‹ Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudenceChapitre 572 sur 589 · V. Ordoiiiicince · texte numérisé non relu

V. Ordoiiiicince

Solda» • première

classe I6h4.

— fonctions 168G.

«iolde

— capitaines 1756.

— lieutenants 1754.

— solde d'absence 960.

— solde de réforme 972.

— V. Solde (Service de la). — V. aussi : Armée active - réserve , Armée tcniionale, Armée teri'iioriale- réserve, ttat-majorgênéral de l'armée, Hautes payes d'ancienneté, Su us-officier.

Solde (Service de la) ^'lOô s.

— allocations individuelles

— amnistie 2217.

délégation 2209.

exp^ilion de Madagascar 2211.

gratilicalions 2231.

hautes paves 2231.

indemnités 2223 s. ; (changement d'uniforme) 22:i8; (déplacement, mililaircs isolé») 2229; (fêle nationale) 2228; {de logement 1 2228; (de ruonlurc) 2228; {entrée en campagne) 2228; (travaux d'intérêt nublici 2230.

législation 220»

— masses 2232.

— non-aclivilc 2215.

— officiers cl sous-officiers, décompte par mois

— officiers généraux, cadre de réserve 221"'.

— o(Tiderspri8onniei>2212.

— officiers de réserve ou lie territoriale (bIe^Ml^■s ou infirmités ) 2221 ; {cumul, trailemeiUsî 2222; (mobilisation) 2221 ; (périodes d'exei^ cice)2221.

— pusilion des militaires 2210.2214.

— prestations en deniers

— primes 2231 .

— prisonniers de guerre

— retenues 2220.

— tarif 2207.

— troupe, décompte par jour 2219.

— unification des suides

— V. S.ius-officiers.

Souscriptions

— interdiciion 599.

Sous- lieutenant

— service de la compagnie, obligation ISS-i.

— V. Avancement-officier.

Sous-oracier 1650.

— élèves officiers , solde particulière 963.

— inaemnité de logement 904 s.

— mise à la retraite , commissionné 893 , 898 s.

— notes, dossier, communication 1751.

— révocation 890, 898 s.

— solde mensuelle 900 s. ; ( accroissements successifs) 901 ; (indemnités, suppression) 961 ; (période transitoire) 962 ; (sixième année de service) 901 ; (tarifs) 961.

— V. Armée active-réserve, Avancement , (lassalion , Conmiissiunnemenls , Emplois réservés, Reng.igements, Rétrogradatiun . Secours.

Sous - orticiers élèves oflieiers écoles 1515 s.

— admission 1525.

— certificat d'aptitude à l'empt de chef de 1 set lion de oton 1521, 1522.

— classement 1530, 1531.

— concours 1521; ( condilions) 1521 ; (juryj 1523; (programme)

— conseil d'instruction

— discipline 1527.

— enseignement 1528.

— fxamen de fin d'année

examen de sortie 1530;

(écbec) 1.531.

personnel 1520.

promotion , grade de

sous-lieulenanl 1531.

SouN-seerétaire

d^Ktat 5.

Soutien de famille

— allocations journalières

418 s. ; (colonies) 418; (condamné) 429; (demande, examen du conseil départeuicnlal) 423 s.; (demande, formalités) 421 s. ;

deseï leur) 429; (droit a l'allocation, temps) 428; (engagé volunlaire) 419; (famille domiciliée à l'élraneer) 432; (insoumis) 429; (livret, délivrance) 420 s. ; (maintien sous les drapeaux, mesure disciplinaire) 419; (mode de payement) 431 ; (nombre, fixalion) 420; (situation de famille, changement , avis du maire) 430; (taux) 419.

— régime actuel 418 s.

— régime antérieur 417.

— suppression des dispenses 418.

— sursis d'incorporation

— V. Armée active, Périodes d'exercice - réserves. Sursis d'incorporation.

Spahis. V. Cavalerie, Engagement volontaire-engagés. Rengagements, Recrute-

Sports athlétiques

Stases des officiers 1712 s.

Stations - magasins ■:2U4.

Subdivisions de région 21U0.

— commandant de recrutemenl 2140.

— commandement 2140-

— intetiJance 2141.

Subsistances militaires 2233 s.

— achal de denrées 2236.

— alimenlalion des hommes 2-241; (fraudes) 2242.

— chaiitTage et éclairage 2233, 2244.

— fourr.-.ges 2233, 2243.

— manœuvres 2230.

— objet du service 2233.

— ordinaires 2237, 2239 s.; (fonds) 2240; (gestion des ordinaires)

— temps de guerre 9234.

— temps de paix 2234.

— vivres 2233, 2237 s.

Suippes

— élalilisscmenls hippiques

Suisse. V. Nationalité.

Surdité 327.

Sursis d'arrivée. V.

A[ pei du cùtilingeul.

Sursis à l'exécution

des peines 1182.

Sursis d'iucor ora-

tiou 37d s.

— tournés 3&2.

caractère 379.

— cas de guerre 99.

— commissionné 386.

— demande de sursis 390.

— déserlein' 388.

— détenu 388.

— deux frères 380 s.

dossier, production 390.

— école , élève , sous-lieutenant de réserve 386.

— engagé volontaire 386.

— époque d'incorporation

— exclu de l'armée 388.

— frère appelé 383, 380.

— frères ( adoptifs ) 385 ; (consanguins) 385 ;

I (germains» 385; (na-

turels) 385; (ulcrins)

— inscrits mariUmes H87.

— h-gislation actuelle 381 a.

— médecin 3R0.

— officier 1^0.

— omis 382.

— opérations, conseil de revision , frère appelé 383 s.

— réformé 388.

— rengagé 3^'''■

— renuiiciatiuii au sursis

— renvoi anticipé 387.

— soit de la classe 398.

— sursis de droit 397.

— sursis renouvelables 393 s. ; (àt;e , limite) 395; ( appri'iiation , conseil de revision) 391; (apprenlissage) 394 ; (<«raclere facultatif) o97 ; (demande, pièces à l'appui) 396; (demande, transmission) 396; (études) 394; (exploilulion agricole, iitduâ- Irielle ou commerciale) 394; (résidence à l'éiraiiger) 394; (soutien de famille) 394.

— trois frères 389.

— vétérinaire 380

— V. Armée active, Appel du contingent. Recrutement.

Tableau d'avancement 1720.

Tableaux déclassement. V, Avancement , Avancementofficier , Officier de réserve , Officier de territoriale.

Tableaux de reeenscnieut 154 s.

— absent 20 V, 205; (maire,

renseignemaal) 213.

— affichage 100.

— âge 2l7 s. ; (acte de

naissance non produit) 218; (acle de naissance non produit, jugement) 219; (conleslatiuns, compétence judiciaire) 219; (notoriété publique) 217.

— classes 155 s.

— condamnation , indica-

tion 213.

— contestations, compé-

tence judiciaiie 210.

— déclaration frauduleuse

— demande d'inscription,

récépissé 100.

— délenu 204.

— domicile légal 203 s. ;

(divorce ou séparation de corps) 207; (jeunes gens mariés) 212 ; (majeur, domicile des parents) 205; (père, interdiction, absence, déchéance de la puissance paternelle, dé- .ès) 4W.

— dossier sanitaire 169.

— enfant naturel 210.

— engagé 204.

— engage volontaire 211.

— ét^li au dehors 204.

— établissement à l'étran-

ger 214.

— expatrié 204.

— infirmités, nialadies, dé-

claration, délai 169.

— inscription au tableau

— légion étrangère 211.

maire, publications 154,

— meniions 164.

mineui- émancipé 204.

— modificatiuns 167.

— nuitalions 167.

— omis 220 s. ; (Alsace-

Lorraine, mère) 225;

{amnistie) 229; (déclaration d'opliou 223 8. ; /dispenses 228; (emploi public mandai électif, exclusion) 23U; (libéialut ii litre définitif) 227 (obligations iiuliian'es 227 ; (iiinis non excusé, conseil de révision , Conseil d'Etat, ammlation) 226 ; (omission involontaire) 222 ; (uniîssion volon- Uire) 222; (parenls, perle de la qualité de Français) 225.

— iimi&sion 16U.

— ordre d'inscription 105.

— ouverture 162.

-- préfet, liste des omis 16t.

— publicalion 160.

— pujullc de l'Assislanco

publique 208 s.

— résidence en Algérie,

colonies, pays de protectorat 215.

— tableaux cantonaux 168.

— V. Fraudcs-recrulcnient,

Nationalité.

Taille. V. Ajournement, Engagement volontaire-cnifagés, Conseil de révision.

Ta m bour-major

Taxe militaire 1248 s.

Télégraphie militaire 1349, 2176.

— atleclalion de guerre

— assimilation de grade

— ateliers téléphoniques de montagne 2455.

— belligéraiils 2453.

— cavalerie, télégraphie légère 2454.

— génie, raltachemeat

— hiérarchie 2450.

— infanterie 2455.

— législation 2443 s.

— périodes d'instruction

— sections techniques 24 19.

— ser>'ices aux armées

— télégraphie optique 2446,

— troupes actives 2448.

— zone desopérations 2453.

Page 1