CHAPITRE I

ORGANISATION DE l'ÉTAT

Section I. — De VEmpereur, Il est nomnaé par les comices, puis par le Sénat; en fait souvent par les légions ou les prétoriens.

Section H. — Des comices. Ils tombent peu à peu en désnétude comme pouvoir législatif et leur pouvoir électoral passe au Sénat sons Tibère.

Section III. — Du Sniat. Composé par Tempereur. Ses attributions. En droit il recueille en partie le pouvoir législatif, le pouvoir électoral et la juridiction criminelle des comices. En fait, il n'est qu'un instrument dans la main de l'empereur.

Section IV. — Des magistratures. Elles sont maintenues en droit, mais en fait elles dépendent entièrement <ie l'empereur. Consulat. Préture. Censure. Tribunat. Ces deux dernières magistratures sont exercées par l'empereur. Questeurs.

Section V. — Des fonctionnaires impériaux. Conciîium principts^ devenu plus tard le Sacrum Oonststorium. Prœfecti Prœtorio. Prœfectus urbis.

Section VL — Organisation judiciaire. 1^ Justice criminelle. Les Quœstiones perpétua voientleur juridiction diminuée et enfin disparaissent sous Marc-Aurèle. — 2** Justice civile. Maintien de la procédure formulaire. Introduction de rappel. — Introduction de la procédure extraordinaire, dans laquelle l'instance n'est plus divisée en deux parties, le magistrat et le juge sont réunis en une seule personne; par suite plus de formule. Le droit prétorien se confond avec le droit civil. Causes de la chute de la procédure formulaire. Des juges-magistrats.

Section VII. — Administration des provinces. Provinces impériales et sénatoriales/auxqueîles correspondent les fonds tributaires et stipendiaires. Les premières sont gouvernées par des Legati Cœsaris ou des Procuratores Cœsaris\ les secondes par des proconsuls; tous ces magistrats sont compris sous l'appellation de prœsides provinciœ. Des Concilia provinciœ, assemblées de députés de la province investies d'attributions consultatives. De l'organisation des Coloniœ civium^ des municipe^ et des Coloniœ latinœ \)eï\AB,ni les deux premiers siècles de l'empire. Le territoire se divise en un chef-lieu et des dépendances {vici^pagi, castella^ etc.) — Des habitants. Ordo decurionuwy ordo augustalium, ordo plebeius. — Des pouvoirs publics. Comices. Sénat. Alagistrats municipaux. Duumviis, etc. (10 . — Prosjiérité des provinces sous ce régime. Transformation <']o cette organisation à la fin du deuxième siècle. La curie devient une charge héréditaire peu enviée, ei les cités perdent toute indépendance.

(10) Voyez Lex Malacitana et T^xSalpcnsana, (Giraud Eurhyridion). Bronzes d'Ossuna.