RENOUVELLEMENT DES TRIBUNAUX

Deux jours après Tinstallation du District et de la Commune, le 24 octobre, un nouvel arrêté de Javogues révoquait les juges élus de toutes les juridictions et les remplaçait par de nouveaux magistrats. Dans les considérants de cet arrêté, aux aperçus politiques habituels se mêlent des vues sur le devoir des juges : haine de la chicane, amour de la conciliation, etc.

Les magistratures furent ainsi renouvelées à Saint-Etienne.

a) LES JUSTICES DE PAIX

Section de l'Ouest (de la Ville) Bemou.

Section de l'Est (Notre-Dame) Peyronnet.

26 RKNOUVKLLEMENT DES THIBUNAUX

Juges

b) LE TRIBUNAL CIVIL

Claude Guérin, ancien juge, préêidetU.

Noël Marcoux, marchand.

Soviche, ci-devant commissaire feudisic.

Jérôme Benoit, maivhand.

Poncelton, père.

CéOnunissalre national :

Dervicux fils aine.

Juges suppléants :

Fontvieille.

ïrouillet, teinturier.

Puyfuréard.

Aubert.

Greffier :

Juges :

Bardet, ancien ^'reflier.