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pourvu qu'jlne détériorepas rimmeul)le(ll). Ildoitr6pf>placer les arbres qu'il prend dans les pépinières (12), Il.aepwt ' en principe toucher aux futaies, à moins qu elles ae soient, lobjet unique ou principal de ru?ufruit (13). — Des car-» rières. 11 jouit de celles qui étaient déjà, exploitées (l^)^ Il peut même en ouvrir de nouvelles, si cela ne diminue ni la valeur ni le rendement du fonds (15). Seeùs en droit français (16). L'usufruitier. des bestiaux a droit au crpît, au lait, à la laine, etc. .,

6) A quel moment Tusufruitier fait-il les fruits sieos ? — 1"* Fruits civils et industriels, loyers des choses. frugi- . fères : Tusufriiitier acquiert les fruits lorsqu'il les perçoit (46 bis). Si donc Fu^ufbuit s'éteint avaiit la récolte faite, elle appartiendra au propriétaire. Le droit français applique aux loyers des choses frugifères la règle des fruits civils (17). -r- ?"* .Fruits civils et- loyers des oboseà non-frugifères : ils s'acquièrent jour par. jour en propCHr-*^ ' tion de la dur^e de rusufriiit (J18)* Eu droit. romain le fermier du propriétaire n'ayant paa de droit réel> pouvait êtfer expulsé par Tvisufruitier^ et xéciproquenâent lefeinanierd^ Tusufruitier pouvait être expulsé par le propriétaire après ' la fin de Tusufruit. L'intérêt de r.8^riouUurea #ifcédi€teîr la règle contraire en droit français (19). . ,.,

L'usufruitier peut-il céder son droit ? Noi;i/ paroe que.., constituer un autre titulaire de. ce droit, ce serait logique- ,, ment en changer la durée, puisque Tusufruit est, yisget\; mais l'usufruitier peut donner, vendre ou louer Vexç7*Qice. de son droit, ce qui nefait jamais acquérir au ç^ssiprjiftf^rje^ qu'un droit de créartce contre Tvisu fruitier (20). ^ ^ , . .

§ 2. — Obligàtiotis de Viisùfr^Uiey. — l** PAyçff leç inair .

(11) L. 48. § i ;L. 9, § 7; L. 10, D., h. t. — L. 30,D., De K. S.,50, 16. ~ Comp. G. civ., art. 590. — (12) L. 9, § 6, D., h. t. - Comp. G. ci?., art. 590. — (13) L. 11, D,, h. t. — Lu 2;. pr., D., De um et^ha'n. Ij, «.— Gomp. g; oiv., art. f»l, Ô9?. — Voy. enfcore L. 12, pi"., h, IS^D., h. i^^^^ G. civ., art. S92,.598. -. (H) t. 9, § 2. D., h. t. — J{i^) L. i3,, § i, eU, . D., h. t. — Comi). L..7,§13» D., Sot. ma/., 24, 3. — U 18, D., De fmdq dot,, 23, 3 ; Demaniçeat, fonds dotaU p. 396. — (l6 bis) U. 13^ § 13, ,U., h*, t. — L. 13, D.,ÇmW. wiorf. ususf, a;/i., 7. 4. — (fî) U'58, pr., Di.jhtU

— {K^) L. 26, li. eB, D., h. i. — (1 m) Art. 17W, G.. é\v, ; voy. aussi APt. 595.

— (20) J„ § 3 et II, 9, § 1. ^ G., II, § 30.*— L. 38; . 40, \^ b. ï^ .i ,

pots et autres charges qui pèsent sur les fruits (21)* — 2* Promettre de jouir en bon père, de famille et fournir caution. Cette promesse lui est imposée par le Préteur (22), Plus tard, on admit que le nu-propriétaire pourrait réclamer cet engagement par une action civile, la condictio^ ^t c'est ainsi que cette onligation de l'usufruitier passa dans le droit civil (231. Cette promesse l'oblige à fairç les répe^rations d'entretien seulement (24). Il n'est pas pçrmi? de dispenser par testament l'usufruitier de fournir caution ; secùs ea droit français (25). ' .

Section II. — Comment s'élablii rusufruit?'-^V Translation de Vnsufrmt (le plein-propriétaire gardée la nue-pro-fpriété). — 2** Déduction de F usufruit (il garde llusufruit et aliène la nùe-propriété). . i . . -■

1^ Translation. — a) Droit dvil. La mancipation ne peut s'appliquer, l'usufruit n'étant pas une 7'es mancipi; ni la tradition^ l'usufruit étant une 6hoye'încotT)orelliB (26) ; ni l'usucapioB* pout* la ïnôtoe raison (27). Mais l'Usufruit est tramsféré parla ce&sia m/t/re faite parle propriétairié(28), par VadjwiiGdUiay si l'instance ^n partage constitue un judiciwn /^Wmtim ; enflnpar le '''lêgs\^).

b) Droit prétorien, (.e Prêteur admet la quasirpos^ession de l'uslifruit, et par' suite son acqqisition p^r la quasi4r?tdition (30) et prôDablement par ]di pr scriptio iongifemr poris.Vadjûdicatio, lorsque l'iinstance ^n partage estt un, jicdicium iinperiÔ cdhtihéns^ tre^nsÇère aussi Tusufrviit jure /»^(3^ft)Wc). Lorsqu'il s'agissait de fonds, provinciaux, on convenait de laisser exercer 1 usufruit, et l'on stipulait une clause pénale poul* le cas d'infraction à cette convention qui,d'ailleurs,ne suffisait pas pour établir le droit reWd'usu-

(21) L. 7, 5 2, L. 27, § 3, B., h. t. — (22) L. 13, pr., B-, h. t. r- L. i, pp., D., Unufrxlct.tfUehioijt,, 7, 9. — (23) U 7, pr-, D., 9od, — G. oiv. art. 601,

— (24) L.'7, § 2, D., h. t: ^ Voy. G. civ., 604. — (?5) L. 7» Ct, Ut inpos. kg,, 6, 54. ^ L. ^, U,i eod,, 36, 4. — G. civ.. art. 601..— <26) G., U, § 28.

— V., § 47. — L. 43, D.; De adq. rer. idom., 41, 1. — (27) Con^p. U 4, § ^9, D.. De usurp., 44, 3. — (28) G., 11, § 30, — i29) V., § 47. — L. 6> § 1, D., De usuf.i 7,' 1. — (30) L; 12, § 1, p., De pub. in rem^ 6, 2. — L. 1, pp., D,,

fruit (31). Plus tard on admit probablement un usufruit proyincial constitué par la quasi-traditiçn (32). Les pactes-et . les stipulations devinrent alors inutiles.

c) Droit de Justiniea. La cessiù injures, dispa^ru, comme la distinction entre les diverses espêcps de fonds; la quasitradition suffit donc toujours, et si Justiniep, ainsi que Théophile (33), nous parlent encore de pactes Qt de stipulations^ c'est qu'ijs copient maladroitemeni; -Gaius (34). La prasscriptio longi temporis (35), radjudicatio\^G) et le legs ojj le tîdéicommis sont aussi des modes d'acquisition ; enfin la loi : (usufruit légal dn pat ^ fam. mv le' pécule adventice).

2** Déduction de ri^sufruit,— ,aj Jure civili, il peut être déduit par mancipatîon, si la chose est mancipi (37) ; par cessio injure (38), par legs (39^, mais non par tradition (40). •— fcjDroît préiorién t tradîUon; — c) Broit de Juatinien : tradition, legs ou fidéicommis.

Section III. —Eootinctiofi de r mu/fruit . j(D^ ^Quib. mod * ususf.amit., 7 ,4) {4^1). - •.•..-.it -:-. . >,,. î

1^ Mort de l'usufruitier, Qu-darée de .èeiût. ana ijHOW les personnes morales (4&). T^C&pitis dimin^ûiO'S eih4t^\nt même les dréctnces d'usrufruit (43). Sous Jiustiiiien Ja;^^>îtmacap. dim. ne produit pluscetefret(44). 3?445^W)i3irU3fiige pendant 1^ délai de Tusucapipu ; ^^is jl^n'eat pas néç^&aire, même sous Ji^sUnien, aue le nu-prppriétaire mucap^ Ja liberté de son fond^ (43;. ^""'Oeèsio i?} jure fi^ije par Tusufruitier au propriétaire. Quidd^ la. cession ^laite 1t un autre (46] ? è° La'conisolîclatîon,' acquisition '(fel^inue-nro-

(M) G., U, § 3V -;Tiieoph.,U; i^§>l.'~i.,3.'D. ,h?V^^^

— V., 61 gcotttpatèàL. f, D., Ç^iÔ. t»rto<^'uiiiî/^: dw., ^Ti 4. 'i+i(33)iJiii5 1,

D., Quib, mçd», 7, 4.— (35) L. 12. m jfine^ C, De prœscript. lonaitempf,^!, 33. - (36) L. C/g ^, D., h.^t: - (31) V.,''g 4>. — 'GViï,^t^à. -^'ii^'AYg. V., § 50. — (39) L. 19, D., De usu et usuf., 53. 2. - (40) V , § 47. — (41) J , § 3. — P., m, 6, §§ 28 à 34. — (i2) L. 21, D., h. t. — L. 8, D., De usu fit usuf., 33, 2. ^h-^.in fine, p., De ustir,, 7, 1, — ponjp I^.-Ç8, D., . Ad leg. Falçids^f 35, 2, qui n'est pas contraire» et qui réSoùl une fluesQon différeote. - (43) L. .1 , D,. h^ t — (U> L. 16, & i* Ç., De u^u/, 3, ^^^ — (43) J.,§ 3, h. t. — L. 2D; d., h. t.— L. 16;'§ T, C.I'Oè usuf. 3:33/^L. ^3, C* De «flfTîY., 3; 3é. — (46 ~G ,, H, J, 2q, — CQmp^.L, 66,,D., O^^W

priété par rusùfruitîer. 6** Le changement de la chose (47). T L'arrfvée du terme ou de la condition (48). 8** Lorsque l'usufruit avait étdïégué per vindicationem h un esclave ou à un filB de famille, il s'éteignait encore, dans Tancien droit, par la mort, l'aliénation ou l'afirranchisseinent de l'esclave, la mort ou la cap. divi. du fils de famille. Seeàs sous Justînieri(49).

Section IV. — Actions qxd sanctionnent Vusufruit.

cir) Droit civil : action confessoire (30).

b). Droit prétorien : Publiciana demxifructu (31.)