V. anssi : Port prohibé d'unitorrae
Union des femmes de France 233G
^al - de- Gràee (i:cole du). V.
Ecole d'application du service de santé du Val -de-Grâce.
Véloeipédiste. V. Service vélocipédique.
Tentede substances lalsiHées 2242.
Versailles ( Ecole de). V. Ecole d'arlilierie et du génii- de Vcrsiiillt^, Elevés oliicîers.
Vétérans 113.
— \'. Sciliors de Vété-
rans.
Tétérinaire civil. V.
Recrulement.
Vétérinaires militaires 542, 1851.
— dicntcle civile, interdic-
— V. Ecole d'application
de cavalerie de Sauiiiur, Service vétéi'înairc.
%eur. V. Armée active.
%'euTe. V. Secourt.
Vin 23U7.
Vineennes (Kcole de). V. Ecole d'adniinislration militaire de Vineennes, Elèves oflicicrs.
Vivres. V. Subslslsnces militaires.
Voies de fait envers un supérieur. V.
Ci'imes et délits.
Vote 50(>.
— V. Electoral,
Voyage. V. Domicile-résidence (Changement de).
Voyagea Tétrangerw V. Congés.
Vue 327.
Zone des armées
Zone de rarrièro
Zone de Tintéricur
Zouave« 1259.
— lenilomle 133ft.
ARMEE DE MER (/tentai) p. 727.
j ARMEMENT EN COURSE (Renvoit) p. T
ARMES (Page 727).
Arme
— définition 1.
.4rme8
— division (armes de com-
merce , armes de guerre, armes d'honneur) 2, 25. 40.
— objets réputés armes 6,
Armes contondantes IC.
%rmes à feu (carabines, fu<iL< , pisloluls , revolvers) 9 s.
Armes de guerre
- commerce, fabrication,
exportation , impoitation 26 s.
— détention 67 s.
Armes d'honneur 79
Arntei^ perçantes ou
tranchante.oi 10.
Armes prohibées 493.
— caractères 54.
— détenliou 65.
— énumér-ation 55 s.
— port 49 s.
Bâtons 1-2 s., 58.
l'auues 12 s., 58.
Circonstance aggravante
— attroupemcjii , évasion.
mendicité , sédition , vagabondage, vol 5.
— intention coupable 7.
— mouvement insurrection-
nel 74 «.
Commerce 19 s.
— armes non réglemen-
taires 20 ; ( marque ) 22 ; i mesures de sécurité) 21.
— armes réglementaires ou
armes de guerre (déclaration ) 27 , 30 ; (sanction) 33.
— registre 28.
Communauté 3.
Conliscation 33, 52,
ti".
Corse 45.
( outeau 57.
Ilépôt d'armes 06, 72.
Détention d^armes
— armes de guerre (délit,
peine, bonne foi) 67 s.
— armes prohibées 65.
— sapeurs pompici"s 70.
— sociétés de lir 70.
Distribution d^ar-
nies 71.
Exportation
— acquits-à-caution 41.
— armes non réglemen-
taires 23 s.
— armes réglementaiies 36,
38i (déclaration) 36.
— iiiterdiciion 24, 41 s.
Fabrication. V. Commerce.
Importation
— annes non réglemen-
taires 23.
— armes réglementaires 35,
38; (décJaralion) 35.
— munitions de L'ueri'e 23,
lnsaisissabilité3,S0.
Menace H.
mouvements insurrectionnels
— porl d'ai'nics ('peines) 74
Munitions de guerre
— détention 73.
— fabrication 28.
— importation 23, 35.
■*ierrcs 14 s.
l*istolets de poclie
l*ort d'armes 44 s.
— armes permises 45 ; (in-
terdiction dans certains lieux) 47; { iutejyliction par jugement) i8.
— armes pr-obibécs 49 s. ;
(délit de port d'armes) 51 s. ; (peine) 60 s.
— mouvements insurreo
lioimels (peines) 74 s.
Revolver 9.
— airae prohibée 59.
— commerce, fabrication
— exportation, imporlatioa,
transit 23.
Saisie 18.
— V. liisaisissabilité Trant»it 23, 37.
Usage 16 s.
ARMISTICE {Renvoi) p. 732.
ARMOIRIES (Renvoi) p. 73:2.
ARMURIER {Renvois) p. 732.
ARPENTAGE (Renvois) p. 73S.
ARRÉRAGES (Renvois) p. 732.
ARRESTATION (Renvois) p. 732.
ARRÊT (Observations et renvois) p. 73Î.
ARRÊT DU CONSEIL (Renvoi) p. 732.
ARRÊT DE PUISSANCE (Renvoi) p. 732.
ARRÊT DE RÈGLEMENT (Renvoi) p. 732.
ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ (Renvoi) p. 732.
ARRÊTÉ DE COMPTE (Renvoi) p. 732.
ARRÊTÉ DE CONFLIT (Renvoi) p. 732. ARRÊTÉ DE DÉBET (Renvoi) p. 732.
ARRÊTÉ D'EXPULSION (Renvoi) p. 732.
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL (RenvoU) p. 732.
ARRÊTÉ MUNICIPAL {Renvois) p. 732.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL (Renvois) p. 732.
ARRHES (Renvois) p. 732.
ARRIMAGE {Renvoi) p. 732.
ARRONDISSEMENT (Renvoi) p. 732.
ARROSAGE (Renvois) p. 732.
ARSENAL (Renvois) p. 732.
ART DE GUÉRIR (Rawoi^) p. "32.
ARTIFICIER (Renvoi) p. 732.
ARTILLERIE (Renvoi) p. 732.
ARTISAN (Renvois) p. 732.
ARTISTE DRAMATIQUE (llenvoi) p. 732.
ARTS ET MANUFACTURES (Retivoi) p. 732
ARTS ET MÉTIERS (Renvoi) p. 732.
ASCENDANTS (Renvoi) p. 732.
ASILE {DROIT D'} (Renvois) p. 732.
ASILE (SALLES D') (Renvoi) p. 732.
ASILE D'ALIÉNÉS (Renvoi) p. 733.
ASPHYXIE (Renvoi) p. 732.
ASSASSINAT (Renvoi) p. 732.
ASSEC (Renvoi) p. 732.
ASSEMBLÉE NATIONALE (Rmvoi) v rj2.
ASSESSEURS (Renvois) p. 73i!.
ASSIGNATION (Renvois) y. 7::2.
ASSISES (Renvois) p. 732.
[TABLES] SSISTANCE JUDICIAIRE - 67
ASSISTANCE JUDICIAIRE (Page 73*2).
Accidents da %rB-
AcquieNcement 1Ô4.
