LISTE DES PAIRS

Qui ont voté affirmativement la mise en accusation des accusés d'avril.

Nous écrivons en italique les noms de ceux qui s'étaient prononcés contre la compétence de la Cour.

M. le baron Pasquier, président de la Cour, et MM. le duc de Choiseul , le duc de Broglie , le duc de Montmorency, le duc de Maillé, le duc de la Force , le maréchal duc de Tarente, le comte Klein, le marquis de Sémonville, le duc de Castries , le duc de Latrémouille , le duc de Caraman , le comte d'Haussonville, le comte Mole , le comte Ricard, le baron Séguier, le comte de Noé, le comte de la Roche-Aymon, le duc de Massa, le duc Decazes, le comte Claparède, le vicomte d'Houdetot, le baron Mounier, le comte Mollien, le comte de Pontécoulant, le comte Pelet (de la Lozère), le comte Reille , le comte Rampon , le marquis de Talhouct , l'amiral comte Truguet, le vice-amiral comte Verhuell, le marquis d'Angosse, le marquis d'Aramon, le comte de Germiny, le comte d'Hunolstein, le comte de la Villegontier, le baron Dubreton, le comte Portails, le duc de Praslin, le duc de Grillon, le duc de Valmy, le comte Siméon, le comte Roy, le comte de Tascher, le maréchal comte Molitor, le comte Guillcminot, le comte Bourke, le comte de Fogué, le comte Dcjean, le comte de Richebourg, le duc de Plaisance, le vicomte Dode, le vicomte Dubouchage, le comte Davoust, le comte de Montalivet , le comte de Sussy, le comte Cholet, le comte Lanjuinais, le marquis de La-Tour-du-Pin-Montauban , le marquis de Laplace, le duc de Larochefoucauld , le comte Clément de Ris, le vicomte de Ségur-Lamoigaon, le duc d'istrie, le comte Abrial, le marquis de Lauriston, le marquis de Grillon, le comte de Ségur, le marquis Boisgelin, le duc de Bassano, le comte de Bondy, le comte de Cessac, le baron Davillier, le comte Gilbert de Voisins, le comte de Turenne, le comte d' A iithouard , le «omte Malhieu-Dumas, le comte Excelmans, le comte de Flahaut, le vice-amiral comte Jacob, le comte Pajol, le vicomte Rogniat, le comte de Saint-Sulpice, le comte Philippe de- Ségur, le comte Perregaux, le duc de Giamont-Caderousse , le baron de Lascours, le comte Roguet, le comte de la Rochefoucauld, Girod (de l'Ain), le baron Athalin, Aubernon, Berlin de Vaux, Besson, le président Boyer, le vicomte de Caux , Cousin, le comte Desroys, Devaines, le comte Dutaillis, le duc de Fezenzac, le baron de Fréville , Gautier, le comte Heudelet, Ilumblot-Gonté , le baron Louis, le baron Malouet, le comte de Montguyon , le comte de Montlosier , le comte Ornano, le comte Rœderer, le chevalier Rousseau, le baron Silvestre de Sacy, le baron Thénard, Tripier, Villemain, le comte Jacqucminot, le comte Edouard de Colbert, le comte Charles de Lagrange, le comte de Nicolaï, le président Faure, le maréchal marquis de Grouchy, le comte de Labriffc, le comte Baudrand, le baron Neigrc, le maréchal comte Gérard, le baron Ilaxo, le baron de Saint-Cyr-Nugues, le maréchal comte Lobau, le baron de Reinach, Barthe et le comte d'Astorg.

On remarquera que MM. de Sesmaisons, de Biroa et Bérenger se sont abstenus de signer,