‹ Résumé du cours de droit romain professé à la faculté de droit ..., Volumes 1-2Chapitre 5 sur 145 · ORGANISATION SOCIALE PRIMITIVE · texte numérisé non relu

ORGANISATION SOCIALE PRIMITIVE

§ 1. — Origine de Rome. Incertitude de Thistoire à cette époque. Rome existait-elle avant Romulus? (3) Emprunts des Romains aux trois races qui composèrent probablement la nation: Latins, Sabins, Etrusques.

§ 2. — Division primitive en trois tribus correspondant à ces trois races : Ramnenses, Titienses, Luceres. Chaque tribu divisée en dix Curies. Chaque Curie a une voix dans les comices, un culte et un lieu de réunion spéciaux et fournit un nombre déterminé de légionnaires. Chaque curie comprend un certain nombre de gentes (dix?) Mais il existe une grande incertitude sur la question de savoir ce qu'était au juste la gens et les Gentiles (4). Idée générale de la famille romaine : Domus^Agnatioj Gentilitas. Prcenomen (prénom.) Nomen gentilitium

(2) Beaufort. Dissertation sur rincertitude des 5 premiers siècles de Rome. — Vico, Scienza nuova. Niebuhr, Histoire romaine. Duruy, Histoire des Romains, 1. 1.(3 Denys d'Haï. II, 1.2. 1.73. - Phylargyr. ad. Virg.Ecl. 1,20. (4) Denys d'Haï. II 7. - G. IH, 17 — Giraud. revue de Législation 1846. t. 3, p 385 - Ortolan, t. 3. S 1032. — Cicéron, top. 6.

(nom de famille). Cognomen (surnom d'une personne ou d'une branche de la famille). Droits des gentes : Jtis decretorunijjiis sepulchrifjus sacrorum gentilitiorum^ jus successianisj jus curœ légitimée. Les Gentes étaient alors patriciennes. Comment pût-il y avoir plus tard des Gentes plébéiennes ? (5) Divers sens des mots Patres, Patriciens. Qualité de patricien acquise par la filiation ou la cooptatio des comices. Droits des patriciens. Leurs charges.

§ 3. — De la Clientèle (6.) Devoirs des clients envers le patron. Devoirs du patron envers les clients. La clientèle découle probablement de l'affranchissement. Analogie avec le vasselage.

§ 4. — De la Plèbe; elle comprenait les citoyens des cités latines conquises par Rome, les émigrants venus des villes confédérées, et les clients sans patron. Réfutation des autres systèmes. Condition des Plébéiens. Ils ont le commercium (capacité d'acquérir la propriété |)ar les modes romains), mais non sur le connubiicm^ ni les droits politiques.

§ 5. — Territoire. Une partie du terrain conquis sur l'ennemi était vendue ou distribuée, après avoir été arpentée [ager Umtatus), aux citoyens et devenait ainsi ager pnvatus'jle reste composait Vagerpublicus^ (1) que les citoyens pouvaient occuper moyennant une redevance [vectigaly Les patriciens seuls, en fait sinon en droit, occupaient ces portions de V ager publicus qu'on appelait alors possessiones\ ils en faisaient souvent à leurs clients des concessions révocables (précaire) et finirent pars'ap[)roprier par des empiétements la presque ioVàViXi^ àQ V ager pvhlicus. Délaies lois agraires, qui malheureusement s'attaquaient à des usurpations dont il était impossible de discerner Tétendue, et que le temps avait pour ainsi dire consacrées. (8)

(5) Cicer. deOrat. i, 39. ~ Tit. Liv. 10, 8. — Plut, Mar. 8, § 17. — Cicer. addiver. 17, S 5. - Sali. Jug. 85. -fVell. Pat II, 34. — Cicpro. Murena, 8. § 17. - Willems p. 116, note 8. (6) Tit. Liv. II. 16. — Aulu-Gelle, 5,|I3. Loi des XII tables. 8. (7 Varron, de re rustica, I, lo. C8) Maynz, I. § 11. - Uerembourfj et Saglio : Diclionnaire de> antiquités V* Ager publicus. — Willems, p. 362.

§ 6. — De la religion. — Elle domine l'organisation de l'Etat, de la famille, de la propriété. Coup d'œil sur la religion des anciens peuples de Tltalie.

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