‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 568 sur 589 · V. dispenses · texte numérisé non relu

V. dispenses

— siTvire auxiliaire 042,

— Miuiiens de famille 041.

— V. dispenses, soutiens de famille- allocation.

— Soutien?^ de famille, allo-

cations 701 s. ; ibénéficiaiiTS , proportion ) 709; (certificat de préfet) jIO ; (cerlifieatquillniice) 71 1 ; {colonies) 705 ; (con>munrs, rentiines additionnels) 701 ; (donKinde. forme) 706 ; (demande, instruction) 708 ; (cliangement de situation de famille) 711 ; (Etat, charge des secours) ~03; (subventions aux ronniiuncs) 702, 704; (taux) 7(^5.

— tarif militaire 092, 097.

— visite médicale 691.

— V. Conseil d'Etat.

Pcriudejt d^inutruc-

tiou. V. Péritides d'exernce-résenros.

l*ermû«sions 56), 573 s.

— t oiivaloscencc 575.

— délais de route 574.

— engagés \olontaires 936 ;

(limitation) 577.

— forée majeme 570.

— frc«;s 578.

— inondation 576.

— jours féii(«, dimanches

hli- (déduction du in:i:iinuim) 574.

— maximum 573.

— permission et.- dix heures,

de une heure du malin, de la nuit 578,

— permission de vingt-

3nalre heures, repas ans nne autre earnist.n 578.

— r*ngagt^-s, limitation 577.

— travaux agricoles 574,

— V. ttflrri. r.

Pcrmiitali(>n. V. Muta liutj.

Pliarinacieu inspecteur 1358.

Pharmacien militaire ir-os s-,

— V. Médecine ''t pharma-

cicnsmiHtaii'es.Rocru-

temeiit, Service de

santé.

Pigeons vovageurs

Place de «uerre» V.

Service des places de

guerre.

Plaque d'îdentitê

— bomme de lix-upe 505.

— ofBcïpts et assimilés

— service auxiliaire 505.

Poids* V. Conseil de revision , Engagement voloiiiaire-engagés.

Port prohibé d'uniforme 743.

Porte-drapean 1887.

Portier consigne

Postes aux arméciw

— V, Trésorerie et Postes.

POUdrericH 2109.

PoiidreN et sai-

pi^trCM i\H-2.

Préparation et perfection neiiient niàlitairCM H>^3 >.

— affich^-t de pr^i-npiide

— chemin do fer, tnmsporl

— choix dn coi-pft 1183.

— connaissances exigées

— dispense de l'examen

— jeunes gen> di- dix -sept

à Tlngt ans il8;i.

— lycées 1183.

— programme du biev,;'.

— V. Brevet d'aptitude mi-

litaire. Société de prépralion et de pei feclionnement miïil.tires.

Président de la Cil a m II r e des <lepiite.*4

— droil (it: fvquiïiition 2.

PrCAident de la République

— attributions militaires 2.

— V. Maison militaire du

Président de !a Republique.

Président da t^énat - droit de réqnisîlion 2.

Presse- ont rase. V.

(iiusnil de révision.

Prestations. V. Année active-réserve. Armée tcn-ilnriali- réserve.

Prime d'cnKa:;ement) de rengagement. V. Eii^'ageinent volontaire-engagés, PuTngagementsreng,igé..

Primes. V. Solde (Service de la).

Prisonniers de guerre. V. Avancement-oflîcier, Nonactivité, Solde (Service de la).

Procès- vevbanx. V.

Adjudant d'adminisiralion du génie. OOicicrs dadinÎDistralion de l'artillerio, Oflîcieis d'administration du génie.

Promotion. V. Grade, Onieior de réserve .

Ofticier de lerritoi iale.

Prytnnée militaire de I a Flèche 1630 s.

— bourses 103(X

— création 163".

— deslinatioii 1630.

— élevés externes tG3i>.

— enseigîienieitt 1633.

— fils d'employés civils,

ministère de la Guerre I63Ô.

— nombre d'élcves 1630.

— personnel 1632.

— places graluiles 1631.

Publications

— ouvrages, autorisa tin ii

piéalable 597.

— sociétés archéologiques

ou géographiques 598.

— travaux scientifiques 598.

Punitions disciplinaires

— réservistes et territoriaux

dans leurs foyers 1138 s. ; (changement de domicile ou de n'sidence) 1138; (décision prononçant la peine, reroui"s au (^mseil d'Etat, non-recevabilité) 1140; (durée de la punition , compensation ) 1141 ; (exécutiou de la punition )

1141 ; (livre! individuel,»on-pré»entaf ion t 1138; (livret individuel, perte) 1138 ; (manquement aux npptlsi 1 13fi; (maxinmm, armée territori^^le ) 1139; (maximum, resei-ve de l'armée artive» 1139 ; (rc\'Uei ûainiel, marrqucmcnt/

— V. Armée active- rcserr**.

Année lerrit<TiaIe. Arméu terrilfiriale - réserve. Tenue mililaii.-.

Papille de TAssistance publique*.

V, Tattle:iux de recensement.

Qaart de place 692.

Question préjndi-

eielle*

— acte d'erig;igGment, rom-

pe tence ^4.

— V. (^seil de revisî'ii.

Fraudes- recru leiMi 11 Insoumission.

Rassemblenienl % tumultueux. \

TejiUG mi!it;jire.

Rébellion 743, 759.

Hecensement. V. N^-

lionalilé. Tableaux drecensement.

Recommanda tioiiH.

— personnes étrangt^res i

l'armée, inierdiclk'ii

Recours au Conseil

dT.tat. V. Conseil

d'Ei;ii.

Recrutement S] s.

— Algérie 1170.

— appel, classe, satisfoction

— colonies et prolectomls

1171 s.; (abseiicii 1177; (absence d corps dans un ra>t i fixel 1175; (devanrement d'appel) 1171 2526; !■ durée du sci vice) 1172 s.; (inc<'rporation) 1172; (liste-; de recrutement de 1j métropole, inscription, résidence, coloni..- !

1178; ( mobilisalioTi générale) 1180; (passage dans la reserv.-*' et l'armée territorial- i 1174; (résidence, dispense) H75; (retour en France) 4177.

— compte rendu annuel

— corps étrangers 1181.

— corps indigènes 1181.

— dispenses, suppressi<in.Ô+

— docteur en médecioi

474 s.; (aide-major, uoniiiialton) 477 ; (conc«.urs) 477 ; (médecin auxiliaire) 475; 'périodes snpplémentairos , engagement .

477; (sursis d'incorpoi-atiou) 478.

— élève en plïamiaeic iTO.

— étranger 57.

— étudiant en môdecino

474 s.; (aide-major, nomiualion)477; (concours) 477 ; ( médecin auxiliaire) 475 ; (nombre d'inscriptioos)475; (périodes supplémentaires , engagement ) 477 ; (sursis d'incorporation) 478.

— frais 414 s.

— Français 57; (naturali-

sation à l'étranger) .^8 ; (perte de qualité) 58,

— Guadeloupe (La^ IITU.

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