CHAPITRE U

SOURCES DU DROIT A CETTE ÉPOQUE

Section I. — Plus de lois ni de sénatusconsultes. L'édit est devenu loi. Réponses des Prudents. (Renvoi plus haut).

Sbction II . — Constitutions impériales. — Elles se multiplient. Recueils qui en furent faits. Papirius Justus, sous Marc-Aurèle. Recueil de Paul (16). Codes Grégorien et Hermogenien. Ces recueils, œuvre privée, contiennent des constitutions d'empereurs payens. — Ouvrages qui nous en ont conservé des fragments (17). — Code Théodosien (438), son but, §a réception enthousiaste au Sénat de Rome. Ordre des matières. — Editions du code Théodosien (17 his). Autres projets de- Théodose.

Section IIL — Travaux législatifs de JusHnien — Biographie succincte de cet empereur. Etat de la jurisprudence. Chaos des lois.

1" Le premier code, recueil de constitutions des empereurs payens et chrétiens (17 ter)] comment fut-il composé ? Sa promulgation (7 avril 529). Ce code est perdu.

2^ Quinqtcoffenta decisiones (18).

(16) L. 2 et 13, D., de Bebm eorum, 27, 9. — 17; Lex Romana Visigoth — Lex dei. Consult. vet. jur. — Lex Rom. Burg. — Frag. Vat. — (17 bis) Hœnel, Leipsick, 1842. — Vesme, Turin, 1844. — (17 ter) Constit. 1 et 2, en tête du Code. - (18) J. 1, 5, S 3. — Constit. 3, en tôte du Code.

3o Le Digeste ou les Pandectes (18 bis), contenant les rësponsa pncdentum. A) De leur confection (15 décembre 530 à 16 décembre 533). Obligatoires à partir du 30 déc. 533. — Jurisconsultes dont les extraits forment le Digeste. — Division du Digeste. — Ordre des matières. Système de M. Bluhme. Dans chaque titre les fragments se suivent par séries : (Sabinienne, Edictale, Papinienne), ce qui prouve qu'il y eût trois commissions de rédacteurs. — Défauts du Digeste. Lois géminées (19 bis). Licences ou scrupules de rédaction des divers compilateurs. Antinoinies. Nombre de titres, de lois et de décisions du Digeste. B) Interprétation des Pandectes. — Critique du texte. Sigles. — Emhleniata Triboniani (interpolations). Antinomies. — C) Destinées des Pandectes. Les Florentines (19 bis]. Fables traditionnelles. Vérité probable. Manuscrit apporté de Constantinople à Pise, de Pise à Florence. — Description des Florentines. — Tous nos manuscrits soni-ils issus des Florentines, ou bien, en partie du moins, d'autres manuscrits anciens ? Importance de la question. Quatre systèmes. Conclusion : les glossateurs ont eu des fragments au moins de manuscrits anciens; preuves. — De la Vulgate (Littera vetus^ littera communisjj texte bolonais résultat de la comparaison des Florentines avec ces anciens manuscrits. — Editions du Digeste. — LaNorique.

— Les Florentines (Taurelli). — La Vulgate. — Editions de Denys Godefroy et réimpressions. — Edition Kriegel.

— Edition de Mommsen.

# Institutes (19 ter). Jurisconsultes ayant fait des ouvrages analogues. Sources des Institutes. Double but : loi, enseignement. Elles ont force de loi à partir du 30 décembre 533.

5« Le second code (Codex repetitœ prœlectionis) (20), Promulgation (16 novembre 534.^

(18 bis) Constit. Tanta Circa et Deo auctore en tôte du Digeste.-^

19) I,.^, 83, D., de jure dotium, 23. 3, etc.— (19 bis) Savlgny, Histoire

du droit romain au moyen-âge, passim; Berryat-Saint-Prix, Histoire

du droit romain, passim. — (19 ter) Constit. Deo auctore, § 11 et Tanta

tiVca, g 11. — (20) 3- Constitution en tète du Code.

6** Novelles. Collection desNovelles. Nojwoxavwv. Epi^ tome Novellàruni JulianL Authenthiqaes. Collection grecque des Novelles d'après les manuscrits italiens.

Corpics juris dvilisj comprenant les travaux de Justinien et quelques autres sources. Manière de le citer. Appréciation de l'œuvre de Justinien. Reproches qu'on lui a adressés. Réfutation. — De l'enseignement du droit à Constantinople au temps de Justinien.

Section IV. — Destinées du droit romain en Orient. Traduction grecque de l'œuvre de Justinien. Paraphrase des Institutes par Théophile. Epitome Novellarum de Julien. Manuels ou codes des empereurs byzantins : Euchiridion (740); Prochiron ou Epanagoge; Basiliques; leurs Scholies (21). Synopsis Basilicorum, major et minor; r.fjiycif^v z^oy viuùv d'HarmenopouIos (rroniptuarium).

Section V. — Destinées du droit romain en Occident (22). Droit romain en Italie. Edit de Théodoric. Causes delà durée de la législation de Justinien en Italie : 1" durée de la domination byzantine ; 2** influence du clergé et des papes; 3^ principes de la personnalité des lois. Droit romain dans les Gaules . 23). Lois des barbares. Lois romaines compilées pour leurs sujets romains. Leurs sources. 1 ' Lex ramena Visigothorum ou Bréviaire d'Alaric. Composition de ce recueil. Texte. Interpretatio. 2^ Lex romana Burgondionum (Papien).

Onzième et douzième siècles. — Influence de l'école Bolonaise. Les travaux législatifs de Justinien pénètrent dans les Gaules. — Renaissance du droit romain.

Section VI. — Ecoles des Romanistes, i^ Ecole de Bologne. Irnérius (1100). Les glossateurs, leur œuvre. —

(21)Heirabach. 183Ô-1870, Leipsick. — (22) Savigny. Histoire du droit romain au moyen-âge. — (23) Savigny, Op. cit., t. II, chap. 9, — Laferriôre, Hist. du droit français., t. IV/p. 273 et suiv.

Leur division du Digeste, Digestum vêtus, infortiatum, novian. Conjectures sur Torigine de cette division. — La grande glose d'Accurse. Principaux glossateurs. Bulgarus, Martinus Gosia, Jacobus de Porta Ravenate, Hugo de AIberico. Caractère de cette école, ses mérites, ses défauts. La glose finit par écraser le texte. Ouvrages de la même époque. Brachylogus {XV siècle) et Pétri Excerptiones (XIP siècle).

2° École des Bartholistes ou école scolastique. Son carac tère. — Verbosi in re facili, in difficili înuti, in augusta di/f usi {Gnjdis), — Barthole. Balde. Paul de Castro. Jason.

y École des humanistes, ou école élégante, ou école historique. Alciat. Caractère de cette école. Cujas. Donneau. Jurisconsultes du XVIP siècle. Vinnius. Du XVIIP siècle. Pothier, Voet, Henneccius. — École allemande du XIX^ siècle. Savigny. Hugo. Gluck. Keller. Puchta. Wangerow. Huschke. Warnkônig. Ihering. Mommsen, etc., etc. — Romanistes français.

Comment le droit romain est-il devenu Tune des sources du droit français?

Section VH. — Principaux monuments du droit romain qui nous sont parvenus : Inscriptions : Lex ThoiHa agralia; Plébiscite de Thermensibus ; Lex Galliœ cisalpinœ; Lex Julia municipalis (table d'Horaclée) ; Lex de iniperio Vespasiani ; Tables de Salpensa et de Malaga; Bronzes d'Ossuna; etc. Tabula alinienlaria Trajani; Testamentum Dasumii; etc., etc.

Auteurs anciens. — Littérateurs. Cicéron. Aulu-Gelle. — Les historiens. Varron, Festus, Paul Diacre, — Isidore (Origines) ; commentateurs de Cicéron ; etc.

Jurisconsultes. — Commentaires de Gains. Détails sur le palimpseste de Vérone. — Fragment De jure fisci, — Règles d'Ulpien. — Fragment de Vienne. — Sentences de Paul. — Assis distributio. — Fragment de manumissionibus, conservé par le grammairien Dosithée. — Autres fragments : Fragmenta vaticana. — Collatio legiim mosaïearum et romanarum. Consultât io veteris jurisconsulti.

^- niWP"™^PW!fK