CRISE MUNICIPALE — JAVOGUES ET JOHANNOT — FAURIEL
La municipalité nommée le 22 octobre exerçait depuis deux mois dans les circonstances les plus tragiques sans que sa constitution ait été atteinte. Je ne vois de modifications que les nominations faites par Châteauneuf-Randon d'un officier municipal, Coullet, à la place de Jacob, démissionnaire et d'un notable, Javelle- Larderet, à la place de Coullet (9 frimaire-29 novembre).
Javogues était à peine arrivé, que, brusquement, le \^^ nivôse (31 décembre), le maire Johannot fut enlevé à ses fonctions, arrêté — probablement gardé chez lui — et, deux jours après, replacé à la tête de la Commune sans la plus petite explication au registre des procès- verbaux.
Le registre n'indique nulle part les motifs de cette suspension. Il témoigne simplement de la sympathie du Conseil général de la Commune pour le maire, son « flambeau » ; il se voit avec douleur paralysé par son « arrestation ».
C'est évidemment à Javogues qu'il faut attribuer cette décision qu'il avait seul qualité de prendre. Pour quelles raisons? Il est difficile de savoir ; mais on peut présumer.
Une lettre signée Revier et adressée à Javogues le 14 pluviôse (2 février), signale un conflit entre le représentant et le maire :
Je suis viclime, aujourd'hui, de toutes les semonces qu'a reçues de toi le.
302 CRISE MUNiaPALE
citoyen Johannot qui s'est imaginé que c*étoit moi qui t'avois dit tant de choses contre lui, comme il me voyoit tous les jours dans ta chambre (1) et que j'ai eu le malheur de combattre, devant toi, son projet et ses plans de forge sur la place ('2).
Ce projet et ces plans de forges sur la place étaient, naturellement, opposé au projet que Javoguesfit exécuter dans Téglisede la Grand. Faut-il attribtier à l'opposition de Johannot sa subite arrestation ? Son retour à la Commune serait-il le prix d'un acquiescement consenti ? Je n'ose croire que pour si peu Johannot ait été enlevé à la Commune. Mais pourquoi alors? A quelle mesure importante de Javogues le maire fit-il opposition ?
Cette vacance de la mairie permet de juger l'influence acquise par Fauriel. Le 2 frimaire (22 novembre), on l'avait chargé de pétitionner pour les subsistances ; le 8, il était le premier désigné pour aller recevoir Châteauneuf-Randon ; le 27, il remplit les fonctions de procureur fiel*"" nivôse (21 décembre), il est nommé maire provisoire « jusqu'à ce que Johannot aura été rendu à la liberté... pendant le temps que durera la détention de Johannot ».
A peine en possession de la présidence, prenant ses fonctions intérimaire? au plus grand sérieux, le maire de vingt-un ans, Faurid, se prend à morigéner le Conseil :
. .. Depuis longtemps le Conseil général de la Commune est censé être continuellement en permanence ; cependant, il n'y a souvent en la Maisoncommune que trois ou quatre officiers municipaux.
Il demande que, vu l'urgence des circonstances actuelles, tous les membres présents et surtout ceux qui composent la Municipalité prennent l'engagement de rester à leur poste.
L'engagement donné, Fauriel fait décider que, pendant la nuit, il y aura toujours en permanence un officier et deux notables, avec deux sentinelles à la porte. Puis, voilà qu'il fait dresser un tableau de la répartition du travail administratif entre les membres du Conseil chargés chacun en leur privé nom et effectivement responsables chacun pour leur part.
Cette présidence de deux ou trois jours semble révéler en ce jeune homme un sens de l'action, un désir de se signaler, de faire mieux, d'être le premier, qui contraste singulièrement avec la philosophique indifférence et le goût des démissions qu'on lui a connu plus tard. En d'autres circonstances, il montra cette môme aptitude à l'activité, à la méthode dans le travail.
(1) Hevier, orfèvre, pouvait y être appelé constamment à peser de l'orfèvrerie.
(2) Dossiers de Feurs. — Revier.
Bien que le 3 nivôse (23 décembre), Johannot eut repris ses fonctions, Fauriel présida encore le 6, le 7, le 24 et le 27. A partir de ce jour, il est absent, chargé d'une mission qui peut-être décida de sa vie.
L'ordre de travail qu'il avait fait adopter à la Commune dura peu ; le 7 et le 43 pluviôse (26 janvier et l*'' février), tout fut repris et remanié.
La crise municipale terminée, Javogues entreprit l'action pour laquelle il était venu à Saint-Etienne: édicter les moyens rapides et pratiques de pourvoir au malheur public. Il n'était pas homme à se contenter de demi-mesures. Pour trouver de l'argent, il allait faire grand et mieux que ses collègues de Lyon.
Le 3 nivôse (23 déc), il préside le Conseil de la Commune. Il est assisté de son aide-de-camp Duret, de LaCaye cadet, qui venait de quitter son siège de procureur-général syndic du Département, de Bourgeois, commissaire du Pouvoir exécutif pour la fabrication des armes. La foule est considérable. Je cite le procès-verbal :
... .lavogiies... ayant pris le premier la parole, a parlé longtemps et avec énergie sur la scélératesse des prêlres et sur Tinfamie des riches ; il a développé avec chaleur l'influence malheureuse de leur tyrannie sur le bonheur du peuple et il a recueilli les applaudissements dus au zèle qu'il a manifesté pour le salut et le bien-être du peuple.
Le citoyen Lafaye a obtenu la parole après le citoyen Javogues. Il a peint avec énergie les malheurs enfantés par le fanatisme et la tyrannie partout où leur destination meurtrière est établie sur l'ignorance et les préjugés du peuple ; il a conclu par proposer au Conseil général de la commune el au représentant du peuple de ne point lever la séance jusqu'à ce qu'il eût assis sur la forlune du riche une taxe révolutionnaire destinée au soulagement de l'infortune et à l'encouragement de l'industrie. Son discours el sa proposition ont été vivement applaudis et le citoyen Duret les a appuyés par ses observations en style du Père Ducheane qut ont mérité et obteiui les sulïrages et les applaudissements du peuple.
On a procédé ds suite à la formation de la liste des riches en état de supporter la taxe révolutionnaire sur leurs fortunes. Cette liste a été proclamée en présence du peuple dont l'avis et l'opinion, conjointement avec les instructions du citoyen Nicolas Desverneys, ont servi de base pour la taxation de la fortune des particuliers qu'il a cru juste el convenable de porter dans cette liste.
La liste terminée et la fortune des individus qui la composoient ayant été fixée et déterminée par l'organe du peuple, le représentant Javogues a déter-
miné la quotité de la taxe révolutionnaire à supporter par chaque riche porté dans la liste ; il a assis cette taxe de manière que les fortunes estimées à 100.000 livres el an-dessous n*ont point été atteintes et que toutes celles qui passaient 100.000 onl été, en général, taxées de tout l'excédent.
Le citoyen Dure!, adjoint général de l'armée des Alpes, et le commandant de l'armée révolutionnaire parisienne ont été choisis par le représentant Javogues pour lever, dans le délai de vingt-quai re heures le quart de la quotité de la taxe provenant de la levée de chaque taxe particulière.
C'est par omission du procès-verbal que la distinction entre les « riches » mariés et célibataires n'est pas mentionnée. Les célibataires n'avaient droit qu'à 50.000 liv. de fortune, selon l'arrêté de Javogues du 6 nivôse (20 déc.) que je donnne plus loin.
(( La liste des riches en état de supporter la taxe » fut ainsi arrêtée (en regard le chiffre de la fortune « déterminée par l'organe du peuple ») :
1 Croizier
2 ThioUiére de l'isie
3 Craponne père
4 Veuve Palluat
5 Gagnière père
6 Royet-Chapelon
7 Gabriel Royet
8 Claude Colard père
9 Mourgues père
10 Joseph Midor
11 Veuve Pélissier
12 Piaud, marchand de bois
13 C"« Fressinet
14 Dubouchet père
ft Antoine Robert
16 Cl. Lallier, aubergiste..
17 J.-R. Cusset oncle
18 Claude Micolon-Peyret .
19 Veuve Royet-Ravel
20 Jeanne Griotlier
21 Guillaume Plolton
22 Jacques Micolon pèi'e . .
23 Micolon-Plotton
24 Veuve L'ilospital
25 Gagnière, fils aîné
26 Lamotte, rue des Fossés
27 Veuve Marti non
28 J. Praire-Terrenoire ....
29 Antoine Praire
ÎW Praire- Laroche
31 Augustin Candy
32 L. Uoucharlat
33 Jourjon-Roberl
34 Et. Meyrieu, tanneur... 200.000
35 Henry Alléon 400.000
36 MarceUine Beraud . . : . . 200.000
37 Laroa-Dubuisson 2CO.0O0
38 Klienne Bessy 200.000
39 Veuve Michel-AIléon.. . . 300.C00
40 V'» Mazenod-Ducluzel. . 200.000
41 Mathieu Vernes 300.C00
42 Guy Boissieux 200.000
43 Jacques Ravel 400.COO
4i Benoît Penel • 150.000
45 Antoine Dumarest 150. OCO
46 Royet-Sauvignet 200.000
47 Bénevent père 200.000
48 Bénevent llls 200.000
49 Veuve Saint-Genest .... 400.C00
50 Linossier-Lyonnet 200.000
51 C"« Charin, vieille tille . 300.000
52 Duchon, place Chavanel 200.000
53 Claude Journet 200.000
54 Jean-Claude Dumaine . . 200.000
55 Girard, chirurgien 200. WK)
56 Peyret-Boucharlal 500 ( (H)
57 Testenoire-Poidebard... 160.000
58 Jovin-Molle 300 000
59 Veuve Gonyn 200.000
60 Veuve Molle et fils cadet 200.000
61 Clémençon père 200.aK)
62 Coullard-Descos 150.000
6;j V»« de Curnieu-Palluat . 150.000
M Veuve Neyron et (ils.. . . 300.000
65 Veuve Romestin 130.000
66 Syméon 250.000
67 Jean-Marie Lallier 160.0CO
68 Bayon, rue Mi-Caréme . 300.000
69 Perrin, épicier 150.000
70 Prandière aîné 150.000
71 Sauvignel-Bonnand 120.(00
72 Desjoyaux aîné (père).. 130.000
73 Cusset neveu 150.000
74 Gabriel Larderet 500.000
75 Merley-Bénevent 150.0CO
76 Courbon-Sainl-Genest.. 400.000 77Badelpère 150.000
78 Paradis père el fils 150. OCO
79 Joseph Roustain 100.0C0
Total 24.220.000
Au procès-verbal de la Commune, à côté de Tévalualion de la fortune que je viens de reproduire, en une seconde colonne, on voit révaluation de la taxe ; ce sont les premiers chiffres diminués de 100.000; puis, en une troisième colonne, figure la fortune laissée aux « riches » dépouillés; là, le chiffre est uniforme : 100 000(1), à l'exception des célibataires dont les noms suivent et qui ne conservent que 50.000 liv. :
13 Cn« Fresf inet.
20 Jeanne Griotlier.
28 Joseph Praire-Terrenoire.
32 L. Boucliarlat.
36 Marcel li ne Beraud.
51 G»" Chorin, vieille fille.
Comme exemple, Croizier: fortune présumée 1.600.000; — taxe imposée 1 500.000; — fortune concédée 100.000.
La séance dans laquelle cette extravagante mesure fut arrêtée ne fut levée qu*à trois heures du matin, le 4. On devine de quels débats elle fut le sujet ; d'autres noms furent certainement proposés, discutés et rayés ; des considérations de toutes sortes furent apportées à ce rendez-vous des ejivies et des rancunes. Le vilain travail fut évidemment long et disputé. On n'aura vu qu'une fois dans l'histoire du pays ces pauvres exaltés discutant la spoliation de leurs voisins, de leurs compatriotes avec l'espérance d'un lambeau... On se figure les groupes s'agitant dans la lumière des chandelles, les contestations autour des listes raturées, surchargées, reprises. Il parait qu'à ce débat prolongé si tard dans la nuit, on prit soif et qu'on fit venir du vin. Plus tard, ce vin fut reproché ; la dénonciation contre Javogues (de l'an III) dit :
(1) Il y a cependant trois exceptions qui tiennent à des eiTeurs de chiffre, sans doute :
4 Veuve Palluat. — Elle conserve 200.000 liv. au lieu de 100.000.
78 Paradis père et fils. — Ils conservent 125.000 liv.
79 Joseph Roustain. — F^slimé à 100.000 liv. seulement et devrait, par conséquent, ôtre exempté de la laxe ; il est quand même taxé à 20.000 liv., de sorte qu'il ue lui reste que bO.OOO liv.
Le vin coule pendant celte opération et il semble que l'on doive trouver la fortune exacte de chaque particulier au fond de chaque bouteille.
De nos jours on a supposé « d'innombrables bouteilles :» et on en a fait honneur à Javogues, à « son irrésistible penchant pour rivrognerie ».
Et, cependant, il n'est pas nécessaire de supposer d'avilissantes circonstances pour que l'action soit des plus coupables, je veux dire criminelle. Criminelle, elle l'était à tous les titres ; condamnée par la conscience, condamnée par la loi. En cette séance, la Commune et les citoyens qui l'assistent ressemblent à des bandits qui préparent l'attaque de la diligence à la traversée du bois.
Javogues, on le voit, ne s'attardait pas, comme ses collègues de Lyon, à prendre la part du revenu dépassant le budget de la famille ; il prenait, lui, le capital dépassant cent mille livres, estimant que toute famille pouvait encore vivre avec le revenu de cette somme. Pourquoi cent mille? Pourquoi toutes les familles n'auraient-elles pas vécu du revenu de leur travail ? Peut-être Javogues se reprochait-il cette concession aux mœurs de son temps. En tous cas, il n'avait pas hésité. A la confiscation temporaire d'une partie du revenu, il avait préféré la confiscation définitive de tout capital dépassant 100.000 liv. dans la même main.
La liste ainsi dressée comprenait 79 citoyens auxquels on attribuait, en chiffres ronds, une fortune totale de 24 millions — auxquels on demandait 16 millions et demi, — auxquels on laissait 7 millions 700.000 liv. et qui devaient, en vingt-quatre heures, payer au fisc 4 millions !
Il importe de remarquer que les fortunes des détenus et des prévenus en fuite étant placées sous séquestre échappaient forcément à toute taxe et ne figuraient pas dans la liste.
L'énormité de la mesure témoigne d'un état d'esprit qui touche à la démence. Le procès-verbal dit que c'est Lafaye qui fit la proposition : la voix publique a dit que Javogues reste le seul auteur responsable. La voix publique a raison : Lafaye a simplement rempli un terrible rôle qu'il y aurait eu péril à remplir si, d'avance, le maître n'en eût donné l'ordre. Il est certain aussi que personne n'osa contredire. Peut-être, même, des assistants firent-ils effort d'esprit pour justifier une aussi extravagante conception.
On refaisait toute la loi civile ; contre la Constitution, contre la Déclaration des droits, contre la doctrine de la Révolution, on décrétait, que la fortune privée ne pouvait dépasser un chiffre arbitrairement déterminé et, d'autorité, on faisait main-basse sur l'excédent! Qui eût empêché de prendre tout? Javogues l'eût fait
aussi bien s'il se fût présenté à son esprit quelque aphorisme philosophique plaçant le bonheur républicain dans le détachement des biens de ce monde, la frugalité de la vie selon la Nature, ou quelque bêtise de ce genre. D'un coup, on est en présence de la parfaite réalisation de la tyrannie antique : le tyran qui tient tout, les personnes et les biens. Ici, le représentant du peuple oublie la souveraineté publique, la Convention nationale et s'attribue, à lui seul, le pouvoir législatif et fixe les conditions de la propriété. Il n'a que faire de la terrible loi du 22 mars 93:
La Conveiilion nationale décrèiela peine do mort contre quiconque proposera une loi agraire ou tout autre subversive des propriétés teniloriales, commerciales ou industrielles.
Il n'a que faire de la toute récente Constitution de frimaire : aucune taxe sans décret ; les taxes révolutionnaires des représentants n'ayant d'exécution qu'après avoir été approuvées par la Convention. Se proposait-il d'exciper, pour Saint-Etienne, de l'exception « à moins que ce ne soit en pays ennemi ou rebelle » ? * Mais n'avait-il pas dit, au conbraire, que le pays stéphanois, très patriote, avait été la victime de la rébellion lyonnaise ? et n'avait-il pas, lui-même, proposé le décret qui eût honoré Saint-Etienne d'avoir bien mérité de la Patrie?
Mais, si la mesure de confiscation des fortunes révèle un véritable détraquement cérébral, il faut reconnaître que l'accident a pour explication des circonstances assez semblables à celles qui font naître les folies obsidionales. On est en présence d'une populatibn qui a peur de mourir de faim ; des milliers de pauvres gens attendent la ration administrativement distribuée, leur seule ressource; on va peut-être voir quelque chose comme les famines de l'Inde, les squelettes ambulants ; on fait des lieues, la nuit, pour aller chercher, chez quelque paysan ami, un panier de pommes de terre pour lequel on risque la prison. Et, en cet effrayant état de choses, la population aisée et riche, prise de peur, cache sa fortune au lieu de l'oiTrir pour sauver la ville de l'épouvantable malheur.
Puis, l'idée de l'impôt arbitrairement établi sous le prétexte du Salut public était dans tous les esprits. La révolte de Lyon n'avait pas soldé ses troupes sans battre monnaie, elle aussi, avec des contributions extraordinaires, et elle les avait prélevées, ces contributions, par la menace et la violence. Les imprimés pour la perception de cette « contribution civique » disent : « A défaut de vous rendre à cette invitation, elle (la Section) sera forcée d'employer contre vous les moyens de rigueur arrêtés hier par la majorité des Sections ».
Mais les circonstances qui expliquent sont loin d'excuser. L'administrateur a le devoir d'être juste. Ce sera l'honneur de Couthon d'avoir, au lendemain de la victoire, mis son nom au bas d'un arrêté qui porte cette disposition :
Tout individu qui en aura fait emprisonner un autre ou qui Taura privé de la jouissance de sa propriété par la voie des scellés ou autrement, sans un ordre légitime, sera regardé comme un ennemi du peuple et mis de suite en état d'arrestation.
Le fonctionnaire public qui aura abusé de sa place pour opprimer des citoyen» et pour s'emparer de leurs propriétés sera dégradé publiquement et exposé pendant trois jours consécutifs sur une des places publiques.
A Saint-Etienne, à la fin de 93, pour trouver de l'argent, il eût fallu parler de paix civile, rassurer les possédants, constituer Tassociation qui eût fait les avances, dont on les eût exigées au besoin, et auxquelles il eût été facile de donner la garantie hypothécaire. C'est le contraire qui est fait. Au sortir de la guerre civile, on inaugure une nouvelle etabominable politique d'anti-religion qui oblige à être violent et on voit des administrations conseillées à la manière du Père DuchènCy gagnées par la colère qui voit rouge.
A force de crier à l'égoïsme des riches et à leur avidité, ces gens finissent par se persuaderque tout est permis contre eux. Us se préparent à accumuler les ruines sur les désastres; ils veulent perdre stupidement ce qui est la fortune publique, la condition du relèvement des affaires, savoir : la sécurité de la possession et la confiance dans l'ordre social.
L'exaltation était si grande que les administrateurs ne remarquèrent même pas les impossibilités manifestes. Les fortunes qu'ils évaluent et qu'ils veulent saisir, elles étaient surtout constituées — ils le savaient tous — en biens immobiliers et en valeurs d'affaires, surtout après les ventes des biens nationaux ; elles étaient représentées par des maisons à Saint-Etienne, des domaines, des ateliers, de la matière première, des créances commerciales, des hypothèques, des commandites, etc., etc. Supposer que dans 79 maisons on pouvait faire sortir des tiroirs, au commandement, un capital improductif de quatre millions en espèces, numéraire ou assignats, 150.000 liv. par maison en moyenne, c'était une véritable folie (1). C'était une folie plus grande encore de supposer que ce capital — eût-il existé — pouvait être saisi. A la vérité, il semble que sur ce dernier point, on ne se soit pas fait beaucoup d'illusion puisqu'on
(I) Les 420.185 liv. en numéraire saisies chez du Bourg de Saint-Polgues avaient vivement frappé l'esprit de Javogues.
n'hésita pas à recourir au procédé du brigandage : s'emparer de la victime et ne la rendre qu'après le versement de la rançon.
A des projets de ce genre, il n'est qu'une explication à peine acceptable. C'est qu'on y voit, non une mesure administrative destinée à l'exécution intégrale, mais un moyen de terrible intimidation capable de dénouer — pour le salut du pays — les cordons des bourses les plus jalousement gardées. En pareille occurrence, l'effet obtenu, le procédé peut être avoué après. Ici, aucun aveu de ce genre n'est venu (1).
La mesure prise à Saint-Etienne valait bien qu'on la généralisât. Deux jours après, Javogues prit l'arrêté suivant qui mérite d'être considéré comme son chef-d'œuvre :
Les représentants du peuple envoyés près l'année des Alpes et dans différents départements de la République pour le rétablissement de l'ordre public.
Ce n'est pas sur les fortunes énormes qui attestent depuis un temps immémorial l'oppression, l'esclavage et la misère du peuple ; ce n'est pas sur le Fanatisme absolument vendu à la cause des riches et des rois qu'on peut édifier rédifîce de la Liberté et de l'Egalité, qu'on peut consolider la République démocratique sur les bases éternelles de la Nature, sur les droits imprescriptibles de l'Homme. Jusqu'à présent, trois cent mille Sans-culottes sont péris pour soutenir la Révolution française qui nous a délivré des castes royales, nobiliaires, sacerdotales, financières et robinocrates. Lorsque le peuple françois a versé des flols de sang pour reconquérir la Liberté, ce bien précieux ne doit pas être un vain mot, l'Egalité ne doit pas non plus exister en peinture, le Peuple ne se sera pas exténué inutilement, n'aura pas couché sur la dure pour soutenir et alimenter des riches et des prêtres qui, pour prix de son dévouement à la chose publique voudroient lui plonger le poignard dans le sein et l'engloutir tout vivant au milieu de ses bienfaits et de ses services immortels.
Sous la République françoise, le peuple pour être heureux ne doit pas souffrir plus longtemps l'empire de ces richesses colossales qui en nourrissant un petit nombre d'hommes et entretenant la corruption et la perversité des mœurs,
(I) Un des officiers municipaux qui ont participé à la perception de la taxe, Claude Pupil, en a parlé bien plus tard, mais en des termes volontairement inexacts : il la présente comme un emprunt, il dit de Javogues :
« Il fit un emprunt au mois de novembre à la somme de 921.000 liv. Il fut payé en assignais, comptant, par les bourgeois, un à-compte formant la somme de 459.150 liv. et en promesses 471.850, qui n'a pas été toute payée, qu'on a payée que très peu et même plusieurs qui se trouvaient au dernier paiement ne l'ont pas payée. »
(Notes. — Bibliothèque de Saint-Etienne).
Il n'y a d'exact dans ces indications que le chiffre de 459.150. — Le chiffre de 921.000 est un souvenir du chiffre de 921.300 accusé plus lard par la Commune, et celui de 471.850 représente la différence. On verra plus loin. L'erreur sur la date est plus surprenante.
en font périr plusieurs milliers par la famine et le dessèchement. La prospérité publique doit élre désormais le lemiede la stabilité du gouvernement républicain. L'institulion des temples de Raison pour célébrer les jours de décade doit remplacer ces singeries ridicules que les riches et les charlatans de Rome avoient inventées pour tromper le Peuple et lui faire avaler à longs traits la coupe de l'ignominie et de l'opprobre. Lorsque le Peuple éprouvoil les horreurs de la disetle, les prélres et les riches, au lieu de lui donner du pain, le consoloient par l'oslentation de quelques signes éblouissants, lui promettoient un avenir fortuné dans les espaces imaginaires et le faisoient mourir à petit feu sur la terre. Toutes ces momeries avec lesquelles on émasculoit le Peuple doivent expirer sur l'autel de la philosophie. La chaire d'impostures el d'impuretés doit désormais être purifiée par les accents énergiques de la vérité et de la bienfaisance. A Tordre du jour doit être dans le Temple de la Raison, le soulagement des Sans-culottes ; à l'ordre du jour doivent être les moyens d'assurer au Peuple son aisance et sa nourriture sur la destruction des tyrans orgueilleux et opulents et des fanatiques qui sont les sangsues et les fléaux les plus dangereux de la Société.
Les représentants du Peui)le ont fait une bien cruelle expérience de la dureté el de Tinsensibilité des riches ; par leur arrêté en date du 8 brumaire, ils les avoient assujettis à procurer de l'ouvrage ou du pain aux ouvriers infortunés de Commune-d'Armes où la population est très nombreuse. A leur retour, ils ont vu avec la plus vive douleur que les précautions qu'ils avoient prises étaient restées sans exécution, que le cœur d'acier des riches avoit étouffé chez eux tout sentiment de commisération, que vingt mille artisans déplorant leur triste situation n'offroient à l'àme attendrie que l'image du désespoir et de la dissolution prochaine de corps expirants sous les tortures de la férocité des riches el présenloient le speclacle le plus affligeant pour un cœur sensible à la vue des maux de ses frères.
Les représentants du Peuple ont été témoins de ces scènes déchirantes qui portent des tiraillements dans le cœur, si aigus que la voix de la Nature, plus forte que toutes les ressources frivoles de la perfidie et de l'art, ne s'élève que pour étoufler et ensevelir dans les souterrains les plus profonds les monstres qui ont voulu la mort et le tombeau de la classe la plus industrieuse et la plus grugée de la Société.
Considérant qu'il est enfin temps d'adoucir les rigueurs de l'ÎIumanité souffrante, qu'il importe que ces grugeurs, qui se sont nourris du dessèchement de deux ou trois cents familles, regorgent lorsqu'ils ont acquis au prix du crime et des sueurs de l'indigent ; que la misère ne soit plus le partage de la probité, de la simplicité et de la vertu ; que ceux dont les droits ont été trop longtemps méconnus ne portent plus longtemps leurs tètes sur l'échafaud lorsque le crime et tout le cortège du vice étoient déifiés et triomphoient impunément ;
Considérant que cette partie de l'Humanilé soulTranle. lasse d'éprouver plus longtemps les rigueurs de la faim, la honte de la mendicité et souvent du refus barbare de ces rhinocéros connus sous le nom de riches et de prêtres, alloit enfin s'instruire et se livrer à des excès violents et dont la cause ètoit des plus légitimes ; que, dans plusieurs endroits du département de la Loire et nommément dans les communes de Saint-Germain-Laval, Sainl-Just-la- Pendue, Montbrisé et dans les montagnes de l'Auvergne, la statue de la Liberté a été brisée el foulée aux pieds par des fanatiques contre-révolutionnaires el que le seul moyen d'empêcher une insurrection c'est de forcer le riche à venir au secours de l'indigent ;
Arrêtent ce qui suit :
I. Tous les hommes sont égaux et ont droit à la protection de la Société qui leur doit du pain ou du travail.
II. Les municipalités du département de la Loire sont tenues de pour\'oir, dans les vingt-quatre heures, aux moyens d'assurer des secours aux indigents.
