‹ Résumé du cours de droit romain professé à la faculté de droit ..., Volumes 1-2Chapitre 41 sur 145 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

De L vsAOft (J., IV,' t). r^ D.y De xisu ei habitation^y 7, 8).

' ^OÉNÉi^AtiTfes. -^ L'usage conslète dans lejnt^ utendi seulement. Cependant, par interprétation des legs> leâ juris-

' eoïiàuWesacdardèrént àrusagerahe partie Ûujus frimidi.

' 'L'usage peut portei* sur 1^ mêmes choiaeff que l'usufruit.

- L'trsa^e 'de& choses qtiâ^ in atmsn konsistunt équivaut au

''qUl8iS*-UiSUfrait(l). ' •■' '' ■ !' '"'' ■'.•;. ^ ' -

"/"SÉctioïTi:'— Dtbits et ôhlièi'afioM de Vnmgèr. • ^' ^\\\ —l^rçïïslde V usager^ -^^ céder ni

/son d^'o^t, ni même, vendre, louer, donner etc. V exercice à^

' '9or\^ro|tj, s,oît parce que èè serrait en retirer de^ fruits civils

et; q'uH n'a pas droit aux fruits, soit parce que celui qu'il

mettrait à sa place n'userait pas comme lui, en sorte que

,',4a v?iieurdu (îrôitsolraîtèhaAgée.(â)r t'ùsagern'a p?is droit

, ' aux fruits; cependant on finit par ii;i en accorder quelques- ;'uAsi)Ourque/son droit'ne fat pas tbop riestroint (3). L'Usage

. /.devint ainsi wh. usufruit .rp^^tf eir^f .'laux besoins de l'usa-

. (f7) L, 10, § 2 et 3^ D., h. i - )[48) L. {% C, te usuf., 3, 33. - P.; III éfi 'iz^ - C. civ.,, dpi.' 6ifl. -r (*0) L. 15,^ ^7, G., Déusuf., 3, 33. —

j v., ;î 5T. - (50), J.,iy,;6, 5 2. — (SIX L., 1^,3 'i, D.,. t)^ i'«^^; ^^ ^««»

V^'L.'s; ^ 2/d'., Dèmuf. ear:Vér:,'i;'^[ - (â)J., § 1, îi. 0~ C. dv., art. 631. — (3) L. 1, § 1 ; L. ?, pr. ; L. 12, §§ i, 2, D., h. t. '

ger(4). Application dé ceà principes à Tusage d'un fbndô rural, d'une maison, d'un esclave, d'un animal, d'ùil'trôupeau, d'une forêt (5).

§ 2. — Obligations de Vv^agev^ — Il doit fournir caution (6) et contribuer aux réparations d'entretien dans la mesure des prolits qu'il tire de la cho^e (7).

Section IL — Constitution de Vusage. Comme pour, l'usufruit (8).

Section III. t — Extinction de Vusage. Gomme pour l'usufruit (9).

Section IV. — Action^. Cpmme pour l'usufruit.

Page 1