de période

En 1840 Le Prince Royal, depuis Roi Oscar, publia son remarquable ouvrage »2)e5 peines et des établissements pénitentiaires^. Avec toute la force que donne une ferme conviction, avec toute la chaleur qu'inspire un coeur qui bat pour le bien de l'humanité, il y présentait les devoirs de la société envers elle-même et envers ceux qui transgressent les lois. On lit dans l'introduction de cet ouvrage:

>Le paganisme avait ses notions du droit qui durent faire place aux préceptes du christianisme, inspirés par l'amour de Dieu et par la justice. L'ignorance et les ténèbres cachèrent longtemps sa lumière éternelle qui vivifie tout; mais son esprit de douceur triompha des obstacles extérieurs et de Ip» résistance des hommes, et leur apprit à chercher, même dans la punition de leurs semblables déchus, à satisfaire aux exigences de la charité chrétienne. L'application de ces idées, tant dans les lois pénales que dans les établissements pénitentiaires, constitue un véritable sujet d'émulation entre les peuples éclairés de l'Europe et du nouveau monde.»

H ajoute, au sujet des peines afflictives et d'autres peines infamantes, alors encore en vigeur:

>Le droit qu'a la Société de punir, dont le but est, par l'application de la peine, de rétablir le droit violé, d'avertir et d'améliorer, s'est tellement éloigné de son idée fondamentale, qu'il déshonore le coupable, lui rend l'abandon de la voie crimi-

nelle presque impossible, et ne lui laisse le choix qu'entre la misère et Téchafaud.»

Rappelant les paroles de mr Mittermejer que: »ce que l'on fait pour améliorer les lois pénales n*est que demi-besogne si Ton ne porte pas son attention sur la base fondamentale même, V amélioration des établissements pénitentiaires*, l'auteur fait ressortir la nécessité non seulement d'une réforme complète de la législation criminelle et du régime des prisons, mais aussi de l'adoption de mesures susceptibles de prévenier les crimes par la suppression de leurs causes principales, c'est-à-dire en développant un véritable esprit religieux, Vinstruction générale, V activité économique, enfin en aidant les premiers pas incertains du prisonnier libéré dans la voie de Vhonnêteté et du devoir,

»Cette réforme importante, ajoute l'auteur, implique un ^système complet, appliqué avec énergie et d'après un plan »bien arrêté, comme aussi l'étude de toutes les questions qui ^peuvent s'y rattacher.»

»En premier lieu apparait le besoin d'une instruction plus »générale, et le moyen le plus sûr de satisfaire à ce besoin »c'est l'établissement d'écoles primaires, organisées pour répan- »dre non seulement un certain degré de connaiscances réelles et ^pratiques, mais aussi un sentiment religieux profond et vrai.»

»S'il est incontestable que la grossièreté des mœurs est la ^première source du crime, l'on avouera que souvent aussi il est »produit par la misère. La société doit donc se comporter, »en ce qui touche le commerce, la navigation et l'industrie, »moins comme un tuteur, que comme un médecin éclairé et ^attentif, qui sait faire disparaître en temps voulu les obstacles »qui s'opposent au libre et énergique développement des facultés »natarelles.»

»De même les améliorations à introduire dans l'assistance ^publique et dans le rôle, que jouent les municipalités à cet »égard, sont, si l'on veut les essayer, parmi les mesures nécestsaires pour mettre, avec quelque espoir de succès, un terme

»aux progrès qui font la misère et rimmoralité. Ce n'est que »par ces moyens énergiques et d'une action sûre que la société »peut atteindre et guérir le mal jusque dans ses racines.»

Par la force intime de la vérité, dont elles étaient l'expression, les vues de l'auguste auteur reçurent, en ce qui dé, pendait du Gouvernement et de la représentation de la Suède une application beaucoup plus prompte, qu'on n'aurait osé l'espérer dès le commencement. Si le but grandiose qu'il se proposait, n'a pas encore été atteint dans toutes ses parties, il ne faut pas s'en étonner, car pour y arriver il ne suffit pas des mesures que l'autorité peut prendre, il faut encore cbez la nation entière une claire conception des devoirs civiques; carcomme l'auteur le fait remarquer, mprès que la loi a appliqué la peine et que VEtat a veillé à Vamélioration intérieure du condamné^ c^est aux concitoyens à tendre une main secourable à Vindividu rendu à la liberté.^

L'appel du Prince Royal produisit un grand eflFet. Les chambres qui étaient réunies au moment où ce remarquable ouvrage vit le jour, résolurent dès l'abord et avant de se séparer, la création de prisons cellulaires pour la garde des prévenus et des accusés, et assigna dans ce but une somme de 2,700,000 francs.

Non seulement que l'ouvrage renommé du Prince Royal Oscar éveilla en Suède l'intérêt pour la question des réformes pénitentiaires, tous ces changements, proposés par lui et qui remuaient si profondément la société, furent encore réalisés par son influence personelle, et continués sous son règne par tous les moyens. ^

La réforme la plus importante fut celle introduite par la loi du 13 juin 1842, qui a rendu l'école primaire obligatoire pour tous les enfants du pays de l'âge de 7 jusqu'à 14 ans. Grâce à un enseignement scolaire basé sur des principes religieux et donné par des personnes spécialement formées pour ce but, l'on est arrivé à un développement de l'intelligence et

à une culture d'esprit, sans lesquels on ne peut compter sur une religiosité éclairée, portant des fruits désirés.

On peut juger de Tétendue de cette instruction par l'exemple d'un examen, dont les condamnés pour crimes graves ont été l'objet déjà en 1875, duquel a résulté ce qui suit:

Savaient lire 97 %

Savaient lire et écrire 59 »

Ne savaient ni lire ni écrire 3 »

H faut remarquer que dans cette classe de détenus, il y en avait un certain nombre de très âgés, qui dans leur jeunesse n'avaient reçu aucune instruction.

Dans les dernières années on a fait des arrangements pour procurer aux élèves, qui le désirent, une instruction un peu plus élevée, ainsi que de l'enseignement dans le dessin et dans l'exercise des métiers.

Outre les écoles primaires pour la population en générale, l'Etat entretient un grand nombre d'établissements publics d'enseignement dans toutes les branches.

Entre d'autres mesures, qui ont exercé une grande influence sur la vie sociale en Suède et diminué le nombre des crimes il y avait la loi du 18 janvier 1855 sur la distillation et la vente de l'eau de vie, à l'adoption de laquelle le Roi personnellement a'contribué plus que tout autre.

Dans la brochure, »La Suède», est démontré, comment l'activité économique s'est agrandie dans presque toutes les branches: quels efiforts sont faits pour subvenir à l'industrie domestique et comment par l'ordonance du 18 juin 1864 la liberté industrielle est adoptée, assurant à tout Suédois, homme ou femme, le droit, dans les villes aussi bien qu'à la campagne, de se livrer au commerce, à la grande et à la petite industrie et comment les communications ont été facilitées par des chemins de fer et par des télégraphes.

Comme la misère fait naître très souvent le crime, le Roi a voulu procurer aux ouvriers les ressources nécessaires.

Il existait en Suède une loterie au bénéfice du trésor, qui avait habitué les ouvriers, les domestiques et en général les personnes avec des ressources modiques à risquer leurs modestes moyens d'existence. Convaincu de Tefifet pernicieux d*un pareil exemple, donné par l'Etat, le Roi Oscar, dès qu'il était monté au trône, le 8 mars 1844, rendait le 21 du même mois une ordonnance qui prohibait toute espèce de loterie et aussi la vente de billets de loterie.

Pour favoriser en revanche les tendances à l'économie chez les ouvriers et des personnes de condition modeste en général le Roi instituait une commission pour étudier la question des assurance d'intérêts et de capital. Des caisses de ce genre sur des bases approuvées ont été depuis instituées dans la capitale et dans plusieurs provinces et ont amassé plus de trente millions francs. Ces caisses payent tous les ans des rentes viagères à une masse de personnes. — Tout ceci est à coté des Banques d'épargne ordinaires, qui possèdent un capital de 300 millions francs à peu près.

L'auguste écrivain désirait vivement l'abolition de la peine de mort, et, quoique le temps n'en semblait pas encore arrivé, il exprimait cependant l'espoir que le temps ne fut éloigné où l'instruction et l'intelligence du peuple atteindraient le développement nécessaire pour qu'un tel changement pût avoir lieu.

Nous nous en sommes bien rapprochés. Depuis 1779 abolie pour la plupart des crimes pour lesquels elle était prescrite par le code de 1734, la peine de mort fut abrogée pour sédition et rébellion, en 1849; pour vol à main ouverte et vol dit infâme, c.-à.-d. dans un incendie, en 1855; pour fauxmonnayage, en 1858; pour l'infanticide prémédité, avortement, homicide et autres actes de violence, en 1861. Dans tous ces cas la peine capitale fut remplacée par les travaux forcés à temps ou à perpétuité. Les restes des aggravations apportées à la peine de mort, savoir l'enlèvement de la main droite, l'ex-

position du cadavre sur la roue, ou, pour les femmes, la combustion sur le bûcher, furent supprimées en 1841. — La peine corporelle et afflictive du bâton ou des verges fut abrogée en 1855, et les peines infamantes en 1841, 1855 et 1858.

Des modifications si importantes dans la législation n'avaient pu avoir lieu sans de longs préparatifs. D'une part, chez la population, il devait se produire peu à peu quelque adoucissement dans les mœurs; d'autre part, chez ceux à qui était confié le pouvoir législatif, il fallait que la conviction s'établit que les anciens principes de la législation ne répondissent point au but proposé. — Après que Gustave III en 1779 eut, le premier, rompu avec la législation traditionnelle, il fallut encore plus de trois quarts de siècle pour que les esprits pussent s'entendre sur un nouveau code pénal, basé sur des principes modernes, plus conformes au Christianisme.

Ainsi, depuis que des efiforts sérieux ont été faits, pendant une longue suite d'années, tant, pour répandre parmi le peuple l'instruction, l'économie et les occasions de travail, et ainsi éloigner les causes les plus générales des crimes, que pour abolir les punitions qui dégradaient le plus la dignité de l'homme, et pour construire des prisons cellulaires dans tous les départements du Royaume, ces préparatifs nécessaires ont rendu possible la réforme si longtemps désirée dans la législation.

Après être de nouveau révisé, le projet de loi pénale fut présenté par le Roi aux États du Royaume en 1844. Mais la Diète, peu familiarisée encore avec les principes, sur lesquels reposait ce projet, principes qui s'écartaient si essentiellement de ceux de la loi en vigueur, refusa d'examiner le projet en son entier, et n'en adopta que deux chapitres, savoir celui sur les peines qui pouvaient être prononcées aux termes du code, et celui sur le droit réservé au juge d'apprécier les circonstances atténuantes ou aggravantes, et en conséquence de mesurer la peine d'après certains principes. Autant la représentation d'une part hésitait à remplacer l'antique législation

connue et éprouvée par une nouvelle dont Texpérience était à faire, autant, d'autre part, certains jeunes députés montraient du zèle à faire passer le projet de loi. C'est dans ce but que fut faite la proposition d'en adopter au moins certaines parties, proposition à laquelle le Gouvernement crut devoir se ranger. H fit présenter en efifet à la Diète des projets de lois spéciales, s'appliquant à certaines catégories de crimes. C'est ainsi que furent adoptées les diverses lois suivantes:

— le 4 mai 1855, loi sur le vol de toute sorte;

— le 21 dec. 1857 l'ordonnance de travail forcé et de riraprisonnement cellulaire, encore en vigueur (voir plus bas);

— le 17 septembre 1858, loi sur l'escroquerie et les autres actes d'im probité;

— le 29 janvier 1861, loi sur l'assassinat, Thomicide et les autres actes de violence;

Ces lois ayant été adoptées successivement, comme nous venons de le dire, il ne restait guère qu'à les réuuir en un seul code.

Enfin la Diète de 1802 — 63 adopta avec de légères modifications, un projet de code complet.

Les progrès de la réforme des prisons ne furent pas moins.

L'ouvrage du Prince Oscar était accompagné d'un plan complet et d'un devis d'un système des prisons pour la Suède. Le système Philadelphien en général et le système Auburn pour les prisonniers condamnés aux travaux forcés pour plus de six ans furent recommandés. On invitait la nation et la représentation à ne pas s'effrayer des frais de Ja réalisation de ces systèmes, qui quoique considérables en apparence, devaient pourtant être recouvrés largement sous une autre forme.

On ne tarda pas à prendre des mesures dans la direction indiquée par celui qui, dans une double et vraie acception, se trouvait à la tête du peuple.

Tout le monde fut d'accord sur la nécessité d'avoir des prisons cellulaires pour les prévenus, les accusés et pour ceux qui avaient à subir d'emprisonnement ou des travaux forcés

d'un terme court; on se résolut de faire construire des maisons celluluires dans tous les départements et dans quelques arrondissements, ainsi que des dépôts ou de moindres prisons cellulaires dans les petites villes et les districts à la charge des Communes. Pendant ^a période jusqu'à Tan 1864, 34 maisons cellulaires départementales, contenant 2,163 cellules claires et 97 cellules sombres ou obscures furent construites. — Il semble qu on ne s mquiéta alors, que de pouvoir disposer d'un nombre suffisant de prisons cellulaires, renvoyant à un autre temps tout soin de procurer aux condamnés à long terme des prisons conformes aux prétentions du temps. Il n'existait pas pour ceux-ci d'autres établissements que les souterrains des anciennes forteresses encombrés des condamnés à perpétuité, et les maisons correctionelles où devaient vivre, dans une communauté complète de jour et de nuit, diverses cathégories de malfaiteurs condamnés à terme et des vagabonds et d'autres gens sans aveu, condamnés au travail public. Même si tard qu'en 1863, quand il fut résolu de construire à Karlskrona une nouvelle maison centrale, on ne pouvait pas se résoudre de la construire autrement, qu'avec des dortoirs et des ateliers communs.

Afin d'empêcher que les individus, arrêtés pour infraction, mais avant d'être reconnus coupables, ne fussent plus exposés, pendant leur transport du lieu du délit au tribunal, à la vue publique et au contact avec des criminels reconnus, il fut statué en 1845, que l'instruction des causes criminelles de districts judiciaires les plus rapprochés de la prison, se fît là où elle était située, et, dans ce même but, des salles de session pour les tribunaux et des chambres pour les juges et les archives judiciaires furent arrangées dans les bâtiments des prisons. Les prisons cellulaires départementales renferment: I. Dans la partie principale du corps de bâtiment des cellules distribuées ordinairement dans trois étages. Le nombre des cellules varie de 54 — ^jusqu'à 200 à la prison de Lângholmen.

n. Dans une aile dépendant de la prison:

a) au sous-sol, le dépôt de combustible et la machine à vapeur pour la circulation de l'eau bouillante au moyen de laquelle sont chaufiFés les cellules et les corridors;

b) au rez-de-chaussée, la loge du concierge, le parloir, la cuisine, le garde-manger, la salle de bain et des logements pour la cuisinière et l'huissier;

c) au premier, l'appartement et le bureau du directeur, et le logement de la gardienne;

d) au second, la salle où le tribunal tient ses séances, le bureau des juges et les archives du tribunal, plus des infirmeries, distinctes pour les hommes et pour les femmes;

e) au grenier, des magasins où sont conservés les efi'ets des prisonniers, les vêtements et les literies appartenant à la prison.

Dans quelques-uns des plus grands établissements existent des maisons de réserve particulières pour y renfermer occasionnellement des vagabonds.

Les dites prisons n'étant pas destinées pour les peines de longue durée, les cellules y sont de petites dimensions. Elles ont en général de 10 à 11 pieds de longueur sur 7 à 8 de largeur, et environ 10 pieds de hauteur, soit 700 à 800 pieds, ou 19 à 22 mètres cubes. (Chaque cellule est pourvue d'une fenêtre, placée à 2,32 5 mètres du plancher, et ayant une superficie de 0,4 5 à 0,7 5 mètre carré.) Le prisonnier ne peut voir que le ciel par cette fenêtre, et il se trouve, autant que possible, séparé de tout ce qui peut lui rappeler la vie extérieure. La plupart des prisons cellulaires possèdent cependant un certain nombre de cellules plus spacieuses, ainsi que des cellules avec de plus grandes fenêtres, à l'usage des prisonniers qui ne sont pas condamnés au travail forcé ou de ceux qui sont malades.

En général, les cellules et les corridors sont chaufiFés à l'eau circulante; mais, si le nombre des cellules ne s'élève

pas au-dessus de 50 à 60, le chauffage est efifectué par des calorifères placés dans le mur, un pour deux cellules.

Dans ces derniers temps, on a trouvé qu'il n'est pas nécessaire d'avoir dans les cellules des water-closets ou des vases portatifs, mais seulement des pots de nuit. On fait usage de lieux d'aisance dans les préaux et de cabinets dans les corridors.

Dans la porte de la cellule est partiqué un petit trou par lequel le gardien peut, du corridor, surveiller le prisonnier sans être vu.

Quelques-unes des plus grandes prisons départementales possèdent des stalles cellulaires dans une salle d'étude spéciale.

L'ameublement d'une cellule consiste en un hamac fixé à deux crochets enfoncés dans le mur, ou plus généralement en un lit de fer, en un petit banc de bois fixé au plancher, en un rayon pour y placer des livres, en un water-closet ou un pot de nuit, et en une petite table qui peut se rabattre et qui est scellée dans le mur.

Dans l'intérieur de la cellule est afiiché le règlement qui indique les droits et les obligations des prisonniers. Une tringle en fer correspond à une sonnerie placée dans le corridor, et, en même temps, à un appareil, qui, ouvrant une plaque placée à l'extérieur de la porte de la cellule, permet au gardien de voir de quelle cellule vient l'appel.

Le dimanche, pendant le service divin, les prisonniers restent dans leurs cellules; la porte est entrebâillée, de manière qu'ils puissent entendre le sermon et l'orgue, mais ne soient à même de voir personne ni d'être vus. Le prédicateur se tient sur le plancher entre les deux galeries du premier étage. La plupart des prisons possèdent des orgues portatives, qui sont aussi placées au premier.

A chacune de ces prisons départementales sont attachés les employés et les agents désignés ci-dessous avec leur traitement ou leur salaire, variant avec l'importance de la prison et avec le temps de service:

1 directeur \ recevant de fr. 2,500 à fr. 4,000.

1 gardien chef 1- 2 > » 1,200— » 1,500.

1 gardien* pour 10 à 12 prisonniers » » 860 — > 1,100.

1 gardienne *• * » » 550 — » 900.

1 cuisinière 1- 2 » » 300— » 400.

1 aumônier 3 » » 1,000— » 1,400.

1 médicin» » ^ 600— » 1,400.

Les prisons cellulaires avec leurs dépendances ont coûté en moyenne 3,000 francs par cellule.

Les prisons départementales sont placées sous l'inspection du Gouverneur du Département. L'Administration générale lui communique ses résolutions et ses instructions, et il doit les exécuter. Les prisons cellulaires, situées en dehors de la résidence du Gouverneur, sont placées sous la surveillance d'un Inspecteur {Tillsyningsman), nommé par le Roi, et dépendant du Gouverneur.

La réforme pénitentiaire, évoquée par le Roi Oscar I, encore prince royal, avait ainsi fait de grands progrès avant sa mort, qui eut lieu le 8 juillet 1859.

Le but, que le Roi défunt s'était proposé, était atteint; car l'importance de la réforme pénitentiaire était appréciée par le peuple suédois, qui sentait, que dès lors il dépendait de ses propres soins, si des fruits devraient lui revenir de la semence jetée par le Roi.