lie j^wertier-géa^i^^u fôact Eugène est à Mantotie

Le prince fiagène tepousac reonemi sur l'Adige.

jpfit 17. Armistice conclu par le prisce Eugène avec les années antiîcMeK»» et »àpobt>iines. Les troupes françaises rentreront dans les limites de l'ancienoe FcaociB.

16. L'Autriche s'empare ds llutie ; l'armée • &ançaûe en Italie xie&ourae «u Frasice.

Suite de la gubbhe d^spaghe.

.Fdnàer 3. Les corlès désATOueut le traité de Yalen-

37. BtfaiUe d'Ortbès; WeUîn^n à la tête de 7,opo hpmmeS} parvient à dëposter 3,8oo

D,9r.«ibyG0C)(;Ic

i8i4> 4ia GUERRE.

Français des retrânchemeDS et des positîotrs qu'ils occupent près de B»ieiitie. Le maréchal Soult se- replie le as sur Orthès sans être entamé, et y réunit -le 36 toutes ses divisions. Le 'lendemain,à neu¥heure9^ l'action est générale, et se prolongé jusqu'à la ' fin du jour. Les Français se retirent en bon ordre, ayant perdu 3,ooo hommes et 5 ca- ' nons. La perte de Tennemi est plus considérable.

Mort ly Ferdinand VII , roi d'Espagne, obtient sa liberté, et se met en rôiite pour l'Espagne. II arrive le 'a4 sur la Fluvia , près de Figuières ; la remise de sa personne est faite par le maréchal Suchet , en présence des armées opposées, dont les hostilités viennent de cesser.

!Jmt 10. Bataille de Toulouse : le maréchal Soult ' avec 37,000 hommes résiste à Somille hommes commandés par Wellington, et conserve sa position. ii«/is. Lemaréïhal Soult, voulant épargner à la ville de Toulouse les dangers d'une seconde bataille , fait sa retraite vers le départemeot de l'Aude; il reçoit dans la soirée du 12 la nouvelle des événemens de Paris.

14. Sortie de la garnison de Baïonne. Les assiégés tombent sur le camp des Anglais, et

■ ii,Gi:H)(^Ie

^8i4. LÉGISLATION. 4>3

lenr êaat éproaTer une perte considérable.

. !« général Hoppe«st blessé, et fait prisoD-

.cieE,:.ce sont les dçri\iers coups de fusil

t.iiés-çai,Fi:aucepQU|r Bonaparte.

jfcjTi i8. Armistice conclu entre le maréchal Soulc çt Wellington.

ier 14. Décret iHPiRf aji. SAÏrâ SEiTàoTES ,

• ■ , .■.JPoutffnzn^aiséCfitieryiced'une des puissances ■ • dotit-iés troupes em/afiiasent îe: territoire >■• Âel'Mfnpire, et totitFrançait^ii aura porté

Us signes ou les décàratiom deVancienne I dynçslta^serora déclarés trattres, jugés par ■ '■'■-■■ .dëà<K»wtiisitohs'mitite^ifes,'- condamnés ■■ -"' 'âmort^^et leurs -iieasterpnt'con/îsqaés.

"Sa, biajestîé' Louis xviii

rend iin grand norfibre d'ordonnances

' pour modifier la législation existante ,

réorganiser les armées de terre 'et de mer,

- reformer toutes, l^ branches d'administration

et nommer â tous les emplois

civils et militaires.

Octobre 4. Loi beiative & LA-- iJjBBBTJ^ de t^ presse : - '■ ; hf-éeritf de vi^fJkftffUf et au-dessous

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a«i4. 4i& . tÉGISlATION.

/mWpt i". Oitc|<>fMWnce cMiccmaot l'organisation de ia Marip^t ea cQmposîtwm ^ l'avancement, les appointemens et le ran|; des officiers. 5', CMiiKHiStiOc d» Koi. Kouioaiioa d«s

iiiaafebff«â4u jConteUL d^EtM^ "■ Ordonnance du B,o<q)ùaqco)rde une am- I tv8t^.{>)iHV'Ji«&'dtiHs QQininis dans 4ieiG forêts '. dfl rEtot.t.d««fi.o«ItiB8 de»ci>wiaHnesetéta•' >fi* .âcdoQito8deid9.Rt)iiqB« autorise rexpor- : j(a^9;des,^Ji«ii,£imies<cl; légumes.

'JoOt S. Ordonnance du Roi cPEXienlAUt la disci- ;, ,pU^ tatfitaiCei :, ' : i

31* ORd<ùt|iâneedn BuMipbiitant ^diolition de .■■..'■ toutes les tisces d'émtgfiéfr ' V ( ' ^ iSipum- 9> C^oanaoce du^Rot', établissant une pri- ^9P.d'es^, pâuv rëoOfmattce.si de jeunes . ,:; ;qr^wKl$iMQetUr»iflfi|fW^d«r»ircItojeD» paisiblev«it^tijl!e!»Â:;)$L,g«Q}â¥^p»rle travail ..... |eti;inrtfftÇîioS*,, ^.o :.';n;K.l*;iO .n % a6. Ordfu^^^^qç dA ^i4 ^JT^ aux villes , ^t eoni|n^qe^^9^^i?»i^e$iajtt?t^ées par les aut^f^ ftoiS;Sfi8-pf^^<»SM»PP'-.i .jCMqfifvt*'. OnV>PW««!.q>^;S'i^l*P Œi auwônier à ,e^q^e hppU4.iAiU^i>t^ :

7. Ordonnance .qui .dé<terq4inp le mode de : . veut^.et;^ pabei^çBtidjeK'bois qui seront

aliénés. .:■■.■: \' ~^. V.-. :;:

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i8i4. LÉGISLATION. 417

Ocioirei\. Ordonnance du Roi , qui nomme les censeurs royaux.

a4- Ordonnance du Kotj contenant des riiesu-* res relatives à l'impression , au dépôt et à la publication des ouvrages, etc> IfMem. 6. Loi relative à la liste civile et à la dotation delà Couronne. La liste civile' est fixée, pour la durée du présent règnes k la somme de a5 millions.

t8. Loi relative à la célébration des fêtes et

dimanches.

aS. Loi concernant les droits pour Tezportation des laines et des béliers-mérinos et métis , et pour l'importatioa des laines venant de l'étranger.

Décem. 3. Loi 'relative à l'exportation des grains, farines et légumes.