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‘ Introduction

À n'en pas douter, la question des responsabilités constitue une des branches les plus étendues du droit civil et pénal. Nous avons été frappés du grand nombre de cas où le vétérinaire engage personnellement la sienne ; aussi nous paraît-il utile de rappeler quelques circonstances au cours desquelles les membres de notre profession ont été engagés dans des affaires de ce genre. Pour ce faire, nous avons choisi les documents les moins ambigus. Les textes de loi en effet n'ont rien d’absolu, leur rigidité n’est souvent qu'’apparente ; nous nous trouvons presque toujours devant des cas d'espèce, et ce sera aux juges de se prononcer souverainement sur le fonds.

Dès lors, par la connaissance des jugemenis anciens, ne peut-on prévoir dans une certaine mesure ce qui sera statué dans 4el ou tel cas particulier ?

Les cas de responsabilité intéressent tous les membres de notre profession à un double point de vue par la lecture des anciens procès, ils peuvent se rendre un compte à peu près exact de leurs droits principaux, mais en commentant les circonstances dans lesquelles

leurs prédécesseurs ont succombé, ils puiseront de sages conseils de prudence.

Nous avons voulu offrir surtout aux jeunes générations de vétérinaires une sorte de vade mecum de leurs droits et de leurs devoirs, afin de les mettre d’abord en garde contre une trop grande confiance en eux-mêmes et en les prévenant ensuite de toutes les difficultés qui les attendent dès leur entrée en clientèle.

. Rassembler et classer à l’aide de références précises les sentences et les controverses les plus significatives, tel est le modeste but de notre travail.

Nous diviserons l'étude de notre sujet de la façon suivante :

1° Etude des responsabilités en général.

2° Application que l’on doit en faire aux vétérinaires.

3° Responsabilités encourues par le vétérinaire de son propre fait.

4° Responsabilité du fait d'autrui ou des animaux.