D* AINESSE

Au surplus l’Ecriture elle-même oe donne pas une idée bien séduisante des bons effets du droit d’aînesse, à en juffer par l’histoire d’Esaû et de Jacob. On voit celui-ci abuser de la faim qui consùmait son firère pour en obtenir une prétendue vente de sdn droit à vil prix* ; plus tard, la mère qui préférait le cadet à l’âîné* ourdit une fraude ^ qui , chez nous, serait punie de toute la rigueur des lois; et par une feinte imitation du costume et de la voix d’Esaû ^ , Jacob, employant le mensonge par deux fois * vis-à-vis de son vieux père aveugles, surprend la bénédiction qui l’investit du droit d’aînesse.

A celte nouvelle , Esaû jette des cris îàmentables ; n’avez-vous donc qu’une bénédiction ^dit-il , ô mon père ? Il entre en fureur , il pleure , il rugit 7 , il jure dans son cœur qu’après la mort de son père, il tuera son frère Jacob® : et celui-ci , par le conseil de sa mère alarmée , est réduit à fuir loin du toit paternel , et à se retirer chez Laban jusqu’à ce que la colère d’Esaû soit apaisée^; et la mère elle-même, déplorant son propre ouvrage, s’écrie dans l’amertume de sa douleur : me faudra-t-il donc perdre mes deux enfans en un même jour *°?

Telle fut la loi des Juifs, loi dure comme eux". Mais la loi de grâce , la loi de l’Homme-Dieu , est venue adoucir les farouches maximes de la loi judaïque. L’Evangile est une

* Genès. xxvi. 32.

* Ibid, XXVI. 28.

^ Fraudulenter ^ dit Isaac, en parlant de celte supercherie. XXVII. 35. ^

4 Voyei tout le chapitré xxvii de la Genèse. Rien de phis louchant que ce récit.

5 « Êtes-voos' mon fils Esaû f — je 10 suis , répondit Jacob » XXVII, 24 ; il avait déjà fait le même mensonge au verset lH.

® Caligaverant oculi ejus et videre non poterat.xxvii. I.

7 Irrugiit clainore magno. xxvii. 34.

® Dixitque in cor Je suo : venient dies luctûs patris mei , et occidam Jacob fratrem ineui|i* xxvii. 41 •

^ Fuge ad Laban.... donec requiescat furor fratris tui. v. 44.

> Cur utroque orbabor filio in uno die ? v. 45.

" Populus iste durœ cervicis est durissinue cervicis , en

vingt endroits de l’Ancien Testament.

lïü DROIT

loi de désintéressement et d’égalité. La , plus de différence entre les nations , plus d’injustes préférences entre les individus ; tous les peuples sont désormais peuple de Dieu ; tous les enfans du même père ont également droit à sa ten-. dresse et à son héritage ; et si l’on tue le veau gras , c’est pouf célébrer le retour d’un puîné *.

Pourquoi, en effet, dit un père de l’Eglise*, pourquoi la même faveur n’environnerait-elle pas ceux qu’une nature égale a unis par les liens du sang^ Æqudiis jungat gratia^ quos œqualis jvnxitnatura.

Montesquieu disait : Je me sens fort quand j’ai pour moi les Romains. Eh bien ! les Romains , si grands en r^ublique, si forts en aristocratie , nos maîtres en législation, accordèrent un pouvoir immense au père de famille. Mais la loi des douze tables , quoiqu’elle fût l’ouvrage des décemvirs, ni aucune autre de leurs lois, n’institua le droit d’aînesse ^ Vous êtes enfans, donc vous êtes héritiers, disait l’apôtre saint Paul aux Romains L

Mais voici les barbares : quel changement va s’opérer?

Les Germains admetUiient le droit d’aînesse , mais à une condition du moins qui le relevait aux yeux de ce peuple guerrier: les chevaux n’appartenaient point à Vainé à ce litre, s’il n’y joignait encore le courage, et on mérite su-

* Voyez la parabole de l’enfaot prodipfue. Luc, ch. xv. Homo quidam habuit duos filios., et adolescentior fdius pcregrkprofecius est in regionem longinquam, et i&i dissipavit substantiam suam vivendo luxuriosè^ etc.

* S. Amboise.

^Naturalis ratiot qu«^si léi quædam lacita, liberis parentûm bereditatem addidt, velut ad debitam successionent cos vocando. Loi 7 , an digeste , de bonis damnai.

Si quis igitur descendentium fuerit ei qui intestatus moritur , cujusiibet iiaturæ aut gradûs, sire ex masculorum genere sive ex

feminarum descendens omnibus ascendeotibus et ex latere

cogoatis præponatur. Novell. 118, cap. f .

Matris iotcsiæ defunctæ hereditatem ad omnes ejus Hberos pertiuere, juris est. L. 4 ff. ad S. C. Tertyll. etOrphit.

Dans le serment des Horaces, têchez de retrouver Paîné; les glaives sont égaux : et a radjoration do père , ils répondent d*ane même voix , nous le jurons. '

^ Si autem fîlii, et heredes. Épilre de S> Paul aux Romains , chap. VIII, V. 17.

d'aînesse.

périeur à celui de ses frères, pro ut ferox erat et melior

Les Francs ne Irouvèreiit f>oint le droit d’aînesse établi dans les Gaules : on y suivait la loi romaine qui, comme nous Tavons dit , n’admettait pas ce droit.

La loi salique elle-même excluait bien les femmes de toute succession à la terre salique, (qu’on suppose avoir été une dotation à la charge du service militaire , obtenue lors du partage des terres conquises) mais en réservant cette terre au.r males, la loi n’établissait entre ceux-ci aucune préférence à raison de l’âge. Cela du moins ne résulte pas de son texte’.

Celte législation explique pourquoi, sous les deux premières races , la succession à la couronne eut lieu de mâle en mâle, il est vrai , mais sans prérogative d’aînesse. Ecoulons à ce sujet le président Hénault^. <c . ... A l’avénement de Pépin, on vit pour la première fois la couronne passer dans une maison étrangère. Pendant toute la première race, elle n’avait été portée que par les descendans de Clovis, sans droit d^ainesse ni distinction entre les bâtards et les légitimes, et avec partage^. Elle fut possédée de même sous la deuxième race par les enfans de Pépin ; mais, ainsi qu’il avait dé(>ouillé l’héritier légitime , ses desc<ndans furent dépossédés à leur tour. Enfin , sous la troisième race, le droit successif héréditaire s’est si bien établi , que les rois ne sont plus les maîtres de déranger l’ordre de la succession, et que la couronne appartient à leur aîné^ par une. coutume établie, laquelle, dit Jérôme Bignon, est plus forte (|ue la loi même , celte loi ayant été gravée , non flans du marbre, ou en du cuivre, mais dans le cœur des Français^. »

* Tiraquellus, in præfat. Tractatùs de jure prin)og. n°. 35, p. 406.

* De terrâ salicâ , imlla porlio heredîtatis malien veoiat. Sed ad virilem sexttm Iota terræ hereditas perveniat. Tît. 62, Art. 6.

3 Observ. préllm. sur la .seconde race, p. 55 , édit, de 1768.

4 Mais entre les mâles seulement , suivant la loi salique positive en cela.

* Qui la porte pour toute la famille.

C’est ce qui fait dire ,à un vieux jurisconsulte en parlant de ^ cet usage devenu loi de l’Etat : et hæc lex et consuetudo , in contradicto judicio flrmala est, et fctro et rationibus approbata. (Gregor. Tbolosanus, in Syntagmate liv. 45. cap. 4, n* 8 ,

m pm ^

DU DROIT

Mais pourquoi celle maxime finit-elle par devenir aussi cerlaine ? On peul sans doute en donner pour motif les malheurs qui, sous les deux premières races, avaient été la suite inévitable du partage de la monarchie en plusieurs royaumes. Mais ce motif, qui supposerait plus de sagesse et de réflexion qu’on n’en avait à cette époque, ne fut pas le principal; très- certainement il ne fut pas le seul. Les grands de l’Etat avaient abusé de la faiblesse des derniers Carlovingiens jK)ur se partager la souveraineté. De dignitaires révocables, ils se constituèrent dignitaires inamovibles. A ces dignités étaient attachées des dotations, d’abord temporaires, ensuite à vie, et qu’enfin les possesseurs rendirent bérédilaires avec les titres mêmes auxquels ces biens étaient attachés; et comme une fonction publique est par sa nature indivisible dansson exercice, il devint iadispeusaWe ausuccès même de Vvsujpation que la transmission eitt lieu non . seulement de mâle en mâle, mais uniquement à Vaine,

Ainsi ce fut l’hérédité des fiefs qui rendit nécessaire V institution du droit d* aînesse. Et j’ai ici un puissant’garant de mon assertion.

Montesquieu, dans sonJSsprit des lois, liv. 31, au chapitre 32, intitulé : Quelques conséquences de V hérédité des fiefs, dît positivement : « Jl suivit de la perpétuité des fiefs, que le droit d’aînesse ou de primogéniture s* établit parmi les Français. On ne le connaissait point dans la première race; la couronne se partageait entre les frères, et ^ les alleux se divisaient de même ; et les fiefs amovibles ou à vie n’étant pas un objet de succession, ne pouvaient pas être un objet de partage.

» Dans la seconde race , le titre d’empereur qu’avait Louis-le- Débonnaire, et dont il honora Lothaire son fils aîné, lui fit imaginer de donner à ce prince une espèce de primauté sur ses cadets. Les deux rois devaient aller trouver l’enipereur chaque année, lui porter des présens et en recevoir de lui de plus grands; ils devaient conférer avec lui sur les affaires communes; c’est ce qui donna à Lolhaire ces prétentions qui lui réussirent si mal. Quand Agobert écrivit pour ce prince, il allégua la disposition de l’enifHîreur même qui avait associé Lothaire à l’empire, après que, par trois jours de jeune et par la célébration des saints sacrifices, par des prières et des aumônes. Dieu avait été consulté; que la nation lui avait prêté serment, qu’elle ne pou-

d!ainessb.

vait point se j^rjurer, qu’il avait envoyé Lothair& à Rome ponr être confirmé par lé Pape. 11 pèse sur tout ceci, et non pas sur le droit d’aînesse. Il dit bien que l’empereur avait désigné un partage aux cadets, et qu’il avait préféré l’aîné : mais en disant qu’il avait préféré rainé, c’était dire en mé-' me temps qu’il aurait pu préférer les cadets.

Mais^ quand les pefs furent héréditaires, le droit d'aînesse s* établit dans la succession des fiefs, et par la même raison dans celle de la couronne, qui était le grand fief, La doi ancienne qui formait des partages ne subsista plus : les iie& étant chargés d’un service, il fallait que le possesseur fût en état de le remplir. On établit un droit deprimogéniture^ET LA RAISON DE LA LOI FEODALE FORÇA CELLE DE LA LOI POUTIQÜE OU CIVILE. »

Ainsi, ce n’est point parce^ que la couronne aurait été héréditaire de mâle en mâle par ordre de primogéniture, que l’on introduisit le droit d’aînesse et de masculinité dans les successions partieulières ; ce ne fut point la loi d’Etat qui réagit sur la loi civile ; ce fut au contraire la loi particulière des fiefs qui devint la loi de la couronne, souslatroisième race ; ' et pourquoi? Mézerai nous l’apprend, c’est que y> sous la fin de la deuxième race, le royaumé était tenu selon les lois des fiefs, se gouvernant comme un grand fief, plfitôt que comme une monarchie. » Aussi le même auteur appelle-t-il la troisième race, le temps des grandes polices. i <

Mais ce fut aussi, pendant près de cinq siècles, le temps de l’ignorance la plus profonde, de la barbarie la plus crasse, des guerres privées, des vols de grand chemin, des violences de toute espèce ; et c’est au milieu de ces ténèbres et de ces voies de fait que s’établirent ce qu’on a dès-lors et depuis appelé les droits féodaux. ! , ^ ^

» En effet , dit le sage abbé Flewr}% il n’est point vraisemblable que les peuples aient accordé volontairement à desseigneois particuliers, tant de droits contraires à la liberté publique, dont la plupart des Coutumes font mention. n J rt'*' • V' -■

Il n’est pas probable notaihment que les filles aient acr cordé volontairement aux mâles le droit de les exclure de la succession de leurs pères et mères, n’eusserit-elks été dotées que d*un chapeau de roses N-

Il n’est pas plus probable fiue les puînés dit 3mté de

Dü DROIT

Pontliîeu, par exemple, aient consenti librement à ce que les aînés prissent par préciput la totalité des biens de la succession , meubles ou immeubles, nobles ou roturiers, à la charge, dans les successions directes seulement, d’un quint viager qui se partageait entre les autres enfans ; et sur lequel même l’aîné conservait encore un droit de requint par le retour qui s’exercait à son profit au décès de chacun d’eux.

Je ne veux pas analyser ici les dispositions des différentes coutumes sur le droit d* aînesse. On sait qu’il y avait près de cent coutumes dites générales, et une infinité de coutumes locales; et, sur ce point, la diversité est telle, qu’il n’y en a pas deux dont les dispositions fussent entièrement lés mêmes. Variété sur les personnes appelées à exercer le droit d’aînesse ’ ; les unes raccordant aux males seuls; d’autres , même aux filles et à leurs descendans; variété sur l’étendue des droits accordés à l’aîné, manoir, vol du chapon , préciput tantôt dans les biens nobles seuls;* tantôt dans les biens de toute nature ^ Ajoutez à cela la variété des auteurs , et celle des arrêts , dont quelques - uns ont poussé la sollicitude au profit de l’aîné , jusqu’à comprendre dans son préciput le fumier entassé dans la cour du château

Les substitutions marchaient avec l’aînesse : mais on ne

* Les établi^meos de S. Louis, liv. chap. 9, consacrent le Droit d’Âinesse au profit des filles, en ces termes : « Gentlsbons, se il n'a que des filles , toot antre teot prendra Tnne comme

' Tautre ; mais Vaisnè aura les héritages en avantage , et un Coq , se il i est ; se il n’i est , cinq sous de rente , et guerra aux autres parages. i>

* Notre coutume de Nivernais est une des plus ra'sonnables.

e Cette coutume, dit Prosl de Royer, Aînesse , n® 57, est très-

conséquente dans les règles qu’el e prescrit par rapport au droit d'Afnesse : c’est peut-être la seule qui n'ait jamais perdu de vue le motif qui Ta fait établir ; elle ne t’admet qu’entra geris nobles . vivant noblement, dans la succession des ascendans mâles sèuleinent, et quand la chevance (bien, héritage) du défunt, vaut cent livres de rente par commune estimation. » (Chap. 55, art. t*'.) — Et Coquille explique que cette chevance doit s’entendre de biens tenus noblement ^ et non des autres biens de famille ou d’acquêt. Ibid. p. 575.

® Arrêt du 8 janvier 1 569 , cité par Carondas , liv. 4 , rep. 87 , et par Brillon.

dVineüsë.

doit pas oublier que depuis plus de deux siècles , plusieurs ordonnances rendues à la demande des états-généraux, ou provoauées par nos plus illustres Clianceliers , avaient eu pour onjet de les resserrer de plus en plus, et d’en restreindre les effets.

De tout ce que nous venons de dire, on peut tirer cette conséquence»^ que le droit d’aînesse n’est pas de droit divin; qu’il n’est pas non plus de droit naturel, que le peuple le plus sage de l’antiquité l’a rejeté de ses institutions ; et qu’il n’a été introduit chez les peuples qui l’ont admis, que , comme une exception qui tenait à des positions particu- ' Hères ; enfin qu’il a presque toujours été mal justiûé par les résultats.

En 1789, il était devenu à charge à la société, ainsique les substitutions qui en étaient une suite. Voyons comment il fut aboli.