SECONDE QUESTION
Le jugement qui sera rendu sur LOUIS sera-t-il soumis à la ratification du peuple réuni dans ses assemblées planaires ? OUI ou NON.
Gard . — Bertezel, Aobry, Jac, B alla* Raraud-
POMMLER , CHAZAL. Olli*
Legris, Henri , Youlland. Non.
Haute -Garonne* — Pérès, Estadens * àyral, DniiLH, Mazade? Rouzkt. Oui*
Mailiie, Delmas , Projean , Julien , Cales , Desàcy* Non.
Gers* — Gàppin* Moysset- Oui.
Laplaigne , Maribon - Monta ut , Barbeau - Dübabran , Lagüibk , Jeuon , Bousquet ? Descamps. Non-
Gironde r. — Vergniaujy, Güadet , Gensonné, Grangeneuve. Oui.
Ducos, Jay, B oyer-F ont hèue , Duplaxtier , Delcyre, Non.
La case. Comme je suis convaincu que nous n'avons qu'une mesure de sûrete à prendre , je dis non.
Garraü. Comme je ne veux ni Roi, ni royauté, je dis non*
Hérault. — Viennet, Router, Brunel, Casti-
LHON* Oui*
Fabre, Curée , Bonnier, Cambgn. Non* Cambacérès* Nous devions aussi renvoyer à la sanction du peuple le décret par * lequel nous nous sommes constitués juges de Louis : nous ne l'avons pas fait. Je dis non,
Ille-et-Vilaine . — Grelin, Oui*
Lanjüinais* Je dis oui, si vous condamnez Louis à mort* Dans le cas contraire, je dis non*
Formgnt, Je crois devoir limiter , dans cette circonstance, les pouvoirs que je tiens de mes commettans : je dis oui*
Duyal , Chaumont , Le breton , Dubignon; Beaugeard, Manuel, Non,
Sevestre, Absent*
Indre. — Porcher, Pépin, Boudin, Derazet, Oui* Thabaud* Je dis non*
Lejeune. Je dis non,
Indre-et-Loire. — Niqcite, Jacob Dupont, Potier, Gardien, Ruelle, Champion!, Clément, Isa beau , Bodin, Non.
Isère. — Su r von a t. Oui,
Genevois, Genissieux , Prunelle, Chaarel, Boissieu. Non.
Bat£dran. Je dis non , à cause des inconvéniens.
Am a R'. Je dis non.
Réal. Je voLe pour non.
Jura. — Vêrnier , Grenot , Prost , Amyos , Baeey, FerOux de Salins , BonguyoUe , Denis Vaucher. Oui.
L.vüRf.nc.ot. S’il faut ihtéresser la nation * entière au jugement , quel qu’il soit , de cette affaire , très-certainement la nation soutiendra le jugement que vous allez porter : je dis oui.
Landes. — Saur in. Oui.
Dartigoyte, Lefranc, Cajiroy, Dücos aîné, Dyzès. Non.
Loir-et-Cher. — Chabot , Brisson , Fressine, /
Leclerc , Venaille , Foussedoire. Non.
Grégoire. — Absent par commission.
Haute-Loire. — Bonnet fils, Barthélemy. Oui.
Regnaud, Faure, Delcher, Flageas.
Non.
Camus. Absent par commission.
Loire-In/ërieure. — Lefevre , Chaillou , Mellinet, Jarry, Coustari*. Oui.
Meaulle, Villers, Fouché. Nom
Loiret. — Gentil, GaraN-Coclon, Lepage. Oui, Louvet. Oui.
Pelle, IjOmbard-Lachaux, Guérin, De- LAGUEULE. Non.
Léonard-Bourdon. Je dis non.
Lot. — Salcères. Oui.
Alboüts. Je dis oui.
Cavaignac, Montjuayoü, Jean-bon Saint- André, Cayla, Delbrel, Gledel, Bouy- Gnes, Laboissiiîre, Non.
Lot-et-Garonne. — fioussiou. Oui.
Claverie. Comme Je veux écarter ia guerre civüe, je dis oui.
Laroche-Laurent. Par la même raison, oui.
Guyet. Comme homme d’Élat, je dis oui.
Vjdalot et Fodrnei,. Non.
Noguerre. L’amour de la patrie me commande de dire non.
Paganel. Parce que je redoute l’influence des prêtres, je dis non.
Lozère. — Iîarrot. Oui.
ClIATEADWEUF R.ANDON, MONESTIER. Non.
Servièhe. Je dis non.
Maine-et-Loire. — Desjiazières. Oui.
CnouDiEir, Delaunay (d’Angers) , Révellière-Lépkaüx, Pilastre- Lecler , Delaunay jeune, LEAr.\iGNAN,DAUûENAC l’ainé, Daudenac jeune. Non.
Pérard. Je dis non.
Manche: — Gervais - Sauvé, Poisson, Letour- j neur, Ribet, Pinel, Ha vin, Engerreàu, Michel Hubert. Oui*
Laurent Yilledeuil* Je dis oui.
Bonnesoeur* Je dis oui*
Lemoine. Non.
Bretel* Non,
Car rentier r Non*
Manie . — Poulain* Oui*
Prieur, Thuriqt, Charles Charlier, Deville, Batelier. Non*
À r mon ville* Comme un assassin ne doit pas occuper le souverain, je dis non, Delacroix de Constant, Non,
Drouet, Malade.
Haute-Marne * — Monnel, Yaldruche, Chaudron;. Laloi, Guyardxn, Roux* Non.
Wandelincourt* Je ne dis ni oui ni non, Mayenne. — Bissy jeune, Esnue (Joachim), Durocher, Enjurault, Servfau , Villat le jeune. Non,
Plaichard-Chottiere, Absent.
Meitrthe. — : Zangiacomx fils, Michel. Üui* Lalande* Je dis oui.
Salle, Je dis oui*
Mallarmé, Bonnevai* Noil Levasseur* Je dis non*
Mollevaüt, Je dis oui.
Meuse* — Moreau* Marquis, Tocquot, Roussel, Bazqcije, Humbert. Oui.
Harmànd. Non.
Pons, Je dis non*
Morbihan. — Audretn* Je dis oui,
Leïiardy. Je dis oui*
Corbel, Gillet), Michel, Roua ult, Nom Lequinio. Je dis non*
Moselle., — Leiviaillauh, Je dis non.
Merlin, Couturier. Àbsens.
Becker, Bar, Beaux. Non.
Anthoine, Je dis non.
Hentz. Je dis non*
Nièvre, — Guiliær aült. Oui.
Jourdan. Je dis oui*
Saucereau, Damerqn , Lefjqt , Legendre, L ape anche* IN on.
Nord . — Fo ck e dey* Je dis oui.
Cochet , Dadust , Boy a val , Senaut , Carpewtier, Sàlungros, Priest, Merlin, Non,
Duhem. Je dis non.
Pgdltïer. Je dis non.
Oise . — Del amarre- Je dis oui.
Mathieu, Coupé, Calon, Eezard, Isore, Charles Yillette, Portiez. Non.
Massieu. Je dis non. ànàcharsis Cloots. Je dis non.
Bourdon, Je dis non,
Godefroy, Absent par commission,
Orne, — Duroe , Tour se y. Oui
Thomas. Oui ? si le vœu du peuple est pris par scrutin,
VâlazL Je dis oui,
Lahosdinierf. Je dis oui,
Dlg ill-Dassl. Je dis oui,
Desgrouas. Je dis oui.
Dubois , Colomrel. Non,
Paris, — Danton , Collot - d’Herbojs. Absens par commission,
Rorerspifrrb aîné, Fabre-o’Églantine, Ossexïn , Robert , Roberspuerue jeune , David , Boucher - Saint - Sauveur ^ Thomas , Beauvais , Lavicomterie , Sergent, Raffruits. Non,
Manuel. Je dis oui.
BrLLAUD-VARENNES, Comme Erutus n'hésita pas à envoyer ses enfans au supplice , je dis non,
Camille Desmoulins, Je dis nom Marat. Je vote non,
Legendre. Je cils non.
Raffron, Je dis, avec assurance et tranquillité, non.
Panis. Je dis non.
Dussàulx. Du fonds de ma conscience, je dis oui*
L.-J.-P. Ég alite. Je ne m’occupe que de mon devoir : je dis non.
Pas-de-Calais . — Personne, Bollet, Maigniez. Oui.
Vaiilet , Thomas Payne, GurrnoY, Bd-
LART, DdQÜESNOY. Non.
Lébas. Je dis non.
Daunou. Comme une simple mesure de sûreté générale n*a pas besoin tTètre ratifiée parle peuple, je dis non.
Puy-de-Dôme. — La loue. Oui.
Bancal. Je dis oui.
Girot de Pouzol. Je dis oui.
Gtrergues, Maignet, Rûmme, Soübrany, Blanval, Dlthâtjre. Non.
Couthon. Je dis non.
B Dr» el. Je dis non.
Monestier. Je dis non.
Sautes- Pyrénées. — Lacïiampe* Oui.
Dupont* Je dis oui.
Gertoüx, Picquiê , Fer aulx. Non.
Barrère, J’ai prouvé non, je dis non.
Basses-Pyrénées. — S an a doit , Meillan , Contes, Caseneuve. Oui.
Pemarxin, Yerdollin. Non.
Pyrénées- Orien taies* — Guiter , Birûteau. Oui. Fabre. Malade.
Monte&üUî Cassa nyès. Non.
Haut-Rhin, — Albert, Johannot, Ritter, Laporte, Pflieger aîné. Dubois. Non.
Rewbell. Absent.
Bas-Rhin, — Simon* , Dentzel. Absens.
Rhul ÿ Lotus , Hermann , àrbogast , Christian! , Laurent, Bentabole. Non.
Rhône-et-Loire, — Dubouciiet, Patrin , Marcelin-Beraud. Oui.
Vitet* Je dis oui.
Michel. Je dis oui.
Dupüy, Javoque, Noix-Pointe, Cuffet- Lanthenas, Patrin , Moulin. Non.
Chasset. Je dis non.
For est. Je dis non.
Pressavin. Je dis non.
Haute-Saône . — Gourdan, Vigneron, Siblot,
ChAUYIER , B ALI VET, DORNtEll, Non.
Bolot. Je dis non.
Saône-et-Loire . — Beutucat. Je dis oui.
Gelin, Mazurier , Guillermin* ÏUVEll- CHON , Guillemardet , Baudot , Mailly 3 Moreau. Non,
Carra. Je dis non.
Montailbert* Absent.
Sarthe, — Le Chevalier. Oui.
Richard, François Proiàudïère , Salir on , Levasseur , Syeyes , Letqurneür, Non.
Philitpeaux. Je dis non.
Boutrqnf. Non.
Foger, Je dis non.
Seùze~et- Oise, — Kersaint, Corsas. Oui.
LeCOINTRE , BaSSAL , ÀLQUIER , ÀÜDOIH ,
Roi, Tallien, Chesnier, Dupuis. Non.
Treilharb, Mercier. Non.
S eine- Inférieure, — Ycer , Hocquet, Vincent , Faure , Rlu tel , Bailleiîl , Mariete , Doublet, Bourgeois. Oui.
àlritte , Pochole , Lefevre , Riîault\ Non.
Lehardi. Oui , si la peine de mort est prononcée.
Duval. Je dis oui.
Delahaye. Je vote pour le oui.
Seine-et-Marne, — Viqui , Geoffroy, Bernardues-Sailons, Himeert. Ouï.
Dernier. Je dis oui.
Bailly. Je dis oui.
Tellier. Je dis non.
Opoix. Oui , st Louis est condamné a mort, et non s'il ne Test pas.
Deux-Sèvres. — LegôiîTbb - Puyrayeàu , Jard- Pànyelliee , l’Oeeicial. Oui.
Ch. Cochon , Dubreüjl , Ch am b abdel. Non,
Aüguis. Je dis non.
Somme . — Gantois , Delegloy , Dueestel , Alexis Sillery , François, J. -B. Louvet, IIiyery, Saint-Prix, Devérité. Oui,
àsselen, Saladin, André-Dumont, Rouerjer, Non.
Tam, - MaRYE JOLS, GoURY, RoCHEGtTDE,MEY Eli,
Oui.
Campnas , Soloni ac , Lacombe - Saint- Michel. Non.
f ar. — Escudier, Ciiarbonier, IIicord, Isnard, Despin as$y, Rolhaub , Antiboul , Barras, Non.
Vendée , — Galîdix. Oui.
Goupilleau (J. -F. ■ , Goupille au ( P.-C.), MaïguKèf, Musset, Garos. Non.
Fa y au. Je dis non.
Girard. Non.
Vienne* — - Dittr ou -Burnier , Bion , Creusé- Làtouciie. Non.
Piorrt, Ingrand , Martineau, ïhibau- DEAÜ. Oui.
Creusé- Pascal, Oui, parce que nous
sommes plénipotentiaires * et comme tels sujets à la ratification.
Hautes terme. — Bosûas, Le s te r pt - R e a uy a i s , Gay-Vernqsï. Non.
Soulignac, Faye, Rivaud. Oui.
TjAgboix. Oui , si la peine de mort est prononcée ; non , si l'Assemblée ne prend qu'une mesure de sûreté.
Vosges, - JuLLÏEN, BltESSON, CotîCHI, BalLAND.
Oui.
Perrin. Nom Huge. Absent.
Noël. Je me récuse.
pQFtÂlN. OUÏ.
Yonne , — Prlcy, Héràrd , Cuastelain. Oui.
Lepellytœr, Türre au, Bourbûte, Finott Maure. Non,
Jacques Boileau. Je dis non.
Ain, — Royer , Mollet. Oui.
De Y jü 1ER, Gauxiiieb, Merlikot. Non.
Jagot. Absent.
Aisne . — Lecarlieb , Petit, Relin , Beffrqt. Oui.
Je antDeery , Fiquet , Quinette , Fïupin jeune, Loysel , Saint -Just, Condorcet, Non.
Allier . — GiRftrô, Forestier, ViiwttJN , Petit- Jean, Chevalier j Martel. Non.
Beauchamf, Absent.
Hautes- Alpes, — Borel , Baréty , Caseneuve , Serres. Oui,
Isnard. Je vote pour la ratification du peuple.
Basses-Alpes. — Verdolin , Maisse , Peyre , Regxjis. Oui.
Marc - Antoine , Savqrnin , d Herrez.
Non.
Ardèche , — Boissy-d’Anglas , Saint-Prix, Priva l-Gabilhe , Saint-Martin, Corin-Fustier , Gamonp. Oui.
Bleizal. Non.
Ardennes . — Vêrmont, Thirriet , Blondel, Mennesson, Bodin. Oui.
Ferri, Dubois-Chance, Robert. Non.
Arriège.—G laüzel, Campmartin , Va dieu, Espert, Lakanal, Gaston. Non.
Aube . — Douge-Pierret, Bonnemun, Perrin, Badaud-Saint-Étienne. Oui.
Courtois, Robin* Du val , Garnier. Non.
Aveyron.— Saint-Martin* Y alognes, Lobinhes, Güdefroj, Izarn-Valadi. Oui.
Bq, Bernard -Saint- Afrique, Camrou-las , Second, La combe , Bouchet. Non.
Aude . — Ramel , Tournier f Marragon, Porier jeune , Morin , Girard. Oui.
Azéma Bonnet. Non.
Bouches-du-Rhône . — Durand Maillane, Rebecqui, Barbaroux. Oui.
Dkpéret,Duprat,Rovère,Moyse- Bayle,
Non.
Calvados. — Dubois- Dubay , Lomont, Henri Larivière, Vaiidon, Jouenne, Cussi, Legot, Faüchet, Tavaud, Dumont. Oui.
Bonnet, Doulat. Non.
Cantal. — Thibault, Mejansac , Giiabanon , Peuverge. Oui.
Lacoste, Milhaud, Carrier. Non.
Mailiie. Absent.
Charente . — Riberault,Devair, Brun, Meauldf. Oui.
Bellegarde , Guimberteau , Ciiazand , Chenadeau, Crevelier. Non.
Charente-Inférieure. — D’Autriche. Oui.
Bernard, Bréard, Eschasseriaux, Niou, Ruamps , Garnier, Dechezeau, Lozeau, Vinent. Non.
Cher. — Allassoeur , Baucheton , Pelletier. Oui.
FAuenET, Fauche Labrunerie. Non.
Corrèze. — Lidon, Cttambon. Oui.
B rivai., Borie,Lanat, PÉmiÀ*:. Non.
Côte-d’Or. — Lambert , Marey jeune. Oui.
Guttoy - Morvkau , Prieur , Oudot , Guyot-Florekt, Rameau, Berlier. Non.
Corse. — Bory , Audrey , Chiappe. Oui.
Salicetti, Casa -Bianca , Multède. Non.
Côtes-du-Nord. — Gondeliw , Champeaux, Guyomar. , Fleury. Oui,
Coupé, Gautier jeune, Giraut, Loncle.
Non.
Creuse. — Debourges , II ligue e , Courisson- Dusias, Guyer , Jaür.ynd , Tester. Oui.
Baraillon. Si l’on condamne Louis à mort , la sanotion doit être renvoyée au peuple.
Dordogne. — Allafokt, Meynard. Oui.
