DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES GORRÉALES ET DES

OBLIGATIONS IN soLiDUM. (J., II, 16. — D., De duobusreiSy 45, 2. — C. eod. 8, 40).

Notions générales. — Ici Ton rencontre plusieurs créanciers ou débiteurs principaux pouvant chacun exiger ou être forcés de payer le tout, mais une seule fois. — Solidarité active et passive ; corei stipulandiy corei promittendi. — D'un autre côté, deux espèces de solidarité : 1' Dette ou créance corréale; — 2** Dette ou créance in solidum. Différences: l** Dans le premier cas, la litiscont. faite avec l'un libère les autres (1), secus dans le second cas (2). — 2** Le débiteur in solidum qui a payé la dette a en principe un recours contre ses codébiteurs (3), il peut exiger, du moins dans certains cas, que le créancier divise son action entre tous les codébiteurs solvables (4) ; les codébiteurs corréaux semblent n'avoir point de recours les uns contre les autres, à moins qu'ils ne soient socii^ ou qu'ils ne se soient fait céder les actions du créancier. — L'obligation, corréale naissant principalement de la stipulation, nous ne nous occuperons tout d'abord que de ce cas.

§ 1 . De la corréalité naissant de la stipulation. Forme de la stipulation (4 bis), — A) Corréalité active ; chjaque créancier interroge le débiteur en stipulant identiquement la même chose, et le débiteur ensuite répond une seule fois : spondeo. — B) Corréalité passive : le créancier interroge chaque débiteur en stipulant identiquement la même chose,

(1) L. 2 et 16 D. — L. 5, m fine, D., De fid., 46, 1. — L. 51, § 4, D., De evict., 21, 2. — (2) L. 7, § 4, D.. Quod fcUso tut., 27, 6. — L. 1, § 43, D., Depositi, 16, 3. — L. 5, § 5, D., Commodati, 13, 6. — L. 18, § 1, D., De ad, et per., 26, 7. — L. 60, § 2, D., MandaH, 17, 1. — L. 1, § 10, L. 2, L. 3, L. 4, D., De effUsis, 9, 3. — L. 52, § 3, D., De fidej., 46, 1. — (3) L. 1, S§ 13 et 14, D., De tut. et rat., 27, ^. — L. 30, in fine, D., Neg. gest., 3, 5. — L. 4, G. . iHf in lit. dando tut., S, 44. — L. 38, § 2, L. 45, D., De ad, tUt., 26. 7. — L. 4, D., De his gui effud., 9, 3. ^ (4) Mêmes textes et L. 47, D., Locatiy 19, 2. — (4 bis) J., pp., h. t.

et ensuite chacun des débiteurs répond : spondeo. Conséquences: 1** Chacun des créanciers est créancier de la totalité de la dette, chacun des débiteurs est débiteur de la totalité de la dette, en d'autres termes, il y a solidarité.

— 2** 11 n y a qu'un seul contrat ; conséquences. — 3** Il y a pourtant pluralité de liens (5) ; conséquences (6). — II y a unité d'objet (7). Conséquences (8).