Poste aux chevaux G1 ) (produits du

transport des voyageurs, des estafettes, des chevaux de poste et des feuilles de route).

Total 8.100

5. Recettes accidentelles el éventuelles de la poste (argent retiré des lettres pour causes diverses, amendes, recettes

nous d’après les rubriques, comprenant la correspondance, les paquets, les journaux étrangers et les chevaux de poste, qui représentent les diverses formes et caractères des droits régaliens, réunis sous la dénomination d’un seul droit postal. Le droit régalien, exclusif de toute concurrence privée, n’appartient pas à un degré égal à ces diverses sources de revenus. Dans ce nombre les paquets et les chevaux de poste n’ont pas le caractère absolu de droits régaliens par eux*mêmes, mais ils l’ont acquis à la suite de toute la position privilégiée du trésor dans l’administration postale.

58) Le produit de l’expédition des journaux russes et étrangers s’élévait de 1869 à 1871 jusqu’ à la somme annuelle de 363 mill. Il faut en séparer le produit du monopole de l’expédition des journaux étrangers qui fut de 11 mill. par an.

59) Ce produit des taxes payées pour lettres portées à domicile rentre dans les ressources spéciales de l’administration postale et est affecté à des émoluments supplémentaires aux employés et aux

facteurs.

60) Sans le royaume de Pologne.

61) Cet article se présente ici sous un tout autre aspect que dans les documents officiels, la recette des feuilles de route ou permis pour chevaux de poste y ayant été jointe à celle de la taxe de ces derniers. Ce produit, qui s’éleva en 1869 à 391 mill et celui des estafettes (en 1869,209 m.) forment les sonrees principales des recettes de cet article, comparativement auxquelles les autres sont de peu d’importance. Le transport des voyageurs dans les voitures de poste (près de 6 mill. en 1871) rentre dans cette catégorie ii la suite de la dépendance de ce service ainsi que de celui des estafettes, de l’entretien des chevaux de poste. Ce dernier, loin de donner un revenu net au trésor, occasionne une perte couverte par d’autre revenus; cette perte annuelle s’éleva à 7 millions de roubles dans la période de 1869 à 1871, et à 8 millions dans celle de 1865 à 18G9.

W. Bésobràsoff,

CLASSIEICATION et DÉSIGNATION

DES

RECETTES EFFECTIVES

(revenus généra tx).

roisscment ■+■

nitiou — pour

5 ans.

Recettes prévues pour 1871.

iS ^ oo

BRANCHES de REVENUS.

Moyennes

annuelles

pour

5 ans.

Revenus

gémraux.

Res¬

sources

spéciales.

des bureaux tenus par des particuliers, recette postale de Turkestan 62 ), etc.)...

Total des recettes postales (III, A) 63 )

Total