Exception qui en résulte
TITRE VIII
Des actions noxalbs ••• 616
Qu'est-ce que l'action noxale, 626. — Sur quel principe reposait cette action, 626. — Caractères de cette action,
626. — Contre qui se donnait l'action noxale, 627.— -De quelle manière et à quel moment se faisait Fabandan noxal, 628. — Effet do cet abandon, 628.— Cas dans lesquels cet abandon ne pouvait être fait, 629. — Réformes en matière d*abandon noxal, 629.
TITRE IX
Du DOmiAGB CAUSÉ PAl UN QUAURUPÀDE • • • • . 630
Qu'est-ce que l'action noxale de pauperie, 630. — A qucts animaux s'appliquait cette action, 630. — De Taction introduite par l'Edit des édiles, 631.
TITRE X
Par QUELLES PERSONNES 09 PEUT AGIR. ...•••,•••• 681
I. Sous le système des aetione de la loi, 631. — II. Sous le système de la procédure formiukUre, 632. — III. Sous Justinien, 634.
704 TABUi DM Tmn.
TÏTR8 ».
Des 8ATISDATI0NS. ,..«,.,.,,., •« W
Qa'est-CQ qti'uQe satisdation, 635. — I. De la utisdatioB ayant Justinien, 635. — II, De la satisdation sous JasU«> nien, 637.
TITRE xn.
Des actions pbupétoelles et des Acrioifs temporaires et de
CELLES QUI PASSENT AUX HÉRITIERS OU CONTRE LES HÉRl- TIERS 638
Des actions perpétuelles et des actions temporaires» 638. -^ I. Dtns le droit ancien, 638.— H. Dans le droit du Bas Em* Dire, 639. — De la durée des instances, 640. — Di*â actions qui passent auK bérit ors du cr Janclcr, 6iO. — Des actions qui se donnent c «ntre les héritiers du débiteur. 641. — - Effet de la Hti$ contestatio relativement aux actions qui ne sont point transmissible^ aux héritiers on contre les héritiers, 641.
TITRE Xin.
Des exceptions 641
Notions générales, 641 :— Défense, ~- exception»'-*- prieseripiio, 641. — Division des exceptions, 644 ; •«- 1' à raison de leur origine : — exeeptioos du droit civil, 6i4 ; — exceptions du droit prétorien, 646;-^ S* 4 raison de \t\ix nature : — exceptions in rem ou rei eohœrenteSf 645 ; — exceptions inpersonamou. personœ cùhœrenU*, 646 ; — 3<* à raison de leur durée : — exceptions perpétuelles et péremptoires, — exceptions temporaires et dilatoires, 646 ; — 4" à raison de leur but, 64S.
De l*exception rei iudicata , 648
Qu'est-ce que cette exception, 648. — Fondement de oette exception. 648. — A quelles conditions elle est admise, 640. —-Quelle est l'étendue des effets produits par cette excep' tion, 650.-* De l'exception reiinjudidumdeiuclœ, 651.
TITRE XIV
Des répliques ..•.«.,.%..•• t • • 651
Qu'esWce qnHine réplique, 651 ; — une duplique, 68) ; — une triplique, etc., 652.
TITRE XV
Des interdits • • • • ^^3
Qu'est-ce qu'un interdit, 6S2. — Division des interdits, 653.
— I. Dos interdits prjhibiloires, restitutoires et exliibitoires, 653. — Importance de cette division des interdits, 654. — lî. Des interdits non posscssoires et des interdits posscssoires, (355. — Interdits non poss ssoires, 655. — Interdits possessoircs, 655. — A. Interdits adipiseendœ poS' sessionùf 665 : — 1« interdit quorum bonorum, 656. — 2* interdit poiSàssm ium et interdit «/'c/orium, 657 ; — 3» interdit Salvi-n, 657 ; — 4" interdit quoi legaturum, 659.
— B. Interdits T«/in''nd« posst'ssidhis^ 659 : — !• inter* dit ti » pi'Siidetis, 659 ; — 2° interdit ntrubi, 661. — C. Interd ts r'C'/pnoncfœ j ossessionis, 602 : — 1" interdit unile vi, 662 ; ■— 2" interdit de precaiio, 66i ; — 3° interdit de clandesiina pusses ioite, 604. — D. Interdits tam adiinscen-lœ qnam recuperandœ passes ^iuni s, 664 : — !• interdit quem fundum, (i65; — 2* interdit quam hereditaterriy C65 ; — 3" interdit quem usuvifructum, 665. — III. Des interdits simples et des interdits doubles, 665. — IV. Des interdits relatifs aux servitudes, 667.
TITRE XVI
De la peine des plaideurs téméraires. 667
Par quels moyens repricnait-on la témérité des plaideurs sous Justinien. 667. — Far trois moyens, 667 : — 1« par la religion du serment, 667 ; — 2" par une peine pécuniaire, 668 ; r— 3» par la crainte de l'infamie, 668.
TITRE XVn.
De l'office dd juob , . 669
Qu'entend-on par office du juge, 669. — En quoi consiste l'office du juge, 669. — De l'office du juge dans la revendication et dans la pétition d'hérédité relativement à la restitution des fruits, 670.
TITRE XVm.
Des jugements publics . 07|
Fm DE LA TABLE DES TITRES
