Quartier-général à Tilsit

Juin ai. Armistice entre les armées française et russe.

a5.' Première entrevue de l'empereur Alexandre et de Napoléon, sur un radeauau milieu du Pfiémen.

a6. Deuxième entrevue des deux empereurs et du roi de Prusse. Les trois souverains s'établissent dans la moitié de la ville neutralisée ; la paix est conclue les 7 et 9 juillet.

Le roi de Suède, comptant sur l'appui des Anglais, rompt le i3 juillet l'armistice conclu le 18 avril.

Jùâi ao. Les Français s'emparent de Straisund, capitale de la Pomérauie suédoise, et le 7 septeiiibre l'Ile de Rugen capitule. Ce prince est victime de sa témérité.

Septcm. 7. Les Danois étaient neutres; les Anglais , craignant que les ports du Danemarck ne leur soient fermés, bombardent et embrasent Copenhague et s'emparent de la flotte danoise.

IirvASion DU Portugal.

Norembre. Par Un traité du ay octobre, des troupes françaises traversent l'Espagne pour se rendre en Portugal. Junot, à la tète de IVrméfr française, est à Abrantès le a6 novembre. Le prince Jean , surpris, s'embarque pour le Itrcsil avec sa famille.

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îfovem.Zo. Occupation de Lisbonne; l'on s'empare de !a flotte. Par décret du aS décembre, Bo- ■ naparte impose sur le Portugal une contribution de cent millions.

jiodt ig. Suppression ihiTribubat;

nouvelle organisation du- Corps législatif.

Septembre Crca,tion , organisation et attributions j6 et a8. jj^, j^^^^ CoUR DBS COMPTES.

Septem.io. CODE DE CoMMERGK.

>5. Il sera exécutoire à partir du i"* janvier

Décret. La statue de d'AIembert sera pla- *cée dans ta salle des séances de l'Institut.

Décret. Formation et organisation de cinq légions de réserve de l'intérieur,

Sénatus-consulte! Levée de 80 mille conscrits de 1808; 60 mille seront mis en activité et 20 mille seront pour la réserve.

Décret. Concession aux bureaux de bien-

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iSoj. LÉGISLATION. agS

Ëùsance des caisses de secours de charité ou d'épargoes.

Juaiet »9. Décret. Régime admiDistratif desthéâtres,

et fixation de leur nombre à Paris.

Joitt n. Décret. Mode d'acceptation des dons et legs faits aux fabriques , aux étabhssemens d'instruction publique, et aux communes.

■4- Bonaparte ordonne de grands travaux relatifs aux routes, aux canaux, aux ponts, et à des greniers publics pour Paris.

Sepum. 3. Loi. Fixation du taux de Tintérêt de l'argent.

4. Loi. Règlement des privilèges et hypothèques du trésor public sur les biens des comptables.

la. Loi. Exercice de la contrainte par corps sur les étrangers.