1872 s. ; (cas

de destitution) 1872 s.; (conlTiMes, rétablissement comme soldat) 1876 ; (mariage sans autorisation ) 1875 ; (port de l'uniforme, interdiction) 1876.

— disponibilité 1897 s. ;

(officiers géni'^raux) 1897 s. ; (officiers généraux, inaptitude h faire campagne) 1808.

— dossi.T, note, communi-

cation 1751.

— emploi 1883 s. ; (clian-

gctnent d'emploi ) 1883 ; (emplois spéciaux) 1885 s. ; (emplois en drhurs dos corps de troupe) 1891 ; (perte) 1883 ; (souslieutenant) 18SJ.

— officier délarhé 189i.

— officier à la suite 1896.

— officiers hors cadre 1882,

— permission 578.

— trésorier 1887, 1888;

(adjoint ao trésorier)

— V. Avancement-ofïïcier,

Changement d'arme,

Congés. Conseil d'enquête, Conseil d'Etal.

Discipline , Nott-actîvito-ofïicier. Etat des officiers, Grade, Logement , Mutation, 001cier démissionnaire , Officier étranger, Officier de réserve. Officier de terri ltMÎ.«le, Réforme des officiers, Renionte.

orflcier <l'a|i|>ro%isionneiiieut

Officier démissionnaire

— actes couiuiercîiiUN ,

grade, mention IÔ2.

— Y. Ancàennelé, Officier

(démission).

Officier éfraoger. V.

Grade. Légion étrangère.

Officier d'Iinbillement 1887, 1888.

— avancement 188S.

— cavalerie 1890.

Officier d'ordonnance i;i"2.

Officier de police

judiciaire 1891.

Officier de réserve

— actes commerrianx, pros-

pectus, qualité, mention 152.

— administration 1821 s.

— aiTeclalion 1839 s.; (af-

fectation à des fonnations territoriales ) 1842 ; (répartiii'in dans les corps) ISiO; ( troupes coloniales )

— assimilation de grade

1776, 1777, 1806 a.; (écoles) 1806; (fonctionnaires , anciens élèves des écoles ) 1807 s.

— avancement 17^ s.;

(choix ) 1802 ; ( législation) 17lfâ; (temps de guen-e) 1805.

— cavalerie, ofliciers ad-

joints . chefs de balaiUon l^W.

— certificat d'aptitude à

l'emploi de chef de section 1786 s. ; (cavalerie) 1786; (examen) 1786; (infanterie) 1786; (sous-officier de l'active) 1787 s. ; (sous -officier de résen-e) 1786.

— changcmeiitd'armel846.

— changement de domicile

oo de résidence 2095.

— changement de sen-ice

1846; (officier d'administration) 1846.

— chemin de fer, transport

— comptables «lu Trésor ,

emploi 2059.

— conférences 1811.

— conseil d'enquête 2083

— cours d'équitation l(ri5.

— création 1775.

— démission 2057 s.; (af-

fectation , simple soldat , sons-offiLÎer) 2060; (élève officier, périodes supplémentaires, non aecompli«5eracnt)2057; femplni dans l'armée active) 2058; (officiers retraités) 2057 ; (période d'ifistniclion à accomplir) 2057.

— discipline 209H.

— écoIesd'instru'(i«ml812;

(chemin de fer, tarif, réduction) 1812.

— élèves diîs écoles 1783.

— emplois civils, situation

hors cadres. — V. officiers hors cadres.

étal des officiers de réserve 20i0 s.

état de santé 2073.

expi]~alion des ringl-cinq ans de sa-vice 2019 .

2051 ; ( maintien d;ins la réserve) 2049.2051.

feuilles de notes , communicilion 1804.

grade 2(V12; (concession) '20ii, (perte) 2011 s.

habillêuienl . é<]ui|u>nient, arniemcni 2094.

honneurs 2091.

infirmités incurables

instruction 1811 s.

Légion d'honneur 2091.

législation 1775.

Imiitc d'âge 2049. i:052 s. ; (om|iloi sédentaire) 2054; (offre de démissitm, rcfus)2055.

- maintien dans la rései-

ve 2047 ; (passage dans la temloriale)

mariage 2095.

médaille militaire 2tf91.

mobilisalioij 1791 ; (einplois spéciaux) 1843.

mutations , changement de corps et d'em|>loi 1845 ; ( convenances personnelles ) 1845 ; (convocation , période)

nomination 1781 s.

officier compris dans les cadres 2067.

officiers dans leurs foyers 1822.

officiers hors cadres 2068 s. ; (ancienneté) 2075; ( anciens oilicicrs de l'active) 2072 ; (demande spéciale ) 2071 ; (emplois ci\'i!s, énufflération ) 2070 :

(^officiers suspendus ) 2074 ; ( raisons de santé) 2073.

officiers à la suite 2076 s.

passage dans l'armée territoriale 2046.

pension ponr infirmité ou ble^ïures 2091.

père, quatre ou six enfants vivants 771 s.

périodes d'instraclion 1813 s. ; (îgourncment de droit) 1819; (^changement de lien de convocation) 1820 ;

i convocation ) 1815; convocation , date, onctionnaires) 1816; (convocation . dispense) 1817. 1818; (durée) 1813; fgararitie de l'emploi ciril) 712 s. — V. stage.

■ port de l'uniforme 2093.

— V. suspension.

■ po>te5 et télégraphes,

emploi 2059.

■ prenïière tiii?e d'équipe-

ment 209t.

■ présence sous les dra-

peaux 2091 s.

prestations 2091 .

promotion. Journal officiel, inseition, ex- Irai. , envoi individuel

■ promotion au grade de

(lieutenant) 175^; (capitaiiie) 1794; (chef de bulailKm ou d'escadron) 1795, 1706; ( lieulpnant - colonel )

■ proposition 1785,

- jiublications 2097; (tnt,n-

tions du gr.iHe) 2097 ; (officier »-n retrailc)

- punitions 2096.

- radiation des cadres

- raisons de santé, hors

cadres , trois années

— recnitenienl 1776.

— réunions 181 1.

— révocation 2061 s.; (ar-

ticle injurieux , supérieurs) 2063; (causes) 2061 s. ; (conseil d'.^tquèie . avis conforme ) 201)2 s.; (rétablissement comme soldiit )

— service des chemins de

fer 2134.

— senrkes spéciaux du

territoire ISM.

— solde 2091, 2094.

— sous-oftîciers des ré-

serves 1782, 1784.

— stage 1814.

— stage volontaire 712,

1814; (dui-ée) 1814.

— suspension 2079 s. ; (an-

cienneté) 20S) ; (causes) 2079 ; (durée) 2079; {mobilisation i 2081; (port de l'un-forme) 2080 ; (réintégration) 2081.

— tableau d'avancement

— V. Ancienneté, Domicile-

résidence ( Cîiaiigement de). Droit au commandement, Ele»lorat, Elèves officiel s de réserve , Grandes écoles publiques, Mariage. Mobilisation, Secours, Solde (Service de la).

Officier retraité ou réformé

— actes commerciaux, gra-

de, mention 152- Offlcier de territoriale

— administration 1821 s.

— affiectation 1839 s. ;

(affectation à des formations de l'armée active) 1842; (répartition dans les corjis) 1840 ; ( troupes coloniales) 1841.

— assimilatioudegradei806

s. ; ( fonctionnaires , anciens élèves des écoles) 1807 s.

— avancement 1792, 1798

s. ; (choix) 1802 ; (législation) 1792; (tenipsdeguerre)1805.

— cavalerie, officiers ad-

joints, chefs de bataillon 1843.

— certificat d'aptitude à

l'emploi de chef de section 1786 s. ; (cavalerie! 1786; f examen) 1786; (infanterie) 1786.

— changementd'ai nie 1816.

— changement de domirile

ou de résidence i095.

— chançemenl de seivicc

1846; (officier dadminislration) 1846.

— chemin de fer, transport

— comptables du Trésor,

emploi 2059.

— conseil d'enquête 2083 s.

— coars d'équitation 1615.

— création de^ officiers de

territoriale 1778.

— démission 2057 s.; (af-

fectation, simple soldai, sous- officier ) 20G0; (période d'insliiiLlion à accomplir)

— discipline 209G.

— écolcsd'instruclionl8l2.

— emplois civils, situalinn

hors cadres. — V. officiers hors cadres.

— èlat des officiers de lir-

ritoriale 2040 s.

— étal de santé 2073.

— expiration des vingt-cinq

ana de service 2049, 3051;(mainlien)3049, ÎOSl.

— feuilles de notes , eom-

munication 1804.

— grade 2042 ; (conccs-sion)

2043; (perle) 2014 s.

— habillement , équipe-

ment, armement 2t>94.

— honneurs 2091.

— infirmités incurables

— Légion d'honneur 2091.

— Umite .d'âge 2049, 205:i

s. ; (emploi sédentaire)

— mariage 2095.

— médaille militaire 2091.

— mobilisation, emplois

spéciaux 1843.

— mutations, changement

de corps et d'emploi 1845 ; (convenances personnelles) 1845 ; (convocation, période)

— nominaiiun 1781 s.

— offidcrs eomi'risdanslea

cadre» 2067.

— officiers dans leurs foyers

— officiers hors cadres

2068 s. ; ( ancienneté ) 2075; (anciens officiers de l'actiTC) 2072 ; (demande spéciale) 207 1 ; (emplois cirils , énumératicHa ) 2070 ; (officiers suspendus ) 2074; (raisoQ de santé) 2073.

— officiers retraités , radia-

tion 2050, 2053.

— officiers à la suite 2076 s.

— pension pour infirmité»

ou blessures 2091.

— périodes d'instruction et

stages 1813 s.; (durée)

— port de l'uniforme 2(1';!.

— postes et télégraphes ,

emploi 2057.

— première mise d'équipe-

ment 2094.

— présence sous les dra-

peaux 2091 s.

— prestations 2091.

— promotion , Journal of-

ficiel , insertion, extrait , envoi individuel

— promotion au grade de

(lieutenant) 1798; (capitaine) 1799; (chei de bataillon ou d'escadron) 1800 ; (Heulenanl-colonel) 1801.

— propt-'Sition 1785.

— publications 2097; (men-

tion de grade ) -097 ; ( officier en retraite )

— punitions 2096.

— radiation des cadres 2045.

— recruteme»* 1779.

— réintégration dans la ré-

ser\e de l'armée active 2048.

— révocation 2061 s. ;

(causes) 2061 s. ; (conseiId'enquêU',uvi< conforme) 2062 S- ; (rétablissement coni nu soldat) 2056.

— services spéciaux du 1er

ritoire 1844.

— solde 2091. 2094.

— sous-ofïlciers des réser-

ves 1782, 1784.

— auspension 2079 .■;. ; (an-

cienneté) 2080; (causes ) 2079 ; ( durée \ 2079; (mobilisation } 2081 ; (port de l'nnifonue) 2080; (réintégration) 2081.

— t:.bleau d'avancement

— V. Ancienneté, Droit au

comiuandcmefit, PoId« (Service de la).

OllicierN d'Mdniini»tratiOD

— conlnJlfUfstrjinuc»14î5, - a 1811.

«iTviro dr l'artillerie lV2â s.. -JIKU.

— seniic d'élai - iii."»joi cl

du rccnjlvniciit KiS" ,

— icnia' du ginie 1434,

— tcrvice du la justice iiri-

liUiiL'-2l8Vl.

— tcnice de sanié 2189,

— V. Oniciors d'adminis-

Iraltun du s^ivili- de l'intendance.

OfUricrM d^atliniaÏMiratiou de l'arlillcrie iM-: ^.

— doroaiire luililaire, svr-

vitudes miliiaii'œ, con- Iravcntlcm , ctnistaLition 1423.

— forges \Ho.

— officlfi-s de compléincnl

— procès- vuiUiiix , force

pivbant*' 14M.

— «cnnctil J423.

— service aciif \M-2 s.

— terrilonale i\î\.

OllicierN d*adiiiiiii:**-

(ratioii eontrù'leiiriii d'amie»

— hiérart (ut 1 ii-^.

— ufrtcicr , assiiinlatioii

— rccrulemcul 14^25.

— scrvit-c aclif 11^.". >.

•fUcierN d'adiiihiis-

trulioD da a:énio 1434 s.

— alliibulions 1435.

— conducteurs dos punis <.(

chaus^él's 1437.

— doniainc mililaire. SL'i \i-

ludos militili'es, dclits et cûnti-atcitliui s , conslalâtiuii 1435.

— hicnift-lite 1434.

— ofOcior , nssimilaliun

— ofllciuTs de tonipl^nienl

— proii's-vtrlwtfN MS,").

— rociuuntciit, av.nnc-

ruci.i, r^lraiie IKi4.

• féitrse 01 UiriUiitaie 1436 5.

— *ti luti'i 1 iiiri.

OrUeier» d'fxtiiiiitÎKtfaliou et de re> eriiteineat l^0l.

OrUeier.*<d*adniiuiK- Iration du «er- Y iee de rinten- Uauce :îl'.>0 s.

— a\aiaomciil 2193.

— cadre 2101.

— nidre auxiliaire âl94 s.

— commis vl ouvrici s d'ad-

niinisiralion 2107 ; (secUons) 2197 s. ; (sections territoriales)

aiîiii.

^ lial)iUi:iiieiit i.'l campement ÛUtl.

— Iiicrorchie 4191.1.

•^ inlend.incc 2!91.

— législ;ilion 2190.

— niolilisaiiun 2194.

— rccruiomeiii 2192; {ad-

judants) 21Û:i; (Krole d'administralititi de Vinccnnes) 211'-J.

— siibsisLinces 2191.

Officiers d'ad mi II i.*i-

tration de** «ervices d'élainiajor et du recrutement 1373,

— aitribulions 1388.

— avancement 1391.

— grades, hiérarchie, assi-

milation 1389.

— officiers d\id(ninisl l'ai Ion

'de complément ^392.

— organi:mion 1381.

— reciutumciil 1390 Omi.H-oiiiÎMMion. V.

Année aciivi\ Conseil de révision, Traiidcsrecrutenu-iti, Tablt'iiux de r«Tcns<Mieiil.

Ordinairi^. V. Pubsi»lanccs niilitnjt-rs.

Ordonnance 547.

— indemniii* 547.

— officier fcncial 547.

— officier siiii-^ rroui'..' r.;7.

— s«rvke 547.

— V. Tenue militain'.

Ordre d'appel* V.

Appel du coniinL'uiit.

Ordre do ■iiohilisa-

tiou. V. Utiliili^a-

liuti.

Or;;aniMaliou des

ser%iccs« 2112 s.

— direction, p'slion, coii-

n6lc2ll5.

Oriilieliiiat llériot

OrphcliuH. V. Si-toui's.

Oiitra;;c cuvera uu

«upériuiir. V.

Crimes et déUis Ouvrier». V. Eiytilisse-

rurnl> iinlilaïa-s. Période,* d\'Xt.rt icc-rc-

Outrieivs d'état de rartillerielWiis.

Otitricr.*! dVtnt du t;énie 1 139.

— miJDdnnl , assimihliou

Oll^rie^.s iiiilitaires

l*ciiMi<»n

— oltitiei- de réserve, rap-

pel , a esurc individuelle, blessune €34.

— proportionnelle 9"Î2.

— rcser\tstcj et teriiturïsux

— de retraite 972.

— trjvsux l'ublics, ron-

dnniiiaiion. décliéance 971».

— V. Anuéc t^nilûriale,

Klablissemi nls tnilitsircs , Rt'fi/inie des ttlficit'i-s.

I*cre de pUrvieurs eufaiils. V. Armée

.■iili\r-n'->cive.

I*c I Icc tiuunenient ii^ilituirew V. I^ré-

|-3i-a[tun iM pcrfctlionnfmeiil iniliiaircs, Sci- (iétés de prèpaitiiion il dt; pi I rt'ctionnement militaires.

l'érifldCM d'exercice - réserve»

— aflidies 0'-'.>.

— :ijtiiirnenienls 079 s. ;

(anloiilé militaire, décision) 0S4; (Conseillers génoraux} 681 ; (convenance* persounelIesJlîSO ; (demande) 689; I demande, urgence ) Q^^ : l force majeure) 67i' s.; (inspection des finances ) 081 ; (jurés) 681 ; { membres de l'ensoii:nenicul)ïtSl ; (nii^i'ii de santé) 683; {se<-ond ajonrn entent) G79,CN6.

— arrivée au corps 091 ;

(livret individuel, nonpréseii'alion ) 1138 ; (retard) 09ô.

— Assemblée nationale ,

convocaliOTi 674; (officiers ^'éuéraiix) 675.

— aulomobilisles 651),

— au.\iliaires d'arlillerie .

exercices spéaaux 718 s.

— cliangemenl de destina-

tion 688.

- changrmeiil do séries

• chemin de fer, lran>[»ort

692 , eei.

- commission 9péct;iK' Je

réforme li94.

■ C«oifOcation.''fMtqui'i;r.U;

(élèves de^ facull.s nu ecole> ) Or.2; ( iiisOitileui-$ publics) Or.2 ; ( inspection des linances) l>53; (membre de reiiseirnotiiet.l ) dcTaucemenld'3ppeI687.

■ dispcnscs656.«». ; (r.hiiio,

Crète, Maroc , (Visoblanra , séjour) liOi ; ( condanmuiion , dé- ■ héance) lKi9. i d.-mande, forme» ii7s, ti82 ; (quatre aniiêe> de scrrice ) 005 ; ( engacement volont.iiio) (ïOl ; (fonctionnaires) Or)7; (Instituteurs pu- Mic5) 657 ; (n't,'ion sahai'ienne, séjour) '■'04 ; (rcn^jagemeiii) liOl ; ( sapeurs- pompiers) Or>8 ; (séjour aut • olonies) fô9, 003 s. ; {services publies, fonctionnaire* ) (Un s. ; ( sons - ofliciefs relniiics) 067; (soutiens de famille) 657 ; (suppression) 641 ; (li-ois auin'»sdiser\ncc)659s. ; ( Iruis aimées de ser- \ice, mesinc disiipHnaîre) 662.

- cmplrti du temps lîit ,

- cmplojés ) I ouvrier* ,

garantie de roniplui et du travail 712 s. ; { contrai de travjiit , maintien) 712; (conliat de travail, rupture , dél;ii d'us;ïi;i-} 713 ; ( contrat de iriivail, ropinre, domniajjes- intérêts) 714; (olïicicrs de r&ervo, slî^iîe vuMntaire) 712.

- épidémie G54.

- g-Ji-des des voies et cuni-

rnnnications 639, 641 ; ( eseniccs sr-éciaux ) 718 8.

- ina^iiliide momentanée,

elal de santé C94.

- inaptitude physique 694.

- Insoumis fH4.

' iosOtuleuis publics 639, 041. — V. (unvocatieu - époque, dispenses.

■ instruction militaire 646.

- juui'S féi iés 654.

- iieu de convocation 048.

- iitaiiiticii au corps 639,

099 s. ; (.ib.-encc Illégale) <Kt9; (arrivée, letardl 099; (rlianaemeiil de ic.iidencc. défaut do déclaration )

- nraladie au cotps 698.

- manœuvres d'automne

- niombres dn Parlement

673 ; ( officiers généraux) 675.

- mise en coule G91 s. ;

(t-mptoi des tramways) 001 ; ( logement riiez riiabitant) 091; (ressources insuffisantes , sauf- conduit) 093 ; ( vjies ferrées , tarif mililaiic) 692.

- navires, hommes ernbar-

qués 644.

- nombre, durée (armée

active) 645; (ai'mée territoriale) 6^45.

- i^iflieiers de réserve dé-

missionna iies ou révoqués 643.

— ordres d'appels indivi-

duels 6.^5.

— période contpemandée

090; (période supj-osée aeromplic) 69*'.

— période élecloralc 0:.4.

— renvoi dans les fo^e^s

0l»6 s.; (retour <)ai)S une loc»liiéauliT)09(>; ( tnrif militaire, usnge postérieur) 697.

— résidence m Algérie ,

Colonies. Tunb-ie 64^1.

— ii'sideiicc liuri d'Enrope

— sapeur»-ponipiers039. —

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