U20 ANNEXE

Ce temps passé, il lui sera accordé pour toutes ses fournitures un délai uniforme d'un mois h dater de chaque commande, pour mise en fabrication des pièces, épreuves et réceptions, transport au lieu indiqué.

En dehors de ce délai, il ne lui sera accordé que les délais de fabrication calculés sur les bases ci-après :

Un jour par 50 tuyaux droits de 0"',15 de diamètre et au-dessous ;

Un joui- par 30 tuyaux droits de 0"\20 à 0"',30 de diamètre ;

Un jour par 20 tuyaux droits de 0"',35 à G'", 40 de diamètre ;

Un jour par 10 tuyaux droits de 0"',50 à l'",10 de diamètre ;

Un jour par 5 trappes de regard.

Les livraisons seront faites sans discontinuité, de manière qu'il n'y ait jamais à l'usine plus du produit de la fabrication d'une semaine, éprouvé et reçu.

Ces livraisons seront composées de pièces de toute nature dans la proportion où elles figurent aux commandes, de manière que les tuyaux droits soient toujours précédés des consoles, bagues et pièces de raccord nécessaires à leur emploi. Aucun délai en sus de ceux qui ont été fixés pour la livraison des tuyaux droits n'est donc accordé pour les pièces accessoires, à moins que celles-ci (bagues et consoles non comprisesj ne représentent en nombre plus de 10 0/0 des tuyaux droits de même diamètre. Dans ce dernier cas, les pièces en excédent sur la proportion indiquée compteraient dans, le calcul du délai chacune pour un tuyau.

Lorsqu'une commande comprendra plus d'une bague ou de deux consoles par tuyau droit uni, les bagues ou consoles en excédent compteront dans les délais à raison de dix pour un tuyau.

Lorsqu'il résultera de l'accumulation des commandes successives que la production de l'usine devrait dépasser 20 tonnes par jour pour fabriquer, dans les délais sus-indiqués, les pièces demandées, le temps accordé à l'entrepreneur sera pi'olongé de ce qui sera nécessaire pour que la production quotidienne reste dans la limite de 20 tonnes.

L'entrepreneur, tout en observant les délais sus-indiqués, devra suivre, dans la fabrication des différentes natures de pièces, l'ordre de priorité qui lui sera fixé.

Il sera dressé des états des fournitures en retard qui serviront de base au calcul des retenues à opérer sur le décompte de l'entrepreneur, conformément à l'article 17 ci-après.

CHAPITRE IV Prix des fournitures. — Conditions particulières et générales.

■ie l'adjudication — ^^^'^^ ^^^^ fontes Sera réglé au kilogramme d'après l'offre

indiquée sur la soumission qui sera agréée.