ARMEE TABLES

— C.i>nne ( Li ) HTO.

— iiidV'fncs 57.

— I.^'^^lalton 51.

— !Ut<' canlonnale 401 s.;

I division. p.irties) 40? s.

— liste matricule AVG s.;

(oncacés robntaires)

— loi du ^1 mars 1903,

dUposilions Iransiluire» 1528 s. ; ^ajournés) 1240 s. ; (caraclère réIroacUr I2ô0 s.; (dispensés) 1242 s.; ( enfratrés . renj^gcs , coiuiuissionnés) 1^31 s. : { hautes payes ) 1237 ; ( iucorpomiion de la classe) 1230; (renvoi anticipé de la c!;tssc 1 238) ; (révision el recrutemenl canlonal) 1229; (taxe niililaire) 1248 s.

— lois abrog^ées 12ô2 s.

— Martinique (La) 1170.

— nalionalité 57 s.

— pharmacien 479.

•— regisire matricule 492 s. ; (troupes coloniales)

~- Réunion (La) 1170.

^ scn'ice anué, classement, réparliiion 328, 330.

-* service auxiliaire 328,

331 s. ; ( commis* sion spéciale de réforme , attributions )

332 s. ; ( commission spéciale de réforme , avis) 333 ; (conseil de révision, classcmenlji 331; (dépÔU;) 336; (écoles) 336; (emplois) 336; (enfjagé volontaire) 334; Jéiabli?senients du génie) 336; (établissements et services spéciaux) 336; (grade, acquisition) 335; (gradé) 335; (hôpilaux temporaires ) 336; (infirmiers) 336; (instruction) 338 ; (mutalions) 337 ; (uuvriei'S militaires) 336; (rengagé ) 334 ; ( second ajoiimenienl) 343, 345 ; ( sections de secrétaires d'état-maior)

— Kr\ice militaire person-

nel 52.

— jpaliis algériens 1181.

— «y«tèniefmixlej539; (na-

tiiinal) 539; (régiunal)

— liraçrc au sort 166-

— tirailleursalg-ériensllSl.

— Tunisie 1170.

— vétérinaire civil 476;

(aide-vélérinaire) 477 ; (concours) 477; (périodes siipplénienl.iires, engagement) 477 ; (sursis d'incorporation)

— V. FiBiides-recrutement.

— V. aussi : Ajournement, Année coloniale , Elevés offi- TÏers de réserve, Exclus de l'arniée, Exemption , Grandes écoles publiques , Infanterie légère d'Afrique, Naltonalité, Réforme, Service du recrutement el de la mobilisation , Sursis d'incorporation , Tableaux de recensement.

Béforme 351 s.

— blessures reçues hors

ser\icc 357.

— blessures en service

commandé 355.

— cortifiral 360.

corlîfical d'origine de

•- blessure 356.

— colonies 352.

— commission spécble de

réforme 361 s. ; (appelés non incorpores , ft vers, maintien) 364 (atlributions) 363 (composition) 361 s.

(composition, Algérie et Tunisie) 3GI ; (coniposiiion, dcpailemeni de b Seine) 361 ; (insoumis) 3G4.

— - décision ministérielle 3ô5 ; (recours) 355.

— déclare lion ;mlérieureau

départ 358.

— d'finiiive 354 s.

— iTiMiillcation de informe

^ hommes maintenus dans leurs fo3"crs, demande de réforme 359.

— infirmité 354.

— Lifirmilé antérieure 357.

— infirmité anti-rieure, ag-

gravation 355.

— léjrishdion 351 s.

— maladie 3ô4.

— maladie contractée au

senice 355.

— raaijdie étrangère au ser-

rice 357.

— pension 355.

— procès-verbaux de «site

— proposition de réforme

— réclamation au ministre

365; (mise en subsist.mce, allocations) 365; \\oies de recours) 365.

— réforme n* 1, 354 s.

— réforme n* 2, 354, 357 s.;

(absence de gratification de reforme) 357 ; livitt indiriduel, mention) 357.

— leforme lemporaire 366

s., 369, 563; (bénéfice, personnes exclues) .%8 ; (changement de domicile) 371 ; (congé, durée) 370; (congé, expiration 370; fdemande de rappel à lactivité) 375; (état, aggravation , nouvel examen , demande ) 375 ; (infanterie légère d'Afrique) 373; (livrets, mention) 370; (maladie antérieure au ser\ice)369; (maladie roniractee au sen'ice)^ ;^69; (mariage, autorisation) 371 ; (nouvel examen médical) 372 ; (passage dans la réserve) 374; (passiige dans bi résen'e, mainlien dans les foyers) 373 ; (radiation des contrôles) 371 ; (rappel sous les drapeaux, corps , désignation) 373 ; (résidence a l'étranger) 372; (service auxiliaire) 332 s.,

— réserves 638.

— lilre de congé 354.

— V. Aj')urnement, Armée

aclive-réser\e, Armée territoriale , Armée Icnitorialc - réserva , Conseil de re\ision , Réforme des oflicicrs, Solde de réforme.

Réforme dent officiers 1921 s.

— emprisonnement de plus

de six mois 1936.

— causes 1922 s,

— conseil d'enquête , avis

1937 s.. 1953 s. ; (morlificalioiis) 1938; (modifi<ations , excès de pouviiir) 1938.

— cfTets 1944 s.

— f:iule contre l'honneur

— faute dans le service ou

contre la discipline 1i>29.

— incapacité 1929.

— iiiconJuile habituelle

— infirmités incurables

1923 s. ; (formes, prononciation) 1927.

— mariage 1947.

— mesure disciplinaire

— pension viagère 1947.

— port de l'uniforme 1867,

— prolongation de la non-

activité 1931 s.; (conseil d'enquête) 1934 s.; (maintien en nonacliviié) 1933.

— prononciation (autorité

compétente) 1937 ; (formes) 1937.

— réintégration 1946; (droit

à l'ancienneté) 1946.

— résidence 1947.

— solde 1947.

— V. Conseil d'enquête»

Conseil d'EUl.

néfornie temporaire. V. Réforme.

Ré4;inient8 étrangers 1262 s.

— composition 1262.

— congés 1268.

— engagements 1264 s. ;

Î étrangers) 12(>4 s. ; étrangers déserteurs) 2t»4 ; (Français, titre étranger) 1264 s.

— haute paye 1269

— insoumission 1268.

— législation 1203.

— (idiciers étrangers, grade

— officiers français 1270.

— l'engagement 1267.

— résiliation d'office, enga-

gement, rengagement

— V. Lépon étrangère,

f'eng;igements.

Hésions'2U'J9.

Registre matricule.