CABAL

Laurier* , dans son Glotsaire Ju droit français, et ces notes sur l'Indice de ftagueau , dit que le Cabal est le fonds d'un marchand consistant en toutes sortes •le denrées et de marchandises : et que vendre son Cabal, c'est vendre les marchandises de sa boutique.

Dcspeisses, écrivain du Languedoc d'où ce mot est originaire, prcndles Cabaux cl les meubles lucratifs pour une même chose. Suivant lui, les fonds du négoce sont appelés Cabaux, parce que les Cabaux consistent en meubles qui apportent du lucre et du pro- IU au inailre, à cause du trafic qu'on en fait.

On trouve le mot Cabal ou Cabaux dans quatre articles de la coutume de Bordeaux; mais aucun de ces articles ne fixe précisément le sens dans lequel les rédacteurs l'ont employé: on peut seulement le faire dériver des art. 4g et 5o, où le Cabal est distingué de plusieurs autres facultés mobilières.

L'art. 56 de cette coutume veut que, « si aucun Cabau est venu par succession, il soit réputé immeuble, sinon qu'il y eût bien immeuble venant par succession , de la valeur du Cabau. »

Suivant deux articles précédents, « si aucun va de vie à trépas sans faire testament, son plus prochain parent du côté et ligne dont les biens sont venus, lui succède ès biens immeubles, cens et renies obvenus par succession , les autres biens sont au plus prochain parent en degré. » Deux autres articles ne permettent de disposer que du tiers de l'héritage venu par succession.

Le testament du sieur Galant, directeurde la monnaie a Bordeaux, a donné lieu a une contestation célèbre sur le véritable sens du mot Cabau ou Cabal de l'art 56.

Le sieur Galant avait institué son héritier, le sieur Pourcin, capitaine d'infanterie, son cousin: il avait déclaré, après son testament parfait et signé, que toute sa fortune, qui s'élevait I plus de i io,oooliv., et qui consistait en or, argent, billets et lettres de change, venait de son oncle, le sieur Jcandreau, qui lui avait tout donné par son testament, et qu'il n'avait rien eu de son père, qui était mort sans laisser aucune fortune.

Celte déclaration établissait U transmission de la fortune mobilière du sieur Galant par succession : des parents de la ligne du sieur Jeendreau prétendirent que les deux tiers de l'hérédité du sieur Galant devaicul leur être délaissés.

U fut question de savoir si les dispositions testamentaires du sieur Galant avaient été faites par contravention à l'art. 56 de la coutume de Bordeaux, et si sa succession était le Cabal ou Cabau de cet article.

Le plus ancien commentateur, Ferron, contemporain des rédacteurs , a traduit le mot Cabal par celui de peculium. Dumoulin, dans ses notes marginales, et Guénois, dans ses conférences sur les coutumes, avaient adopté cette traduction.

Le molpécule embrasse, dans l'acception que nous lui avons donnée au-delà de celle qu'il avait dans les lois romaines, non-seulement les facultés mobilières et immobilières acquises par le fils de famille dans l'état militaire ou dans là robe, mais encore

tout le patrimoine d'un autre citoyen. Mais Ferron n'avait pas voulu donner au mot pécule l'acception générale dont il jouit ; il ne voulait que traduire le mot Cabal par un autre que celui de caballum, dont le vulgaire se servait, et qui dans Ju vénal, Horace et Ducange, signifie un cheval; il appropriait le mot Cabal ou peculium, dans l'esprit de la coutume, aux marchandises en boutique.

AutomncelDupin, commcntatcursplus modernes, et les derniers commentateurs, avaient expliqué de même le mot Cabal.

Mais les collatéraux prétendaient que ce n'était pas seulement aux marchandises en boutique qu'il fallait l'appliquer; qu'il comprenait aussi l'argent, les billets et lettres de change qui forment le fonds du commerce d'un banquier ; ils disaient que Ferron l'avait pensé, lorsqu'il avait dit que le trafic d'argent formait un Cabal dans les mains de celai qui le fait; que Dupin avait reconnu que le mot Cab al comprenait l'argent, lorsque le commerce consistait i le faire valoir; ils ajoutaient que, suivant les derniers commentateurs, le Cabal comprenait l'argent d'un banquier.

Le sieur Pourcin établit que Ferron était mal entendu , et qu'on abusait d'une erreur échappée a ce magistrat sur l'interprétation de quelques lois romaines, et suivie par Dupin , mais qui ne détruisait pas l'explication qu'il faisait du mot Cabal; il prouva que les derniers commentateurs s'étaient trompés en copiant des conférences manuscrites, rédigées avec peu de soin.

11 prouva aussi que le sieur Galant n'avait pas été banquier; que le sietir Jeandrcau avait cessé de l'être dix-neuf ans avanl sa mort, et que, par celte circonstance, ses capitaux avaient éprouvé un changement d'emploi qui rendait inapplicable l'extension du mot Ctbal au fouds d'un banquier.

Examinant la question en thèse, il remonta au temps de la rédaction de la coutume; il fit voir à cette époque la plus grande masse de la fortune des habitants de Bordeaux , consista tite en marchandises de boutique; le commerce resserré dans le cercle étroit des achats et des ventes; la communication avec les colonies inconnue; la marine presque nulle; une assiette fixe dans des fonds de boutique qui les rendait susceptibles d'hypothèque ; une mobilité perpétuelle dans les fonds de banque, qui les faisait échapper nécessairement à l'immobilisation, d'après le voeu de la coulume qui n'avait voulu y assujettir que des objets qui eussent une consistance territoriale, et qu'une transmission sensible et réelle fait symboliser avec les immeubles.

On avait cherché à faire entendre , en faveur des collatéraux, qu'il fallait interpréter les coutumes de subrogation les unes par les autres, suivant la méthode prescrite par Lebrun , Ricard et Kcnusson ; on disait que les cuutumes de Saintes, d'Angouléme, de Poitou et de Bretagne, subrogeant les meubles aux propres , la coutume de Bordeaux avait voulu immobiliser une faculté mobilière plus précieuse qu'un fonds de marchandises en boutique.

Mais ce n'était qu'un sophisme très-dangereux; le