Départ de Napoléon pour l'armée ; Paris

reste sans défense.

98. Joseph Bonaparte est nommé lieutenantgénéral de l'Empereur.

r II. Proclamation de S. A. B. le ducd'Angouléme, datée de Saint-Jean-de-Luz, où c* prince est arrivé arec l'armée anglaise. 31. Arrivée à Tesoul de Mohsieur , contti d'Artois, frère de Louis XVI.

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i8i4. INTÉRIEUR, POLITIQUE, etc. 3q5

Féai» >7* Proelamation de S. A.R. le comte d'Artois , datée de Yesoul.

■^■'^ i"- Le Cemseil géDéral du dépaitemeht de la Seine, et le Coneeit Maoioipal de Ja ville de 'VvnAy renoncent à toute ^^tsance envers Napoléon Bonaparte» et demandent Lotiîs XTHI poU# roi.

^ Le Sénst inâtihie un Gouvexticment provisoire.'

>■ Adresse da OffUTc^nement proTisoire à Farm^e : « Tous n'^te* plafi les soldats de T» Napoléon , le Sénat et la France vous dé- * gagent devosserisiens.»

»- ■ L'empereur de Russie rend tous les prisonniers français qui sont en Russie.

"• Le Gouvernement provisoire confère ati général Dessoles le commandement de la garde nationale et du département de la Seine.

3* Acte par lequel le C«rpfi lé^slatif, adhérant JL l'acte t^i Sénat, recouuaU et déclare U déchéance de N^oléoa Ëon^parte.

%t!tttàrmt. Le& di£Géarens corps de l'Etnt* les villes, les cantons ?t l'anHée, aéhÈffcint successivomeot à i'oiAs de déchémce.

U- Arrêté du Gouvernement provisoire portant libération des consepits, ainsi que des

■ D,j,-7«ibyGoc)gIe

i8i4. 396 INTERIEUR, POLITIQUE, etc.

bataillons de noavelles levées et des levées en masse.

Févjîer k- Adresse du GouTemement provisoire au peuple fi-aoçais, annonçant la déchéance de Kapoléon, et le rétablissement de la mo^ narchie légitime, 6. Le Gouvernement provisoire déclare nul et non avenu tout ce qui a été ou aurait été tiàx. au nom et par ordre de Napoléon , postérieurement à sa déchéance. .

' 8. Le Gouvernement provisoire (adonne la remise des {prisonniers de guerre russes. 9. Le Gouvernement provisoire ordonne la mise en liberté d'un grand nombre de détenus.

II, Traité de Paris entre le^ maréchaux Ney^ Macdonald et le général CauUncourt, plénipotentiaires de Napoléon , et les ministres d'Autriche , de Russie et de Prusse; Napoléon renonce pour lui et les siens aux empires de France et d'Italie ; il accepte la principauté de 111e d'Elbe , avec une pension de six millions. L'impératrice Marie-Louise aura les duchés de Parme et de Plaisance, lesquels passeront à. son fils. Le prince Eugène aura un établissement convenable hors de France.