‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 570 sur 589 · V. ru-crulenienl · texte numérisé non relu

V. ru-crulenienl

Règlement sur le service intérieur 2120 s.

Rèi£lements 593.

Réhabilitation. V.

Grade, Exclus de l'armée.

Remonte 2387 s.

— achats de chevaux 2390.

— Algérie 2401.

— annexes de remonte

— dépôts de remonte 2388.

— élal'H^semcnlsde Suippe

— personnel 2391 s.

— remonte des officiers

2393 s. ; (par abonnement) 2396 s. ; (nombre do chevaux) 2393 s. ; (tilre gratuit) 2395 ; (titre onéreux) 2398 s.

— Tunisie 2401.

— V. Commissionnemcnt,

Ri.iig;Égemenl.

Renjjaï;enient-renga^é.** 838 s.

— abus d'autorité 1104.

— acte de rengagement

— armée coloniale 2528 s,

— caporaux et brigadiers,

avantages divers 939.

— certificat d'aptitude phy-

sique 856. 857.

— chambre spéciale, orne-

ments, ameublement.

sous-officiers 938.

— changr-menl de corps

d'office 846.

— colonies, élèves officiers,

sous-officiers 875. — V. élèves officiers.

— commissionnés 850.

— concessions de terres,

Algérie cl colonies

- conseil de régiment,

consentement 851 s. ; (chef de corps, pouvuirs; SM, 853; (délibération , vole) 853.

- considération murale

- contestations , compé-

tence 859.

- corps de rengagenicnl

- délai 839.

■ durée 840 s. ; (région

frontière) 842; (sapeurs-pompier.-) 840, 842; (simple soldat) 842, 843; (sous-offi- ^ ciers) 840.

■ élèves officiers , renga-

gements en surnombre 869 s. ; (avantages)

■ extrait du casier judi-

ciaire 858.

- formes 854 s.

■ gendarmerie, admission,

durée de rengagement

■ gradés , rengagement

comme «impie soldat

■ indemnité de logement

96i s.; (ayants droit) 966 ; (permission , congé, oepiacemenls divers, prisonnier de guerre) 968 ; (sousofficiers non mariés) 964 ; (tarif) 965.

législation 838.

■ loiremenl en ville 964 s.

militaires libérés 839,

nature du contrat 859.

nombre, liinilalion 861 s.; (brigadiers, ouvriers d'arlillcrie, artificiers) 866 ; (cadre permanent des écoles) 876 ; (caporaux ou brigadiers) 866 ; (cavaliers de remonte) 876 ; (fusiliers de discipline) 876 ; (infanterie légère d'Afrique) 876 ; (ministre, pouvoù's) 868 ; (régiments étrangers) 876 ; (sous -officiers , petit étal - major , peloton hors rang) 874 ; (sapeurs - pompiers de Paris) 873 ; (simples soldais) 867 ; (sousofficiers) 862 s. ; (spahis) 876; (tirailleurs algéjîens) 87G.

pension proportionnelle

pension de retraite 972.

- permissions permanentes

(caporaux et brigadiers, dix heures) 939 ; (sous-ofllciers, une heure) 936.

pièces à produire 856 s.

point de départ 847 s.

- prime 942 s. ; (cessihi-

lité el insaisiss^jbililé) 953 ; (décès, reliquat, héritiers) 952 ; (intérêts) 946 s. ; (mode de pavement) 9*5 s. ; (modification du tarif) 950, 951 ; (pi-omotion, grade d'officier, reliquat) 948; (promotion, grade de sousofficier) 049; (tarif)

publicité 930.

qualité pour recevoir lei rengagements 854.

renouvellement des rengagements 849 s.

renseignements 931.

siilde d'absence 960.

.^olde meu^îtelle, sousofficiers *J60 s.

— tenue (caporaux et bri-

gadiers, drap de sousofficier) 939 ; (sousofficiers, drap lin) 937.

— V. Cassation, T'iuplois

réservés, H;nitcs payes d'ancienneté, Uétrogradalion.

Réquisitions militaires 592, 2236, '^■2:-S, 2473. 2497.

Ré.<»eau des armées

Ré.seau de l'intérieur 2109.

Réserve - réservistes. V. Aiuiée active-réserve, Armée terrilori;iIe - réseni'e, Durée du service.

Insoumission, Louage de service , Péiiodes d'exercices- réserves, Punitions disciplinaires.

Résidence* V. Domicile-résidence (Changement de).

Résidence à rétranger. V. Sursis d'incorpoiMlion.

Responsabilité de r»:«at 580.

Retour dans les foyers. V. Crimes et délits. Punitions disciplinaires.

Retrait d'emploi. V.

Non-acliviié- officier.

Rétrogradation 905 s.

— .'lulorité qui prononce

— Légion d'honneur, mé-

daille militaire 908.

— rengagés 906 ; (conseil

d'enquête, avis) 906,

— V. Conseil d'eoquéle-non

officiers.

Revision des grades 17tU s.

— Conseil d'Etjt, rerours

Révision des procès

. criminels. V.

Grade.

Révocation. V. (xiromissionncments, Officier de réser\e, Officier de territoriale.

Revues

— convocation, assimilation

à l'année active 735.

Revues d'appel 639, 715 s.

— avertissements 716.

— dis[ienses 717.

— forme 720.

— lieu 715.

— manquemcnl 720.

!$aîut-Mai.^eut (Ecole de). V.

Ec-ole d'infanterie de Saint-Maixeot, Elèves officiers.

Sapeurs. Y. Génie.

«tapeurs des chemins de fer 24^7.

j^apeurs - pompiers

Sapeurs - pompiers de Paris 1287.

— commissionneruenl 8S0 ;

(nombre) 873.

— indemnités 2224.

— rcngngement , nombre

— V. Périodes d'cxcrcice-

réser\es , Itengagenients.

8aumur (Kcole de).

\'. Ecole d'application (le cavalerie de Saumur . Ecole des sousofficiers élèves offi- ■ icrs de cavalerie de Paumur, Elevés officiers.

Savoie. V. Naltonalité.

Secours 973 s.

— ascendants 973 s.

— caporaux el soldats 974.

— demande, forme 976.

— mililaires de sept ans

— officiera 974.

— orphelins 973 8.

— lé-idence à l'étranger

— secours éventuels 977.

— secours permanents 978

s. ; (calégi.ries d'ayants dioil) 979; (enquête annuelle) 980; (mode de p;iveuienl) 980 ; (taux) 979.,

- sous-officicrs 974.

— taux 975.

— veuve 973 s.

Secrétaires d-état-

major et du recrutement 336, 1373, 1393 s.

— composition 1394.

Secrétaires de mairie* V. àiobilisation.

Sections de vét^ rans 1354 s.

Sénateurs. V. Mobilisalion , Périodes d'exercice-réserves.

Séffuestration arbitraire. V, (^nseil d'Etal.

Sergent 1650.

— \'. Avancement.

*crgent-fourrier. V.

Avancemcni.

Sergent-major 1650.

— \". Avancemenl , Sous-

officier.

Serment. V. Adjudant d'adnnnistration du génie , Officiers d'administration de l'artilk'rie , Oflîciers d'admini-liation du génie.

Service des armées en campagne

— législation 24'.'8.

Service de Tarrière

aux armées 2407 s.

— lignes de communic'allon

— objet 2408.

- service des étapes 24IÎ.

— zones 2409 s.

— V. Service des chemins

de fer.

Service de Tartillerie 2169 s.

Service auxiliaire. V. Armée active. Conseil de rerision, Mobilisation , Périodesd'exercice-réserves , Recrutement.

Service en campagne

— de la cavalerie 2499.

— du génie 2499.

— de l'infanterie 2499.

— des sapeurs de chemins

de fer 2499.

— du train des équipages

milil;nn» 241H).

Service des chemina

de fer 2413 s.

— commissaire militaire

— gardes des voies ferrées

— législation 2413.

— mobilisation 2418 s.

— ofln-iers de complément

— personnel 2427 s.

— sapeurs 2427.

— sections de campguc

2428 s. ; (di.^cipline) 2431 ; (recruh-mcnl)

2429 ; (répartition)

— Iempsdeguerreî4l8s.;

(alimentation des agenlsl 2426; (npproii'isîonuenieriU) 2426; ( commandant d'ar-

■liées) iilH; (coinniission de pare) 2445; (minisliedeliOuiMTcl SÎto , (réseau des armées) 2i20 s. ; (n-si-au de riiilérieuri 2il0.

— ïenips df paix 241* s.

Clervioe courant 2133

Sor^ioi' Ue« étape»

2iii.

Service du K^nie

•jru s.

— dircrlions SHS.

Service sêo^ra-

uliifliic de l'ar-

iiiée \:m. U02.

— brigndiis lopopraphiques

du géiii<- 1418.

— personnel •ivil i418.

— personnel iniliiairc UJo.

— Tente des publications

Service de marche et traoî*|iorl«

— Y. Transports militaires.

Service des places

desuerreet des villeM de saroi-

sou -JUl'J.

Service de ravitaillenieat

inspeiiinn 24ît8.

Service du rccrulenient et de la mobilisation

— buteaiix de recnilemenl

23tîi s.

— officici-s d'adminUtralion

— personnel 2368 ».

— secréUiires 23"2.

Service de la ro-

inonte.V. Remonte.

Service de santé 'i281 s.

— cadre actif 2281 s.

— direction, attributions et

funclionnemenl 2302 s.

diredion générale 2304.

— établissemenls 2308 s.

— iiinrmiers militaires 2300

— niag^a^ins d'appro\'ision-

iiemenU 2308.

— intdecininspecteur2305,

— offieicis d'adniinisIratioD

du service des hô[iilaux 2298 s.

— Tisitc médicale 2306.

— V. Ecole du service de

sanlé milllaire de Lyon , Hôpitaux militau'cs , Médecins et pharmaciens militaires.

Service de la solde.

Page 1