‹ Role des taxes de l'arrière-ban du bailliage d'Evreux en 1562: Avec uneChapitre 3 sur 103 · IV · texte numérisé non relu

IV

Du Wu t\ amtn-Wn i^niiaul \t W\* %\u\i

On trouve sous Louis XII des convocations de rarrièreban en 4503, 4505, 4542 et 4543 (77). Les lettres patentes datées de Blois le 5 octobre 4 505, et adressées au prévôt de Paris, lui ordonnent de signifier à tous les nobles de sa prévôté qu'ils aient à se tenir prêts, montés et armés tels qu'ils doivent être, selon la qualité de leurs fiefs, sous peine de confiscation desdits fiefs (78).

Sous François I«^ et sous Henri II, pendant que l'armée permanente recevait une plus forte organisation et que chaque point du service militaire était soumis à de minutieux règlements, l'arrière-ban ne pouvait être oublié. Aussi plusieurs ordonnances vinrent successivement modifier et compléter son organisation antérieure. François I" voulut même, dès 4 533, le soumettre à des revues annuelles (79), et si cette prescription ne fut pas très-rigoureusement observée, il est au moins certain que ce roi et deux de ses successeurs.

(77) Pour 1503 on a le rôle d'Auvergne. — Bibl. imp., F. Gaignières, no 791 - 1. 3. — De la Roque, p. 19, dit que Jean, sire d'Estouteville, chevalier, capitaine du ban et arrière-ban de la province de Normandie, fit en 4812, à la Hogue-Saint-Wast, la montre des nobles et noblement tenants du bailliage de Costentin. — Le 6 août 1543, Jean Basset, chevalier, seigneur de Normanville, capitaine des genç nobles du bailliage de Caux, donne quittance de 200 1. t. « pour la conduite des dits nobles durant cette présente année ». Arch. de la Seine-Inférieure, F. Danquin.

(78) V. l'analyse de ses lettres patentes. Ord., t. XXI, p. 338.

(79) Art. 40. Ordonne le dit seigneur que doresnavant par chacun an sera fait monstre de ban et arrière-ban, et que chacun sera tenu d'y comparoir en personne en Testât qu'il est obligé pour le devoir de son fief. Ordonnance sur la gendarmerie du 41 févr. 1533, Guenois, Conf. des Ord., 1. xn, t. VII.

Henri II et Charles IX, firent un usage fréquent de Tarriëreban. Voici les conyocations dont nous avons pu retrouver la trace depuis le règne de François I*' jusqu^à la fin du xyi^* siècle (80).

François I«' convoqua rarrière-ban en 4533, 4537, 4544, 4542 et 4545(84).

Henri II le convoqua en 4554, 4552, 4553, 4554, 4555, 4557 et 4558 (82).

(80) Ces conyocations ont dû être plus fréquentes sartoat pendant le règne de François I•^

(81) En 4533, F. le r61e du Poitou pour 1533, imprimé à la suite de celai de 4491 que nous avons cité note 76.

En 1537, les lettres patentes datées de Chantilly le 3 janvier 1536 (1537) pour la convocation du ban et de rarrière>ban adressées au bailli d'Amboise. Le roi veut qu'on se tienne prêt à marcher en Champagne et Brie le !•' mai prochain, sous la conduite du duc de Guise, lieutenant général en Champagne. Bibl. du dépôt de la guerre , Collect. Saujon. — Une convocation du ban et arrière-ban de Champagne faite au nom du roi par le duc de Guise, gouverneur de Champagne. « Nous, en vertu du pouvoir à nous commis par le roi, ordonnons et faisons savoir à tous gentils-hommes et autres nobles personnes tenans fiefs et arrière-fiefs sujets au ban et arrièreban de notre gouvernement, qu'ils aient à eux mettre sus et tenir prêts , montés et armés chacun selon qu'il est tenu faire pour le devoir de son fief, dedans le 45* jour de mai prochain venant sous peine de saisissement de leurs fiefs et arrière-fiefs Fait au cam devant Hcsdin le 43 avril

1537. » Varin, Arch. leg. de Reims, Statuts, t. !•', p. 888.

En 4541, l'art. S de l'ordonnance du 19 mars 1540 (1541) qui convoque l'arrière-ban pour le 45 mai suivant. Fontanon, t. n, p. 353, édit. de 4641.

Pour t542, F. la montre faite & Sens, Us. de la Bibl. imp., F. Gaignières, n« 791 - 1 . 2,

Pour 1545, V, la montre des gentilshommes du bailliage de Sens, au camp de Boulogne, le 45 août 4545. Ibid.

(8t) Pour 4554, F. lettres patentes du I*'oct. portant envoi des ordonnances des 9 février 4547 et iO septembre 4551 sur le ban et l'airière-ban, avec ordre de les faire publier et de convoquer les hommes pour le S5 nov. proch., Bibl. du dépôt de la guerre, Collect. Saujen.

Pour 1553, F. le « RoUe des convocations et monstres fait en la ville de Sens des nobles sujets au ban et arrière-ban du baillage du dit Sens pour les fiers qu'ils y tiennent que des roturiers et inhabiles reçus à contribuer, le 10 mars 4554 (4552) ». 1*' juin et 28 sept. 1552. F. Gaignières, n» 794 1.2. — Les lettres patentes datées de Cbftlons le 10 mai I55i et adressées au prévôt de Paris pour la convocation du ban et de l'arrière-ban de sa prévôté. La première monstre en armes est fixée au l**" juin pour incontinent marcher aux ordres de « nostre amé et féal le seigneur de la Jaille « chapitaine et colonel général du ban et de l'arrière-ban de nostre royaume A ou en son absence le sieur de Longneval nostre pannetier, son lieutenant, « à la conduite d'iceulx ban et arrière-ban ». Bibl. du dépôt de la guerre, Collect. Saujon. — « La montre tenue & Caen en armes des nobles et autres subjetzau baon etarrière-baon du roy nostre sire pour le baillage de Caen

Nous n'avons point trouvé de convocations de rarrière-ban sous François II.

Mais sous Charles IX les documents qui les concernent sont nombreux et présentent un grand intérêt. Ils servent de commentaire naturel aux ordonnances^ en nous montrant de quelle manière elles étaient mises à exécution; ces documents se rapportent aux années 4562, 4567, 4568 et 4569 (83).

le Tendredy vingtiesme jour de may Tan mil cinq cent cinquante-deux, par nous Jacques d'AuberTiUe » en la présence d'an commissaire député par le connétable. Archiy. de la Seine-Infér., F. de la chambre des comptes.

En 1558, la montre du bailliage de Sens, faite en cette ville par Charles de Fieurigny, le 10 mars 1553 (1553). Ms. F. Gaignières, n« 791-1. f .

Pour 4554, F. la montre des nobles d'Auvergne passée à Aurillac, le 31 mars 1554, par François Senectaire. F. Gaignières, n» 791 > 1. 9.— Les lettres patentes pour la convocation sont du Sft févr. 1553 (1554), le sieur de la Jaille étant colonel et capitaine général de l'arrière-han. Fontanon. t. m, p. 73, édit. de 1611.

Pour 15.'(5, F. lettres patentes du l**- juillet 1555 au prévôt de Paris sur la convocation du ban et de l'arrière-ban. Le roi dit que par ses lettres du 97 janvier dernier il l'avait chargé d'assembler le ban et arrière-ban de sa prév<)té le 34 avril, ce qui a été fait, en sorte qu'il ne reste plus qu'à avertir les nobles de se mettre en marche. II lui mande de publier la montre en armes fixée au 30 juillet courant , pour aller servir où l'indiquera le colonel et capitaine général. Bibl. du dépôt de la guerre, CoUect. Saujon.— Une lettre de cachet du 5 juillet au même prévôt, oii le roi lui mande que, résolu de se servir d'une partie des bans et arrières-bans et entre autres dé celui de sa prévôté, il doit faire monstre le 20 du mois courant et acheminer les hommes vers Laon pour y être le 1«' août prochain. Ibid.-^he la Roque, p. 39, cite une convocation des nobles et noblement tenants du bailliage de Mortain, le 34 avril 1555, à Mortain, en présence du commissaire ordonné par le connétable.

Pour 1557, V. le RooUe des cbevan-légers à la monstre du ban et

de l'arrière-ban du pays de Poitou, publié par de la Roque, p. 133. Elle eut lieu à Poitiers le 31 mai 1557. Jehan de la Fourest» p. 137, déclare être exempt parce qu'il a fait montre le 3 mai précédent au ban et arrière-ban du pays d'Auvergne.

Pour 1558, la monstre du bailliage de Troyes, passée en 1558 par Noël Coissart, suivant les lettres patentes données à Amiens le 8 août 1558. Ms. F. Gaignières, w* 791 - 1. 2.

(83) On a pour 1569 le rôle que nous publions. — Deux rôles du bailliage de Caen, qui ne sont qu'une simple nomenclature de noms. Bibl. imp., F. Gaignières, 793. — La monstre du même bailliage. F. Gaignières, 795. Dans ce dernier document la valeur de chaque fief est indiquée ; à la suite de chaque article, on marque les observations des nobles ou de leurs procureurs pour réclamer l'exemption du service personnel , à raison de leurs charges, de leurs infirmités, etc. Ceux qui ne comparaissent pas ou dont les excuses sont admises sont taxés sous cette formule : co^t'^e à la valeur du dit fief^ ou seulement cotisé. La valeur de la taxe n'est pas indiquée. En 1567, lettre du roi du 13 décembre 1566 au sénéchal de Beaucaire

Henri III convoqua rarrière-ban en 4575 et en 4587 (84).

Nous n'ayons rencontré aucunes traces de conyocation par Henri lY. Néanmoins^ le P. Daniel affirme que M. de Sanzai^ capitaine général de Tarrière-ban^ sous Henri III,

poar la cooyocatioo de I*arrière->ban. — Les rôles des taxes do ban et de rarrière-ban de la yicomté de Coatances, où on ne trouve malheureasement que le nom des fiefs sans celui de leurs possesseurs. F. Gaignières, n« 797. — Le rôle des gentilshommes du bailliage de Caux qni vinrent au Hayre en 4567. ibid. — Les rôles des taxes de la yicomté de Valognes. F. Gaignières, n» 793. — Ceux du bailliage de Caen avec copies de plusieurs lettres. Ibid, n« 706.-" « LeRolle des taxes faictes des fiefs et arrièrc-fiefs subjects an ban et arrière-bon do bailliage de Caux sur ses détenteurs et tenans dMceulx à la raison de la valeur sellon la déclaration qu*ilz en ont baillées ioelle taxe faicte au cinquiesme denyer de la dicte valeur sellon l'ordonnance

du roy par nous Charles le Roux convocation et monstre faicte le mer>

credi 15 octobre 1567. — Orig. en parchem., F. Gaignières, n* 796. — Enfin le compte du receveur des taxes du ban et arrière-dan du bailliage d'Évreux, registre in-^. Bibl. imp., Ms. Fr. 9649/19.

En 1568, nous avons une lettre du roi an sénéchal du Haine, le 19)anv. 1568, pour lui ordonner de faire rassembler le ban et Tarrière-ban de son ressort, afin d'aider aux environs d'Orléans le sieur de la Tremouille, son lieutenant général. Bibl. du dép. de la guerre, CoUect. Saujon.— La monstre du bailliage de Caen. F. Gaignières, n« 793. r- Une lettre du roi, 19 mai 1568, adressée au trésorier de France à Poitiers pour faire mettre à part les produits des taxes de l'arrière-ban. Ibid.^ n« 764. — Différentes lettres concernant le ban et l'arrière-ban du Cotentin, avec une monstre des gentilshommes retenus pour le service. Ibid. — Diverses quittances du ban et arrière-ban du bailliage de Caen, Ibid., n« 795. — Et enfin le compte de Jean Belly pour le ban et arrière-ban du Rouergue. Ibid,^ n« 798.

Eh 1569, F. une lettre du roi , le !•' juillet 1569, au prévôt de Paris, où il loi mande que, les pays de Normandie et de Picardie n'étant point assurés , il doit convoquer le ban et l'arrière-ban de son ressort pour aller où le s' de Sanzai, capitaine général, le voudra. Bibl. du dép. de la guerre, CoUect. Saujon.

(84) En 1578^ F. une lettre du roi pour la convocation de l'arrière-lian contre son f^re le duc d'Alençon. Ms. F. Gaignières, n« 764, à la fin.

En 1587. « Le rôle des i^pbles et vassaux sobjetzet contribuables au ban et arrière-ban du pays et duché d'Auvergne qui n'ont comparu à ]& monstre et convocation d'icellui, faite suivant le mandement et lettres patentes du roy en la ville de Riom principalle et capitalle du dit duché. . .» le !•' ao(^t 1587. . . Dans lequel rolle sont aussi contenus les cottizations faites tant sur les dicta nobles et vassaulx défaillans que sur ceulx qui ont esté excuzés du service personnel et receuz k contribution. » F. Gaignières , n» 799. — Le rôle des bailliages de Caux, d'Arqués et Neucbâtel, ms., Bibl. imp., F. Bigot, 9849/14.

Le rôle du bailliage de Rouen en 1588, ms., Bibl. imp., F. Bigot, 9849ifl3, est un rôle de la taxe imposée & la noblesse pour payer les frais du baron du Bec-Thomas, son délégué aux états généraux, mais comme cette taxe est basée sur celle de l'arrière-ban, ce registre offre sur les familles et les fiefs les mêmes renseignements qu'un rôle d'arrière-ban.

en 4578, Tétait encore en 1598, sous Henri IV (85), après la suppression de cette charge par Tordonnance de Blois.

11 serait difficile et sans beaucoup d'intérêt d'exposer tous les changements qu'eût à subir, pendant le xvi* siècle, l'organisation de l'arrière-ban telle que nous la font connaître les ordonnances et les documents divers que nous venons de citer. Nous nous contenterons de grouper sou» un petit nombre de titres, les faits qui nous ont paru les plus importants.

NATURE ET DURÉE DU SERVICE. — Daus l'arméc permanente, à côté des compagnies de gendarmerie, Louis XII et François I" avaient établi des compagnies de cavalerie légère, et l'ordonnance du 25 juillet \ 534 y avait ajouté les légions de gens de pied. En 1540, François I*' voulut rattacher à ces trois divisions les troupes de l'arrière-ban et y trouver de la grosse cavalerie, de la cavalerie légère et de l'infanterie. Tout fief de cinq à six cents livres de revenu devait fournir un homme d'armes. Le fief de trois à quatre cents livres devait fournir un cheval-léger, mais le propriétaire pouvait être dispensé du cheval et servir à pied, avec un valet arquebusier, s'il plaisait au roi. Le fief de deux à trois cents livres fournissait un homme de pied, et ceux d'un revenu inférieur étaient réunis en nombre suffisant pour former deux à trois cents livres (86). Le même roi statua que tout le ban et arrière-ban servirait à pied dans la Picardie en 1 545, sous prétexte que cela soulagerait la noblesse et que la province

(85) Daniel, Hist. de la milice, t. II, p 494.

(86) « Délibérons et ordonnons par ces présentes que d'oresnavant tous ceux qui sont tenus nous servir à nos ban et arrière-ban nous serviront pour le temps qu'ils doivent, en la manière qui s'ensuit : c'est à scavoir que cely qui tiendra fiefs de cinq à six cens livres de revenu par an fera un homme de cheval en habillemens d'hommes d'armes, et sera tenu d'avoir un bon cheval, et celuy qui tiendra flefs, de trois à quatre cens livres de revenu par an, fera un homme de cheval léger, lequel s'il nous plaist sera exempt d'avoir cheval, et nous servir à pied, pourveu qu'il ait avec luy un valet qui soit haquebutier, ce qui sera déclaré par les commissions que nous envoyerons cy après. Et celuy qui tiendra fief de deux & trois cens livres de revenu

manquait de vivres pour nourrir les chevaux (87). Biais la noblesse s*en trouva humiliée et Henri II, en 4647, rétablit le service à cheval pour tous. Le fief de cinq à six cents livres de revenu dut toujours fournir un homme d*armes,et celui de trois à quatre cents livres un archer qui est pris ici pour synonyme du cheval-léger de l'ordonnance de 4540. Les fiefs d'un revenu inférieur étaient réunis pour former trois à quatre cents livres (88). Ces prescriptions furent adoucies par Tordonnance de 4554 qui régla qu*il fallait un revenu de neuf cents à mille livres pour Thomme d* armes, et de quatre

par ao fera un homme de pied avec le corpa de hallecret, an casquct et la pique. Et au regard de ceux qui tiendront flef de cent a deux cens livres de revenu par an, on les assemblera pour faire un homme de pied, et de plus,

plus, du moins, moins, à l'équipollent > A Blois, le 49 mars 4540. Fon-

tanon, t. H, p. 35S, édit. de 16H.

(87) Art. 3. Et combien que le service que nous avons accousturoé tirer du ban et arriere-ban de nostre dict royaume nous soit de plus grand advantage et secours, le faisant venir à cheval» et ainsi qu'il a esté fait cy devant : néantmoins ayant mis en considération le peu de vivres pour les chevaux qu'il y a de préseut au dit pays de Picardie, où nous en voulons servir : vous mandons en outre leur faire scavoir, que nostre vouloir et intention est, à fin d'autant plus les soulager, et éviter à la perte de leurs chevaux et montures, nous servir d'eux à pied pour ceste fois, et sans tirer la chose à conséquence, ne que soube couleur de ce on puisse prétendre qu'ils soyent tenus nous faire autre service que celuy qu'ils ont accoustumé, et à quoy la nature ds leurs dits fiefs les oblige : et que néantmoins les gentils-hommes puissent, si bon leur semble, aller sur un courtaut jusques au lieu du service, pour là, s'offrant Paflaire, se mettre à pied, et faire le dit service avec tel équipage et

compagnie qu'il est contenu en nostre dite ordonnance ChAteaudun,

le S3 may 4545. Fontanon, t. II, p. 61, édit. de 46H.

(88) Art. 4. Pour ce que la noblesse françoise de son naturel est plus propre pour servir aux armes à cheval qu'à pied, et que nous en pourrions tirer plus grand secours et ayde pour la seureté, conservation et défense de nostre royaume : nous avons ordonoé que d'oresnavant le service du ban et arrière-ban se fera par gens de cheval : c'est à scavoir hommes d'armes et archers, sous enseignes qui seront chacaue de cinquante hommes d'armes et cent archers : excepté celle du capitaine gênerai, qui sera de cent hommes d'armes et de deux cens archers. Et sera l'homme d'armes monté de deux bons chevaux de service, et armé d'un corps de cuirasse d'armes ou bourguignone, et de grands garde-bras et espauleites, avec une bonne et forte lance. Et les archers seront montez d'un bon cheval, et armez d'un corceiet ou armez de brassarts, ou manches de mailles et d'un morion. Et au lieu de lance auront un bon espieu et un pistolet à l'arcon de la selle

Art. 14. Afin que ceux qui tiennent fief scachent ce à quoy ils sont tenus : Nous avons statué, suivent les ordonnances cy-devant faictes, que le vassal tenant fief de la valeur de cinq à six cens livres de revenu annuel fera un homme d'armes, et de plus ceux qui auront fief de la valeur de trois à quatre

cents cinquante à cinq cents livres pour Tarcher (89). Cette distinction même disparut bientôt, et en 4554 Henri II n'admit plus qu'une seule forme de service, celle du cheval-léger, que l'arrière-ban a conservée longtemps sans de grandes modifications. La lance au poing et couvert d'une partie de l'armure du gendarme, le noble y paraissait dans un équipage qui lui convenait. L'uniformité de l'armement donnait plus de cohésion au corps entier et permettait d'en tirer un meilleur parti pendant la guerre. Le revenu nécessaire pour fournir un cheval-léger fut porté à huit cents livres par l'ordonnance de 4556, spéciale à la Normandie (90).

Le droit de se faire remplacer, tantôt reconnu, tantôt dénié ou restreint dans les siècles antérieurs, est encore

cens livres un archer, et ceux qai en auront moins seront assemblez pour le parfournissement de la solde d'un archer.

Art. 15. L'homme d'armes aura deux chevaux de service, l'archer un cheval, et seront fournis d'armes : sur peine de confiscation de leurs

fiefs Fontainebleau, 9 février 1547. Guenois, Gonfér. des Ord., 1. XO,

titre vu.

(89) Art. 3. Et afin de foire de plus en plus cognoistre à la noblesse de nostre dit royaume combien nous desirons la supporter et soulager pour l'espérance que nous avons qu'elle n'en sera ingrate, mais le recognoistra comme sa qualité le requiert : nous nous contenterons que celuy qui aura en fief de neuf cens à mil livres de revenu annuel face un homme d'armes, et celui de quatre cens cinquante à cinq cents livres un archer, au lieu qu'un de cinq à six cents livres devoit faire l'homme d'armes, et celui de trois à quatre cens l'archer. Fontainebleau, SO septembre 1551. Fontanon, t. m, p. 68.

(90) Premièrement, que nostre vouloir et intention est de nous servir doresnavant de nos dits ban et arrière-ban en une seule forme, qui est de cheval legier : à ce que tous nobles, vassaux et subjects ans dits ban et arriere-ban se tiennent garnis de cest équipage, selon et ainsi qu'il est prefix par nostre dite dernière ordonnance , et ce pour servir ou bailler le dit équipage an servant. St-Germain-en-Laye, le 23 janvier 1554. Fontanon, t. III, p. 73, édit. de 1611. K. pour l'armure du chevaMéger l'art. 5 de l'ord. de 1553, cité plus loin note 95.

Que pour faire taxe et quotization des fiefs sera observé un semblable ordre en chacun bailliage, à la concurrence et proportion de huict cens livres de rente en fief pour faire un cheval léger, qui reviendront à vingt pour cent pour les gages de quatre mois comprins l'aller et retourner , au prix et à l'equipoUent de quarente livres pour les gages, soude et equippage de chacun cheval-leger pour chacun mois, à huict vingt livres pour huict cens livres. Et sans ce qu'il soit permis d'augmenter ou diminuer les dites taxes, ainsi qu'il a esté cy devant abusé sur peine de confiscation de corps et de biens. Ord. enreg. le M novembre 1556. Terrien, 1. IV, p. If6.

tnentionné dans les premières ordonnances du xvi« siècle (94 ). Si le gentilhomme envoyé ou présenté à la place d'un propriétaire de fief n'était pas reconnu capable par les commissaires du roiy les capitaines devaient immédiatement en présenter un autre du même bailliage (92). Mais en 4558 Henri II exigea que le service fût personnel ou, en cas d'empêchement légitime, remplacé par une contribution déterminée. Il n'admit de substitution que du fils pour le père ou du frère pour le frère (93).

Nous avons déjà vu Philippe le Bel obtenir quatre mois de service pendant la guerre de Flandre, mais nous ignorons si cette concession extraordinaire fut continuée après les circonstances qui l'avaient produite, ou si on revint à l'usage ancien de servir quarante jours. Quoi qu'il en soit, l'ordonnance de 4545 sous François I*' maintient quarante jours pour le service hors du royaume et porte à trois mois le service à l'intérieur, sans comprendre l'aller et le retour (94).

(91) Ord. do 93 mai 1545, art. 4. — Ord. da 9 février 1547, art. SL — Ord. du S5 février 1559, art. 14.

(9i) Ord. da iS mai 1545, art S; du 9 février 1547; du SS février 1553, art. S.

(93) Article !•'. Déclarons, voulons, ordonnons et noosplaist que toutes personnes indifféremment quelsconqnes sujets è nos ban et arrière -ban, seront tenus de nous venir servir personnellement et actuellement au fait de nos guerres, la part que nous les ferons marcher : ou bien la où ils s'excuseront de n'y pouvoir venir, ils seront tenus fournir, bailler et délivrer comptant ès-mains de celuy qui a esté ou sera commis à recevoir et tenir le compte de l'argent des contributions au dit ban et arrière-ban en chacun baillage, les sonunes de deuiers qu'ils devront fournir et contribuer pour le dit service selon la qualité de leurs flefs et tenemens nobles ; sans ce qu'aucuns de ceux qui se voudront excuser du dit service actuel et personnel soient receus en sorte que ce soit, à présenter d'antres pour servir en leurs lieux et places : si ce n'estoit le fils pour le père et le frère pour le frère, estant de qualité requise et capable pour porter les armes et non autrement, et pourveu aussi que les dits fils ne soient de leur chef tenus et obliges au dit service de nos ban et arrière-ban pour autres leurs flefs et terres nobles; auquel cas ils seront pour eux et non pour autres. Ord. du 16 janvier 1597 (1558).Guenois, Conf. des Ord., 1. XU, t. vu.

(94) Art. 9. Le service du dit arrière-Un sera de trois mois dedans le royaume, ou de quarante jours hors d'iceluy, sans aucunement comprendre le temps d'aller et retourner : mais commencera le dit service à leur arrivée, au lieu oti il sera mandé aller. Ord. du 33 mai 1545. Fontanon, t. Ul, p. 68, édit. de1611.

Henri II retrancha le service hors du royaume à moins qu'il ne s'agît de poursuivre les ennemis (95). Gomme on comptait un mois pour aller et revenir, on payait quatre mois à ceux qui recevaient une solde^ ainsi que nous le verrons dans la suite.

Compagnies > nombre d'hommes , chefs et solde. — Chaque enseigne ou compagnie d'arrière-han était de 300 à 500 hommes en 4545, et elle avait pour chef un capitaine, un lieutenant, un enseigne, trois centeniers et deux sergents (96). En 1 547, elle était de 50 hommes d'armes et de 1 00 archers (97). En 4553, H^nri II la réduisit à 400 salades ou chevaulégers ayant pour tous chefs un capitaine et une cornette ou enseigne (98). Cette organisation, confirmée en 4 554 par une nouvelle ordonnance (99), resta la forme définitive des compagnies d'arrière-ban. Si un bailliage ne formait pas à lui seul une compagnie, les ordonnances prescrivent de lui réunir les contingents d'autres bailliages.

Le capitaine de chaque compagnie était le bailli ou le sénéchal. Â son défaut, un autre gentilhomme du même bailliage devait être choisi pour commander à sa place, mais la manière de faire ce choix n'a pas été invariable. L'ordonnance de 4 545 décide que le capitaine d'une compagnie sera nommé par le capitaine général sur trois candidats présentés par les gentilshommes du bailliage (400). Celles de 4547 et

(95) Art. 5 Nous avons ordonné que doresnavant le service du dit ban

et arrière-ban se fera par les personnages de la qualité devant dite, et pour trois mois entiers, dedans nostre royaume seulement, sans y comprendre Taller ni le retour : si ce n'estoit en chassant nos ennemis, qui nous seraient venus aîssaiilir en iceluy. Chacun desquels aura deux chevaux dont l'un sera de service, et sera armé d'un corselet, garny d'arrests, cuissots, brassars et de bourguignotte , porteront lances, et auront chacun seize livres treize sols quatre deniers de solde par mois. Ord. du 25 février 1553. Fontanon, t. m, p. 69, édit. de 1611.

(96) Ord. de Chàteaudun du 23 mai 1545, art. 11. Fontanon, t. ni, p. 63.

(97) Ord. de Fontainebleau, 9 février 15*7, art. 4. Fontanon, t. ni,.p. 64.

(98) Ord. de Saint-Germain-en-Laye, 21 juin 1553, art. 2. Fontanon, t. ni, p. 75.

(99) Ord. du 95 février 1553 (1554), art. 5. /6W., p. 69.

(100) Ord. du 23 mai 1545, art. 8. Ibid., p. 63.

de 4553 veillent qu*il soit nommé par le gouveroeur de la province ou par le roi (401). En fait, la noblesse le choisit quelquefois elle-même (402), et ce droit lui fut définitivement attribué en 4579 par l'ordonnance de Blois (403).

Dès 4450 un colonel ou cq)itaine général commande toutes les compagnies d'arrière-ban du royaume (404). C'est à lui, comme nous venons de le dire, que l'ordonnance de 4546 attribue le choix des capitaines particuliers. On lui envoyait, aussitôt après les montres, un extrait contenant les noms de ceux qui devaient servir (405). Il ayait un lieutenant général et un mestre de camp dont les gages étaient, avec ceux du colonel lui-même, prélevés sur toutes les «compagnies (406).

La Normandie, par un privilège spécial, avait dès 4542 un capitaine général de la province (407), mais le privilège fut

(101) Ord. du 9 fëTrier 1M7, art. 31. Goenois, 1. XO, t. VU. — Ord. do » féTiier 1553, art. 7. Fontanoo, t. m, p. 69.

(103) C'est ce qui eut liea à Ëvreox eu 1567, comme le proaye la pièce suivante : « Jehan de la Roque, escuier, lieutenant général au bailliage et siège présidial d'Évreux, comme les gentils-honmies sujets au ban et à l'arrière4)an assemblés aujourd'hui par lettres du roi, ont choisi pour capitaine Loys de Mahiel, sieur de SaiotCler, pour porte -cornette, Loys le Velu, escuier, sieur de Virollet, et pour thesaurier, noble homme Pierre Pillon.

sieur du Breuil et de GiyerYille , pour commissaire noble homme Gilles

Douville, sieur de Pinquigny. Auquel Pillon est donné pouvoir de recevoir les deniers des taxes des dits flefs, suivant Testât de nous signé, du dit procureur du roi et de notre greffier ordinaire du dit bailliage, lesquels de Saint-

Cler et le Velu ont fait le serment en tel cas requis et pour le dit Pillon

absent, ordonné qu'il sera contraint comparoir pour prêter le serment et à exercer le dit état de tbésaurier et sur ce peine de saisye de tous ses flefs et de 500 1. d'amende. » Donné au dit Ëvreux, le dimanche i9 octobre 1567. Signé : De la Roque et Potru, avec paraphe. Rôle de 1567, p. 1.

(103) Ord. de mai 1579, art. 319.

(104) F. la note 63.

(105) Ord. de Fontainebleau, le 9 février 1547, art. 9.— Ord. du 96 février 1553, art. 3.

(106) Ord. du 33 janvier 1554, art. 11.

(107) V. la note 77. — Pent-étre faut-il chercher l'origine de ce chef spécial pour la Normandie dans l'existence très - ancienne des quatre vicomtes bcmnerets qui avaient le privilège de conduire tour à tour l'arrière-ban normand. L'un d'eux, le vicomte de Blosseville, mentionnait encore ce privilège dans les aveux du xvii* siècle, quoiqu'il fût alors depuis longtemps

aboli : Et est une des quatre viscontés de la dicte duché et province

de Normaudye anciennement appellées viscontez bannerettes à cause qu'en

sans doute contesté ou supprimé^ car Le rôle du bailliage de Gaen ne fait en 4552 aucune mention de cet officier , et prouve, au contraire, que la Normandie relevait alors du capitaine général des arrière-bans de France (408); mais en 4556 une ordonnance particulière lui donna ou lui rendit un capitaine général avec un maréchal de logis pour toute la province (4 09), et le compte du bailliage d'Évreux en 4567 ne

temps de guerre les visoontes de Blosseville souUoient estre chefs et conducteurs ayec les trois aultres viscontes baxmereti , chacun à leur tour du baon et arrière baon des nobles de la dite province de Normandye et en temps de paix porter la cape au duc. » Aveu de la vicomte de Blosseville par Alexandre Bouchart, en 4696. Arch. de la Seine-Inf. B. IM.

(108) Pour partie des gaiges du capitaine général des arrière-bans

de ce roTaulme, lequel prend six cent livres tournois par moys, son lieutenant trois cent livres, le mestre de camp cent livres Rolle de 1553,

dépense.

(IM) Comme à cause de nostre couronne nous appartienne le droict de service de ban et arrière-ban de nostre royaume

Nous tant pour le bien et force de nos guerres et armes, conservation des dits deniers, que pour le soulagement de nos sujets tenans fiefs en nostre pays et généralité de Normandie, l'une de nos principales et plus grandes

provinces

statuons et ordonnons

Premièrement que pour avoir la conduite de tous les nobles vassaux et autres tenans fiefs sujets au service du dit ban et arrière-ban en nostre province, duché et généralité de Normandie, sera par nous esleu et choisi un gentil-homme du dit pays, pour estre chef, colomnel et capitaine gênerai du dit ban et arrière-ban pour le dit duché et généralité, qui aura ses gages sur les deniers qui seront levez pour le dit ban : à scavoir sur chacune des cornettes complètes de cent salades faisans service en la dite généralité, cent livres par mois, sans autre estât ne place : outre ce qu'il sera exempt pour ses fiefs de contribuer au dit ban pourveu qu'il face le service en personne : sans y pouvoir commettre sinon l'un des capitaines particuliers, et sans pouvoir prendre aucun salaire, qui retournera pour l'augmentation du service à nous deu.

Que sous le dit colomnel et capitaine gênerai seront par nous esleus du nombre des baillis et gentils-boomies du dit pays, les autres capitaines particuliers des cornettes qui seront départies par compagnies complètes de cent salades. Chacun desquels capitaines particuliers aura de gages cent livres , et le porte-cornette soixante livres pour chacun mois, sans autre estât ou place : pourveu que la compagnie soit complète de cent salades. Et la ou la dite compagnie ne sera complète du dit nombre de cent salades seront d'autant diminuez les dits gages, à la proporcion et concurrence du nombre qui sera trouvé par les roUes des monstres tenues durant le service, deuêment expédiées de mois en mois par les baillis, commissaire et contrerolleurs cy après ordonnez.

Qu'outre le dit colomnel, capitaines particuliers, et cornettes ainsi départis, comme dit est, ne seront pourveus autres chefs ou conducteurs du dit ban, au reste du mareschal des logis pour toutes les compagnies du dit pays et

fait^ à son tour, aucune mention du capitaine général pour la France.

Henri lU, en 1579, supprima la charge de capitaine général des arrière-bans du royaume comme dignité permanente, en se réservant le droit d'en donner une simple commission, lorsqu'elle serait nécessaire (140). Il est probable que la charge de capitaine général des arrière-bans de Normandie fut supprimée à la même époque.

La première ordonnance qui ait réglé d'une manière uniforme la solde des officiers et des hommes de Tarrière-ban est celle de 4545, qui fut modifiée sur quelques points par les ordonnances de 4547, 4554 et 4553.

Le capitaine général avait six cents livres par mois, son lieutenant général trois cents livres et le capitaine d'une compagnie cent livres. On leur accorda en plus, à partir de 4554, la solde d'un homme d'armes ou d'un cheval^léger. La cornette eut trente puis quarante livres, l'homme d'armes vingt puis trente livres, l'archer dix puis quinze livres, et lorsque Henri 1( eût ramené le service à la seule forme de

généralité de Nonnaodie : leqoe] sera esleu par les dite capitaines : et aura sous loi en chacane compagnie complète de cent salades, on fourrier. Et aura le dit marescbal des logis pour ses gages yingt livres par mois sur chacune compagnie complète de cent salades : et chacun des dits fourriers vingt livres par mois seulement : et le trompette semblable somme de vingt livres par chacun mois, sans autres estats ni places.

Que chacun cheval léger faisant service d'une salade sera monté et armé selon qu'il est porté par nos dernières ordonnances. Et sera payé à raison de quarante livres tournois pour chacun mois, tant pour gages, sonlde,

qu'équipage Ord. enregist. an parlem. de Normandie, le S4 novembre

1556. Terrien, Conamentaires du droit civil, 1. IV, p. ilS.

Le capitaine général des arrière^ns de Normandie en 15^ était, diaprés le compte du bailliage d'Êvreux, Adrien de Breanté, bailli de Gisors, et le maréchal des logis Antoine de Vallastre, seigneur du Mesnil. On trouve une copie de la commission de colonel capitaine général donnée à Adrien de Breauté. Ms. F. Gaignières, n» 797.

(110) Art. ccczvii. Avons supprimé et supprimons Testât de capitaine gênerai de Tarrière-ban, sans que par ci-après aucun en puisse estre pourvu. Et sera aux occasions qui se présenteront pour la conduite générale du dit ban et arrière-ban par nous choisi personnage capable et digne de telle charge, tant que la nécessité durera seulement, et sans que par après il puisse prendre qualité de capitaine yénéral du dit arrière-ban, et estre tiré à conséquence. Ord. de Bloit en 1579.

cheval-léger, il assigna à chaque homme seize Uvres treize sous quatre deniers par mois (444).

Le capitaine général, son lieutenant, son mestre de camp avaient leurs gages fixes payés proportionnellement sur les fonds de tous les arrière-bans. Le rôle de 4552 montre qu'on leur assignait d*abord en chaque bailliage un somme approxir mativc, sauf à régler définitivement leurs droits quand les produits des contributions de Tarrière-ban étaient entièrement connus. Les capitaines particuliers avaient cent livres par compagnie complète de 400 salades, soit une livre' par homme. Si les compagnies étaient incomplètes on réduisait proportionnellement les gages du capitaine, comme les comptes qui nous ont été conservés en font foi. Ainsi un capitaine n'ayant que 50 honmies dans sa compagnie touchait cinquante livres par mois, outre la solde d'un cheval-léger.

Le capitaine général pour la Normandie avait cent livres et son maréchal des logis vingt livres par mois et par compagnie complète, d'après l'ordonnance de 4 556 (4 4 1),

Le capitaine d'une compagnie avait cent livres et la cornette soixante livres par compagnie complète. Le cheval-léger avait quarante livres par mois selon la même ordonnance, et le compte de Jean Belly en 4568 prouve que ces chiffres s'appliquaient aux autres parties de la France (4 4 3).

(111) V. les ordonnances du 33 mai 1545, art. 13, du 9 février 1547, art. 13, du 90 septembre 1551, art. 3, et celle dn 31 juin 1553, art. I et 3, note 95.

(113) V, la note 109.

(113) DÉPENSE nu PRÉSENT COMPTE.

Au seigneur de Sanzay, collonnel et cappitaine gênerai du ban et arrièreban du roy de France pour Testât a luy ordonné par le Toy nostre sire, son lieutenant, cappitaine et officiers, la somme de 160 liy.

Au seigneur de Gaylus, senechal du Rouergne 460

• Au lieutenant de robe-courte 400

Au maréchal des logis 300

Au commissaire 40

Au contrôleur 30

Au procureur et advocat du roi 30 liv. chaque, ensemble 40

Aux gentils-hommes retenus pour gage de service de trois mois 1 60 (Compte de Jehan de Belly. F. Gaignières, n»798.) Comme on payait quatre mois en comptant un mois pourTaller et le retour, 160 liv. reviennent à 40 liv. par mois pour chaque gentilhomme.

CONTRIBUTION. — Les ordonnaiices de 4383 et de UlO^que nous avons citées précédemment, montrent que dès cette époque on admettait dans certains cas, au lieu du service personnel, une subventien en argent. Louis XI lui-même l'admit quelquefois. Cette composition fut d*abord laissée à l'arbitraire des officiers royaux, mais quand l'ordonnance de 4540 eut réglé la nature du service d'après le revenu du fief, le propriétaire qui ne pouvait servir fut obligé de supporter les frais d'entretien et d'équipement de l'homme qui servait à sa place, ou sa part proportionnelle dans ces frais s*il s'agissait d'un iSef de moindre importance. Ils se composaient, outre la solde dont nous avons déjà parlé, du cheval, des armes et de l'équipement, qui sont évalués à cent livres par homme dans l'ordonnance du 23 janvier

Les propriétaires nobles payaient directement les remplaçants qu'ils avaient choisis (4 4 4). Parmi les propriétaires roturiers, les uns convenablement équipés et propres au service y étaient admis , les autres supportaient une contribution qui devait couvrir, outre les frais de leur remplacement, tous ceux qu'entraînait la convocation de l'arrière-ban (4 4 5).

L'ordonnance de 4554 établit l'uniformité de la taxe entre

(114) Ord. du 38 mai 154S, art. 13. FoDtanoo, t. m, p. 62.

(415) Art. 17. Et quant au payement des estats et appoiotemens des capitaines et lieutenans généraux , capitaines particuliers, leurs Ueutenans et autres ofllciers des bandes, dont cy devant est fiiite mention et aussi le payement des salaires des commissaires et contrerooUeurs, officiers de longue robbe et autres frais nécessaires pour le faict des dites convocations et monstres, nous voulons et ordonnons qu'ils soyent pris sur les deniers des dites contributions que feront les roturiers ayans flefs en chacun bailliage et senechauceOf qui auront esté appeliez au service du ban et arrière-ban, et principalement ceux des dita roturiers, qui seront sufflsans et inhabiles au service, jusques à la concurrence toutesfois des dits payemens, et non plus. Et iceux payemens pris pour le dit effect, en la manière que dit est, nous voulons que les autres roturiers habiles pour faire service y soyent receiiz, pourven qu'ils soyent en estât et equippage pour ce faire. Et ne pourront estre pris pour servir aux lieux des roturiers inhabiles autres personnes que du bailliage et seneschaucee. Ord. de Fontainebleau, 9 février 1St7, art. 17. Fontanon, t. m, p. 64.

tous les propriétaires de fiefs^ nobles ou roturiers (416), et celle de 1568 ôta même aux gentilshommes le pouvoir de choisir leurs remplaçants et de les payer directement (447). Le taux de la taxe parait d* abord avoir été fixé au sol la livre dans chaque bailliage par Tavis des commissaires et des gens du roi (448), mais bientôt il le fut par ordonnance, et le plus ordinairement au cinquième du revenu (4 4 9); néanmoins dans le compte de Jean Belly, pour rarrière-ban du Rouergue, en 4568, on voit que les roturiers sont taxés au

(146) Art. 40. A eeste raison cootriboeront les inhabiles, tant gentils-bommes que roturiers, sans distinction ne difiërenoe, alln qne par ceate égalité gardée partout, nostre service soit fait d'affection, clairement, et sans doute ne murmure, qui le rendra plus prompt et expéditif ; et qui estera occasion a plusieurs de divertir les deniers destines au service des dits arrière-bana, ou de fouler les uns et relever les autres, sous couleurs de diverses interprétations. Ord. du S3 janvier 45M, art. 40. Fontanon, t. m, p. 74.

(447) Ord. du 46 janvier 4557 (1558), art. 1". —V. noteOS.

(448) r. Ord. du 9 mai 4557 pour la Bretagne, art. 5 , et ce passage du rôle de 4553 pour le bailliage deCaen : « Sur lesquels nobles et noblement tenans a esté ordonné par l'adviz et délibération des dits officiers estre levey pour les chevauhL et armes de chacun faisant le service d'hommes d'armes la somme de ccc liv. t. qui reviend à vi s. vu d. t. pour chacune livre, et pour le cbeval et armes de l'archier cxlii liv. x s. t. qui revient à vi s. t. pour liv., et pour la soulde de ceux faisant le service et baillés en aide ii s. vu. d. t. pour livre de revenu tant pour hommes d'arme que archer, et pour le regard des autres mis en soulde pour satisfaire au paiement des capitaines. . . fa^jon et écriture des relies, iv s. t. pour livre. »

(440) Icelle taxe faicte au cinquième denyer de la dicte valeur selon l'ordonnance du roy. Rôle des taxes du bailliage de Caux en 4567. V. la note 83. — C'est aussi le taux du rôle de 4562 que nous publions. Ce taux est fixé pour la Normandie par l'art. 44 de l'ordonnance de 4556, que nous avons donné note 90. — Le revenu des fiefs était établi par les déclarations et estimations que l'art. 46 de l'ord. dn fév. 4547 oblige les propriétaires à donner, sous peine de saisie. Déjà, en 4539, François !•' ordonnait au bailli de Caux, dans une lettre publiée par Terrien, p. 440, d'exiger de tous les possesseurs de flefs, dans un délai de six mois pour les ducs, comtes et barons^ et de trois mois pour les autres, le nombre de leurs flelis et arrièrefiefs, avec la valeur, la mouvance et les aliénations. En 4552, Henri II chargea les élus « pour pourvoir aux abus de nos bans et arrière-bans », en faisant leurs chevauchées et visitations, « de faire description par un papier et procès verbal séparé de tous et chacun les flefs qui sont assis en chacune paroisse, selon qu'il s'en pourra séparément enquérir par les procureurs, praticiens, notaires et autres personnes notables de chacune paroisse. » Cette description, contenant les noms, demeures et qualités des propriétaires, devait être remise aux baillis par les élus, et ces derniers étaient tenus d'indiquer chaque année les mutations survenues. Terrien, p. 444.

tiers de leurs revenus et les nobles de la prétendue réforme au quart (ISO}.

Les dépenses de rarrière-ban ne pouvaient être fixées à l'avance d'une manière certaine, et Ton conçoit que le roi ou ses officiers en aient fait généralement une évaluation assez large pour qu'il y eût toigours un reliquat. Ce reliquat devait être rendu aux contribuables d't^rès Tordonnance de 4545 (421), mais colle de 4554 régla qu'il en serait fait l'emploi que le roi ordonnerait (422); aussi voyons-nous en 4568 Adrien de Breauté, capitaine général de ranièie^MUi de Normandie, écrire au lieutenant du bailli deCotentin pour le prévenir que le roi voulait lever 50 arquebusiers à cheval, et les payer sur les deniers de la taxe de Tarrière-ban à quinze livres par mois de solde (423). Aux états de Blois, la noblesse réclama l'observation de l'ancien usage et il fut de nouveau statué que le reliquat serait rendu à ceux qui auraient payé la taxe (4 24).

CONVOCATION, MONTRES, DÉPART, COMPTE. — LOTSqUC IC roi

voulait convoquer l'arrière-ban , il envoyait à tous les baillis OU sénéchaux des lettres patentes pour ordonner la convocation et en fixer le jour (425), chaque bailli ou lieutenant de bailli faisait faire immédiatement des expéditions ou vidimm de ces lettres patentes qu'il envoyait aux sièges des juridictions inférieures de son ressort pour y être publiées (4 26).

(liO) La noblesse dn Ronergue était sans doate panreoae à ne pas exécuter l'ordoonance de 1554 sur Vuniformité de la taxe.

(ISI) Ord. de Chàteandan, le S3 mai 1545, art. 14.

(4tt) Ord. de Fontaineblean, 95 février 455S (1554), art. 13.

CtS3) Cette lettre est dans le ms. du F. Gaiguières] 764. — Une lettre du roi au bailli de Caen, le i*' novembre 1567, loi ordonne de remettre au sieur de Breauté les deniers de l'arrière-ban pour les employer à solder un certain nombre de gens de guerre. /&td., n» 795.

(134) Ord. de Blois, art. 390.

(195) V. les difiGérentes lettres de ce genre que nous avons citées et entre autres celles que nous publions note A et note G, à la fin dn volume.

(196) Ces sièges étaient pour le bailliage d*Êvreux, en 1487 : Orbec, Beaamont^]e4U)ger, Gonches et Bretenil réunis, Pacy et Nonaucoort. F. la pièce que nous publions note B.

Tous les propriétaires de fiefs se réunissaient au jour et au lieu indiqués. Dans une première réunion, après Tappel, on choistissait un receveur parmi les gentilshommes du bailliage, et quelquefois un capitaine, une cornette, un commissaire et un contrôleur, quoique les ordonnances niaient pas abandonné ces derniers choix à la noblesse (427).

Cest après ces opérations qu^avait lieu la montre en robes. Un sergent faisait Tappel ; ceux qui voulaient servir en personne étaient reçus ou refusés par les commissaires et les chefs des compagnies ; les autres étaient taxés au prorata de la valeur de leurs fiefs. Ceux qui avaient des causes d'exemption devaient les produire à cette première montre, sous peine de les voir rejetées (428). Deux extraits du rôle, comprenant à la fois ceux qui étaient retenus pour le service et ceux qui étaient taxés, étaient immédiatement dressés par le greffier du bailliage. L*un était remis aux commissaires et aux contrôleurs. Vautre transmis au capitaine général pour qu'il pût immédiatement connaître et faire connaître au roi les ressources de Tarrière-ban en hommes et en argent (429). Un troisième extrait, renfermant les noms des taxés, leurs fiefs, leurs demeures et le montant de la taxe, était remis au receveur pour le recouvrement de cette taxe (4 30).

A la première revue, ou plus tard, sur une lettre du roi ou du capitaine général, on désignait un joiu* pour la montre en armes des gentilhommes retenus. Ceux-ci devaient se fournir d'armes et de chevaux s'ils possédaient en fiefs le

(137) F. la note 103 et un rôle du bailliage du Cotentiu en 1567 où le bailli avertit les gentilshommes de choisir le capitaine, les commissaires et contrôleurs et le receveur. Ms. F. Gaignières, n* 797. — Les ordonnances réservent à diverses autorités ce choix des capitaines et des officiers et veulent qu'ordinairement les montres soient faites par les conmiissaires et contrôleurs ordinaires des guerres.

(1S8) Ord. du 23 février 15M, art. i*'. Les causes d'exemption devinrent fort nombreuses en droit, et le roi les augmentait encore en accordant des lettres personnelles d'exemption. V. Guénois, Conf. des Ord., et les documents du règne de Charles IX que nous avons cités.

(139) Ord. du 36 février 1553, art. 3. Fontanon, p. 73.

(130) C'est un rôle de cette nature pour le bailliage d'Évreux en 1563 que nous publions.

revenu fixé par les ordonnances; mais s'ils étaient pris en remplacement sans posséder eux-mêmes de fiefs , ou slls n'avaient que des fiefs d'un revenu inférieur, on leur fournissait tout ou partie de leur équipement. Dans l'intervalle de la première montre à la seconde, le capitaine faisait acheter les chevaux et les armes nécessaires (434). La montre en armes des gentilshommes retenus avait lieu au jour fixé pour le départ, et sur le certificat que le contrôleur en délivrait le receveur payait deux mois d'avance : un mois pour l'aller et le retour et un mois de service (432).

Le peuple se rendait en foule aux réunions et aux revues de l'arrière-ban ; on les publiait à son de trompe par tous les carrefours des villes, et les sergents du bailliage étaient chargés de maintenir l'ordre et de faire garder le silence (433).

Le nombre des gentilshommes retenus avait constamment diminué à mesure qu'avait augmenté le revenu nécessaire pour être obligé de fournir un cheval-léger, et en 4567 on ne leva plus que quarante-cinq gentilshommes pour le bailliage d'Évreux. Les capitaines et les commissaires usaient d'une grande latitude dans leur choix et avaient soin de prendre des hommes habitués au métier des armes (434). La taxe

(131) Le compte du bailliage dfÊTreax en 1567 contient plasieura payements faits pour cet objet.

(133) Ibid.j et les Ordonnances.

(133) Plasieors payements poor cet objet se tronrent dans le compte de

(134) Que pour éviter que les tenans flefs sujets an senrice du ban ne soyent contrains eux consumer en frais extraordinaires pour assister aux conyocations du dit ban, s'ils ne yeuleut eux présenter en personne pour faire le service, ou bailler homme suffisant pour estre retenu par le capitaine particulier, sera procédé à la taxe et quotization de leurs flêrs à raison de vingt pour cent, ainsi que dit est : sans plus user de saisies contre les defaillans, ainsi qu'il a esté cy devant abusé.

Que neantmoins telle liberté donnée aux possesseurs des dits flefs, il sera et est enjoint au capitaine général, et mesmes aux capitaines particuliers, chacun en droit soy, de recognoistre les gentils - hommes du dit pays capables de faire le dit service, et expérimentez aux armes, pour les retenir et contraindre de faire le service en personne, sur peine de confiscation de leurs flefs, s'il n'y a excuse raisonnable : et à ceste fin après la première et générale convocation du dit ban fait et publié, advertir les retenus à faire le

que ceux-ci devaient pour leurs fiefs n'était souvent qu'une faible partie des sommes allouées pour le service^ en sorte que la plupart recevaient^ sans qu'il en coûtât rien au roi, la solde demandée par les états de U84; mais le corps de Farrière-ban^si nombreux à la fin du xv® siècle, n'avait plus à la fin du xvi* qu'une importance fort secondaire.

Lorsque le temps de service était terminé, et chacun rentré dans ses foyers, le receveur rendait ses comptes sommairement devant le bailli, en présence de quelques gentilshommes et du procureur du roi. Ce privilège, qui exemptait la noblesse des droits exorbitants de la chambre des comptes, fut souvent combattu par cette chambre, et elle parvint quelquefois, entre autres en 4 567, à faire venir le receveur devant sa juridiction. Mais, sur les plaintes des états, ce privilège fut de nouveau confirmé par l'article 320 de l'ordonnance de Blois.

Notons encore, avant de terminer, que les réunions de l'arrière-ban, si fréquentes au xvi* siècle, étaient pour la noblesse une occasion de délibérer sur les affaires qui l'intéressaient et de faire présenter au roi et à son conseil les observations ou les requêtes qui lui semblaient opportunes (435).

dit service, eux tenir prests, montez et armez poar marcher, comme il sera par nous ordonné. Et sans qu'ils pnissent eux excuser, ou envoyer antres en leurs places après qu'ils auront esté retenus, et preste le serment par devant les dits baillis, commissaires et contreroUeurs, sur les peines devant dites. Ord. du 34 novembre 1556. Terrien, 1. m, p. 117, édit. de 1578.

(135) C^est ce qne prouve un passage du rôle de 1553 : « Item

pour le salaire vacat. du dit sieur bailly lequel par advis et deslibération faicte par les ditz gentilz-hommes à la première monstre a fait un voyage à la court vers le roy et messeigneurs de son conseil pour les attires de la noblesse de ce dict bailliage, pour aucunes choses qu'ils avoient à remonstrer au roy et à son dit conseil selon les articles qui pour cest effet en avoient esté dressez en quoi faisant le dit sieur bailly a vacqué par le temps de

XL jours entiers ccxxx 1. » — Dans le compte de Jean Belly

on trouve aussi portés en dépense les frais de plusieurs voyages à la cour.

8 V l>tt Wu iV aTnm-\Kwv çtwUuV \e» WIV tV Wlll" %uc\c%

L'arrière-ban ne paraît pas avoir été convoqué dans les dernières années d'Henri IV ni au commencement du règne de Louis XIIL Au moins le premier document que nous trouvions sous ce règne est le règlement de 4635 (436), qui fait revivre toute l'organisation du xvi* siècle avec quelques modifications. L'unique forme du service est toujours le cheval-léger, mais, pour être obligé de le fournir, il faut avoir 900 à 4,000 livres de revenu (437). Les quarante jours de service hors du royaume sont rétablis (438). Chaque compagnie est composée de cent tnaistres et a pour chefs un capitaine et un maréchal des logis. S'il y a plusieurs compagnies dans un bailliage, l'une d'elles est commandée par le bailli, mais les chefs des autres compagnies sont nommés par les gentilshommes. Si le bailli ne commande pas, le gouverneur de la province désigne un gentilhomme du bailliage pour le remplacer (4 39). Ceux qui font profession des armes et vivent noblement, sans posséder de fiefs, sont tenus de servir à proportion de leurs autresrevenusoude se faire remplacer (4 40).

(136) Ce règlement en vingt articles est daté de Chantilly, le 30 juillet 1635; il a été réimprimé plusieurs fois et entre autres en 1689, à Versailles, chez François Muguet, in-f». A la suite se trouve le règlement de 1639.

(137) Le service du ban et arrière-ban se fera en une seule forme, qui est de cheval-léger; et ceux qui auront en flef neuf cens ou mille livres de revenu annuel feront un cheval-léger en l'équipage requis, et de plus, plus, et de moins, moins, en assemblant les fiefs des dits bailliages, tant qu'ils soient sufBsans pour l'équipage et solde d'un cheval-léger. Règl. du 30 juillet 1635, art. 8.

(138) Ibid., art. 9.

(139) Ibid., art. 11 et 12.

(UO) Ibid., art. 16.

Les lettres de conyocation pour cette année 4635 sont aussi datées du mois de juillet (4 44 ).

L'année suivante on convoqua de nouveau Tarrière-ban au mois d'août, pour l'envoyer en Picardie où les ennemis avaient pénétré (442). Mais, soit que Louis XIII ait préféré aux compagnies de la noblesse des troupes plus disciplinées et plus régulières ou qu'il ait craint de fatiguer les gentilshommes par des convocations trop fréquentes, on voit dans une lettre de ce roi à M. de Lavardin, lieutenant général du Maine, qu'il Héchargeait volontiers de l'arrière-ban tous ceux qui n'étaient pas disposés à servir, pourvu que la noblesse entretînt un bon nombre de compagnies de cavalerie ; il ajoute même, pour engager les nobles du Maine à entrer dans cette voie, que ceux de Normandie avaient déjà formé vingt compagnies de cent hommes chacune (443).

Toutefois cette mesure ne fut que transitoire. Dès 4 637 on reprit les convocations ordinaires et l'arrière-ban servit en Champagne (444).

En 4639 un nouveau règlement, publié le 47 janvier, confirma celui de 4 635 et fixa la première montre de l'année courante au 45 mai (445). Ce règlement dispensait de l'arrière-

(U1) V, les lettres de conyocatioD adressées au bailli de Gisors sous la date du 7 juillet 1635. Noie G, & la fin du volume.

(142) L'ordonnance de convocation est du 4 août 1636. Elle enjoint à « tous privilégiés et exempts de la taille de se trouver dans 6 jours après la publication des présentes à Saint-Denys en France, montés et armés le mieulxque faire se pourra », pour s'opposer aux ennemis entrés en Picardie. Un arrêt du pai'lement, de même date, ordonne à tous les gentilshommes et autres faisant profession des armes d'aller rejoindre l'armée en Picardie. Bibl. du dépôt de la guerre, Collect. Saujon.

(143) Cette lettre du 31 août 1636, adressée de Paris à M. de Lavardin, lieutenant général du Maine, Perche et comté de Laval, est à la bibl. du dépôt de la guerre, Collect. Saujon.

(144) C'est ce qui résulte d'une lettre du roi au marquis de Lavardin, lieutenant général du Maine, datée d'Argenteuil , le 17 août 1637. Le roi lui mande de venir le trouver à Ghàlons en Champagne avec toute la noblesse qu'il a pu rassembler, et d'ordonner aux baillis de continuer la convocation de l'arrière-ban. Bibl. du dépôt de la guerre, Collect. Saujon.

(145) Ord. en dix articles, datée de Versailles, le 17 janvier 1639. F. la note 136.

ban tous les nobles qui avant le premier avril s'enrôleraient pour six mois dans les compagnies de gendarmes ou de chevau-légers, » leurs fiefs avaient un revenu de 900 à 4,000 livres, et dans les compagnies de carabins, de mousquetaires à cheval ou d'infanterie, si leurs fiefs étaient d*un revenu inférieur (U6). Les compagnies d*arrière-ban devaient avoir pour chefs un capitaine à 300 livres par mois de solde, une cornette /«à 450 livres et un maréchal de logis à 420 livres. Ces deux derniers seulement étaient choisis par la noblesse (4 47). Bientôt néanmoins une ordonnance, rendue le 44 mai et fondée sur ce que le roi avait alors « beaucoup plus besoin d'infanterie que de cavalerie», régla que les nobles et autres sujets au ban et arrière-ban fourniraient deux hommes de pied au lieu de chaque homme de cheval ; que les deux tiers de ces fantassins seraient armés de mousquets et les autres de piques; que cette infanterie partirait du chef-lieu de chaque bailliage le 8 ou le 40 juin par compagnies de cent hommes, sous la conduite d'un capitaine, gentilhomme du bailliage et choisi par la noblesse ou par le bailli; qu'enfin elle servirait toute la campagne et serait payée pendant deux mois sur les deniers de l'arrièreban (448). Cette conversion de service fut encore un fait

(446) Régi, de 1639, art. 1".

(447) Ibid., art. 7.

(148) Cette ordonnance, datée de Saint-Germain en Laye, le 44 mai 4689, est donnée par Guénois, Conf. des Ord., édit. de 1660, t. m , p. 576, en voici le préambule : a Sa Majesté considérant que sa noblesse recevra un soulagement notable d'estre diq>ensée de se mettre en équipage d*annes et de chevaux, et de venir rendre service en personne, comme elle seroit obligée de faire à cause de la convocation du ban et arrière-ban, ordonnée en tontes les provinces de son royaume, au 4S du présent mois : Et d'ailleurs que dans les occasions présentes Sa Majesté a beaucoup plus de besoin d'infanterie que de cavalerie, soit pour Texécution des desseins qu'elle a faits, soit pour s'opposer à ceux des ennemis de cet Estât; elle a résolu de convertir le service de l'arrière-ban pour la présente année, cavalerie en infanterie, se contentant de faire fournir par ceux qui sont tenus à l'arrière-ban des hommes de pied pour servir dan» ses armées, et pour cet effet a ordonné

et ordonne par la présente » L'art. 6 avertit les gentilshommes qui

voudraient servir en personne dans cette infanterie qu'ils seront obligés au même service que les autres soldats.

exceptionnel^ et les règlements de 4635 et 4639 continuèrent d*ètre la loi de rarrière-ban.

Sous Louis XIV^ la première convocation qui nous soit connue est celle de 4664. Les lieutenants généraux et les intendants centralisent, pour leur province , Faction du gouvernement, et les gentilshommes sont organisés par brigades (449).

En 4 674, une nouvelle convocation eut lieu par lettres datées de Versailles, le 44 août (450), et on tira de la noblesse des sommes considérables. Ainsi le bailliage de Gaen, toutes dépenses et reprises déduites, produisit 44,4 49 livres 4 sous, dont par ordre du roi 7,500 furent données à M. de la Luzerne pour lever une compagnie de cavalerie, et le surplus versé à Textraordinaire des guerres. Le bailliage de Coutances produisit 60,000 livres, également payées à l'extraordinaire des guerres (454).

Cette volonté de convertir autant que possible le service de Tarrière-ban en argent destiné à lever des troupes régulières se montre encore dans la convocation de 4 675. Par une ordonnance du 20 février, l'intendant de la généralité de Paris déclare que Sa Majesté, a considérant la grande dépense à laquelle la convocation du ban et de Tarrière-ban engage sa noblesse tant pour se mettre en équipage que pour sa subsistance, pendant le temps qu'elle est obligée de servir à ses frais, outre le préjudice qu'elle reçoit d^tre détournée par ce moyen de vaquer à ses affaires particulières, » a estimé plus à propos d'en dispenser pour 4 675 ceux qui remettraient au bailli de leur résidence 4 00 livres pour la levée de la

(U9) On trottve dans Delalaode, Traite du ban et de l'arrière-ban, p. 451, une revue des gentilshommes des bailliages de Chartres et de Blois faisant partie du gouvernement d'Orléans, faite le 5 juin 4661 par l'intendant de justice, police et finances en présence du lieutenant général. Le titre de brigadier est donné à plusieurs gentilshommes.

(150) De la Roque, p. 34.

(451) C'est ce que nous apprend une lettre de M. de Gourgues adressée au ministre le 14 février 1689. Arcb. du dépôt de la guerre, vol. 902, art. 3S7.

moitié d*iin cayalier; les autres restant astreints au senrioe ou à la taxe^ conformément aux règlements de 4635 et 4639 (452).

Une partie de Tarrière-ban fut encore convoquée en 4688, car dans une lettre au ministre^ datée de Cherbourg, le )i novembre^ M. de Matignon rappelle que la noblesse était sur les côtes depuis deux mois (453).

Dès cette époque le roi se préparait à la campagne de 4 689. Il voulait mettre sur pied toutes «es forces et réunir Farrièreban. Par lettre du premier décembre 4688, il fit demander aux intendants un état de ce qui avait eu lieu dans leurs provinces respectives en 4674 (454), et de nouvelles lettres de convocation furent expédiées de Versailles le 4«' février 4689 (455). La correspondance de M** de Sévigné avec son cousin de Bussy reproduit Timpression assez vive que fit en France Tannonce d*une mesure semblable, prise dès le commencement de la guerre. Mais bientôt on s*amu8a des marchands ennoblis qu'on supposait obligés d'endosser farmure et de saisir la lance, et les vers de Pavillon sur le gentilhomme de Farrière-ban coururent dans toutes les mains (456). Il ne faudrait pas cependant prendre aujourd'hui trop au sérieux ces plaisanteries. L'arrière-ban, il est vrai, n'a pas été ménagé parades écrivains plus graves, tels que Richelieu et de la Noue; mais si ce corps ne valait pas la cavalerie de l'armée permanente, s'Q n'avait pas sur le champ de bataille toute la solidité des escadrons accoutumés à combattre et à manœu-

(tSS) Ord. de rintendant de ]a généraUlé de Parii. BiM. do dépôt de la goerre, Gollect. Saojon. On j troare aassi on arrêt do ooofcil d'ÉUt do 19 août 1675 qoi ordonne aux procoreors de Sa Majesté aai bailliages de ]a généralité de Paria de remettre les étata des taxes de 1674 et de 4<7B ao sieor Dafoor, chargé de leor recooTremeot.

(153) Arcb. do dépôt de la gnerre, vol. tfT. La comroeMiOD oe fot pas générale, poisqoe Tordonnance de 1M9 (note D) n'en parle poa.

(154) Ibid.,YO\.939.

(455) f . ces lettres adreseées à la prorinre de Normaiidie; arec Tordaii* nance do marquis de Beuvron, note D, à la lo do f olnoie.

(186) V, la pièce de PaTilloo, note E, à la to do voloaie.

vrer ensemble^ ce n'était point non plus une troupe à dédaigner et une réserve sans valeur. Les gouverneurs des provinces et les commissaires du roi avaient^ comme nous Tavons déjà vu, une grande latitude dans le choix des hommes ; la valeur du corps dépendait donc de leur intelligence dans l'exécution des ordres du roi. En 1689, ils retinrent, pour le service, des gentilshommes d'un courage éprouvé et presque tous anciens officiers de l'armée (4 57).

Nous avons pour cette année 4689 la revue de l'arrière-ban du gouvernement d'Orléans (158). On y voit désignés dans chaque bailliage un commandant, une cornette, un commissaire, un contrôleur, un trésorier et deux ou plusieurs brigadiers.

La même organisation se retrouve en ^ 690, ou la noblesse du gouvernement d'Orléans partit le 1 5 juin pour Mayence (159). Nous apprenons par la correspondance ministérielle qu'autant que possible on ne faisait pas servir les mêmes gentilshommes deux ans de suite, pour ne pas les éloigner trop longtemps de leur famille et de leurs affaires (460). Enfin, un arrêt du conseil d'État du 30 avril accorda par provision, 400 livres sur les revenus de leurs biens saisis à

(iST) C'est ce qne constatent en particulier ponr la Normandie plasiears lettres de M. de Matignon, en 1689, Arch. da dépôt de la guerre, yoI. 904. M. de Saint-André envoie aussi le 30 mars 1689 une liste de cent gentilshommes qu'il a choisis dans te Dauphiné et qu'il dit appartenir à la première noblesse de cette province, i&id.. Vol. 903. — On voit encore dans ce même volume, par une lettre du 18 mars 1689, qu'en Bretagne plusieurs gentilshommes de qualité se plaignaient qu'on leur eût ôté leurs aides^ c'est-à-dire les bourgeois des villes, propriétaires de terres nobles et qui avaient l'babitude de payer de pauvres gentilshonmies pour servir à leur place.

(158) Le rôle de cette revue passée le 30 mai 1689 est imprimé dans Delalande, p. U2.

(1A9), F. le rôle de la revue de cette noblesse. Ibid,^ p. 443 et 447.

(160) Le ministre écrit à M. de Château-Renard, le 11 avril 1690, que si les gentilshommes de son département qui n'ont pas servi à l'arrière-ban de l'année précédente ne suffisent pas pour former le nombre exigé par le roi, il faudra commander ceux qui ont déjà servi. Le môme écrit à l'archevêque de Lyon, le i3 avril, que ceux qui ont servi l'année précédente doivent contribuer cette année , ou même servir, s'il est nécessaire. Arch. du dépôt de la guerre, vol. 4018.

tous les gentilshommes qui serviraient dans Varrière-ban de cette même année (161).

Louis XIV convoqua de nouveau Tarrière-ban en 4694, 4692, 4693, 4694 et 4695 (462). Notre document sur 4695 se rapportant à la Normandie, il est possible que cette convocation n'ait pas été générale.

La noblesse normande était organisée par brigades pour la défense des côtes, et on conserve aux archives de la Seine- Inférieure plusieurs lettres adressées à M. Desmares d*Imanville par le chef de la brigade dont ce gentilhomme faisait partie. Ces lettres sont de 4694, 4 697, 4 703, 4 708 et 4 74 4 (463). On Ty avertit, en vertu des ordres de la cour, de se tenir

(l<M) Bibl. du dëp6t de la guerre, CoUect. Saojon. Y. cet édit renooTelé en 1694, note 463.— L'ordre du roi pour congédier la noblesse de Normaudie ne fat envoyé à MM. de Beuvron et de Matignon que le S8 novembre 1690. Arch. du dépôt de la guerre, vo). lOtS.

(t63) Pour I69t, les lettres de conyocation, en date du 8 février et adressées à la province de Touraine se trouvent dans la CoUect. Saujon, Bibl. du dépôt de la guerre.

En 1692, les lettres de convocation adressées à la province d'Orléans sont du dernier jour de février. Delalande, p. 441. Dans le mandement qui les publie on dit que tout se fera conformément aux règlements de 1635 et 1639; de plus une lettre du roi à son lieutenant général à Orléans lui prescrit de choisir deux cents gentilshommes, en commençant par ceux qui n'ont pas servi la campagne dernière et de leur ordonner de se tenir prêts à marcher le dernier jour d'avril prochain. Ihid.

En 1693, F. la revue générale des gentilshommes de la province d'Orléans, Delalande, p. 449. On y trouve les formules qpii suivent : X., aidé de 140 iiv. ; —X., pour lui et pour N. qui l'a équipé à moitié ;—X., pour N. et pour V. qui l'ont équipé chacun par moitié. — Un édit du mois de janvier 1698 créa des offices de commissaire inspecteur, de contrôleur secrétaire et de trésorier du ban et arrière-ban , mais la noblesse les racheta en conséquence d'un édit du mois de juillet de la même année. F. une quittance de la contribution d'un gentilhomme pour ce rachat, donnée à M. Desmares d'Iman ville le 90 décembre 1694 Arch. de la Seine-Inférieure, F. Desmares de Treban.

En 1694, F. un arrêt du conseil d'État du 3 juillet accordant 400 livres par provision sur les revenus de leurs biens saisis aux gentilsbommes qui serviront aux ban et arrière-bau convoqués pour la présente année. Bibl. du dépôt de la guerre, CoUect. Saujoo.

En 1695, V. un certificat du marquis de Beuvron, délivré au sieur Dorche le 33 août 1695, et attestant que ce gentilhomme a servi fort exactement à l'arrière-ban les années précédentes et qu'il y sert encore comme brigadier des élections de Caudebec et de Cany, pour la garde et sûreté des côtes dfe la mer. Arch. de la Seine-Inférieure, F. Desmares de Treban.

(163) Arch. de la Seine-Inférieure, F. Desmares de Treban.

prêt à monter à cheval un jour déterminé ou à la première alarme.

En 1697, les premières revues de Tarrière-ban eurent lieu par vicomtes, et nous possédons nous-même une copie du rôle de la vicomte de Pont-Audemer. Les gentilshommes y sont appelés dans l'ordre des fiefs, ils comparaissent rarement en personne ; un seul procureur vient présenter, au nom de plusieurs propriétaires de fiefs, leurs causes d'exemption ou leurs promesses de servir. Dans ce dernier cas, on les renvoie devant le marquis de Beuvron pour recevoir ses ordres. Un grand nombre déclarent qu'ils ont servi Vannée dernière^ les années dernières, aux arriére-bans derniers, formules qui prouvent que l'arrière-ban avait été convoqué en 1 696 et les années précédentes.

En 1703, un arrêt du conseil d'État du 217 juin ordonna la surséance, jusqu'au 1 5 novembre suivant, des procès poursuivis ou soutenus par ceux qui servaient dans l'arrière-ban (164). Au mois d'octobre de la même année, un édit du roi créa dans chaque bailliage ou sénéchaussée un heutenant général d'épée pour commander l'arrière-ban sous l'autorité des baillis ou sénéchaux (1 65) ; mais l'institution n'eut pas de durée, et une déclaration du 30 décembre 1704 ordonna la réunion de cette charge au corps des offices des bailliages (166).

Sous Louis XV nous n'avons trouvé qu'une seule convocation. Elle est de 1758, et nous est connue par le rôle de Saintonge imprimé à Saintes cette année-là même. Rien n'indique qu'elle ait été générale, et les formes anciennes n'y sont plus observées. Sur l'ordre du roi, le maréchal de Senec-

(464) Recueil des édite, déclarations registres en la cour du parlement de Normandie depuis 1700 jusqu'en 1706, Rouen, 4755, in-4°, p. 138.

(165) Ibid.y p. 450.

(166) Cette déclaration est citée par le Dictionnaire des arrêts, Parts, 4737, in-f°, au mot lieutefMnt cPépée. Toutefois ces officiers se maintinrent peutêtre eu quelques lieux, car ils sont mentionnés dans un édit de janvier 1708 concernant les offices des receveurs des épices, amendes, etc. Recueil des édits de 4706 à 4743, p. 136.

terre^qui commandait cetterégion^écrivitaux gentilshommes de prendre les annes et de se rémiir^ dans des villes quUl assigna, pour nommer leurs commandants et se tenir prêts à résister aux Anglais qui menaçaient les côtes du Poitou , de la Saintonge et du pays d*Aunis. Deux cent quatre-vingt un gentilshommes se réunirent à Saintes le 3 juillet. Cinquantetrois se firent excuser, et parmi eux se trouve Jacques Alphée Goullard de Nervant, qui avait commandé le ban d'Anjou en nos. (467)

Ce fut probablement la dernière réunion de Tarrière-ban. Cette antique institution, qui avait traversé tant de siècles avec éclat, s'éteignit sans bruit. Les écrivains modernes y ont fait si peu d'attention que la plupart attribuent sa disparition à Tannée 1674.

Nous avons essayé de décrire, dans les paragraphes qui

(167) Etat du ban de Saintonge tenu et conToquë sous le règne de Louia XV, le quinze juin mil sept cent cinquante-buit, Saintes^ chez Pierre Tousaaints, imprimeur du roy, rue Saint-Maur, 1758 (in-ia de S4 pages).

Voici la lettre du maréchal qui est en tète du volume :

M La noblesse dans tous les temps, Monsieur, a témoigné tant d'empressement pour se signaler contre les ennemis du roy et de l'État, que dans les circonstances présentes, où les Anglais paraissent avoir le dessein d'attaquer les côtes du Poitou, de Saintonge et du pays d'Aunix, Sa Majesté est persuadée que la noblesse de ces provinces se portera avec le même zèle à lui rendre ses services.

« Elle m'a ordonné de l'assembler dans les lieux que je lui indiquerai, qui sont : à Saint-Jean-d'Angely pour la noblesse du baut Poitou ; à Fontenay et à Luçon, en aide s'il est besoin, pour celle du bas Poitou ; à Saintes pour la noblesse de Saintonge, et à Marans pour la noblesse d'Aunix.

« C'est pourquoi. Monsieur, en conséquence des ordres du roy, j'ai Tbonneur de vous écrire pour vous dire que Sa Majesté compte sur votre zèle et votre fidélité et qu'aussi-tôt la présente lettre reçue, vous vous rendrez, avec armes et cheval, au lieu indiqué pour l'assemblée de Messieurs les gentilshommes de chaque province; oii arrivés ils cboisiront un d'entre eux pour commander sons nos ordres. Je le prie, lorsque le choix de Messieurs de la noblesse de chaque province sera fait, de m'en informer, d'attendre mes ordres et de se tenir prêt avec Messieurs les gentils-hommes qu'il commandera à se porter où je jugerai qu'il sera nécessaire pour le service du roy.

« Les maires et échevins des villes indiquées pour s'assembler auront ordre de fournir des logements à Messieurs de la noblesse à mesure qu'ils arriveront.

« Je suis très-parfaitement, Monsieur, votre très-humble et trèsobéissant serviteur,

« Le Maréchal : de Senscterre. »

précèdent, les caractères du ban et de Farrière-ban aux diverses époques de notre histoire. Quelque nombreux que soient les documents qui nous ont passé sous les yeux, nous sommes convaincu que les dépôts publics en renferment beaucoup d'autres qui n'ont pas été signalés et sur lesquels notre travail attirera peut-être Tattention. Nous osons toutefois espérer qu'ils rentreront facilement dans le cadre que nous avons tracé, et qu'ils ne changeront rien aux résultats généraux que nous avons obtenus.

ROLE

on

BM 1861 (a)

ROOLLE ET ESTAT DES TAXES ET COTTIZATIONS FAICTES des nobles et noblement tenans au baillage d'Evreux, contribuables à l'arriére ban dicelluy, faict sur le registre de la monstre et convocation tenue audit lieu d'Evreux par Nous, Pierre Gosse, escuyer, conseiller du Roy nostre sire, lieutenant au baillage et siège presidial dudit Evreux et commissaire dudit seigneur en ceste partie, le lundy dixhuictiesme jour de may Tan mil cinq cens soixante deux, suyvant les lettres patentes dicelluy seigneur, données à Paris le douziesme jour d'avril après pasques dernier passé, en la présence de noble homme Jehan de Fleurdelys, commissaire ordinaire des guerres , et Françoys Ck>chin , contreroolleur a ce commys et députez par Monseigneur le duc d'Aumalle, pair de France, gouverneur de Bourgongne, lieutenant gênerai pour le Roy, représentant sa personne en Normandye, soubz

(a) Voyez sur ce manuscrit la préface et la note 4 30 de Pintroductîon. Les taxes sont les mêmes que dans le compte de 1567, où elles montent au cinquième du revenu. Dès lors^ en multipliant par cinq les chifires de notre manuscrit on aura le revenu des fiefs en 1562.

Tauctorité du Roy de Navarre, lieutenant général représentant sa dicte personne par tous ses royaulme et pays jouxte et ainsy qu'il ensuit.

ET PIEIlilEIENT

Page 1