‹ Répétitions écrites sur le droit romainChapitre 9 sur 346 · LIVRE I. — TITRE II · texte numérisé non relu

LIVRE I. — TITRE II

lier ne peut prévaloir contre les règles générales du droit.

32. — Toutes les sources du droit que nous venons d'cnumérer n'ont pas fonctionné simultanément.

Sous la République^ ce furent d'abord principalement les Zo^s, et aussi Vusage^ qui était en quelque sorte la volonté tacite du peuple, comme la loi était sa volonté expresse ; puis, à côté des lois et de l'usage, s'introduisirent les r épouses des prudents j\q?> plébiscites^ inédit du préteur.

Sous l'Empire, on voit disparaître très vite les lois et les plébiscites ; les sénatus-consultes,']asc[ue-\k étrangers au droit privé, y acquièrent une place importante; à côté d'eux, les constitutions impériales prennent une extension de plus en plus grande, et deviennent enfin la source presque unique du droit.

Mais chacun des éléments que nous avons indiqués avait successivement déposé dans la législation des règles importantes ; et de leur accumulation séculaire est né ce droit romain que recueillit en grande partie Juaèinien, et qu'il nous a transmis.

\ 33^1 — Le droit , envisagé quant à son objet, se divis^n droit public et droit privé. — Le droit privé, seul compris dans notre étude, a pour objet les personnes : Omnejus personarum causa constitutum est. Mais les personnes peuvent être considérées, soit en elles-mêmes, soit dans leur rapport avec les choses sur lesquelles elles ont des droits ; enfin on peut faire une étude à part de la procédure ou système des actions. De là une division tripartite : droit des personnes, droit des choses, dî'oit des actions. Dans les Institutes de Justinien, le premiei]' livre est consacré aux personnes ; — le second, le troisième et les cinq premiers titres du quatrième, aux choses ; — la fin du (quatrième, aux actions.

TITEE III.

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