MINAL DE LA MONNAIE
a. De la monnaie d'argent (billon)...
G2) Cette recette (42 mill. en 1870) est montrée par un chiffre venus. Cette double recette, qui figure sous la dénomination de payeunique dans les comptes-rendus. ment pour les dépêches, est la source principale de cet article. Dans
?m %% te vi&ÎÆttft 4% miwm&te ^^ ÇfeàïÇ. 4% 4M?. mill, çour 1871 ^ les autres sources n’entrent que
dans le budget de 1871 comme découvert de 3700 mill., il faut, outre pour 42 mill. Le concours pour l’entretien des télégraphes vient
les frais de cette administration, avoir en vue la recette en nature , principalement des Cours (4 m.). Dans cette recette figurent en-
donnée par le transport gratuit des lettres simples et chargées de core les concours des villes (jusqu’à 23 m. en 1871) pour le
l’État, qui équivaut à 8137 mill. d’après les calculs approximatifs de loyer, le chauffage et l’éclairage des stations télégraphiques. Ce
l’administration des postes. Si on prend cette recette en considé- concours étant une forme de rémunération pour les services des télération, le droit régalien des postes donne un revenu net de près de graphes.
5 millions par an. 65) Ces chiffres, qui ne figurent point dans les comptes-rendus
64) La recette produite par les télégraphes est de deux espèces: du contrôle, sont empruntés aux données du ministère des finances, celle des lignes exploitées par l’État, et celle des lignes concédées en suite de quoi ils se prêtent peu à une comparaison avez ceux des aux particuliers, qui versent au trésor une partie fixe de leurs re- années suivantes, pris dans les documents du contrôle.
j Articles des revenus. |
CLASSIFICATION et DÉSIGNATION
DES
BRANCHES de REVENUS.
RECETTES EFFECTIVES
(revenus généraux).
% Accroissement
ou dimunition -- pour
5 ans.
Recettes prévues pour 1871.
Recettes prévues pour!
1872 (approximatives)!
revenus généraux.
% sur le total des re- Il
venus de l'Empire 1
pour 1871. !
Moyenne»
annuelles
ponr
5 ans.
Revenus
generaux.
Res¬
sources
spccialos.
b. De la monnaie de cuivre.
Total (1) des profits sur la hausse du
prix nominal de la monnaie.