II

îi est bon de remarquer que Pan six était déjà, commencé, que le ministre n’avait pas encore de crédit ouvert , parce que le corps législatif n’avait pas prononcé sur les fonds qui devaient être accordés à son département 5 ce ne fut que vers le mois de nivôse qu’on lui ouvrit un crédit. Ajoutez à cela la difïfîculté des recouvremens , diiîiculté présumée déslors par le seul apperçu du budget qui présentait nombre d’articles de recette^ qui ne pouvaient être réalisés que long-tems après 5 toutes circonstances qui devaient rendre les marchés onéreux , par l’impossibilité d’assurer les payemens en espèces^ et par la crainte d'être obligé de recevoir des valeurs telles que les bons sur les coupes de bois, les rescriptions bataves ou autres délégations , qui toutes se négocient avec plus ou moins de perte.

Ici se présente une nouvelle occasion de vérifier la justesse du principe posé ci-dessus , qu’avant de dénoncer un abus , il faut s’assurer s’il existe. L’inculpation la plus grave qui ait été faite contre l’administration du département de la guerre ^ porte sur la résiliation des marchés et le renvoi des compagnies^ avec qui ils avaient été conclus, pour leur en substituer d’autres avec des prix plus onéreux. Cet abus a été dénoncé à la tribune et répété dans les journaux avec une confiance qui ne permettrait presque pas d’en douter. Eh ! bien , aucune compagnie n’a été renvoyée (a l’exception de la compagnie Petit contre lacjuelle il y a eu des plaintes particulières ) : seulement on a centralisé toutes celles chargées d’un service analogue , et dont la concurrence dans/ les achats , devait produire un effet semblable à celui de ces.

fameux approvisionnemens de grains^ faits jadis pouf le compte de la re'publique , où Pon voyait souvent dans le meme marché , les agens du même gouvernement enchérir les uns sur les autres , et employer ses propres fonds à se disputet à qui lui ferait payer plus cher sa denrée. Ce changement , loin d^être un ahus, est peut-être un des plus grands pas vers Pamélioration qu^on ait fait.

Ce ne sont donc point les marchés qu'on peuthlâmer, quoiqu’il fut possible d’en faire de plus économiques encore, si l’on pouvait payer au comptant ou a des époques fixes , et sans avoir besoin de recourir à, aucunes valeurs perdant plus que l’intérêt proportionné au tems. Mais cette économie ne s’obtiendra , certainement pas , par des marchés faits publiquement et au rabais , comme l’avait , dans le tems , proposé Barbé-Marbois , et comme on e propose de nouveau aujourd’hui (i). Ces marchés très-avantageux pour un particulier^ ne peuvent absolument convenir

■( I ) L’arrêté du directoire exécutif qui ordonne l’adjudication des fournitures au rabais , non seulement ne me fait pas changer mon opinion, mais ne lui est pas même contraire. G’est un acte administratif qui laissera toujours au gouvernement la faculté de ne pas ratifier l’adjudication au rabais , si l’adjudicataire manque évidemment des qualités nécessaires pour pouvoir remplir les conditions de son marché. La même chose se pratique en Angleteri-e .‘il n’en serait pas dç même si cette mesure était prescrite par une loi, que le gouvernement serait obligé de faire exécuter à la lettre, et qui, en lui liant les mains , pourrait dansîplusieurs cas amener une interruption de service. Cet arrêté d’ailleurs est une preuve non équivoqae que le directoire sait respecter l’opinion publique qui naériîa des égards, même Jorsqu’elle peut être erronée.

an gouvernement d\in grand e'tat , lorsqu’il s’agit de marchés tant soit peu importans , et surtout en temâ de guerre. Il est aisé de démontrer cette vérité qui j au premier coup-d"œil , paraît un paradoxe. i ,

D’abord'^ quand un particulier fait un marché , il contracte avec des individus qui ont une fortune approchant de la sienne , ou qui du moins répond k l’entreprise qui fait l’objet du contract. Le gouvernement au contraire J pour les dépenses de la guerre et de la marine, fait des marchés de ro , 20 et 3o millions avec des citoyens dont la fortune réunie a celle de leurs cautions , est bien loin de répondre des risques de l’entreprise, meme en ne les considérant que sous le rapport de la v^aleur numérique. Car si , outre cela, on envisageait les suites d’une interruption totale de 1 service, causée par l’ineptie ou la négligence d’un fournisseur au rabais qu’on aurait été obligé d’accepter , que serait un cautionnement de plusieurs millions en immeubles , comparé au désastre qu’entrainerait le manque d’approvisionnemens d’une di-, vision de l’armée, la non-arrivée d’un convoi d’artillerie , ect. ?

En second lieu , presque tous les particuliers guidés en cela par leur propre intérêt, font de gré à gré tous leurs marchés , et surtout ceux qui demandent de l’intelligence , de l’activité 'et des connaissances particulières. Or il n’y a pas d’entreprise au monde qui demande toutes ces qualités réunies , autant que le service des armées. La disparité est telle ici que ^ de deux entrepreneurs ou fournisseurs placés dans les memes circonstances ^ l un se ruinera avec un marché supérieur de 20 pourcent, k celui qui enrichira

ùn autre entrepreneur fjui^ h LeRucoup de moyens et de crédit^ réunira Pintelligence et les qualités adiuimstratives qui manquent au premier. Et comment veut-on trouver ces avantages dans une entreprise au rabais ^ où I on est toujours obligé d’adjuger îa fourniture à celui qui l’offre k meilleur marché 5 qiielqu’inepte ou fripon qu'il soit d’ailleurs. Cet inconvénient est tel que ^ quand les pots-de-vin seraient aussi réels qu’ils ne le sont pas , il n^y aurait éneore • aucune comparaison à faire entre le ^ort que feraient ces deux genres de gaspillage à l’état.

Je n’insisterai pas sur un autre inconvénient majeur attaché aux adjudications publiques et au rabais , celui d’exiger des pajemens exacts aux époques fixes y si l’on ne veut pas avoir sur-Ie-cbamp une interruption totale du service , parce que je suis persuadé que le corps législatif prendra cette année , des mesures telles que ces pajemens puissent être assurés.

Mais le plus grand inconvénient de tous , est que les marchés au rabais procurent en réalité généralement des prix plus hauts que ceux de gré a gré. C est ainsi que dans les pays conquis du Khin l’adjudication publique au rabais a porté le prix du bled à verser dans les magasins de l’armée ^ k 14 fr. le quintal (il y a meme des pays où il a été porté jusqu k 18 ) , tandis que les entrepreneurs le donnaient k 12 fr. La raison de ce phénomène est bien simple^ une fourniture ou entreprise pour le service d’une armée qui est toujours plus ou moins en mouvement est une opération si compliquée, qu’elle devient impraticable ou ruineuse au moindre obst?xlc

qu’y mettrait une autorité supérieure chargée d’inspecter ce service. D ’après cela chaque entrepreneur au rabais fait entrer dans les prix de son marché les risques qu’il court de rencontrer ces obstacles de la part de ceux avec qui il n*a pas traité de gré a gré. Cette objection nq devient nulle qu’autant qu’on suppose à tous ceux qui font exécuter ces marchés , une moralité et impartialité a toute épreuve , et dans ce cas les marchés au rabais deviennent inutiles^

Ce sont probablement tous ces inconvéniens qui j d’une part , ont engagé le gouvernement à préférer une régie intéressée pour le bail des postes, et qui ^ d^un autre coté , ont empêché plusieurs compagnies d’entrer en concurrence avec celle qui paraissait ea avoir l’agrément.

Au reste , dès que les payemens seront parfaitement assurés , et les rentrées indubitablement certaines , le parti le plus économique serait de donner les masses aux troupes ^ en les payant régulièrement chaque mois d’avance , comme l’on fait pour la solde. Encore faut-il que ce soit en tems de paix , car on sent bien qu’un bataillon continuellement en marche ou aux prises avec l’ennemi , ne peut acheter et transporter par-tout ce qu’il lui faut pour sa subsistance et son entretien.

On a vu que, depuis le régime constitutionnel , il y avait eu une amélioration progressive dans les prix des marchés ; mais cela ne suffit pas. Je vais actuellement plus loin, et je soutiens que quand même les marchés seraient encore plus avantageux qu’ils ne le sont, ce fait isolé ne prouverait absolument rien en faveur de l’amélioration et de l’économie. Il faut faire voir que la consommation a ét’é moindre.

Car il est a observer que ce n’est point uniquement dans le prix même de chaque livre de viande , de chaque pinte de vin, du cent de bottes de foin ou de paille , que peuvent consister les abus ^ mais dans la quantité de livres de pain et de viande payée pour des gens qui n’en consomment pas , et dans les rations de fourrage qui ne sont dévorées que sur le papier. Ces abus , comme l’a observé très-bien Petiet dans son compte rendu ^ sont de deux sortes • ceux que les parties prenantes commettent^ en prenant plus de rations qu’elles ne devraient en consommer , et ceux dont les entrepreneurs eux-mémes se rendent coupables en supposant des fournitures fictives. Si ces abus n’étaient pas réformés en même tems qu’on fait des marchés moins onéreux , il se pourrait fort bien que, malgré Féconomie sur les marchés , il li’en résultât ^ en dernière analyse , aucun avantage pour l’Etat.

On peut voir dans le compte rendu par le citoyen Petiet , page 64 et suivantes , les différens moyens employés pour réprimer ce désordre qui ne peut être extirpé dans un jour. Le meilleur de tous ^ consiste incontestablement dans une suite non interrompue de revues faites par des commissaires-ordonnateurs actifs , intelligens et probes. Et quoique rien ne parut plus lent à effectuer , ni plus difficile à obtenir, après une révolution qui a placé , déplacé , remplacé tant de monde , et au milieu d’une guerre, qui fait marcher et déplacer les troupes spr une vingtaine de rayons aboutissans a cinq ou six cents lieues de circonférence , cependant on en est venu graduellement à bout. Depuis loog-tems on'ne faisait que des reyuésÿinspeclewn ^ encore «"ayaieiit-elie^ üeuqu’uno

fois par an 5 depuis un an^ i\ en a fait six 5 et ©n vient d^ordonner qu’il eh sera fait régulièrement tous les mois» Ces revues d^aiileurs sont faites contradictoiremeait 5 Pune par les généraux, Pautre, par les commissaires-ordonnateurs des guerres^ et c"est de la comparaison des deux états, que ressort la quantité de rations qui doivent être payées aux fournisseurs auxquels on ne passe pas un ration de plus que ces états n’autorisent.

On voit que par ces dispositions les consommations fictives doivent graduellement diminuer^ et l’expérience vient ici à Pappui du raisonnement ; car le ré« sultat de ces revues a été tel qu^avec le meme nombre d’hommes, et déduction faite de ceux qui dans Vune et Vautre année liront pas été à la charge de la republique , la consommation a été d’un tiers moindre en Pan 6 qu’en Pan 5. Un exemple frappant de cette amélioration , se trouve dans la fourniture des souliers dont il a été consommé environ 5^ooc,ooo de paires dans l’année précédente, tandis que celle-ci ne présente qu’une consommation d’environ 2,200,000 paires , ce qui , à raison de 3 francs 90 centimes la paire , fait une économie de prés de ii millions sur ce seul objet.

Supposons maintenant que l’entrepreneur eut pu fournir les souliers pour -trois liv. , mais que la consommation eut été Ia>méme que l’année précédente, n’est-il pas évident que Pétat eut perdu considérablement'a ce bon marché ? Il n’en faut pas davantage pour faire voir combien les marchés en euxmêmes et considérés isolément ^ sont une pièce de comparaison fautive.

Un des plus grands abus, et qui tient générale-

ment au bureau des fonds dans chaque ministère j est la préférence donnée à certains pajemens sur d’aulres , préférence que Popinion publique regarde trop unanimenient comme achetée ou surprise ^ pour qu'il n y ail pas quelque chose de vrai. Le meilleur moyen pour obviera cet abus, serait encore d^avoir des fonds pour payer toutes les dépenses ordonnées, parce qu'alors il n’y aurait plus de disputes sur 1 urgence. Mais en attendant qu’on arrive à cette heureuse epoque, cette même centralisation dans une seule compagnie du service autrefois distribué parmi plusieurs , doit nécesssairement y remédier en partie, pLiisqu'à laide de cette- disposition , il se trouve autant de concurrens de moins. Une autre mesure qui finira par extirper cet abus tout-k-fait, est celle qu’a également adoptée le ministre de la guerre ^ et qui consiste à faire par lui-même la distribution des fonds , en la calculant d’après les trois bases suivantes : 1°. Sur la répartition au marc la livre. 2^, Sur 1 urgenye de chaque service. 3®. Sur l’exactitude et la bontéduservicedechaque entrepreneur- basesfondées Sur les états de situation de chaque compagnie que le ministre se fait représenter toutes les décades. Ce n est pas au reste quelques années après une révolurtion telle que la notre, deux ans après le passage de deux papiers-monnaie discrédités ^ au numéraire effectif, et au milieu de la guerre la plus violente et la plus générale dont l’histoire fournisse l’exem-r pie , qu’on doit juger la dépense , soit en totalité , soit pour chaque partie ^ d’après ce qu’elle pourrait fiti e , abstraction faite du désordre inévitablement attaché à ces circonstances. On est heureux alor^

^ quand les résultats en grand présentent une amélio^^ ration proportionnelle et successive. \

Oryquantàla dépense générale du gouvernement 5 îl est de fa t qu^l n’est pas sorti de la trésorerie et des caisses qui en dépendent , un million par jour ^ l’un dans l’autre ^ dans tout le courant de l’an 6 ; et quant au département de la guerre ^ le plus dépeu^ sîer de tous , il est également de fait que la dépense totale de l’année ^ en y comprenant le service assuré jusqu’au vendémiaire , n’aura pas excédé 260

millions , tandis que dans le budget de I an 6 5 on en avait accordé 841 : ce qui fait 80 à 90 millions de différence. 11 est vrai que là-dessus, il faut déduire 40 millions pour les troupes entrt;tenues en Italie au compte des républiques cisalpine et romaine ^ en Hollande et en Suisse . pendant une plus ou moins grande partie de l’année 5 mais l’année précédente ^ i! y a en également plus de 100 mille hommes en Italie 5 qui alors n’ont rien coûté à l’état , près de l5o mille sur le ilbiii ^ qui , pendant six mC^is j ont eu le même avantà^ge , et enfin 2.5 mille hommes en Hollande.^ Mais en déduisant /^o millions de boni pour les troupes entretenues au dehors cette année , ii en résulte toujours une économie de 5o millions environ, sur les dépenses présumées, économie produite en partie par des marchés moins onéreux , en partie par la diminution des consommations fictives. Il €St essentiel d’observer que dans les 260 millions à quoi s’élèvera au plus la dépense totale de ce ministère pendant l’an 6 ^ sont compris 35 miHio^^s d arriéré courant ^ dû sur les différens services que le manque de tonds aura empêché d’acquitter. Jfinsiste d’autant plus sur ce fait j qu’un des reproches le#

plus graves, fait par Barbé -Marboîs (i) au compte rendu par les ministres de la guerre et de la marine de son tems , est fondé sur ce qu^aucun de ses comptes ne fait mention de Parriéré qui était dû à la fin de Pannée, et qu’on rejettait sur J^année suivante ^ ce qui ^ en effet , rendait impossible de connaître au juste la dépense* C^ette diminution successive des arriérés est encore une amélioration bien sensible quoiqu^en général on y fasse bien peu d’attention! Celui de Pan 4 était incomparableniant plus fort que celui de Pan 5, et ce dernier est bien supérieur à celui de l’an 6. En continuant sur ce pied , les arriéras devenus bientôt nuis, dispenseront de recourir à une autre loi du 24 frimaire, ce qui ne laissera pas que d’étre un grand bienfait.

La solde qui, dans les dépenses de la guerre pour Pan 6 ^ est portée à 112 millions , se paye directetement par les payeurs-généraux de la trésorerie , et non par le ministre de la guerre ; mais comme c’est ce dernier qui doit surveiller ce payement , il a enj'oint a tous les commissaires ordonnateurs de lui envoyer leurs ordonnances de solde, afin qu’en les comparant avec les états de revue , il puisse vérifier s’il n’a pas été trop payé , c’est-a-dire , si d’un côté ^ la trésorerie a eu raison de payer , et si , d’une autre part ^ les ordpnnateurs ont eu raison d’ordonnancer ^ et quelles ont été les bases pour chaque trimestre.

A dieu ne pla^,se que^ par tout ce qu’on vient de lire , je veuille excuser les frippons ou les dilapidateurs , quelque soit leur rang ou leur emploi • mais je ne voudrais pas qu’on exagérât , parce que c’est le moyeu de ne pas faire croire aux plaintes fondées ,

[ I ) IL n est pas hors de propos de citer ici ie passage suivant de ce rapporteur, dont la sévérité ne saurait être snspçcîé.

3) Nons^ connaissons aussi néanmoins la défaveur généralement répandue aujourd’hui sur les fournisseurs, entrepreneurs ou régisseurs. Si la fortune de quelc^ues uns semble insulter à la misère de tant de citoyens , nous savons qu’on ne peut se passer de ce genre de service , que plusieurs sont capables de remplir leurs engagemens avec fidélité et économie , et en se bornant à des bénéfices à la fois modérés et légitimes. Nous n avons pu espérer que les désordres innombrables qui ont précédé le régime consiitutionnel. , seraient subitement réformés, et que, dès le début, toutes nos institutions parviendraient au degré de perfecfion auquel vous les ferez successivemeu-t arriver. «

ni qa^'on généralisât , parce que c'est le moyen de ne pins trouver de coupables. Comment d’ailleurs veut-on que i^’ennemi fasse la paix , si nous lui présentons un gaspillage imaginaire de tant de millions par décade ?

Il me reste encore un mot à dire de ces déclamations emphatiques contre les dilapidateiirs , fournisseurs 5 agioteurs , etc. , qui étaient un luxe scandaleux 5 tiennent table ouverte, et vont dans des phaëtons. Ces déclamations sont généralement applaudies , parce qu’elles ont pour elles non-seulement toutes les âmes honnêtes indignées du contraste d’une opulence mal - acquise, avec une misère non - méritée (i) , mais encore tous' ces nombreux piétons qui voudraient également aller en phaëton j tous ceux qui , dînant a 24 sols , voudraient à leur tour pouvoir figurer aux tables de Méot; enfin tous ceux qui , ayant été riches ^ ou s'étant enrichis sous l'ancien régime ^ crient à lue-téte contre ceux qui veulent en faire autant sous le nouveau. Cependant il faut convenir qu’il n’y a rien de plus absurde ; car quoique ces nouveaux enrichis , mens nombreux et sur-tout moins riches qu’on ne le croit , soient des sots bien imprudens et bien impudens , d’étaler ainsi le produit de leurs œuvres , dont ils n’oseraient se vanter ^ en insultant souvent à la misère publique , il faut avouer qu’il est biçmplus beureux pour J’é?at et pour leurs concitoyens que , par ces sottises, ils fassent vivre le sellier , le carossier , le restaurateur , le marchand fruitier et jusqu à la vendeuse d’herbes , que si , plus fins, ils gardaient cet argent en caisse ou dans leurs porte-feuilles , ou le faisaient ménae valoir dans la banque de Londres.