‹ Résumé du cours de droit romain professé à la faculté de droit ..., Volumes 1-2Chapitre 14 sur 145 · DES PERSONNES ET DE L'ORG.^NISATION DE LA FAMILLE · texte numérisé non relu

DES PERSONNES ET DE L'ORG.^NISATION DE LA FAMILLE

GÉNÉRALITÉS (1) : Divisious du droit privé d'après les Romains. — Personnes. — Choses. — Actions. — Division moderne : V droit des personnes ou de famille ; 2^ droit du patrimoine.

Justinien, dans le premier livre, traite non seulement des personnes, mais encore de Torganisation de la famille. Définition et etymologie du mot personne.

Divisions des personnes :

1' Au point de vue des status: status libertatis, civitatis, familial. Notion élémentaire de la capitis diminutio maxima, média et minima, — Existimatio (honneur).

2" Au point de vue de leur capacité. Incapacité quant à la jouissance des droits (absolue ou relative) ; incapacité quant à leur exercice.

3° Au point de vue de leur nature, réelle ou fictive. Personnes physiques, personnes morales.

Exposition et critique de Tordre suivi par Justinien dans le premier livre des Institutes. — Ordre suivi dans ce cours.

TITRE I

Des personnes au point de vue du status libertatis.

GÉNÉRALITÉS : Sevvi (esclaves), liberi (personnes libres), subdivisées en ingénus et aflranchis. — Subdivisions des affranchis : affranchis citoyens romains, — Latins, Juniens et Déditices, ■

(1) J., I, 3, pr.

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