I. Succession d'un ingénu

(1) L. 1, D., De conjungendis, 37, 8. — (2) L. 9, D., De doits coll., 37. 7. -(3)L. 4,C., h. t. '

Section L — Modifications dans Vordre des héritiers siens. — Les petits-enfants par les filles sont appelés à la succession de leur aïeul maternel, d'abord pour partie (1), puis pour toute la part qu'aurait eue leur mère (2). La personne adoptée par un autre qu'un ascendant conserve ses droits dans sa famille naturelle (3).

Section IL — Modifications dans Tordre des agnats. — Abolition de l'exclusion des femmes dans cet ordre (4). Les frères et sœurs émancipés conservent leurs droits d'agnation, d'abord pour partie (5), puis pour le tout ; leurs enfants ont les mêmes droits (6). Les frères et sœurs utérins et leurs enfants sont appelés comme s'ils étaient agnats (7). La dévolution de degré en degré estadmise(7 bis).

Du S71C. Tertullien. — La mère (jouissant du jus liberorum) est appelée de préférence aux agnats, mais elle est primée par certaines personnes (notamment par les descendants). Sous Justinien, la mère prime tous les collatéraux, sauf les frères et sœurs avec lesquels elle partage (8).

Du Snc. Orphitien. — Les enfants sont appelés à la succession de leur mère légitime ou naturelle (9) ; puis les petits-enfants, etc. (10).

Remarque. — La minijna cap. dim. n'altère pas les droits de succession établis par les constitutions impériales (11). En outre, les successions testamentaires, déférées à un descendant, passent à ses héritiers, même s'il meurt avant d'avoir fait adition (12). — Sous Justinien, les héritiers d'un successible peuvent toujours accepter l'hérédité dévolue à leur auteur décédé sans avoir fait adition, pourvu qu'il ne se soit pas encore écoulé un an depuis le jour où cet auteur a connu sa vocation (13).

IL Succession d'un affranchi.

0)L. 9, C, De suis et iegiL,^, 55. — J., III, 1, §§ 15 et 16. — (2) L. 12, C, De mis et ieg., 6, 55. — N. 18, cap. 4. — (3) J., III, 1, § 14. — (4) J., III, 2, § 5, !•' alinéa. — (5) Theoph. III, 5, fi 1. — (6) L. 15, §§ 1 et 3, C, De leg, her,, 6, 58. — H) L. 15, § 2, C, eod. — (7 bis) J., IH, 2, § 7, 2« alinéa.

- (8J J., m, 3, §§ 1. 2, 3, 4, 5. — U., 26, § 8. - L. 1, L. 7, C. Th., De leg, hered,, 5, 1. — L. 1, L. 2, C, De jure liàerorum, 8, 59. — (9) J., HI, 4.

— U., 26, § 7. — (10) L. 9, G., De suis et leg. liber,, 6, 55. — L. 4, § 2, C. Tli., De leg. hered., 5, l. — (H) J., UI, 4, § 2. — (12) L. unica, C, De his qui ante apertas tabulas^ 6, 52. — (13) L. 19, G., De jure deliberandit 6, 30. — La règle : « hereditas nundum adita non transmittitur d est entièrement abrogée en droit français. Voy. G. civ., art. 781, 782.

lo Affranchi citoyen romain. — Loi Pappia Poppea (14). — Réformes de Justinien (15).

2* Affranchi Latin-Junien. — Son patrimoine revient à son patron ^jurepeculii » et non pas c jure successionis ». Snc. Largien ; édit de Trajan (16).

3** Affranchis déditices. Ils ne pouvaient tester, et leur succession était réglée comme celle des affranchis citoyens romains, ou comme celle des Latins-Juliens, selon qu'ils eussent été citoyens ou Latins, abstraction faite du vice qui les a rendus déditices (17).