ORGANISATION POLITIQUE

Section i

1^ De la fondation de Rome à Serviits Tullins, — Etat Patricien.

Pouvoirs de TEtat. — A. Pouvoir souverain, Comitia curiata. — Convoqués par le roi. — Leurs attributions : élire le roi; décider de toute affaire importante ; accorder la gentilité patricienne; approuver certains actes : (testaments, adrogations ); être témoins des inaugurations, -- Elles votent par curie sur la rogatio du roi. Dans chaque curie le vote avait lieu probablement par tête (viritim), (9) — B. Le Roi. — Nommé par les comices. — Ses attributions : initiative ; puissance militaire , sacerdotale , judiciaire. — Ses pouvoirs limités par ceux du populus dans les curies, de la^en^et du paterfamilias. — Source de cette organisation? La coutume, mos majorum. — Politique des rois. — Chute de la royauté, ses causes et ses conséquences. — 3° Le Sénat. — Ses membres étaient choisis par le roi parmi les Seniores patriciens ; il jouissait principalement d'attributions consultatives.

(9) Liv. I, 43.

— Son avctoritcLS était-elle nécessaire pour sanctionner les décisions des comices ? — 4° Auxiliaires du roi ; fonctionnaires subalternes dans l'ordre militaire, politique, judiciaire, religieux. — Trihunm celerum^ etc.

Section n

2^ De Servius Tullius à la chute de la royauté. — Eta4 patrido-plêbéien, — Régime timocratique.

Nouvelles divisions, l'' Division locale en regiones ou tribus focales: 4 tribus urbaines, 26 tribus rustiques.Ultérieureraent35 tribus; la qualité de membre d'une tribu n'est plus déterminée par le domicile, mais par l'origine. Supériorité des tribus rustiques. — 2'^ Division timocratique en classe3 et centuries. — Cens, recensement de la fortune des citoyens imposables qui forment VExercitus ou Classis, Cette division est relative à l'impôt, à la guerre et aux comices. A. Impôt. — Sciasses suivant la fortune. Les citoyens de ces classes s'appellent LocupleteSj pecuniosij a^sidui^ classici. — Citoyens infra clanem : Proletarii^ œrami^ capite censij civès libertint, B. Guerre. — La division ne concerne que l'infanterie. — Cavalerie six {sex suffragia) puis 18 centuries. — Infanterie. Chaque classe se compose AtSeniores (plus de 45 ans) et de JunioreSj qui se subdivisent en centuries. Le citoyen s'équipe à ses propres frais, sauf les chevaliers (œs esqu^^tre^ œs hordiarium). — G Comices. Leur organisation: 1° chevaliers; 2^ les cinq classes; en tout 193 ou 195 centuries. — Les comices par centuries convoqués par un magistrat ayant Vimperium militaire se réunissent au Champ de Mars. Chaque centurie a une voix, elles votent dans l'ordre des classes ; dans chaque centurie le vote a lieu par tête, le vote s'arrête lorsque la majorité des centuries a repoussé ou adopté la rogatio présentée par le magistrat. Le scrutin d'abord public fut plus tard secret. — Caractère politique de cette division : 1^ principe timocratique, l'in-

fluence appartient à la richesse. 2^ prédominence des plus âgés. — Modifications dans la composition des comices centuriatçs. Opinion probable : augmentation du chiffre du cens. Modification dans la composition des centuries. Chacune des 35 tribus divisée en 10 centuries, deux de chaque classe. Conséquences : diminution de l'influence de la richesse. — Attributions des comices centuriates. — 1° Election des magistrats. Magistrats majeurs ordinaires, décemvirs et tribuns militaires consulari potestate. — 2*^ Juridiction criminelle en appel dans les affaires capitales (Provocatio.) — 30 Attributions législatives.

8ï:ction m

3^* De la chute de la royauté à la loi des Douze Tables.

Résumé rapide de l'histoire romaine de la chute des rois à la loi des Douze Tables inclusivement. — Consules (d'abord nommés Prœtores^ Judices). — Loi Valéria. — Oppression et retraite de la Plèbe. — Tribuns de la Plèbe. — Leurs attributions: Auxilii latio^ jus intercessionis. Sanction : jus prensionis. — Ediles plébéiens. Leurs attributions. — Lutte régulière des deux ordres. — Comices par tribus, leur origine, comment acquièrent-ils de l'influence? — Incertitude du droit cause de l'oppression des plébéiens. Proposition du tribun Terentillus Arsa. Les Patriciens cèdent. Unification et publication du droit. Decemviri legibus scribundisy 303 U. C. Leur chute. Loi des Douze Tables. (10) Elle est commune aux patriciens et aux plébéiens. Ses principales dispositions politiques. Il ne nous en reste que quelques fragments. Autres sources du droit. Mos majorum. Leges regiœ; jvspapirianum, colle ction de lois royales.

aO) L. 2, § 4, D.deOr.jur. I. 2. — Cicer. de Leg. II, 23 de Orat. I, 44. ^^DirksenfUebersicJit desbisherigen, etc. — Ortolan, l. 1,§ 112-140, — Dirksen. Versuche sur Kritik, etc.

TITRE II

De la loi des XII Tables à la chute de la République. Période d'achèvement.