DE L'HISTOIRE ET DE L'ORGANISATION DU BAN ET DE L'ARRIEREBAN(I

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Y>u \^Xk i\ de VamtTt-Wiv «ou« \t% deux ^nmVtnt Taa%

Au moment de Tinvasion, les Francs n*étaient qu*unc réunion de guerriers habituellement sous les armes et prenant leur repos dans des cantonnements provisoires^ au milieu du peuple conquis. Le développement de leur puissance, le partage des terres et leur conversion au christianisme les filèrent au sol^ mais ce fut insensiblement et assez tardivement qu^ils se mêlèrent aux populations gauloises. Le ror les convoquait toutes les fois qu'une expédition militaire devait être entreprise. Lorsqu'ils étaient réunis autour de lui, il leur exposait le but de l'expédition et, après avoir obtenu leur assentiment, il les conduisait au combat (t). Les volontés

(1) Nous avons deux traités spéciatix sur le ban et l'arrière-ban : l« Traité da ban ei de l'arrière-baii, de son origine et de ses conTocations anciennes et nouvelles, avec plusieurs anciens rôles tirez des archives publiques..., par Gilles-André de La Roque. Paris, M. Le Petit, 4676, in-13. Il a été réimprimé dans le Traité de la Noblesse du même auteur, Rouen, 46tU, in'4", et Houen^ 4735, in-4". C'est à cette dernière édition que nous renvoyons. 3» Traité du ban et de rarrière4>an, par Messire Jacques Delalande, docteur régent en l'université d'Orléans, Orléans, 4675, in-*». Ce traité a été réimprimé après la mort de l'auteur dans le second volume de sa Coutume d'Orléans, Orléans, 4705, in-fol., avec addition de plusieurs rôles de la province d'Orléans. C'est cette dernière édition que nous citons.

(2) Theudericus non immemor perjurii Hennenefridi régis Thorin-

gonim, adversum eum ire disponit convocatis igitur Francis, dicit

ad eos Quod illi audientes, et de tanto scelere indignantes, uno animo

eademque sententia Tboringiam petiverunt. Greg. Tur., lib. Hf, c. vu.

du prince n'étaient pas toujours reçues sans opposition^ quelquefois même on refusait de s'y soumettre (3).

Plus tard, quand le mélange des races est en partie accompli, et que l'autorité royale a conquis plus de force, on voit apparaître des chefs territoriaux; le roi convoque les hommes par régions; on distingue les milices par le nom du pays qui les fournit; on convoque même les hommes d'un seul pays pour un but particulier (comme fît Sigebert pour le siège d'Arles), quand ils sont jugés suffisants pour atteindre ce but. Enfin on lève l'amende contre ceux qui n'obéissent pas à l'ordre du prince, et dès le règne de Chilpéric cette amende porte le nom de ban (4).

Le service militaire, comme toutes les branches de l'administration, ne se régularisa qu'avec le temps, et ses règles s'établirent beaucoup plus par l'usage, conformément aux habitudes et aux mœurs de la nation, que par des lois écrites.

Il faut descendre jusqu'aux capitulaires de Charlemagne pour trouver ces lois, mais le grand empereur ne fit sans doute que consacrer et sanctionner, en le complétant, ce que l'usage avait déjà établi. Quoi qu'il en soit, au ix« siècle la propriété territoriale était devenue la base du service militaire, et tous les hommes libres étaient soumis à ce service, sans distinction d'origine ou de nation. Le capitulaire De exercitu promovendo veut que tout homme libre ayant quatre manses

(3) Cfr. Greg. Tur., lib. III, c. ii, et surtout le récit d'une guerre de Clotaire

contre les Saxons : Franci autem nec hoc acquiescere Toluerunt ira

commoti contra Cblotacarium regem super eum imiunt, et scindentes tentorium ejus, ipsum quoque conyiciis exaspérantes ac Ti detrahentes interficere TOluerunt, si cnm illis abire differret. Hsec videns Chlotacharius, inyitus fuit cum eis. Ibid,y lib. IV, c. xiv.

(*) Sigebertus vero rex Arelatensem urbem capere cupiens, Arvemos commoveri prœcepit. Erat enim tune Firminus cornes urbis illius,qui cum ipsis in capite abiit.'Sed et de alla parte Audouarius cum exercitu advenit, ingressique urbem Arelatensem, sacramenta pro parte Sigiberti régis exegerunt. Greg. Tur., lib. IV, c. xxx. — Dehinc Turonici, Pictavi, Bajocassini, Cenomannici, Andegayi, cum aliis multis in Britanniam ex jussu Chilperici

régis abierunt Post hsec Ghilpericus rex de pauperibus et junioribus

ecclesise vel basilicœ bannos jussit exigi, pro eo quod in exercitu non ambulassent. Ibid., lib, V, c. xxvii.

cultivés en propre ou en bénéfice fasse ses préparatifs et parte lui-même pour la guerre soit avec son seigneur, soit avec le comte de son comté; celui qui avait trois manses devait s'unir à celui qui n'en avait qu'un, pour que Tun d'eux allât à l'armée; ceux qui avaient deux manses se mettaient deux ensemble, et ceux qui n'en avaient qu*un se mettaient quatre ensemble (5). Dans la levée eitraordinaire que l'empereur ordonna, de son palais d'Aix, en 807, pour tous les pays d'outre-Seine, trois manses au lieu de quatre durent fournir un homme, ceux mêmes qui n'avaient ni serfs ni terres en propre, mais qui possédaient un mobilier de la valeur de 5 sous (environ 450 francs de notre monnaie d'après M. Guérard) furent tenus de fournir un homme entre six (6). Tous les possesseurs de bénéfices durent marcher contre l'ennemi (7).

Le temps du service militaire, le ban de Vost, était ordinairement de quarante jours ou plutôt de quarante nuits, selon la manière de compter des Francs; le quarantième jour, chacun rentrait chez soi et devait immédiatement déposer les armes (8). Mais, dans les expéditions lointaines, l'armée était sur pied pendant six mois. C'est du moins ce

(5) Ut onmis liber bomo qai qnataor nuDsos Testitos de proprio rao sire de alicttjns beneficio habet, ipse se prsparet, et per se in hostem pergat, aire cam seniore sqo ta senior ejiuperrexerit, 8i?e corn comité fluo. Qui ?ero très mansos de proprio habuerit, buic adjangatur qai anum mansam habeat, et det illi adjutorium ut ille pro ambobus posait. Qui autem duos babet de proprio tantom, jungatur illi alter qui simili ter duos mansos babeat, et unoa ex eis, altero illum adjuvante, pergat in hostem. Qui etiam tantum nnum mansum de proprio babet, adjungantur ei très qui similiter babeant, et dent ei adjutorium, et ille pergat tantum; très vero qui illi adjutorium dedemnt, domi remaneant. Capit. de eiercitu promovendo, c. i, ann. 813 selon Boluie, 863 selon Pertz.

(6) Cap. Aquense, an. 807, c. ii.

(7) In primis qnicnmque bénéficia habere videntor, omnes in hostem Teniant. Cap. Aquense, an. 807, c. i. Cfr. c. ?i.

(8) Postquam cornes et pagenses de qualibet expeditioue bostili rêverai fuerint, ex eo die super quadraginta noctes sit lûnnus rescisus, quod iu lingua tbiudisca soafUegi, id est armorum depositio vocatur. Capit. Wormatiensia, an. 839, c. xiv. La même ordonnance fut renouvelée en 864 par Charles le Chauve dans Védit de Pitres.

-laque nous concluons du capitulaire Deprœparatione ad hostem, qui veut qu*avant de partir on se munisse de vivres pour trois mois^ d*armes et d'habits pour six mois (9).

L'homme libre qui après avoir été banni ne se rendait pas exactement à Yost était condamné à une amende de 60 sous d'or (10), appelée plénum herihannum : c'était du reste le taux de l'amende appliquée à plusieurs autres cas de désobéissance aux ordres du prince (11). En 817 Louis le Débonnaire prononça Vheriban contre ses vassaux et ceux des évêques, des abbés, des abbesses et des comtes qui s'étaient dispensés sans motif légitime d'aller à l'armée (12).

De ces mots bannum et heribannum, qu'on retrouve sans cesse dans les documents de cette époque, on a voulu à tort faire dériver nos expressions de ban et arrière-ban, car les mots bannum et heribannum sont employés constamment l'un pour l'autre (1 3) ; et quand plus tard nous rencontrerons l'idée d'arriére-lban distincte de celle de ban nous la verrons exprimée par le mot retrobannum.

Outre le service personnel pendant la guerre, il y avait des redevances en chariots, bœufs, chevaux, menu bétail, vin et autres fournitures qui étaient dues au roi surtout par les

(9) Constitutom est, ut secandum antiquam consuetudinem praeparatio ad hostem faciendam indicaretur et seryaretur, id est, victualia de maria ad très menses et arma atque vestimenta ad dimidium annum. Gapit. Bononiense, an. 811, c. Yiii. Cfr. lib. III, cap. lxxiv.

(10) Quicumque liber taomo in bostem bannitus faerit et venire contempserit plénum heribannum id est solides sexaginta persolvat. Âut si non îiabuerit uude illam summam persolvat , semetipsum pro wadio in servilium principis tradat, donec per tempera ipse bannus ab eo fiât persolutus ; et tune iterum ad statum libertatis suœ revertatur. Gapit. lib. III, c. lxvii.

(11) F. Du Gange, ¥<> Bannum dominicum.

(13) Gap. Àquisgranense, an. 817, cap. missorum, c. xxvii.

(13) Le mot bannum est souvent pris dans le sens de proclamation, citation soit pour aller à la guerre, soit pour toute autre cause, et dans le sens d'amende payée pour un motif quelconque. Il en est de même d'herù bannurriy haribannum, arribannum, etc., quoique ces dernières expressions soient plus souvent prises pour désigner la convocation à l'armée, ou l'amende due pour y avoir manqué, de heer armée et bannum proclamation, semonce. V. Du Gange, v>* bannum et herebannum.

abbayes^ et que celles-ci recevaient de leurs tenanciers en nature ou en argent. Ces redevances qui^ d*abord variables et exigées des tenanciers dans le cas de guerre seulement^ devinrent bientôt fixes et régulières ^ sont aussi connues sous le nom de hairbarmum et sous ceux de hostilitum et caimaticum (4 4).

(U) Y. le Polytptiqoe d'Irminon, p. 666 et suiY.

Du \»tv tV àt VamtTt-Wtv au W au XW* %\kU

Sous les faibles successeurs de Charlemagne, les principes de la féodalité naissent et se développent pour recevoir bientôt des événements qui placèrent Hugues-Gapet sur le trône une puissante consécration. Le bénéfice que nous avons déjà vu astreint particulièrement au service militaire devient le fisff dont ce service est la principale obligation ; les anciens (dieux se transforment aussi en fiefs; tous les hommes libres deviennent seigneurs ou vassaux; la France se couvre de châteaux forts; chacun se classe dans cette soéiété féodale où les devoirs et les droits réciproques s'enchaînent systématiquement et reçoivent de l'usage, bien plus que de la loi, un certain caractère d'uniformité. Le chapitre lxi des Établissements de saint Louis (4270) résume, en ce qui concerne le service militaire, l'organisation qui s'était formée dans les siècles antérieurs.

Les forteresses des principaux vassaux ou barons relevaient de forteresses royales construites sur divers points du pays. Les barons avaient dans leur dépendance les vavasseurs ou arrière-vassaux qu'on appelait châtelains lorsqu'ils avaient aussi une forteresse pour chef-lieu de leur fief.

Le service militaire était de deux sortes : la chevauchée, qu'on devait au seigneur et qui ne pouvait avoir lieu assez loin pour empêcher les hommes de rentrer chez eux chaque soir; 21® le service d'ost, qui se rendait au roi (15).

(15) Oo ne doit pas oublier que sur ce point comme sur beaucoup d'autres les grands fcudataires exerçaient des droits régaliens, et que l'organisation décrite n'était rigoureusement appliquée que dans les pays relevant directement du roi.

Ce dernier service était dû par les non nobles et par les nobles. Pour les premiers^ le baron ou le châtelain les faisait semondre par son prévôt et les réunissait dans son château^ d'où le même prévôt les conduisait au chef-lieu de la châtellenie royale dont ils relevaient. Tous les hommes placés dans le ressort de cette châtellenie en partaient^ sous la conduite du prévôt royal, pour se rendre au lieu indiqué par le roi. Les barons et les châtelains s'y rendaient aussi avec le nombre de chevaUers qu'exigeait le devoir de leurs fiefs et servaient pendant quarante jours à leurs propres dépens. Hors du royaume le roi ne pouvait, sans leur consentement, les faire servir plus de quarante jours. A l'intérieur, il les gardait tout le temps qu'il jugeait nécessaire à la défense du pays, mais après quarante jours, les dépenses revenaient à sa charge (46).

(46) Se li bers fet semondre ses bons que il li amaine ses boDS coustiimables pour aller en l'ost le roy. Li preyos les doivent amener de cbacun ostel au commandement leur seigneur el cûer du chastel et puis s'en doivent

retourner et se ous de ccus qui sont semons ne venoient et l'en le

pooit scavoir,il en paieroit soixante sols de gages. Et li prevos an baron si doit mener ses bons devant dits jusques au prevos le roy, el cbastel dont li bons sont du ressort et puis li s'en doit retomer en arrière. Et ainsi li bons coustumier des cbastellcries si doivent ans barons leurs cbevaucbiées, et li prevos ans vavasors si les doivent mener el cors du cbastel au commandement au baron. Et li bers ne les doit mie mener en lieu dont en ne puissent venir jusques au soir. Et cil qui remeindroit, en paieroit soixante sols d'amende Et se li sires les voloit mener si loins que eus oe peussent venir au soir, ils u'iroient pas se il ne voloient et n'en feroient jà droit ne nule amende. Et ainsi li baron et li bons le roy doivent le roy suivre en son ost et quand il les en semondra et le doivent servir quarante jours et quarante nuits, tant de chevaliers, comme cbacun li doit et ses services il li doivent quand il les en scmont et il en est mestiers. Et se li roy les voiolt tenir plus de quarante jours au leur, il ne remeindroient mie, s'il ne voloient, par droit. Et se li roy les voloit tenir au sien pour le royaume deffendre, il devroieot bien remaindre par droit. Mes se li roy les voloit mener bors du royaume, ils u'iroient mie se il ne vouloient, puisqu'ils auroient fet quarante jours et

quarante nuits Et se les gens le roy truevent les bons coustumiers par

les cbastelleries qui fussent remés fors ceux qui devroient remaindre, li roy en porroit bien lever sus cbacun soixante sols d'amende et li bers ne les en pourroit garantir. (Établissements de S. Louis en 1270, cbap. 61.— Ordonnauc. des R. de Fr., t. !•% p. 193.) J'ai réubli dans le texte quarante jourê comme le portent les meilleurs manuscrits.

C'est sur la coutume de servir quarante jours, que nous avons vue déjà en usage sons les Carlovingiens, que s'appuyait en 1996 le comte de Champagne pour demander à quitter l'armée : « Venit ad eum Henricus, cornes

Le service d'est , que devaient les vassaux, les villes, les bourgs et même les simples villages, était réglé soit par la coutume soit par les chartes d'institution des fiefs, les chartes de commune, de libertés, de privilèges, etc. Dans les premiers temps, la chancellerie royale ne paraît pas avoir eu de titres généraux constatant le nombre des fiefs, avec la nature et retendue du service qu'ils devaient. Le roi convoquait tous ceux qui étaient astreints au service militaire, n<^les et non nobles, comme Philippe-Auguste le fit en 4243 (47). Les officiers royaux en chaque bailliage veillaient à la promulgation des ordres du roi et au maintien de ses droits, qu'ils connaissaient par tradition. En cas de doute, on devait recourir sur ce point comme sur les autres, à la preuve testimoniale et à l'enquête (48).

Quoi qu'il en soit, le premier document général de quelque importance que nous connaissions est le rôle dressé sous Philippe-Auguste en 4 24 4. C'est une liste de ceux qui devaient ou qui avaient rendu au roi le service militaire. Ils y sont nommés dans l'ordre suivant : les archevêques et les évêques, les abbés, les ducs, les comtes, les barons, les châtelains, les vavasseurs, les chevaliers-bannerets de Normandie, et enfin les simples chevaliers classés par ordre de pays (4 9). Ce rôle ne présente qu'une simple nomenclature de noms de fonctions ou de personnes sans aucuns renseignements sur la nature et l'étendue du service. Il en est de même des rôles de 4236^ 4242 et 4253 (20), qui ne sont que des fragments de

Campaniensis, cum quadraginta dies in obsidione peregisset, petens de consuetudine gallicana licentiam ad propria redeundi. » (Matth. Paris, ad ann. 1226.)

(47) Omnes suae ditlonis homines, duces yidelicet, comilers, barones, mililes et servientes cum equis et armis jnssit in octavis Pascbae apud Rotbomagum ita potenter convenire ne crimen lezse majestatis incurrere vide* rentur. (Matth. Paris, ann. H13.)

(18) V. plus loin ce que nous disons des rôles de 1271 et 127t.

(19) U a été publié par de la Roque : Traité du ban et de Tarrière-ban, p. 47 à 53.

(20) Ils ont aussi été publiés par de la Roque, p. 53 et suiv.

liste des hommes convoqués ces années-là et de ceux qui devaient le service. On y trouve néanmoins le nombre de sergents dus par quelques villes et villages et celui des sommiers et des chariots dus par un certain nombre d*abbayes a toutefois que le corps du roi va en guerre en quelque lieu que ce soit ».

La variété des services militaires^ auxquels les fiefs étaient assujettis^ s'accrut encore par les démembrements qu'amenèrent les partages de famille. Il devint de plus en plus difficile aux gens du roi de connaître exactement les obligations des vassaux. Aussi en 4274^ lorsque Philippe le Hardi alla punir la révolte du comte de Foix^ il ordonna que chacun des nobles convoqués déclarerait la nature et la durée du service auquel son fief était tenu. Le rôle de 4)74 est comme le procès-verbal de toutes ces déclarations^ et il jette une vive lumière* sur l'organisation de Tannée à cette époque (24). Nous nous contenterons de signaler les principaux renseignements qu'il fournit.

Le temps du service y «st le plus souvent porté à quarante jours. Les déclarations de 5, 40, 45 iO, 25 jours, etc., correspondent aux parties d'un fief démembré, en sorte que le fief entier, le plein fief de haubert, étant tenu à quarante jours, le demi-fief est tenu à vingt, le quart de fief à dix, le huitième à cinq (22). Quelques chevaliers déclarent ignorer la durée du service auquel ils sont obligés.

Les chevaliers de la châtellenie d'Issoudun prétendent

(21) De la Roqne Ta publié, p. 60-98, et dit l'avoir extrait d*iui registre de la chambre des comptes, signé 8.

(ti) Les aveux du xv« siècle confirmeraient au besoin cette règle si elle n'était suffisamment établie par le rôle de 1371 lui-même ; ainsi en la baillie de Rouen, on lit : « Monsieur Guy de Gazy qui dit soi devoir un chevalier par

« 40 jours et demi - chevalier par 90 jours Gieffîroy de Baudreville

« présenta son service par 30 jours pour demy fié et monsieur Renaut

M de Coudray pour demy fié que l'évéque tient doit t chevalier par

« 90 jours Monsieur Renaut de Goudret pour l'abbé de Bernay qui

« doit 1 chevalier par 30 jours pour demi fié.. . » — En la baillie de Caen : « Robert Maheas chevalier, pour soy-mesme, car il tient le qoart du fié pour « lequel il doit le quart du service. » —En la baillie de Gisors : « Le vidame « de Chartres et monsieur Raoul de Harecourt doivent service pour 33 jours « pour la tierce part de 1 chevaliers et demy. » Ibid.

n'être tenus à aucun service et Tun d'eux déclare qu'il est !

venu au mandement du roi non par force^ mais de sa propre ^

volonté. La plupart des chevaliers des sénéchaussées de 1

Poitou et de -Saintonge déclarent qu'ils ne doivent le service d'ost qu'en la comté de Poitiers ou même dans le ressort :

d'une châtellenie. I

Les chevaliers de Toulouse et d'Auvergne prétendent servir aux dépens du roi dans l'intérieur du comté et encore n'y être pas tenus rigoureusement (23). Plusieurs chevaliers attestent qu'ils doivent aller et revenu^ les uns aux dépens du roi, d*autres à leurs propres dépens. Quelques-uns déclarent ignorer à qui incombent les dépenses du service. Enfin on trouve des chevaliers qui prétendent n'être tenus qu'à un aide en argent (24). j

Les officiers du roi n'acceptèrent pas sans contrôle toutes |

ces déclarations, et il est probable que plusieurs jugements, après enquêtes, intervinrent pour constater et confirmer les droits réciproques (25). Toutefois il ne faut pas oublier qu'il ne s'agissait que d'une question de solde. La noblesse de ce temps-là aimait la guerre, se rendait en général avec empressement aux convocations et restait volontiers sous les armes. | Mais combien de temps le service devait -il être gratuit, j après combien de jours le chevalier devait-il commencer à recevoir une solde, voilà uniquement ce que les trésoriers du roi recherchaient avec soin. Aussi un seul chevalier pouvait-il faire le service de plusieurs autres en restant un plus grand nombre de jours sans recevoir de solde (26).

(23) Uo arrêt après enquête, rapporté par de la Roque, p. 69, jugea que le roi n'était tenu de payer les nobles d'Auvergne que lorsqu'ils le suivaient en ost hors d'Auvergne.

(24) En la baillie de Caen : Le sire de Pontfarsi déclare qu'il ne doit aucun

service mais « quand l'ost est admonesté il doit 35 s Jean de Faleise

escuyer dit qu'il tient demi-fié de haubert pour lequel il doit, si comme il dist, ayde de l'ost et de la chevauchiée quand elle est levée en Normandie, ou service de 20 jours en allant et revenant, et si le service desdits 30 jours est pris on ne doit prendre de li ledit ayde ne lever ».

(t5) Y. le jugement pour l'Auvergne que nous avons cité note 23.

(Î6) En la baillie de Caux : « Jehan de Champleu chevalier pour soi doit

Après la campa^e^ le roi envoya une lettre circulaire aux baillis pour leur ordonner d'infliger à tous ceux qui ne s'étaient pas rendus à Tannée une peine qu'il détermine (27). Tous les défaillants deyaient payer une amende et de plus une somme égale aux dépenses qu'ils auraient faites s'ils avaient servi pendant le nombre de jours auxquels leurs fiefs étaient assujettis. Cette somme est évaluée à cent sous par jour pour le baron , vingt pour le vassal banneret, dix pour le simple chevalier et cinq pour le sergent ou écuyer. C'est évidemment la solde que le roi lui-même payait quand le service avait lieu à ses dépens. L'amende suit la même gradation^ elle est de cinquante sous pour le baron^ de dix pour le vassal banneret^ de cinq pour le chevalier et de deux sous six deniers pour le sergent ou écuyer.

En 4272^ le roi voulut réunir son armée à Tours pendant la quinzaine de Pâques^ et nous avons un grand nombre de rôles de ceux qui y furent convoqués (28). Ce ne sont, en général, que des listes de noms propres où l'on se contente de distinguer les chevaliers des écuyers. Quelquefois cependant on indique la nature du fief : une baronnie, une demibaronnie, un fief, un septième de fief, etc. (29). On y remarque des exemptions pour cause de pauvreté (30) et des citations faites à de simples villages, comme Menilles, Grossœuvre et Saint-Aquilin, dans la châtellenie de Pacy (34 ). Quand l'armée

service par 10 jours. — Item iceli Jeban TÎDt pour monsieur Godart de OodarTille qui doit senrice par 40 jours. »

(37) Cette lettre a été publiée par de la Roque, p. 69.

(38) De la Roque les a publiées, p. 69 et suiv.

(39) V. le Rolle de la baillie du Cotentin. /6td., p. 81

(30) Propter paupertatem remittitur. Ibid.^ p. 87, 88 et passim.

(31) VilliB citatse, Tilla de Paceio citata; villa de Menilles; villa Grandisylva; villa Sancti Aquilini juxta Paceium; villa de Dauseria (1. Hueneria) citata. Ihid.y p. 70. Déjà en 1115 un diplôme de Louis le Gros, affranchissant des droits de justice royale les bommes de Téglise de Saint-Paterne (quœ est extra mures Aurelianis civitatis), les exempte en particulier des services de chevauchée et d'bost. « Non ire in nostram caballationem neque in hostem. • Cartul. de S. Père, t. H, p. 456.

fut réunie à Tours ^ un grand nombre de ceux qui s'y étaient rendus^ sinon tous^ évéques^ abbés ^ comtes^ chevaliers^ barons^ écuyers, bourgeois, comparurent devant Ferry de Verneuil, maréchal de France, pour déclarer la nature des services auxquels ils étaient obligés. Le rôle de leurs déclarations (32) classées par baillies donne lieu à des remarques semblables à celles que nous avons faites sur le rôle de ^t7^ .

En 130i, Philippe le Bel, dans une lettre au bailli de Caen, lui ordonne de semondre les gens d'église qui doivent le service d'ost (33). Les convocations de Philippe le Long en 1316, 1317, 1318 et 1319 sur lesquelles nous avons des lettres et des fragments de rôle (34) et la convocation du roi Jean en 1 350 (35) paraissent aussi ne s'adresser qu'à ceux qui devaient le service militaire ordinaire.

Toutefois la guerre de Flandre sous Philippe le Bel, les autres guerres du xiv* siècle et les malheurs de cette époque rendirent plus fréquente une forme de convocation qu'on retrouve déjà aux époques antérieures et dont il est temps de parler.

Le service d'ost dû au roi, étant renfermé dans des limites déterminées, pouvait ne pas suffire dans certaines circonstances, comme celles de l'attaque d'ennemis puissants ou d'échecs subis à la guerre. Dans ce cas, le roi avait évidemment le droit d'exiger plus que le service ordinaire réglé par la coutume ou par les titres, et de demander à ses sujets tout ce qui était nécessaire à la défense du royaume. Ces levées extraordinaires prirent le nom d'arrière-ban, retrobannum,

Philippe-Auguste, dans une lettre écrite en 1 1 97 au chapitre

(32) Il est publié dans de la Roque^ p. 71 et suiv. Toutes les déclarations d'évêques sont en tête du roUe, les autres sont dans Tordre des bailliages.

(33) Vincennes, juin 1304. Philippe le Bel au bailli de Caen : « ... Nous te mandons que tu les prélats, évesques et abbez et autres persones d'église de ta baillie qui uous doivent service d'ost, pries et requiers de par nous et avec ce les semons que ils soient à Arras à Toctave de cette feste de la nativité saint Jean-Baptiste avecques nous en armes et en chevaux si souffisamment que ils doivent et à eus appartient. ^ De la Roque, p. 98.

(34) Ibid., p. 104 et suiv.

(35) De la Roque en donne le rolle, p. 108 et suiv.

— aide Reims^ qui était exempt du service d*ost, nous fait connaître une levée de cette nature. Le roi, après avoir rappelé les trahisons et les attaques du comte de Flandre, annonce qu'il a convoqué tous ses sujets à Péronne pour la défense de sa personne et du royaume, et mande au chapitre, au nom de la fidélité qu'il lui doit, de lui envoyer tous les gens armés dont il peut disposer, sans que cet aide extraordinaire puisse se transformer en un droit habituellement exigible (36). Le chapitre, parait-il, ne se soumit pas sans résistance aux volontés du roi, et les difficultés ne furent aplanies qu'en 4207. Le chapitre reconnut alors que, dans ce cas spécial, il était tenu de faire comme les autres chapitres de France (37). Les termes mêmes de l'accord montrent que ces convocations extraordinaires n'étaient pas sans exemple. Dans l'invasion de Wt^y les masses de combattants, dont rapproche fit reculer l'empereur, avaient sans doute été réunies par des convocations semblables. Mais Philippe le Bel y eut constamment recours pendant la guerre de Flandre. Ainsi, en 130Î, dans une lettre du mois d'août, il ordonne au bailli de Vermandois de semondre par ban ou par arriére^n toutes les personnes en état de porter les armes, nobles ou nonnobles, à pied ou à cheval, avec les meilleures armes qu'elles pourront avoir (38).

(36) (f Àd cujns malitiam proditoris repellendam et debetlandam catn « gentes nostras et universos fidèles nostroA, tum pro capite Dostro, tum « pro corona regni defendenda, eTocaverimus et citaverimus, nomine lielli,

a ad diem dominicain proximam ante festum Assumptionis apud

« Peronam vos rogamus et per fldem quam nobis et regno debetis

« requirimus, quatinus nobis adversum comitem Flandrie et suos pugna- « turis pro defeusione capitis nostri et corone rcgni, gentes Testras cum

« armis uni versas mittatis certumque teneatis quia nolumns ut bec

« auxilii vestri impensio vobis cedat in debitum alicnjns consnetudinis « quam nobis antea non dcbuissetis. » — Varin, Arcb. adm. de Reims, t. U, p. 499.

(37) Super contentionibus que inter dominum nostrum Pbilippum

illustrem Francorum regem et capitulumRemensem yertebantur. . . recogno- ▼erunt. . . quod quando submonitio flet sicut solet flcri in regno Fraucie, per christianitatem, pro defensione corone et regni, facere tenentur sicut alia capitula Francie. — Varin, Arcb. adm. de Reims, 1. 1, p. 464.

(38) Philippe le Bel au bailli de VermandoiS; — S. Germain en Laye le dimanche avant la feste S. Lorens (5 ao6t).

(I Comme le terme de nostre semonce fust aux octaves de la mi-aoust à

Dans une autre lettre du 7 juin, il avait ordonné de convoquer tous ses sujets de dix-huit à soixante ans (39), et comme tous ne pouvaient obéir à cet ordre, il fallait ou promettre de servir pendant quatre mois, ou payer une subvention, qu'une lettre du 16 mars fixe à 20 livres par 100 livres de revenu et à 25 livres par 500 livres de mobilier (40). En 1303 et 1304 le roi exige également quatre mois de service : juin, juillet, août et septembre; il impose aux nobles un gentilhomme bien armé pour 500 livres de revenu; aux non nobles, par cent feux, en 1303, un sergent de pied, et en 1304, six sergents pour les hommes abonnés et quatre pour les hommes taillables à volonté (41). Nous possédons un rôle du ban et arrière-ban ainsi convoqué en 1304 (42). Au lieu de barons se présentant pour servir quarante jours à leurs frads avec quelques chevaliers, on y voit de simples seigneurs suivis de plusieurs dixaines de chevaliers et de plusieurs centaines de sergents. Le seul pays de Beaucaire fournit 526 hommes d'armes et 9,500 sergents.- On ne remarque d'ailleurs aucun caractère de régularité dans les nombres; chaque chef conduit tout ce qu'il a pu réunir, tout ce que les officiers des bailliages ou des sénéchaussées ont pu faire partir. Ceux qui étaient demeurés avaient sans doute com-

Arras nous vous mandons qae tons ceux qui étaient semons autrefois

tant par lettre comme en général, comme tout autre manière de gent qui povent porter armes, soient nobles ou non nobles, de pooste ou autre condition soient sons nous ou sous autres seigneurs d'Eglise ou de siècle TOUS semonniez par ban ou par arrière-bany si efforcement conune vous plus pourrez, que il soient à la quinzaine de la feste de la mi-aoust au plus

tart à Arras appareillez en chevaux et en armes cbascun selon

son estât; et ceux qui chevaux ne porronc avoir soient nobles ou autres à pié aux meilleurs armes que il pourront. » — De la Roque, p. 96.

(39) De la Roque, p. 96.

(40) De la Roque, p. 96. Voyez encore la lettre publiée dans la collection des ord., t. I, p. 369 ; les instructions secrètes, tôW., p. 371, et une ordonnance, ibid.y p. 374.

(41 ) V. plusieurs mandements royaux publiés par de la Roque, p. 97 et 98, et un de 1304 dans la collection des ordonnances, 1. 1, p. 383. Ce dernier porte : « Et ceste aide nous recevrons de grâce sans ce qu'elle court à préjudice ne aucun droit en soit osté ou amenuisié ou nouvel acquis ne acru à nous ne à autrui. »

(43) De la Roque, p. 98-

posé pour des sommes d'argent qui vinrent remplir les caisses de Tannée.

Nous trouvons deux doctrines assez distinctes sur le droit d'arrière-ban. Dans la première, si le service militaire rendu par ceux qui le doivent ne suffît pas, le roi peut convoquer l'arrière-ban, c'estrà-dire d'abord tous ceux qui possèdent des fiefs exempts de ce service ; si cela ne suffit pas encore, il peut, mais seulement dans la limite de ce qui est nécessaire, convoquer le peuple, c'est-à-dire tous ceux qui ne possèdent point de fiefs (43).

Les gens du roi donnaient plus d'extension à ce droit. Selon eux^ dans le cas d'anière-ban, tous les habitants du royaume, comme le porte une ordonnance de 1315, sont tenus d'aller à l'armée ou de payer une subvention en argent (44), et cette idée est conforme à l'ancienne coutume de Normandie qui dit que l'arrière-ban est le ban commun, la levée en masse de tous ceux qui peuvent porter les armes (45).

(43) Si yerodominus rex saniori quo potest fungens concilio jadicatomniam debentiam servitiam annorum anxilium sibi non sufîBcere, potest vocare rctrobannium.videlicet primo omnium franca feoda tenentiam, et si safficiat débet esse contentus^si non suffteiat Tocare débet, qaatenns secpndum Terum et rectum judiciura sibi deest, et non ultra, auxilinm populi, id est omnium feoda franca non tenentium. — De recuperatione terne sanetse, cap. lxxvi, apud Delalande, p. 4S6.

(44) Dans son ordonnance du 17 mai 1319, rendue sur les remontrances des religieux et des nobles du ducbé de Bourgogne , du comté de Forés et des diocèses de Langres, d'Autun et de Chàlons, Louis X (le Hutin) s'exprime ainsi : « Ad exercitus nostros venire vel pro eis flnanciam , vei emendam nobis praestare nullatenus compellemus, nisi in casu retrobanni, in quo ccunt quilibet de regno nostro tenetw, dum tamen hoc de mandate nostro per totum regnum nostnim generaliter fiât, si nécessitas fuerit generalis, si autem particularis fuerit et cum particulariter fleri poterit, et in litteris que ofBciariis nostris super boc dirigennir boc specialiter caveatnr, de quibus officiarii nostri copiam facere petentibus tenebuntnr. — Ord., 1. 1, p. 569.

(45) « L'arrière-ban si souloit efi>tre dit quant le prince de Normandie pour repeller et pour oster la force et Tembraisement de ses ennemis, il fet fere un ban commun par tout la Normandie, pour garder le proflct del commun peuple, qui tous ceux qui seroient convenables pour armes porter soient au secours et en l'aide de nostre sire le duc, bien armez et appareillez chescun endroit soy selon son poer pour repeller et oster la force de ses ennemis, quicunque mauferas d'armeore que il porront trouver et avoir. Et quant il

On voit par une ordonnance de Philippe le Long, en 1349, que le roi se réservait de faire publier l'arrière-ban dans les terres des nobles par ses officiers, et que déjà ceux-ci ne craignaient pas de le faire sans avoir reçu d'ordres directs (46).

Un document tiré des archives de Reims, constate qu'en 4337 Philippe de Valois fit crier son arrière-ban, auquel, dit cette pièce, tous sont tenm d'akr seur painne de corps (47). Au moyen de cette doctrine, on tirait le plus d'hommes et d'argent qu'on pouvait, et les habitants de Reims durent composer pour 440 livres. Dans le rôle des nobles du bailliage d'Amiens, pour cette même année 4 337, on voit que par lettres datées de Poissy, le 25 août, le roi avait député trois commissaires pour réunir tous les nobles du bailliage, et que ceux-ci avaient été précédemment convoqués « pour la deffencion de nous et de nostre royaume et de la couronne de France (48) ». Les commissaires en firent la montre à différents jours et par prévôtés; plusieurs nobles

auront esté par 40 jours el service del prince, et les 40 jours seront accomplis, si corne le besoing et la nécessité del prince sera requis, et d'ilec en avant il seront as deniers et as gages del prince pour son service. » — Vet. consuet. Norman., I'" part., sect. m, chap. vu, apud du Gange. V» retrobannum,

(46) Concedimus eis (aux nobles du Périgord et du Quercy) generose, quod nullus dictorum senescallorum aut officialium, seu ministrorum nostrorum de veniendo ad guerram nosiram , preconizationem aliquam fieri fociat, nisi in domanio nostro,dum tamen nobiles predicti non sint super boc in deffectu, sed ipsam preconizationem mandent per eosdem nobiles âeri in terris ipsorum, retrobanno nostro excepta^ quod in quibuscumque terris dictorum nobilium per noslras officiales fleri volumus, cum casus se obtulerit et mandamus. Prohibemus tamen omnibus offlcialibus nostris ne dictum retrobannum fieri faciant, nisi de mandato nostro processerit speciali. (Ord , 1. 1, p. 698, art. xvii.)

(47) Varln, Arcbiv. adm. de Reims, t. II, p. 793.

(48) Ce rôle est aux Archives impériales, section historique, carton K, 1148. C'est un très-long rouleau en parchemin ; les nobles de chaque prévôté y sont rangés sous deux tiCres : 1° « Ce sont ceux à cheval montés et armés » ; 2° « Che sont ceux armés à pied ». Sous le premier titre chaque article est ainsi rédigé : « X lui sixième monté et armé », ou simplement : « X monté et armé ». Le second titre est suivi d'une simple liste de noms beaucoup plus courte ordinairement que la première. Les hommes dVnies de quelques châtellenies, à la fin du rôle, sont distingués en hommes liges, demi- liges et à pied.

sont accompagnés d'un certain nombre d'hommes d*armes ; en tète de chaque article se trouvent ordinairement quelques chevaliers à bannière ^ et à la fin les nobles se présentant à pied, mais armés de haubert et de bassinets.

En 1338, Philippe de Valois convoqua un nouvel arrièreban en donnant permission au peuple des campagnes de fournir vingt sergents par cent feux, grâce qui ne s'étendait pas aux bonnes villes, celles-ci devant faire le service de l'arrière -ban. Cette dernière restriction avait pour but d'arracher aux villes de plus fortes sommes, et, en effet, les habitants de Reims ne purent composer qu'en payant 880 livres, le double de l'année précédente (49). Ils payèrent encore le même subside en 4339, après une semblable convocation (50).

En 4 346, un mandement adressé au bailli de Vermandois lui ordonne de lever Tarrière-ban « où tout noble et non noble de dix-huit à soixante ans doit prendre les armes et venir équipé à pied ou à cheval ». Quelques semaines après, un autre mandement le chargea de convoquer à Compiègne le ban des nobles et tenants fiefs nobles (54). Des commissions semblables lui furent encore adressées en 4 347, et le roi s'y plaignait que personne ne se fût rendu à la convocation de Compiègne (52).

Ces détails suffisent pour montrer que l'arrière-ban, au milieu du xiv« siècle, était devenu un moyen de lever des impôts arbitraires; aussi, dans les concessions de privilèges ou d'exemptions pour le service militaire, le roi excepte en général le cas d'arrière-ban, mais il est obligé de promettre que l'arrière-ban sera levé sans faintise pour une cause juste et nécessaire (53). L'une des réformes qu'obtinrent les états

(49) Varin, Arcb. admiD. de Reims, t. II, p. 703.

(50) Ibid., p. 818.

(Si) îbid.,^.i\n.

(52) /6trf.,p. MUct 1162.

(53) Dans une ordooRance da roi Jean en mar» 1350, après l'obtention d'un impôt de 6 deniers pour livre que lui avaient accordé les babîtants du Ver-

généraux de 43S5 fut que le roi et son fils aîné pourraient seuls convoquer rarrière-ban^ quUls ne le feraient que dans le cas d'une évidente nécessité ^ par le conseil des députés ou de plusieurs membres des trois états (54). Charles^ fils aîné et lieutenant du roi Jean^ confirma ces concessions aux états de 4 356^ en y ajoutant que la convocation de Tarrièreban n'aurait lieu qu'après une bataille (55).

Pendant les guerres de cette malheureuse époque^ deux faits corrélatifs se produisent : l'établissement des aides

mandoie, il est dit : « Article 7. Item. Que les gens des dites yiUes^ ne les subgiex des dits nobles ne seront oontrainz à aller en nostre ost durant le temps de nostre dite imposition, si ce n'est à cause d'arrière-ban faict à bonne et juste cause, sans faintise. » Ord., t. H, p. 394. Ce même article est répété presque textuellement dans d'antres ordonnances, en I35S, Ord., t. n, p. B05, art. 7, et p. 507, art. 7; — en 4353, ibid.y p. 530, art. 6, et en 1354, ibid.^ p. 568, art. 6. — Pour une aide de même nature, les habitants de Paris obtiennent entr'autres privilèges, par une ordonnance de Philippe le Valois du 47 février 1349, une exemption semblable. « Que pour ceste aide les ditz bourgeois et habitants de la dite ville, durant la dite année, ne seront tenuz d'aller, ou envoyer en l'ost pour arrere-ban, ou autrement se ce n'est en cas de évident nécessité. » Ord., t. II, p. 390, art. 13. Ce qui se trouve encore dans Tordonnance du roi Jean du 3 mai 1354. Ord., t. H, p. 425, art. 36. ^ Une ordonnance du même roi pour le bailliage d'Auvergne , en avril 1355, porte également : a Que les gens des dites villes, subgez des dites églises et nobles ne seront contrainz à aller en nostre ost durant le temps de la dite imposition, se ce n'est pour cause de arrière-ban fait à bonne et juste cause. » Ord., t. m, p. 680, art. 5.

(54) Article 26. « Item, Nous leur avons permis et accordé que desoresmais nuls ne puisse faire arrière-ban en nostre royaume, fors tant seulement nous en nostre personne, et nostre ainsné fils ; et ycelluy ne pourrons faire, fors seulement en cas de pure et évident nécessité, et bien conseilliez sur ce ; et le ferons par le conseil des députez ou de plusieurs des trois estaz, se bonnement les povons avoir. » Ord. , t. m , p. 34. Nous avons vu que dès 1319 les officiers royaux se permettaient de convoquer d'eux-mêmes l'arrière-ban.

(55) Article 32. « Item. Comme par la mauvaise ordonnance de faire crier les arriere-bans, pluseurs des subgez du royaume ayant esté soupçonnez et approuchiez, en eulz imposant que aux cas des arrière-bans ils estaient moins soufflsaument comparus, laquelle chose se vraye estoit, nous leur avons remis et pardonné et encore remettons et pardonnons tout à plain par ces présentes, nous qui ne désirons pas faire telles exactions sur le. dit peuple mais les voulons eschiver de tous dommages avons ordonné et ordonnons que aucun ne puisse doresenavant faire arriere-ban fors tant seulement nostre très chier seigneur et père et nous et icelluy ne pourront faire, fors après bataille et en cas de pure et évident nécessité et bien conseillé sur ce, et eu advis et délibération avec les esleuz de par les diz troiz états se bonnement les pouvons avoir. » Ord., t. lU, p. 138. — V. encore une ordonnance de 1358, ibid., p. 332.

et le développement des troupes soldées. Les subventions en argent, déjà fréquentes sous Philippe le Bel, le deviennent beaucoup plus sous le roi Jean et ses successeurs. Ces aides sont accordées par les états généraux ou par les états provinciaux pour lever des gens d'armes. Par suite, les troupes soldées, composées d*hommes faisant exclusivement le métier des armes, troupes qu'on rencontre dès le règne de Philippe- Auguste, mais qui n'avaient formé jusque-là qu'une faible partie de l'armée, en sont, au xiv« siècle, la partie principale, pour devenir, en 4445, l'armée permanente par l'organisation des compagnies d'ordonnance. L'ancien service d'osf, dû par les villes et par les non nobles en général, se transforme naturellement en aides (56), qui deviennent bientôt régulières. Le même service dû par les possesseurs de fiefs reste personnel, et ces nobles propriétaires n'acceptent point d'être soumis à l'impôt (57). Au xiv« siècle, l'armée se recrute donc de deux manières : 4** par des troupes que le roi lève, équipe et entretient au moyen des aides; 2° par la convocation des propriétaires de fiefs. La seconde fournit des ressources à peu près invariables. Mais quant à la première, les ressources qu*elle peut offrir dépendent des sommes d'argent dont on dispose. Pour avoir une armée plus nombreuse, il n'est plus nécessaire de convoquer l'arrière-ban, il suffit d'augmenter le taux des aides. Aussi l'arrière-ban, dans le sens où nous l'avons vu employé pendant ce siècle, disparaît au siècle suivant (58),

(56) V. les textes cités dans la note 53.

(57) L'ordonnance de 4358 impose exceptionnellement aux nobles une aide de 43 deniers par livre du revenu. Ord., t. IH, p. S30, art. 14.

(58) Dans deux ordonnances de Charles VI, le mot d'arrière-ban est employé dans un sens assez courus qui tient de la nouvelle et de l'ancienne signification et se rattache à l'ancien service d'ost, à la levée en masse et à la levée des propriétaires de fiers; la première est du U oct. 4411 : « Et par la

teneur de ces présentes ordenons et délibérons de mander, convoquer

et appeler venir par devers nous le plustôt que faire se pourra tous noz hommes et vassaulx, tcnans de nous tant en fief comme en airière-fief, et aussi des gens des bonnes villes de nostre royaume qui ont acconstumé deulx armer par forme et manière de arrière-ban pour nous servir, aidier et

mais nous retrouvons les mêmes mots avec une signification différente et ne s'appliquant plus qu*aux propriétaires de fiefs.

Dans les beaux temps de la féodalité, le roi convoquait les vassaux qui relevaient de lui immédiatement; ceux-ci , à leur tour, faisaient semondre les arrière-vassaux. Mais au xiv« et au xv« siècle , le roi convoque directement tous les possesseurs de fiefs, et pour exprimer que la levée est générale et annuler les anciennes franchises, on introduit dans les lettres de convocation cette formule ou d'autres semblables :

« Par forme de ban et d arrière-ban tous les nobles et

autres tenants fiefs et arrière-fiefs. » Le ban et arriére-ban est dès lors pris pour signifier Tensemble de tous les propriétaires de fiefs appelés par le roi à rendre le service militaire dû par leurs fiefs. Cest réduit à cette signification, qu'il a conservée jusqu'au xviii* siècle, que nous Tétudierons dans les paragraphes suivants. Nous remarquerons toutefois qu'au lieu de ban et arriére-ban on se contenta souvent de dire V arriére-ban pour exprimer la même idée.

conforter à maintenir, garder et défendre nostre dicte seigneurie et nostre lignée à rencontre des dessus dis. » Ord., t. IX, p. 641.

La seconde est du 8 février 1413 : « Voulons que proclamations soient faictes à son de trompe en vostre bailliage pour nostre arrière-ban, en faisant commandement à tous les nobles qui ont accoustumé d'user et ensuyvir les armes et qui sont en estât de poursuivir et autrent qui tiennent fiefs et arriere-fiefs venans ou vallans par an vingt livres tourn. et outre aux bourgeois et liabitans et à toutes bonnes «villes et ressorts de vostre bailliage

ils viennent à tout le plus grand nombre et puissance de gens d'armes et de

traict qu'ils pourront Faites commandement comme dessus à tous

prélats, abbés, prieurs, et chapelains et autres gens d'église qui nous doivent charrois, charrettes, sommiers et autres services à nos arrière-ban, facent le dit service Guenois, Conférence des Ord., 1. XH, tit. 7.

Du \)ttu t\ atnm-Wiv ^ndaivl U W« iittU

La première moitié du xv« siècle vit se continuer les malheurs et les désordres qui avaient marqué le milieu et la fin du siècle précédent. C'est d'ailleurs pour l'organisation du service militaire une époque de transition où il ne faudrait pas chercher la régularité que nous rencontrerons dans la suite. Les levées du ban et arrière-ban, dans le sens que nous venons d'expliquer, durent y être assez fréquentes quoiqu'il nous en reste peu de traces.

Charles YI, qui avait convoqué le ban et arrière-ban en 4383 et 4392 (59), le convoquait encore en 4440. Dans ses lettres du 28 août de cette année, il charge les baillis de faire publier l'ordre aux tenants fiefs ou arrière-fiefs du royaume de se trouver auprès de lui, à cheval et armés, le 4 5 septembre suivant. Il veut que les gens d'église et ceux qui, ne sont point d'ancienne noblesse et n'ont point l'habitude de porter les armes envoient des hommes capables de les remplacer. S'ils aiment mieux contribuer, le bailli doit les faire traiUer et composer à certain sommes, eu regart à

(59) C'est ce qui résulte du préambule de rordonnance du 49 juillet 4388, par laquelle ce roi dispense les gens des comptes du service militaire : « Charles par la grâce de Dieu roy de France, à tous nos justiciers on à « leurs lieutenans et à tous commis et députez ou à députer sur le fait des « compositions des tenans fiefs en nostre royaume, qui ne nous suivraient « en nos présentes guerres, salut. Gomme nous ayons j||guerre8 ordonné et « fait crier que tous nobles annoblis et tenans fiefs en nostre royaume nous « viennent servir montez et armez en nosdiies guerres, sur grandes peines

« à appliquer à nous : nous considérant les services » Ord., t. Vn,

p. S6. — De la Roque, p. 49, parle d'une ordonnance du même roi en 1393, privant de la noblesse les possesseurs de fiefs qui n'avaient pas rendu le service du ban et arrière-ban ; mais nous n'avons pu retrouver le texto de cette ordonnance.

leurs facultezy à la qualité et à la vaieur de leurs fiefs (60). Des convocations semblables eurent lieu également en 4445 et 4447 (64).

Charles VII publia sur le ban et arrière-ban des ordonnances que rappellent assez souvent les états généraux de 4484; mais nous ne connaissons de lui qu*une lettre au sénéchal de Beaucaire, en 4442, pour lui donner Tordre de convoquer l'arrière-ban de son ressort (62). De la Roque prétend (p. 42) qu*il prescrivit en 4445 avec quelles armes on devait servir. Cest aussi à lui, probablement, qu'on doit l'institution d'un chef des arriére-bans de France ^ charge qu'occupait en 4 450 le comte de Dunois (63).

Louis XI n'admit point en général de compositions en argent et exigea très-rigoureusement le service personnel. Une lettre du sénéchal de Beaucaire, du 26 février 4466, ayant pour but de convoquer « la monstre en armes des nobles et tenants fiefs nobles des diocèses de Nymes, Uzès et Maguelonne v>, nous apprend qu'une assemblée précédemment tenue à Nîmes avait offert au roi un certain nombre de lances; mais celui-ci voulait « que tous iceulx nobles se mectent sus en habillemens de guerres, pour le venir servir chacun selon sa faculté et puissance (64) ». On voit dans le rôle du Poitou, en 4 467, que Louis XI choisissait les capitaines et leur assignait une pension. Ses baillis ou commissaires formaient les compagnies et recevaient le serment des nobles (65).

(60) V. cette ordonnance adressée au bailli d'ÉYreox, pièces justificatives, note A, à la fin da Tolnme.

(61) Guenois, Conférence des Ord., 1. XII, t. tu, cite une ordonnance de conTOcation en septembre 4415. Un autre du 3 février 1417 se trouve dans le Recueil des Ord., U X, p. 436.

(GS) Cette lettre du 11 août 1443 est dans un ms. de la Bibl. imp., F. Gaignières, n» 764.

(63) Il prend ce titre dans un certificat du 31 juillet 1450, cité par le père Daniel, Hist. de la mil. franc., 1. 1", p. 903.

(64) Cette lettre est dans un ms. de la Bibl. imp., F. Gaignières, n» 792.

(65) Ivon du Fou, chambellan du roi, assembla au palais de Poitiers, le 5 octobre 1467, les gens de la justice et officiers du roi, et de leur avis il assigna divers jours et divers lieux aux assemblées des nobles. 11 envoya ensuite

Une nouvelle convocation eut lieu en 4469^ et la montre du bailliage d'Ëvreux» passée à Beaumont-le-Roger les 4 7 et 48 mars, est le monument le plus curieux et le plus important en ce genre que nous connaissions (66). 11 témoigne de la sévérité avec laquelle les ordres du roi étaient exécutés. Non-seulement les possesseurs de fiefs, mais encore tous ceux qui avaient Thabitude de porter les armes, les officiers du bailliage et ceux des élections étaient tenus de servir. Le receveur des aides et un élu d*Évreux, dont la présence était nécessaire pour faire la recette, rendre la justice et adjuger les fermes, ne sont qu'autorisés à se faire remplacer. Il en est de même des ecclésiastiques propriétaires de fiefs patrimoniaux, des religieux, des vieillards et des malades. Un Pierre Lenier, âgé de 67 ans, requiert en vain d*ètre

des lettres missiTes à ceux que le roi avait chargés de lacoodoile de l'arrièrebau de Poitou avec assignation de pension que plusieurs refusèrent Tous firent serment de servir le roi « et ce fait délibérâmes de nous rendre et comparoir es assignations des dites montres es dits lieux de St Hermine, Niort et Chavigny, pour illec départir les nobles du dit pays a chacun des dessus nommez leurs chefs de guerre et capitaines ; ce que nous flames, et receûmes le serment des dits nobles sur les saintes évangiles de Dieu de bien et loyalment servir le roy ». Ce r61e a été réimprimé par Jean Fleuriau, Poitiers, 1667. On le trouve aussi dans un manuscrit de la Bibl. imp., F. Gaignières, n«« 791-1. 9.

(66) Ce précieux document, que possèdent les archives de l'Eure, a été publié par notre savant ami M. Bonnin dans les Mémoires de la Société libre de l'Eure en 1851. Il est intitulé : « C'est le papier des Monstres généralles des nobles noblement tenans en fief ou arrière-fief du roy notre sire ou d'antre soubz lui, officiers du dit seigneur ou bailliage d'Evreux, et autres qui ont acconstumé eulx armer, suyvir et fréquenter les guerres, ainsi que le roy notre dit seigneur l'a voullu et ordonné par ses lettres dabtées du derenier jour de joevier derenier passé, faictes et tenues à Beaumont le Rogier les samedy et dimenche xvij* et xviij« jour de mars l'am mil cccc soixante neuf; par nous Louys, bastard de Bourbon, conte de Roussillou, seigneur de Vallongnes et d'Usson, admirai de France et lieutenant général du roy notre dit seigneur en Normendie ; et les sermens d'iceulx nobles et autres receuz par Monsseigneur Jean Chollet, chevalier, seigneur de la ChoUetière, conseiller maistre d'ostel, et à ce commis du roy notre dit seigneur. Présens et appelon à ce Guillammede Las, escuier, seigneur de Vaussellas, aussi conseiller du dit seigneur et son bailli d'Evreux; Nicolas de Fréville, lieutenant général du dit bailli; Philippe Vallès, substitut du procureur du roy notre dit seigneur ou dit bailliage.

« Les noms desqnelz nobles et austres dessus dits, ensemble les abillemens et armures esquelz ilz se sont présentez esdites monstres, par les vicontez du dit bailliage, enssuivent. »

dispensé de servir^ parce qu*il n*a pas de quoi s'équiper et qu*il ne peut plus porter le harnais. On lui enjoint de servir ou d'envoyer pour lui un vougier « le myeulx armé et abillé que faire se pourra ». Cependant^ vers la fin du rôle, on déclare n'avoir exercé aucune contrainte, jusqu'à ce qu'il en ait été référé au roi, envers plusieurs gens d'église prétendant que leurs fiefs étaient amortis et par là même exempts du service d'ost, et envers plusieurs pauvres personnes qui avaient, au temps passé, fréquenté les guerres, mais n'avaient plus maintenant de quoy eulx armer ne abiller. Les hommes qui demeurent hors du bailliage sont tenus de fournir un certificat constatant qu'ils ont comparu aux montres de leur résidence. Les fiefs des absents sont saisis et pour être exempté il faut prouver qu'on est actuellement au service du roi (67). Tous les hommes se présentent à cheval , et on les distingue en hommes d'armes, archers, javeliniers, vougiers et arbalétriers. L'homme d'armes ayant l'armure complète, on ne donne aucun détail sur son équipement, mais on indique le nombre de chevaux qui l'accompagnent pour porter son varlet, son page et quelquefois un ou plusieurs archers, vougiers, etc. L'équipement des autres cavaliers est au contraire décrit. Us sont généralement revêtus de la cotte de maille appelée hrigandim, du petit casque appelé salade, et de quelques autres pièces secondaires de l'armure. Chacun d'eux porte, en outre, l'arme dont il tire son nom : l'arc, la javeline, le vouge ou l'arbalète. C'est en réalité une cavalerie légère déjà plus nombreuse que la grosse cavalerie ou gendarmerie composée des hommes d'armes. Le seul bailliage d'Évreux fournit en U69 : 85 hommes d'armes, i08 archers, 54 javeliniers, 24 9 vougiers et 2 arbalétriers; en tout 465, sans compter les coustillers et les pages. Mais il ne faut pas oublier que les 85 hommes d'armes formaient seuls environ 400 chevaux. Ces chiffres, étendus proportionnellement au reste de la France, peuvent donner une idée

(67) On en trouve dix-sept en la yicomté â'Ëvreax sur cent soixante-sept propriétaires de fiefs.

des ressources imposantes que le ban et arrière-ban mettait aux mains du roi.

Louis XI le convoqua de nouveau en 4 470. La montre des bailliages de Gaux et de Gisors, qui nous a été conservée (68)^ donne lieu aux mêmes observations que la précédente. Plusieurs propriétaires de fiefs se font excuser de comparaître, parce qu'ils sont allés à la cour, et promettent de servir dans réquipage qu'ils avaient à la dernière montre.

Deux lettres du même roi, en 4473, adressées aux baillis de Rouen et de Caen , portent qu'il a résolu de faire servir, par forme de ban et arriére-ban ^ tous les nobles et tenants noblement de son royaume , et que les hommes doivent se tenir prêts à partir le 45 avril suivant, sous les capitaines qu'il a choisis (69).

Il est probable que les convocations continuèrent d'avoir lieu presque annuellement, quoique nous n'en ayons trouve de traces qu'en 4477(70). Duclos rapporte qu'en 4484 le roi avait permis de s'exempter de l'arrière-ban pour une certaine somme d'argent, mais qu'après la conclusion de la trêve avec Maximilien il remit aux gentilshommes ce qu'ils devaient payer (74).

A la mort de Louis XI, la rigueur avec laquelle il avait exigé le service personnel gratuit et la fréquence des convo-

ies} Cette montre, qui ne contient pas les noms des fiefs et donne beaucoup moins de détails qae celle d*Êvreux en 1409, a été publiée par de la Roque, p. 443, et reproduite par Saint-Allais dans son Nobiliaire de Normandie, p. 394.-— C'est aussi en 4470, au mois de novembre, que, par un édit daté de Montils-les-Tours et en récompense d'un aide de 47,3&0 livres tournois concédé par les états de Normandie, Louis XI anoblit tous les propriétaires de fiefs de cette provioce et voulut qu'à l'avenir ceux qui en jouiraient héréditairement pendant quarante ans ne pussent être contraints de s'en défaire

ou de payer aucune finance « en faisant à cause des dits fiefs nobles

le service à nos guerres ou autrement selon la qualité d'iceox ». — K. la Revue histor. de Normandie, 4837, p. 306.

(69) Les lettres, datées de Tours le 44 décembre 4473, se trouvent dans un ms. de la Bibl. imp., F. Gaignières, u** 71^2, p. 31 et 33.

(70) De la Roque, p. 18,19, cite ia monstre ides nobles et noblement tenants du bailliage d'Alençon, tenue àSées le 14 mars 1477, par Jean Blosset, grand sénéchal de Normandie.

(74) Duclos, Histoire de Louis XI, édit. de la Haye, 17S0, t. II, p. 430.

cations étaient au nombi*e des griefs allégués contre son gouvernement. Aussi ^ dès le commencement du règne de Charles VIII ^ aux états de MH, la noblesse se plaignit amèrement d'avoir été en partie ruinée par la multitude des arrière-bans^ et elle demanda trois choses : 1° de n*étre appelée qu'en cas de nécessité; 2° de recevoir une solde; 3° que les arrière-vassaux fussent toujours conduits par leurs seigneurs immédiats (72). Le roi accorda les deux premières demandes^ mais il se réserva de faire sur la troisième ce qui lui conviendrait (73). De leur côté, les gens du tiers-état propriétaires de fiefs se plaignirent de payer la taille et les droits de francs-fiefs sans cesser d'être appelés aux bans et arrière-bans, et réclamèrent l'observation des ordonnances de Charles VII sur ce sujet (74). Le roi accueillit encore

(72) « Et pour ce que les ditz nobles par cy-devant ont esté fort oppressez en plusieurs manières , tant pour la multitude des bans et arrière-bans qui ont esté faitz, dont plusieurs ont vendu leurs patrimoines et héritages, et sont cheuz en grans povretez, comme autrement ; semble ausditz estatz que doreseuavant ilz ne doivent estre si souvent mandez es ditz bans et arrièrebans, s'il n'est besoing et nécessité de ce faire pour la deffense et tuicion de ce royaume, et par meure délibéracion du conseil. Et quant iceulx nobles seront mandez, qu'ilz soient stipendiés et payés de leurs gaiges, ung cbascun raisonnablement, selon son estât, affin qu'ilz n'aient cause de vivre sur le peuple.

Item. Et s'il advenoit que le roy, uostre dit seigneur, pour le bien et utilité de son royaume, face aller les ditz nobles en aucuns raandemens de ban et arrière-ban, semble ausditz estatz que les seigneurs, qni soubz eulx ont gens nobles et autres tenans fiefz, subgectz à aller esditz bans et arrière-bans, aient et meinent avec eulz iceulx qui soubz eulx tiennent en fiefz, pour les accompaigner et estre avec eulx èsdits ban et arrière-bans, sans ce que lesbaillifz et sénécbaulx royaulx puissent contraindre leurs ditz tenans fiefz à servir le roy ailleurs que en leur compaignie. » — Journal de J. Masselin, appendice, p. 666.

(73) Touchant le premier article Response. Le roy considère

Testât des nobles, et leur accorde et concède voulentiers l'effect du présent article.

Touchant le second article qui se commence : « Item. S'il advenoit que le roy, etc. » Response. Il en sera fait au bon plaisir du roy, et y pourvoira, quant le cas y escbarra. Ibid., p. 704.

(74) Item. Et combien que lesditz gens du commun estât ne soient tenuz aller ou envoyer aux arrières-bans, ne pour ce composer à aucune somme de deniers : ce néantmoins ont les a contraintz de ce faire par prinse de corps et de biens, en quoy ils ont esté grandement intéressez et endommaigez, et les aucuns totailement destruictz, nonobstant qu'ilz aient paie les tailles, finances et indemnitez des fiefz par eulx acquis. Pourquoy les ditz estatz

favorablement cette requête et prescrivit l'observation des règlements de son aïeul (75).

Charles VIII convoqua le ban et arrière-ban au moins en 4486, U87 et 4494 (76); nous ne pensone pas que les concessions faîtes aux états de 4 484 aient été alors rigoureusement observées.

requièrent et supplient au roy que doresenavent les dessus ditz, aussi les ▼efves et orphelins, ne soient à ce contrainctz, s'il n'est ainsi que les ordonnances du roy Charles VII le contiennent, et que par la nature de leurs flefs ilz lui soient tenus, selon les coustumes du pays. Ibid., p. 704.

(75) A l'article commençant : « Item, Et combien que les dictes gens dn commun, etc. » Response, Le roy concède et accorde ce présent article et requeete, et Toult que les ordonnances du feu roy Charles VU soyent en ce observeez. Ibid., p. 709.

(76) Nous avons pour 14M la montre des nobles et noblement tenants du bailliage de Rouen tenue à Rouen le 4" juillet i486 devant Pierre Raulin, lieutenant général dn bailli de Rouen, citée par de la Roque, p. 49 ; — pour 1487 la pièce que nous publions, note B, à la fin du volume ; — pour 1491 le rôle du Poitou, imprimé à la suite de celui de 1467 que nous citons note 65.